C. Delayigne

Quand des mortels obscurs et de vils téméraires D'un complot mal tissu formentles nœuds vulgaire*, Un seul ressort qui manque à leurs pièges tendus Détruit l'ouvrage enUer, et l'on n'en parle plu». Voltaire.

U Brigue, caba

Le Parnasse français, ennobli par ta veine, Contre tous ces complots saura te maintenir.

BOILEAC.

— Par ext. Projet mené secrètement et de concert : Je ne suis pas d'avis de mettre papadt-tn--. le COMPLOT; i7 faut le tromper le •,sans cela il ne fera rien qui vaille. (Scribe.) Nous ferons entre nous, si vous

COMP

les, un complot pour lui créer un avenir, T. de Saint-Germain.)

— Mettre quelqu'un dans le complot, L'instruire de ce qui se trame en secret.

— Épltbétes. Coupable, criminel, parricide] impie, sacrilège, pernicieux, perfide, dan ereux, funeste, fatal, affreux, terrible, redoutable, sanglant, tragique, atroce, détestable, odieux, exécrable, nocturne, sombre, noir, obscur, ténébreux, secret, caché, insolent, hardi, audacieux, téméraire, lâche, vil, infâme, vain, impuissant, jaloux, factieux, habile, adroit, concerté, préparé, ménagé, ourdi, tramé, maladroit, ridicule, avorté, déjoué, découvert, anéanti.

— Syn. Complot, brigue, cab*l«, etc. V. BRIGUE.

— Encycl. Polit. Le complot politique est une résolution d'agir concertée et arrêtée entre deux ou plusieurs personnes, et dont le but est un attentat contre la sûreté de l'Etat, Ainsi le complot est la préparation du crime, l'attentat en est l'exécution ou la tentative. Avant la révision du Code pénal, le complot et l'attentat en matière politique étaient confondus et frappés de la même pénalité. La loi du 28 avril 1832 distingua le complot de l'attentat, et soumit le premier à des peines moins rigoureuses. La loi fait plus encore : elle suit, pour ainsi dire, le conspirateur pas à pas dans la voie criminelle où il s'est engagô, mesurant la peine à la persévérance dans le mal? à la gravité des faits accomplis. Elle a établi des degrés dans la formation du complot : si le complot a été suivi d'un acte commis ou commencé pour en préparer l'exécution, il est puni de la déportation; s'il n'a été suivi d'aucun acte commis ou commencé pour eu préparer l'exécution, la peine est celle de la détention; s il y a eu proposition faite et non agréée de former un complot, celui qui aura fait la proposition sera puni d'un emprisonnement d'un an à cinq ans. Les prévenus de complots comme les prévenus de crimes ou d'attentats contre la sûreté de l'Etat peuvent être indifféremment renvoyés devant la justice ordinaire ou devant une juridiction spéciale jugeant sans appel et sans recours en cassation. Sous la monarchie constitutionnelle, cette juridiction spéciale était la cour des pairs: les constitutions de 1848 et de 1852 ont remplacé cette juridiction par une haute cour de justice.

Quant aux moyens administratifs à l'aide desquels le gouvernement découvre les complots et en livre les auteurs aux tribunaux, ils ont été appréciés de bien des manières différentes par les hommes politiques. Selon les uns, le complot n'étant pas toujours, comme l'attentat, un fait unique, mais une suite de faits mystérieux, le plus souvent insaisissables, l'administration de la police, par les moyens dont elle dispose, est seule capable d'en pénétrer le secret. A cet égard, elle a une mission essentiellement préventive, celle de veiller sur les conjurés, de les épier, de recueillir autant que possible des preuves suffisantes et de les transmettre à la justice en lui laissant le soin de trouver les coupables et de les punir. Les agents employés pour arriver à ce but sont connus ou secrets ; ce sont leurs rapports qui instruisent l'administration de la marche et de l'existence des complots. « La police politique, dit M. Vivien dans ses Etudes administratives, est secrète de sa nature. Les factieux trament leurs complots dans l'ombre; c'est dans l'ombre que le gouvernement doit les suivre, épier leurs démarches, surprendre leurs projets. La police politique doit être présente partout où s'organise la sédition : dans l'atelier où s'enrégimentent les soldats de la révolte, dans le cabaret où les affidés se réunissent à certains jours donnés pour concerter l'émeute ou l'attentat, au sein des sociétés secrètes où le meurtre et l'assassinat se placent sous la garantie sacrilège d'un serment odieux. Elle doit saisir les publications clandestines qui enflamment les âmes crédules, les armes, les dépôts de poudres, exécrables munitions de guerre civile. ■ Une grande reserve est naturellement indis-

fi cette matière. Avant de mettre a justice en mouvement, l'autorité supérieure doit contrôler sévèrement les faits qui lui sont révélés, et ne pas exposer la justice à rendre des services tout autant que des ar- Les périls de ce genre ont été admirapar M. Guizot, alors que la chute du ministère Decaze l'avait rejeté dans l'opposition.

• Tout gouvernement nouveau et fou les ruines d'un autre a des ennemis véritables, qui désirent sa chut.- et Sfl félicitent 'I" ce qui peut y contribuer. Dans tout cela, il n'y a assurément ni rébellion ni coin, > m Les les plus tyranui tues, les lois Les plus artificieuses ne peuvent y reconnaître les caractères légaux du crime. Cependant, ce que les lois les plus redoutables n'ont pu y voir ince, un gouvernement mauvais et malhabile lo verrait. Mais lo public n'est pas un qu'on puisse accuser, juger et punir; il faut des être i "!! ■ '

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