TEUR

COMPROVINCIAL, ALE adj. (kou-pro-vainsi-al , a-le — du pref. com , et de provincial), Hist. ecclés. Qui est de la même province : Le droit de l'élection des évégues réside dans l'assemblée des évéquescoMPRovitiiiMjx. (Fen.)

— Substantiv. Rvêque de la même province : Quel pouvoir auront les évéques d accepter pour leurs comprovinciauxV (Sb-Shnon.)

COMPS, bourg de France (Var), cb.-l. de canton, arrond. et k 26 kilom. N. de Draguigoan, construit en amphithéâtre sur le penchant d'un rocher ; pop. aggl. 302 hab. — pop. tôt. 810 hab. Poterie; moulins k farine; foulon à draps. Ruines d'un château des templiers.

COMPSA, ville de l'Italie ancienne , dans le Samnium , chez les Hirpins, près des sources de l'Aufide ; c'est aujourd'hui la ville de Conza.

COMPSANTHE s. m. (kon-psan-te — du gr.

knmpsos, élégant ; antbos, fleur). Bot.Syn.de tricyrtide. il On dit aussi compsoa.

COMPSOCÈRE s. m. (kon-pso-sè-re — du gr. kompsos, élégant; kéras , corne). Rntoin. Genre de" coléoptères, de la famille des longicornes, k corps rouge, aplati, k étuis bleus ou verts très-éelatants, vivant sur les feuilles et le tronc des arbres.

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COMPSOSOME s. rn. i), Q m —du

Genre de coléoptères longi orn

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compsus s. m. (kon-psus— du gr. kompsos,

|"'Chs qui habitent la Guyane.

comptabiliaire adj. (kon - — rad. comptable). Ayant rapport a la comptabilité : Erreur comptabiliaire.

COMPTABILIAIREMENT adv. ikon-ti-bili-e-re-mau — rad. comptabiliaire). Relativement à la comptabilité : Comptadii.iaii parlant.

COMPTABILITÉ s. m. (knn-ta-bi-H-tô — rad. com], table). Comm. et fin. Art, manière de tenir 'les comptes : Comptabilité agricole, industrielle, commerciale. Connaître ta comptabilité. Etre chû bilite. Une comptabilité vicieuse a les conséquences les plus graves. (Di Ensemble des comptes tenus : Sa comptabilité est en règle, n Rnsemble des agents compl d'une' administration ; La COMPTABILITE est en vacances. Il Partie d'une administi lement chargée des dépenses : // est > comptabilité au chemin de fer du Nord. Il Comptabilité en matières, Comptabilité en argent, ou Comptabilité-matières, Comptabilitéargent, Se dit des parties de la comptabilité relatives aux marchandises ou k l'argent. Il Comptabilité en partie simple , en partie double, v. Tenue des livres au mot tenue.

— Encycl. Comptabilité publique. Fn administration , on entend par comptabilité publique non-seulement l'obligation et l'acte de rendre des comptes, mais encore tout ce qui prépare , facilite , assure la reddition des comptes.

La comptabilité publique embrasse donc toutes les opérations relatives k l'assiette et au recouvrement des revenus, à l'autorisation, k la liquidation, à l'ordonnancement et au payement des dépenses, ainsi que les budgets, l<-s écritures et les comptes par lesquels sont prévues, constatées ou justifiées les diverses opérations. ■ Le but de la comptabilité publique, dit M. Petetin, est d'assurer l'ordre et l'économie dans les finances. Rlle assure l'ordre, en effet, par l'établissement du budget et des titres de perception, par la constatation méthodique et journalière de la recette et de la dépense, en donnant les moyens de régler, selon les besoins, le mouvement des fonds sur tous les points où s'étend l'action du gouvernement, et, par suite, de pourvoir au fonctionnement régulier des divers services publics. ■

L'économie découle naturellement de l'application rigoureuse de ce premier principe, parce que la stricte observation des règles de la comptabilité peut seule assurer le recouvrement des revenus aux époques déterminées par les lois et les titres de perception, prévenir les déficits et les non-valeurs qui résulteraient de l'impérîtie ou de la négligence des agents de la perception, maintenir les dépenses dans la limite des crédits autorisés, et parce qu'elle permet au législateur d'établir l'harmonie nécessaire entre les ressources et les dépenses de l'Rtat.

Nous ne pouvons ici suivre dans ses détails une des parties les plus compliquées de l'administration ; nous nous bornerons k en indiquer les branches principales.

Dès que le budget a été voté par le Corps Législatif, accepté par le Sénat et promulgué par l'empereur , chaque ministre dispose pour son département des crédits qui lui sont ouverts, soit par lui-même , soit par des sousordonnateurs auxquels il délègue ses pouvoirs. Avant de délivrer l'ordre de payement, le ministre ou le sous-ordonnateur arrête la liquidation de la créance , reconnaît si elle existe réellement, quel en est le montant, à quel chapitre elle appartient, etc., etc. Cela fait, il ordonnance le payement et adresse l'ordonnance au ministre des finances.

La direction du mouvement général des fonds met en payement les ordonnances des ministres, après s'être assurée qu'elles portent sur un crédit régulièrement ouvert et qu'elles ne dépassent pas les limites des distributions mensuelles. La direction du mouvement général des fonds donne l'ordre d'acquitter les sommes mandatées, savoir: en ce qui concerne Paris , au payeur des dépenses centrales du Trésor, et, pour les départements, aux trésoriers-payeurs généraux.

Ces agents payent au vu des pièces justificatives. Cependant, en ce qui concerne les départements et afin de ne pas obliger les créanciers de l'Etat k se déplacer et k se rendre au chef-lieu de préfecture, résidence du trésorier-payeur général, on fait participer au payement des dépenses publiques les agents de recettes, tels que les receveurs particuliers des finances, les receveurs de l'enregistrement, du timbre et des domaines, ceux des douanes et des contributions indirectes et les directeurs des postes; enfin, dans certaines localités où les services publics nécessitent un mouvement considérable de fonds, on a établi des payeurs spéciaux.

Auparavant, les payeurs des départements acquittaient les mandats qui leur étaient présentés au moyen des fonds qu'ils recevaient

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Toute créance sur l'Rtat doit être, k peine

de déchéance, liquidée, ordonnai, dans un délai de cinq ans à comj cice auquel elle se rattache, et de six ans si le créancier ; é

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péchements provenaient du fait de l'administration.

Quant aux recettes do l'Etat, la perception s'opère, sous la direction BU] ries finances , par les receveurs des dom et les trésoriers-payeurs généraux pour les revenus du domaine; par les peroepieurs, les receveurs particuliers et généraux, pour les

utious directes ; parles recevoui contributions indirectes, par ceux de l'enregistrement. du timbre, ues domaines , des douanes et les directeurs des postes, pour les impôts indirects de toute nature.

Tous ces fonctionnaires sont tenus de verser , k des époques fixes , entre les mains des receveurs des financesde leur arrondissement, les fonds qui restent dans '■ payement des dépenses qu'ils ont été autorisés k acquitter. A Paris, c'est le caissier central qui est l'agent des recettes du Trésor.

La comptabilité de tous les agents que nous avons désignes ci-dessus est alternativement examinée rt jugée par la Cour des comptes; mais, avant ce haut contrôle, les pièces qui servent k établir la gestion des coin.

sont vérifiées par la direction de \m comptabilité générale, à laquelle les agents de recette et de payement adressent, k des intervalles rapprochés, au plus tard tous les moi de leurs opérations. Après cette vérification, la direction de la comptabilité générale transmet k la Cour des comptes individuels de tous les comptables des finances; elle y joint le compte spécial des opérations constatées par virements de comptes et les résumés généraux qui servent de base aux contrôles prescrits par l'ordonnance du 9 juillet 1826, et aux déclarations par lesquelles la Cour certifie la conformité des résultats de ses arrêts sur les comptes individuels avec les comptes rendus par les ministres. Une commission, instituée par l'ordonnance du 10 décembre 1823 et composée de sept membres pris dans le conseil d Rtat et dans la Cour des comptes, arrête les écritures de la comptabilité générale des finances et en reconnaît la concordance avec toutes les comptabilités élémentaires des ordonnateurs et des comptables.

Outre la comptabilité dont nous venons de parler, il y a encore la comptabilité en matières , qui repose sur des procès-verbaux d'entrée et de sortie des matières, sur le visa d'agents spéciaux pour ces entrées et ces sor-

sur des récolemenis et des invenl qui ont lieu au moins une fois par an. I comptabilité est loin de présenter lu pei ; que l'on a obtenue dans la comptabilité en deniers.

Rnfin, la comptabilité militaire a pour objet l'administration des fonds consacrés k l'entretien des troupes et la justification de leur emploi. La somme versée dans la caisse du régiment, sur la commande et le reçu du conseil d'administration, est mise sous la responsabilité du capitaine-trésorier , qui distribue tous les cinq jours les fonds dus aux soldats et que l'on nomme prêt. Cette comptabilité , placée sous la surveillance d'un officier supérieur, est contrôlée par l'intendance. La comptabilité militaire laisse peu k désirer.

On entend par comptabilité occulte l'immixtion d'une personne n'ayant pas la qualité de comptable dans une gestion de deniers, et la comptabilité irrégulière qui résulte de ce fait.

11 n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait comptabilité occulte, que l'irrégularité qui la constitue soit tenue secrète, quelle s'accomplisse dans l'ombre.

Les conséquences de la comptabilité occulte sont graves. L'ordonnateur qui s'immisce dans la gestion des deniers devient comptable de fait , et il se soumet, dans sa personne et dans ses biens, k toutes les obligations, k toutes les charges qui pèsent sur les comptables et qui constituent les garanties de leur gestion, les présentations et les jugements des comptes, les hypothèques et, suivant les circonstances, la séquestration des biens et la contrainte par corps.

Dès qu'une comptabilité occulte est découverte, toutes les mesures doivent être prises immédiatement pour la faire cesser. Les comptables, aussitôt qu'ils en ont connaissance, doivent en informer l'autorité supérieure.

C'est en général dans les établissements d"

COMP

isance que se rencontrent les comptabilités occultes. Elles reposent le plus souvent

sur un zèle do charité mal entendu; mais il arrive aussi qu'elles sont parfois le résultat <i résistance blâmable aux règles adminis-

trative. ! i unes qui s'en rendent cou-

oublieut qu'il s'agit d'un bien sacré, celui des pauvres, et que l'on ne saurait enr <!e trop de garanties la gestion d'une semblable propriété.

— Comptabilité commerciale. V. livres de