TON F

four, dans un confiteor et dans un air à boire, trembler les vitraux d'une église ou d'un cabaret.... (X. Saintine.) il PI., des CONFITI

— Fam. Dire son Confiteor, Faire l'aveu de

sa faute; exprimer son repentir.

— Encycl. La formule de confession que le saci io au

Ut de la mess,-, par les :

oie; 2" durai il jninistration de l'extréiiK-otiction; 30 pour 1 administration de la communion hors la messe; 40 lors de l'absolution générale; 50 à et aux fériés; an commencement de la confession auriculaire. F.lle se divise en de

. Dieu, qu'il a

dans la seconde, il prie I . ainta

humilié et reconnu coupa1 s, par

11 toutt et 1 once, l'absolution et la remission de

La formule du confiteor ne se trouve pas dans les anciens sacraraentaires ; la première trace s'en trouve dans les œuvres d'E-bert archevêque d'York (735), et dans celles de'

(1080 ou environ) , on lit -ardée comme le rudiment de celle qui est adoptée aujourd'hui : .Je confess. . puis-

es saints et à tous les saints, et à toi, mon frère, que j'ai péché en pensée, en parole, en action, et en souillure de l'âme et du corps. C'est pourquoi, je fen supplie, prie pour moi. ■ Ce n est qu'en I3U que nous la formule actuelle prescrite dans l'Ordo romain (XIV, eh. 1 xx) , pour la messe papale, avec une légère variante. Enfin, la publication du missel du | tablit,

sous ce rapport, la conformité dans toute l'Eglise.

Le confiteor se récite le corps profondément incliné en signe d'humilité ; et, au mea culpa, mea culpa, mea maxima culpa , on 1 poitrine, • non pas , dit saint Augustin, que nous croyions que nos os ont commis quelque faute, mais po primer la contrition de notre cœur, qui doit être juge par le Seigneur. • La formule est, éral, récitée alternativement par les fidèles et par le prêtre, conformément aux paroles de saint Jacques : • Confessez vos péchés les uns aux autres. ■

CONFITURE s. f. ( kon-fi-tu-re — rad.

confit). Préparation de fruits ou autres substances végétales faite dans un sirop ; se dit surtout de celles de ces préparations que l'on conserve plus ou moins liquides : De la fiture d'abricots, de groseilles. Des confitures sèches. La plus fade confiture parait délicieuse, quand on a mangé longtemps des racines et du pain sec. (H. Taine.)

— Pop. En confiture, Brisé, moulu. Il On dit

plutôt EN COMPOTE. V. COMPOTE.

— Art culin. Assaisonnement. 11 Vieux mot.

— Encycl. Autrefois, la fabrication des confitures appartenait exclusivement au confiseur ; mais aujourd'hui, à Paris, à Londres et dans la plupart des grandes villes, elle constitue ,lIie industrie spéciale qui n'a pas encore reçu de nom particulier : on se contente de donner celui de confiturier à l'individu qui l'exerce. On sait que, par confitures, on entend des mélanges de fruits et de sucre réduits en pâtes et cuits d'une manière convenable pour en assurer la conservation. Suivant le degré de cuisson qu'elles reçoivent, elles se divisent eu sèches ou liquides; mais le confiturier ne s'occupe habituellement que de ces dernières, qu'il partage en trois classes : confitures proprement dites, marmelades et gelées, et il abandonne la confection des autres au confiseur. Nous n'avons donc à nous occuper ici que des confitures liquides.

— Confitures proprement dites. Ce sont celles dont les fruits sont confits dans un sirop fluide et transparent, qui est très-souvent de la couleur du fruit avec lequel il a bouilli. On les fait quelquefois avec des fruits entiers ; mais, le plus souvent, c'est avec des fruits que leur maturité trop avancée ne permettrait point de confire entiers, soit au sucre, soit autrement. Dans tous les cas, leur beauté dépend de l'excellente qualité des matières premières et du soin avec lequel on exécute la cuisson et les autres manipulations. Avant d'aller plus loin, nous devons dire quelques mots de l'erreur où tombent beaucoup de personnes quand, sous prétexte d'économie, elles emploient peu de sucre, ou bien remplacent le sucre raffiné par de vulgaires cassonades. En effet, l'expérience prouve que plus on met de sucre, plus on obtient de confitures, meilleures aussi elles sont et moins elles exigent de temps et de précautions. Si, au contraire, on en diminue la proportion nécessaire, on est obligé de prolonger i'évaporation, sans quoi la préparation fermenterait, et, par suite de cette action excessive de la chaleur, le produit se trouve toujours un peu altéré. En ce qui concerne la cassonade, outre qu'elle oblige à une clarification dispendieuse qui annule l'économie réalisée sur le prix d'achat, elle prédispose les confitures à la fermentation acide en y introduisant des substances hygrométri-

ques. La cuisson peut également produire des effets très-différents selon te soin avov. Wt\\ie\ on la conduit. Poussée trop Loin, elle détermine da formation de cristaux qui en diminuent beaucoup La \ ftleur.

ie trop tôt, elle y laisse un.- proportion d'eau nssez forte pour y développer à la longue des moisissures et en occasionner la décomposition.

La fabricatïon'des con/îtures est, en général, fort simple. On coupe les fruits eu morceaux, on les met sur le feu, avec ou sans eau. pour les ramollir; une fois ramollis, on les jette sur un tamis en lil métallique ou dans

: isoire, afin d'en extraire lu pulpe; on recueille cette pulpe pour L'incorporer au irop; enfin, on fait réduire Le mélange qu'à, la consistance voulue, en ayant soin de remuer continuellement pour empêcher de brûler au fond 'le la bassine. On rei que l'évaporation est arrivée au | nable, quand une goutte de la confilure} jetée dans un verre d'eau, no se délaye point, ou quand, versée sur une assiette, elle ne coule pas. Lorsque la confiture s'est enl i ri

froidie, on la recouvre de ronds de | ipiei trempés dans l'eau-de-vie et ayunl tact menl Le diamètre intérieur des pois, et l'on ces derniers avec du papier fort collé ou ficelé sur les l

Après cette exposition sommaire des procèdes généraux de la fabrication des cou/liions, ;i titre d'exemple, en faire i i . . aux cerises et aux abricots, c'est-

aux fruits que l'on emploie le plus cornent Commençons par les cerises. On en prend 500 grammes par kilogramme de iprès en avoir séparé la queue et les noyaux, on les jette dans le sucre clarifié, bouillant et cuit au lissé. On les retire au bout . Iques minutes d'èbullition, et, pendant qu'elles s'égouttent sur un tamis, on pousse la cuisson du sucre jusqu'au grand perlé. On les remet alors dans le sirop, on écume et on fait bouillir pendant trois quarts d'heure environ. Tour la confiture d'abricots, on emploie ordinairement 500 grammes de fruits par 375 de sucre. Les abricots, préalablement débarrassés de leurs noyaux, sont chauffés légèrement avec une très- petite quantité d'eau. Aussitôt qu'ils se trouvent assez ramollis pour

?ue la lête d'une épingle puisse s'y enfoncer acilement,on les écrase dans une passoire ou sur un tamis métallique pour en extraire la pulpe. Enfin, on verse cette dernière dans le sucre cuit au cassé, on remue avec soin, et on fait bouillir jusqu'au moment où le mélange tape bien entre les doigts. Quelquefois on ajoute des amandes d'abricots à la confiture. Quand on a recours à cette petite complication, les habiles recommandent de mettre les amandes dans le sirop un peu avant la pulpe. Les confitures de prunes, de poires, de pommes, etc., se fout exactement comme celles d'abricots, sauf les proportions de sucre et de fruits qui ne sont pas les mêmes.

— Gelées. Elles sont faites avec le jus de différents fruits, dans lequel on a fait dissoudre du sucre, et qu'on a fait ensuite évaporer jusqu'à une consistance un peu épaisse, de façon qu'en se refroidissant ce jus ressemble à de lagelée tremblante. Les gelées forment comme une espèce de trait d'union entre les confitures liquides et les marmelades. Nous ne parlerons que de celles de groseilles et de pommes, toutes les autres se faisant de la même manière.

Pour obtenir une gelée de groseilles bonne à s'en lécher les doigts, il faut prendre au moins autant de sucre que de fruits, et ceux-ci doivent se composer, par 500 grammes, de 100 grammes de groseilles blanches et de

400 grammesde groseilles rouges. Après avoir égrappé les groseilles, on les met sur le l'eu dans une bassine, avec une quantité d'eau strictement suffisante pour qu'elles ne puissent s'attacher au fond. Aussitôt qu'elles sont crevées, jette surdes tamis pour en exprimer le

Recueillant ensuite ce jus, on le pas ie à la manche, puis on le verse dans Le sucre cla-

et cuit au casse. 11 ne reste plus alors qu'à faire bouillir le mélange, en écumant et

tant toujours. La cuisson est terminée quand L'écumoire, plongée dans la bassine, livre d'une couche de gelée qui s'étend en nappe, ou bien quand une goutte de la Confiture, déposée sur une assiette froide, se prend eu gelée. Pour relever le goût de la ni une petite quantité do fram ■ qui produit la gelée dite

framboîsée. Souvent aussi on prépaie la gelée de groseilles sans le secours du feu. 1 cas, on choisit des fruits tout h fait murs; on les écrase et ou les exprime de manière à en

,nr le plus de jus possible; puis, après

avoir passé ce jus k la manche, on Le Laisse fermenter pendant vingt-quatre heures. Au bout de ce temps, on le libre, en y ajoute un égal de sucre en poudre, et l'on remue n'a ce que celui -ci soit fi l ma

ment, la gelée est terminée ,i | i ni être mise

dans Le pol On ne doit pas oublier que lu

gelée faite a froid pOSSèdfl l" :

a un degré plus élevé que la précédente, mais que, en '"1111 ensation, elle se conserve beuucuup plus difficilement.

C'est avec des reinettes bien mûres que se

pare presque exclusivement la geleo do

nés. Les fruits sont d'abord essuyés,

pelés, coupés en quartiers et débarrassas des

i. Ces préliminaires achevés, on les fait

CONF

cuire à un feu doux avec la quantité d'eau indispensable pour les tremper. On le alors sur un tamis et l'on en e sans trop exprimer. Enfin on mêle ce jus, pn nlablemeni p i se à la m. m. -In-, a un poids lit au casse • 1 1 on fait bouillir légèrement jusqu'il ce que la cuisson soit arrivée au point convenabl que l'on reconn ill aux mêmes signes que cidessus. On peut aussi, quand on a obtenu le jus, v ajouter un poids égal de sucre concasse, et faire cuire jusqu'au degré voulu. On aromatise assez ordinairement cette gelée avec i morceaux de cannelle ou d'écorce de citron.

— Marmelades. Ce sont des espèces de mi solides. Leur préparation ne de relie des autres confitures que par e de cuisson et la proportion des éléments : le fruit y domine presque toujours. Des marmelades se rapproche beaucoup, a

Cause de sa consistance et de son i l. nue sorte de confiture économique, que l'on prépare en traitant le sue du raisin par la cuisson, et que, pour ce motif, on appelle raisiné. C'est dans presque tous les pays une préparation de ménage ; mais depuis quelques années elle forme aussi une branche de l'art du confiturier. Nous ne décrirons pas la manière de l'obtenir, parce qu'elle ne présente nen de remarquable. Nous nous bornerons a dire qu'il en existe deux variétés bien distinctes : l'une, le raisiné simple, qui est faite

ivei it avec du jus de raisin, et l'autre,

le raisiné composé, qui renferme, en outre, des fruits et des aromates.

Les cou/î/uressont d'un usage très-fréquent et très-répandu en Roumanie; on en prépare non-seulement avec des fruits indigènes et exotiques à divers degrés de maturité, mais aussi avec des denrées coloniales, telles que chocolat, café, thé, vanille, écorces d'amandes, etc., et même avec des pétales de fleurs, comme les violettes, les fleurs de tilleul et surtout les roses. Aussi, sous le rapport du goût, des parfums délicats et des nuances agréables k la vue, la variété en est presque infinie; on peut compter plus de cent cinquante espèces différentes de confitures roumaines.

Sous le rapport de la consistance que présente la matière sucrée, elles peuvent se classer en trois genres distincts , différant l'un de l'autre par la manière dont est traité le sirop qui sert de base, et par conséquent aussi par l'aspect des confitures; le sirop est toujours assez compacte. Les trois genres sont : les dulcetzi, beaucoup plus liquides que les compotes d'Occident; les cherbets, sortes de bonbons fondants; les peltés, sortes de gelées très-consistantes.

On sert les confitures en Roumanie nonseulement au dessert, mais surtout dans le courant de la journée, comme rafraîchissement; une cuillerée de confiture, suivie d'un verre d'eau fraîche, désaltère très-agréablement. Les gens pauvres emploient le miel au lieu de sucre, mais cela dénature beaucoup les confitures roumaines.

CONFITURERIE s. f. (kon-fi-tu-re-rî — rad. confiture). Art de préparer les confitures : Un homme expert dans la confiturerie. Il Lieu où l'on fabrique des confitures : Porter des fruits à la confiturerie.

— Par ext. Confitures : Toutes ces confitureries existent depuis le paradis terrestre. (Balz.)

CONFITURIER, 1ÈRE s. (kon-fi-tu-rié, iè-re — rad. confiture). Personne qui prépare ou vend des confitures : A partir du vestibule, votre ami se présente à vous avec des confitures jusqu'aux coudes; il sort du laboratoire; il est le confiturier en chef! (Valrine.)

— Adjectiv. : Un apprenti confiturier. Un marchand confiturier.

— Syn. Confllurior, confliiCtir. V. CONFI- SEUR.

CONFLAGRATION s. f. (kon-fla-gra-s-ion, lat. conflagratio, de cai/i, avec, et flagrare, I.Embrasementsurunegrandeétendue:

■ ■•• était en état de conflagration, au dire de certains géologues. Néron fit accuser les chrétiens de la conflagration de Rome. (Furetière.)

— Fig. Effervescence des passions politiques : VOUS périrez, cl, dans lu CONFLAGRATION universelle que vous ne frémirez pas d'allumer, ta périr de votre honneur ne sauvera pas ""e seulede vos détestables jouissances. (Mirabeau.)

CONFLAN, CONFLANS, CONFLANTs. in.

(kon-flan), anciennes formes du mut conn ri NT, qui sont restéescomme noms propres de plusieurs localités.

CONFLANS s. ni. (kon-flan). Belle pierre tendre que l'on extrait des carrier.-; de Oonflans-Sainte-Honorine, et que l'on emploie fréquemment dans les constructions de Paris.

CONFLANS, bourg de France (Moselle), chef-lieu de canton, arrond., et :■ i- kil. de Briev ;pon. aggl. 497 bab.— pop. tôt. 508 hab. Moulins, huilei ie, vet tiges de ; ai

us construites, en ino, par Thierry, ■ de Metz.

CONFLANS, bourg de France (Savoie), qui, ave l'Hôpital, compose la ville «I Albertville.

e bourg, situe sur l'Isère, il l'em-

bouchure de l'Arly , possède des mines île

otifère, dont le produit annuel est

iron 8 quiutuux d'argent. Celait autre-

CONF

fois une place forte, prise et démantelée par François iL,r, eu 1536.

CONFI.ANS-LAHCHEVÈQCE, hameau de France (Seine), commune de Charenton-le- : rond, et ii 12 kil.on. N.-E. de Sceaux, k 5 kiloui. S.-K. de Paris, prés du confluent de la Marne et de la Seine; 610 bab. Confiai», le i liarei.ton par le village de Carrières, possède un château qui fut lègue aux archevêques de Paris par l'archevêque François de Ilarlay. Le Notre en dessina les jardins , et Lasueur embellit de peintures un joli pavillon carre, situe vers la rivière, En 1801, ce château, alors habité par M. de Quélen, fut pillé el dévs ité en même temps que le palais épiscopal de Paris.

c„,.n„... (traité de). On sait ce que fut Louis XI pour la féodalité ; c'est lui qui lui porta les premiers, les plus redoutables coups, et qui aplanit les voies k Richelieu. Il débuta par enlever aux grands feudataires les charges dont ils abusaient contre le peuple et contre le monarque, ce qui amena entre les seigneurs la ligue du bien public, qui a été surnommée plus justement la ligue du mal public. Le comte de Charolais, fils du duc de Bourgogne, le comte de Dunois, les ducs de Bretagne el de Bourbon, et jusqu'au propre frère du roi, le duc de Berry, unirent leurs forces contre Louis XI et "marchèrent sur Paris. La bataille de Montlhéry (juillet 1465), après laquelle chaque parti s'attribua la victoire, ne décida pas la querelle; Louis nen pouvait tirer aucun avantage, et ses ennemis continuaient à menacer la capitale. Dans cette extrémité terrible, le roi partit pour la Normandie, afin de presser les renturts qu'il en attendait ; résolution hardie, car Paris flottait indécis entre le roi et les seigneurs. A peine le roi était-il parti, que les bannières de la ligue flottèrent devant la capitale. Une députation de Parisiens fut rudement accueillie par Dunois, qui les menaça d'un assaut si les portes n'étaient pas ouvertes sous deux jours ; mais les bourgeois furent prévenus que le roi allait revenir avec des forces considérables, et ils résistèrent aux injonctions du prince. Louis reparut promptement, en effet; ce n'était pas l'activité qui lui faisait défaut. Ayant ramené avec lui des renforts considérables, et ne redoutant plus un assaut, mais ne voulant pas davantage courir les hasards d'une seconde bataille, il recourut a son arme favorite, l'intrigue; il chercha k semer la division parmi les seigneurs. Peut-être y seraitil parvenu; les événements ne lui en laissèrent pas le temps. Le 27 septembre, Rouen, grâce aux intrigues de l'évèque de Bayeux et de Mme de Brèzé, ouvrit ses portes au duc de Bourbon; l'exemple de Rouen entraîna Evreux, puis Caen, et toutes les villes qui tenaient encore sur la Somme. A Paris même, les canons des remparts, vers la porte Saint- Antoine, furent encloués, et un matin la garde bourgeoise s'aperçut qu'une des portes de la Bastille avait été laissée ouverte toute la nuit. Le roi comprit qu'il n'avait pas un moment k perdre ; il demanda une entrevue et alla trouver le comte de Charolais, pour s'entendre avec lui sur les conditions de la paix, ■ Les Normands veulent un duc, lui dit-il ; eh bien, ils l'auront. • Suivant Communes, cette démarche remplit de joie le comte de Charolais, > car son hosl étoit en grande nécessité de vivres et d'argent, et si cela (la défection de la Normandie et la paix) n etoit advenu, tout autant qu'il y avoit lk de seigneurs s'en fussent tous ailes honteusement.. Les conditions de la paix furent arrêtées à Coiiflans, près de Charenton ; elles étaient écrasantes pour la couronne. Le frère du roi fut investi de la Normandie, k titre héréditaire, avec tous les droits dont avaient joui les anciens ducs normands, et une cour souveraine k Rouen. Le Bourguignon acquérait Boulogne, Guines et les villes picardes, sous la condition d'un rachat lointain, improbable. Le duc de Bretagne obtint le comte d'Elumpes et de Montfort, avec l'abandon des regales ecclésiastiques, ce qui en faisait un petit roi sous la protection anglaise, maître chez

lui désormais, maître de ses evèques coin

de ses barons. Au duc de Bourbon furent accordés Usson et une autre seigneurie en Auvergne, ainsi que la restitution de sa pension et du gouvernement de la Guyenne. Le comte de Saint- Pol reçut l'épée de connétable, que personne n'avait portée depuis la mort du duc Ai tus. Le due de Nemours eut le gouvernement de Pans etde l'Ile-de-France, Le comte d'Armagnac obtint la restitution du Roucrgue. Enfin tous les autres seigneurs, le duc de Calabre, Dunois, le sire d'Albret, l'niiiiimI ,ie Beuil, Tannegoy-Duchàtel, furent rés dans leurs offices ou dignités. Et nous passons ici sous silence les s. .mines reçues par chacun ii titre d'indemnité. C'étaient non-seulement les possessions delà couronne, mais toutes ses prérogatives mises au pillage ei confisquées, c'était, perspective plus re- , I. .u i ible encore, ouvrir tout le nord de la France aux expéditions des Anglais, allas aux

fin mortels ennemis du roi. Mais il lui falan en pi' ser par lk, car, comme le dit énergiquement Cotnmines, • si les pratiques commencées fussent venues k etfet, le meilleur qui lui pouvoit advenir, c'étoil fuir hors du royaume devers les Suisses, ou devers Fronts duc de Milan, qu'il rtnutoit son cran I ami. ■ Le traité définitif lut signé k Saiul-Maur-des-P'osses le 2v octobre 1465.

CONF

■ Un royaume kdeux têtes, dit très-justement M. Mlchelet, un roi de Rouen et un roi de Paris, c'était l'enterrement de la France. Le traité était nul : personne ne peut s'engager k mourir. ■ Louis XI avait cédé k une très-pénible nécessité ; dès que ses ennemis se furent séparés, chacun apprit bientôt, k ses dépens, quelle confiance il devait avoir dans des conditions imposées par la force k un homme aussi rusé et aussi habile.

CONFLANS - SAINTE- HONORINE, bourg

et con me de France (Seine -et-Oise). arr.

et àîskilom. N.-O. de Versailles, au confluent de l'Oise et de la Seine; 1659 hab. Exploitation de carrières de pierres de taille et de moellons. Fabriques de bronze, raffinerie de cuivre et de I .non. Sur les flancs de la colline, ruines de deux anciennes forteresses™ glottes curieuses.

CONFLANS ou CONFLENT (le), ancien pays de planée, dans la province de Roussillonfl entre la Cerdagnc française il 10. et la-, rie de Perpignan à l'E. Les localités i pales étaient Villefranehe et Espira-en-Conflans, comprise actuellement dans le département des Pyrénées-Orientales.

CONFLANS (maison de). Cette maison est une branche de celle de Brienne. Elle s'est détachée du tronc au commencement du xn et a pour auteur Engilbert de Brienne.

branche s'est éteinte dans la ligne d. dans la seconde moitié du xive siècle, après] avoir donné naissance k plusieurs rameaux, qui se sont subdivisés à leur tour.

CONFLANS (Jean-Chrétien DE Vatteville, marquis de), général français, né en 1658. mort en 1725. 11 se conduisit brillamment k Kleurus (1690), à Mous, à Namur, reçut, après la bataille de Hochstasdt, le grade de maréchal de camp (1703), fut promu lieutenant gi en 1710, et prit part aux sièges de Douai, du Quesnoy et de Fribourg (1713).

CONFLANS(Hubert DE BRIENNE, comte de), maréchal de France et amiral, né vers 1690, mort en 1777. Il entra dans la marine ksf : fut gouverneur des Iles sous le Vent eu 1747, lieutenant général des armées navales en 1752, vice-amiral en 1756, et reçut lebà maréchal deux ans après. U n'estguere dans l'histoire que par sa défaite de Qui b si désastreuse pour notre marine , et qui rit échouer le projet, conçu par le cabinet de Versailles, d'une descente en Angleterre, (1759).

CONFLANS (Louis de Brienne de), marquis d'Armentières, maréchal de France, né ea 1711, mort en 1774, est fréquemment di

SOUS le nom de maréchal d Armcnlièrci. Il

entra au service en 1726, se distingua en Italie aux batailles de Parme et de Gu (1734), reçut le grade de maréchal de camp après sa belle défense de Leutmeritz, se battit vai, laminent k Furne, Ostende et Raueoux, et fut promu lieutenant général en 1746. Envoyé k l'armée d'Allemagne en 1757, il s empara de Furstemberg, forçaMunster à capituler, et reçut le bâton de maréchal de Franco en 176S.

CONFLE s. m. (kon-fie). Comm. Balle de poivre lourd.

CONFLIT s. m. (kon-fli — du lat. conflictus; de confliyere, heurter. Anciennement on vait conflicl). Lutte, combat : Un conflit sanglant. Un CONFLIT menace d'éclater d'un instant à l'autre entre notre escadre et le gouvernement japonais. (Moniteur.)

Le pigeon profila du conflit des voleurs.

S'envola, s'abattit auprès d'une masure.

La Fontaine.

— Lutte quelconque : Le conflit des passions, des intérêts. Toutes les fois que l'autorité souveraine voudra s'interposer dans tes 1 :■klits de l'honneur et de la religion , elle sera compromise des deux côtés. (J.-J. Rouss.) Au lieu de faire de la conciliation, on m

que de l'antagonisme et des conflits misera- i lies. (Dupanloup.) Le véritable guide du suf-\ jrage universel est cette raison généra personnelle, synthétique, qui jaillit de tout* les idées en conflit. (Proudn.) On renconti maintes fois des conflits étymologiques ql causent beaucoup de perplexité. (Luire.)

— Compétition, action de se disputer un droit qu'on se conteste réciproquement: Vr! conflit de pouvoirs. Un conflit de pis

Dans les temps de crise, te CONFLIT des pou. voirs aggrave toujours le mal. (Lémontey.) D'un conflit de pouvoir bannissons toute crainte. Bartuéllmt.

— Jurispr. Conflit négatif, Conflit entre de tribunaux dont chacun soutient sa propre in compétence : L'a/faire du Fœderis Area donné lie» a un conki.it négatif entre la ;'«) ridiction civile et la juridiction maritime, f dm/lit positif, Celui qui a beu en

buiiiiiix dont chacun revendique la eomp tence. il Conflit de juridiction, Conflit enti des tribunaux au sujet de Il Conflit d'attribution. Conflit entre deux ji

s de nature différente, com nistiation civile et la justice, u Tribunal conflits. Tribunal créé en 1848, el .,111 m formé de membres de la cour de cassation de conseillers d'Etat.

— Encycl. Jurisp. D'une manière générale' on appelle conflit la lutte qui s'élève entre; deux tribunaux qui tous deux reven

ou repoussent la même affaire. Le coiflit es

CONF

| dit positif dans le premier cas, négatif dans le

; »ecui(tl.

Considérés quant à leur origine, les conflits sont de deux sortes : conflits de juridiction et conflits d'attribution.

1 II y a conflit de juridiction lorsque la lutte s'élève entre deux autorités revêtues des ■ mêmes attributions, conflit d'attribution lors* I que la lutte s'établit entre l'autorité administrative et les tribunaux. Le premier ne se i rencontre guère que dans l'ordre judiciaire. Lorsqu'il éclate entre deux tribunaux de jus- I tice de paix, il est régie, savoir : par le tri- 1 bunal de première instance, si les deux justires de paix sont situées dans le même i arrondissement; par la cour impériale, si les tribunaux dépendent de deux arrondissements I différents ; par la cour de cassation, s'ils res- : sortissent à deux cours impériales. 11 en est , de même pour le règlement des conflits entre les tribunaux de première instance. Ce règle- I ment est fait par la cour impériale, si les deux tribunaux relèvent de la même cour, et par la cour de cassation, s'ils sont placés dans le , ressort de deux cours impériales. Enfin, la ; cour de cassation règle les conflits élevés en- 1 tre deux cours impériales.

Nous ne nous occuperons ici que des conflits j d'attribution.

• Dans la langue du droit administratif, dit M. Houlatignier, le mot conflit désigne la difficulté qui résulte de ce que l'autorité judi- ; ciaire et l'autorité administrative déclarent i respectivement, soit leur compétence, soit leur incompétence , pour connaître d'une même affaire. ■

L'Assemblée constituante, en organisant sur de nouvelles bases le service de la justice, i fut surtout dominée par la crainte de donner à la magistrature nouvelle une autorité et des attributions qui permissent a celle-ci de reconstituer et de ressusciter les parlements. La Loi de 1790, pour empêcher le retour d'un état de choses que la Révolution avait enseveli sous les ruines du passé, décréta que les tribunaux ne pourraient prendre directement ou indirectement aucune part à l'exercice du pouvoir législatif ni s'opposer à l'exécution Ses lois; qu'ils seraient tenus de faire transcnre purement et simplement, dans un registre particulier, et de publier dans la huitaine, les lois qui leur seraient envoyées; qu'ils ne pourraient point faire de règlements ; qu'enfin j les fonctions judiciaires seraient distinctes et : demeureraient toujours séparées des fonctions administratives, et que les juges ne pourraient, a peine de torfaiture, troubler, de quelque manière que ce fût, les opérations des corps administratifs, ni citer devant eux les administrateurs pour raison de leurs fonctions.

■ On le voit, dit M. Reverchon, il n'est pas un de ces principes qui ne réponde à un abus de ce passe que l'Assemblée constituante venait modifier ou détruire; il n'en est pas un qui n'ait avant tout un sens et une application historiques. Ce fait considérable a été quelquefois perdu de vue : la jurisprudence a quelquefois donné une interprétation trop exteni sive a des règles qui n'avaient peut-être pas, aux yeux de l'Assemblée constituante, toute j la portée pratique que cette jurisprudence en ! a tait sortir. Cependant, en elles-mêmes, ces < règles échappent à toute critique sérieuse; elles ont traversé toutes nos révolutions sans en éiie ébranlées; elles ont même été plus d'une fois rajeunies et consolidées par les constitutions diverses qui se sont si souvent succède dans notre pays. La loi du 16 fructidor an III, par exemple, postérieure de quelques jours à la constitution du 5 du même mois, a fait itératives défenses aux tribunaux de connaître des actes d'administration, de j quelque espèce qu'ils fussent, et, bien que cette I loi ait eu surtout pour objet de contenir la I réaction à laquelle les actes et arrêts émanés I des représentants du peuple en mission don- 1 naient lieu de toutes parts dans les derniers temps de l'existence de la Convention, bien I qu'elle s'appliquât principalement, d'après son t texte même, aux procédures et jugements in- I tervenus sur les plaintes relatives à ces actes 1 ou arrêtés, elle n en est pas moins regardée i comme ayant, en tant que de besoin, imprimé une sanction nouvelle au principe de l'article 13 du titre II de la loi de 1790. De même la constitution de 1848 rappelait que la sépara- | tion des pouvoirs est la première condition d'un gouvernement libre. Sans doute, la pensée des auteurs se portait d'abord sur le côté purement politique de cette séparation, mais ! il n'est pas permis de douter que, même à ce point de vue, ils ne considérassent l'indépen- I dan ce de l'administration vis-à-vis du pou- I voir judiciaire comme devant continuer à former l'une des bases essentielles du droit public qu'ils proclamaient. La constitution de 1852 a gardé le silence sur ce point. ■ Assurément, il existe entre le pouvoir adj ministratif et le pouvoir judiciaire une ligne I de démarcation que l'on a tracée avec tout le \ soin possible. Mais il est une tendance na- I turelle qui porte tous les corps à élargir le cercle de leurs attributions. L'un empiète sur les droits de l'autre. De là naissent des con~ flits, A qui appartient-ils de les régler?

La loi des 7-14 octobre 1790 conférait ce pouvoir à l'autorité royale. Aux termes de cette loi, ■ les réclamations d'incompétence à l'égard des corps administratifs ne sont, en aucun cas, du ressort des tribunaux; elles se-

CONF

ront pr.rtées au roi, chef de l'..dininistration générale, et dans le cas où l'on prétendrait que les ministres auraient fait rendre une décision contraire aux lois, les plaintes seront adressées au Corps législatif. •

• Mais, dit M. de Cormenin dans le rapport à la suite duquel fut rendue l'ordonnance de 1828, l'Assemblée constituante n'eut pas le tetnps de régler le mode, les cas et les limites du conflit, et elle fut entraînée elle-même avec la monarchie dans le gouffre de la révolution. La Convention en sortit : elle regarda autour d'elle, et, se trouvant seule, elle réunit dans son faisceau de dictateur tous les pouvoirs du législateur, de l'administrateur et du juge. Elle annulait des jugements, soit par voie de référé, soit sur les propositions de ses comités, soit par l'organe de ses représentants. C'est ce qui résulte des décrets législatifs des 21 prairial an IL 15 pluviôse et l<r fructidor an III, et d'une foule d'autres. Alors le pouvoir administratif changea d'objet, et, devenu un instrument politique, il força l'asile des tribunaux et s'étendit sans terme comme sans mesure sur les choses comme sur les personnes. Alors parut la fameuse loi du 16 fructidor an III, qui porte : ■ La Convention décrète » qu'elle annule toutes procédures et juge- » ments intervenus dans les tribunaux judi-

■ ciaires contre les membres des corps admi-

• nistratifs et comités de surveillance, sur » réclamations d'objets saisis, de taxes révo-

■ lutionnaires et d'autres actes d'administra-

• tion émanés desdites autorités pour l'exéeu- > tion des lois et arrêtés des représentants du

• peuple en mission, ou sur répétition des

■ sommes et effets versés au Trésor public.

■ Défenses itératives sont faites aux tribu-

• naux de connaître des actes d'administra-

■ tion, de quelque espèce qu'ils soient, aux

■ peines de droit. ■ Bientôt ta constitution de l'an III mit le règlement du conflit entre les mains du Directoire, qui devait en référer, s'il en était besoin, au Corps législatif. Mais ce référé n'étant que de pure faculté, le Directoire, comme on se l'imagine bien, en usait sobrement. Sous le règne agité de cette oligarchie, les conflits furent un moyen de gouvernement aussi bien qu'un règlement de compétence...

» La constitution de l'an VIII ne mit pas fin à ces désordres de compétence. L'article 52 chargea bien le Conseil d Etat de résoudre les difficultés qui s'élevaient en matière administrative; mais on n'indiqua pas nettement le pouvoir qui devait régler les conflits entre les autorités administratives et judiciaires... C'est ce qu'un simple règlement d'administration intérieure décida. L'article 11 de ce règlement, en date du 5 nivôse an VIII, établit que le conseil d'Etat prononcerait sur les conflits qui pourraient s'élever entre l'administration et les tribunaux.

■ Il paraît assez étrange qu'ont crût pouvoir faire alors par un simple règlement ce que peu d'années auparavant on avait cru ne pouvoir faire que par la constitution ellemême de l'Etat. Quoi qu'il en soit, le mode des conflits resta incertain, même après ce règlement. Il s'établissait alors, soit par le conseil d'Etat lui-même, sur le refus d'obtempérer à la réquisition du ministère public, soit par la seule contrariété de décision entre un arrêté et un jugement. Les conseils de préfecture déclaraient aussi le conflit, par imitation des anciennes administrations centrales auxquelles ils avaient succédé. Enfin, le conseil d'Etat aunulait sans conflit des jugements, sur le rapport du domaine et des ministres.

t L'arrêté des consuls du 13 brumaire an X vint régulariser le mode de procéder dans cette matière. Les conflits élevés par les préfets, soit sur l'invitation des ministres, soit a la réquisition des parties, soit sur l'information des commissaires du gouvernement, soit d'office, étaient transmis par eux au grand juge et au ministre de l'intérieur; ils arrivaient ensuite à l'assemblée générale du Conseil d'Etat par des voies différentes. En effet, ils étaient instruits, ou par la section de législation, ou par la section de l'intérieur, ou par la commission du contentieux. Tantôt considérés comme des affaires contentieuses, on admettait l'intervention des parties et leur opposition aux décrets par défaut; tantôt considérés comme des actes de haute administration, on excluait les parties de leur instruction.

■ Voilà pour l'instruction et pour la forme des conflits. Quant aux délais de leur élévation, de leur transmission et de leur règlement, ils étaient tracés, mais vaguement, par l'article 27 de la loi du 21 fructidor an III, et par l'arrêté du 13 brumaire an X. On flottait sur ce point, alors comme aujourd'hui, sans règle bien précise. Quant aux limites du conflit, nous avons vu avec quelle rapidité leur cercle se développa. Le conflit, sous le Directoire, faisait main basse sur tous les jugements, quels que fussent leur caractère et leur autorité. Sous l'Empire même, il réduisit a néant les arrêts de la Cour de cassation. La commission du contentieux, qui vint à luire dans ces temps-là comme un rayon de liberté, et qui mente notre reconnaissance, moins pour le bien qu'elle ne pouvait pas faire que pour le mal qu'elle a empêché, opposa une digue à ce torrent d'empiétements sur l'autorité judiciaire. A mesure que cette précieuse institution s'affermit dans sa marche, elle restitua aux tribunaux toutes les

CONF

quêtions de propriété, de titre et d'état; elle resserra de toute i u t le

corps administratifs ; elle les renferma dans les bornes légales de leur compéten

fini et 'lassé les divers pouvoirs, ellr les ramena pen ■» peu au véritable esprit de leur institution. Elle tenta aussi de restreindre l'exercice illimité du conflit. En effet, par décret du 15 janvier 1813, elle établit que le conflit ne pouvait pas être élevé après des contestations terminées par des jugements qui avaient acquis l'autorité de la chose jugée. Cependant, il faut le dire, un décret du 6 janvier 1814 expliqua bientôt ce que le Conseil d'Etat entendait par chose jugée : c'était la chose irrévocablement jugée par L'expiration du délai de pourvoi en cassation. Ce décret, qui fit un pas rétrogade, fut inséré au Bulletin des lois pour servir de règle aux

• C'est dans cet état que la Restauration surprit les choses. Tout parut un instant supprimé : conflits, juridiction, matières... Quoi qu'il en soit, les ordonnances réglementaires qui, depuis la Restauration, modifièrent tant de fois le Conseil d'Etat sans l'améliorer, mirent les conflits dans les attributions exclusives du contentieux. C'est sur le rapport de ce comité, et par arrêt du 6 février 1815, inséré au Bulletin des lois, qu'il fut établi que le conflit ne pourrait être élevé après des jugements pris en dernier ressort et des arrêts de cour royale rendus contradictoirement. Cette doctrine fut renversée par la jurisprudence en 1819, et l'on revint aux princîpes qui avaient dicté le décret du 6 Janvier 1814. Cependant l'assimilation des conflits aux autres matières contentieuses entraînait l'intervention des parties, intervention >i dieuse pour elles, lente pour la distribution de la justice, et qui conduisit à examiner si les conflits ne constituaient pas plutôt des actes de haute administration que des et s'il ne convenait pas d'accélérer, dans l'intérêt du public, leur transmission et leur règlement. De cet examen sortit l'ordonnance royale du 12 décembre 1821. •

Cette ordonnance de 1821 fut appliquée, et pendant quelques années les choses allèrent d'une marche régulière. Mais bientôt le gouvernement se servit du conflit comme d'une arme, en matière électorale surtout. Les réclamations se produisirent sur tous les points, vives et nombreuses, et le ministère appelé aux affaires en 1828 reconnut la nécessité de soumettre ces réclamations a un examen approfondi. Une commission, composée de neuf membres, fut chargée : !• d'examiner suivant quelles règles et quelles formes, et dans quelles limites, le droit de revendiquer les affaires dont la connaissance appartient à l'administration, soit en vertu des lois qui ont réglé ses attributions, soit en vertu des lois spéciales, peut et doit être exercé, aux termes des lois existantes, par les agents du gouvernement; 2<» de proposer et rédiger, s'il y a lieu, les dispositions réglementaires qui pourraient paraître nécessaires ou utiles pour maintenir l'autorité de la chose jugée et la compétence des tribunaux, sans porter atteinte à l'indépendance de l'action de l'administration.

La commission, composée en grande partie des représentants les plus éminentsde la magistrature, voulait déférer à la cour de cassation le règlement des conflits. Cuvier s'y opposa formellement au moyen des considérations suivantes, que M. Taillandier a résumées dans ses commentaires :

* Sur la question de savoir à quelle autorité doit appartenir la décision des conflits, l'honorable membre fit remarquer qu'il était nécessaire d'abord de remonter à la nature même du conflit. Le conflit est le moyen accorde au pouvoir amovible et responsable pour se detendre contre les invasions du pouvoir inamovible et irresponsable. Les affaires judiciaires en France, seul pays connu où il en soit ainsi, étant entièrement confiées à des corps collectifs et inamovibles, la cassation, qui, avant la Révolution, appartenait au conseil du roi, ayant été elle-même attribuée a un corps de ce genre, il était rigoureusement nécessaire, si 1 on voulait conserver un gouvernement responsable, d'enlever soigneusement aux tribunaux toutes les matières administratives, c'est-à-dire tout ce qui a rapport au gouvernement général, à la police, à l'exercice des droits qui appartiennent à la communauté comme telle ; ces matières étant, par leur nature, l'objet de l'ambition des individus et des corps, parce qu'elles donnent plus d'autorité, plus de crédit et plus de moyens de favoriser ses créatures, l'ordre judiciaire a une tendance naturelle à s'en emparer, et chacun se souvient que, dans 1 ancien régime, les parlements s en étaient emparés en grande partie, et qu'ils étaient sans cesse en guerre à ce sujet avec le gouvernement. Le gouvernement avait cependant alors une défense, l'arme de la cassation, dont il est dépouillé aujourd'hui.

» L'Assemblée constituante , composée d'hommes qui avaient été témoins de ces débats, s'aperçut promptement que, si elle n'y portait pas remède, le pouvoir législatif luimême serait anéanti, car il n'aurait aucun moyen d'arrêter les autorités judiciaires, ni de les faire répondre de leurs actes. Quelque impartiale que puisse être la cour de cassation, elle appartient à l'ordre judiciaire; elle est composée des mêmes éléments, et, en

TONF

matière d'attributions, elle a les mêmes in- .t, il n'y a aucun moyen a qui donnait au roi, sous la re ie ses

ministres, le droit déjuger les conflits, était bêmatîque de l'étaernement représentatif.

Admettons, en effet, une disposition contraire; insensiblement les tribunaux jugeront Les questions adn Lil s'empareront de

la police, ils entraveront le gouvernement, lia finiront par faire des lois par leurs arrêts. Sans cesse les ministres auront a dire qu'ils ne peuvent répondre d'opérations dans lesquelles leur action n'est pas libre; et que pourra faire le Corps législatif? Il sera toujours rouet devant des arrêts. Au cent:

que le gouvernement abuse des conflits, qu'il enlève les citoyens à leurs juges naturels, qu'il intervertisse les juridictions, ses m très peuvent, à chaque instant, être appelés a en réj ondre di ni les Chambres. Il y a, à l'abus de ce remède, un autre remède toujours prêt

• Ce n'est donc pas seulement ta loi positive, c'est la raison, c'est la nature des cl qui veut que le jugement des conflits appartienne au gouvernement. Qu'on le re.

manière a ne point traîner mal à propos les citoyens devant l'autorité administrative les matières judiciaires, rien de plus j rien même de plus utile à la conser d'une prérogative nécessaire; mais irai.

cette dp i un membre quelconque

de Tordre judiciaire, c'est renverser la constitution. •

Le principe de la séparation des pouvoirs administratif et judiciaire doit assurément être maintenu, et la malheureuse A nous apprend chaque jour ce qui peut ter de la réunion dans une seule main de deux pouvoirs d'essence diverse; nous admettons même que l'arme du conflit doit être laissée au

fiouvoir administratif; mais les raisons sur esquelles Cuvier fondait son opinion ont perdu aujourd'hui beaucoup de leur force; le souvenir des anciens parlements a influé sur son esprit et l'a conduit à des conclusions exagérées. Nous sommes toutefois de son avis quand il reconnaît la nécessité de protéger 1 administration contre l'antagonisme judiciaire, et confier le règlement des cor., la Cour de cassation, c était pousser malgré elle la magistrature à agrandir insensiblement son domaine.

A la suite des remarquables travaux de la commission, une ordonnance royale fut rendue le 1er juin 1828, et nous la reproduisons parce que c'est elle qui règle encore aujourd'hui toutes les questions sur la matière :

i 1° A l'avenir, le conflit d'attribution entre les tribunaux et l'autorité administrative ne sera jamais élevé en matière criminelle.

• 2o II ne pourra être élevé de conflit en matière de police correctionnelle que dans les deux cas suivants :

• a. Lorsque la répression du délit est attribuée par une disposition législative à l'autorité administrative;

• b. Lorsque le jugement par le tribunal dépendra d'une question préjudicielle dont la connaissance appartiendrait à l'autorité administrative en vertu d'une disposition législative.

» Dans ce dernier cas, le conflit ne pourra être . 'evé que sur la question préjudicielle.

• 3° Ne donneront pas lieu au conflit :

■ a. Le défaut d autorisation, soit de la part du gouvernement, lorsqu'il s'agit de poursuites

s contre ses agents, soit de la part du conseil de préfecture, lorsqu'il s'agira de contestations judiciaires dans lesquelles les communes ou les établissements publics seront parties;

» b. Le défaut d'accomplissement des formalités à remplir devant l'administration préalablement aux poursuites judiciaires.

■ 4*> Hors le cas prévu ci-après par le dernier paragraphe de l'article 8 de la présente ordonnance, il ne pourra jamais être élevé de conflit après des jugements rendus en dernier ressort ou acquiesces, ni après des arrêts définitifs.

. Néanmoins le conflit pourra être élevé en

1 appel s'il ne l'a pas été en première in-

S tan ce, ou s'il l'a été irrégulièrement après les

I rescrits par l'article 8 de la présente

ordonnance*

1 5° a l'avenir, le conflit d'attribution ne

fiourra être élevé que dans les formes et de a manière déterminées par les articles suivants.

■ 6° Lorsqu'un préfet estimera que la connaissance d'une question portée devant un tribunal de première instance est attribuée par une disposition législative à l'autorité ad ministrative, il pourra, alors même que l'administration ne serait pas en cause, demander le renvoi de l'affaire devant l'autorité compétente. A cet effet, le préfet adressera au procureur du roi un mémoire dans lequel sera rapportée la disposition législative qui attribue à l'administration la connaissance du litige.

» Le procureur du roi fera connaître, dans tous les cas, au tribunal la demande formée par le préfet, et requerra le renvoi si la revendication lui parait fondée.

• 7° Après que le tribunal aura statué sur le

déclinatoire, le procureur du roi adressera au

! préfet, dans les cinq jours qui suivront le ju-

CONF

gemenfc, copie de ses conclusions ou réquisitiona el du ju| emen) rendu sur la compé-

, La date de l'envoi sera consignée sur un i .. ce destiné.

• 8° Si le deelmatoire est rejeté, dans la quinzaine de cet envoi pour tout délai, le préf( i du département, s'il estima qu'il y ait lieu, j Ta élever le conflit. Si le déclinatoîre est

admis, le préfet pourra êg;ili-iii«'nt clevcL le

conflit dans la quïnsaine qui suivra la signification de l'acte d'appel, si la partie interjette appel du jugement.

■ h* conflit pourra être élevé dans ledit délai, alors même que le tribunal aurait, avant ['expiration de ce délai, passe outre au jugement du fond.

» 9° Dans tous les cas, l'arrêté par lequel le préfet élèvera le conflit et revendiquera la devra viser le jugement intervenu et l':ictt* lùippel, s'il y a Ir-u ; la disposition législative qui attribue à l'administration la connaissance du point litigieux y sera textuellement insérée.

■ 10° Lorsque le préfet aura élevé le conflit, il sera tenu de faire déposer son arrêté et les pièces y visées au greffe du tribunal.

■ Il lui sera donne récépissé de ce dépôt sans délai et sans frais.

» lio Si, dans le délaide quinzaine, cet arrêté n'avait pas été déposé au greffe, le conflit ne pourrait plus être élevé devant le tribunal saisi île l'affaire.

» 12» si l'arrêté a été déposé au greffe en temps utile, le greffier le remettra immédiatement au procureur du roi, qui le communiquera au tribunal réuni dans la chambre du il, et requerra que, conformément à l'ar- .7 de la loi du 21 fructidor an III, il soit sursis à toute procédure judiciaire.

■ 13° Apres la communication ci-dessus, l'arrêté du préfet et les pièces seront rétablis au greffe, ou ils resteront déposés pendant quinze jours. Le procureur du roi en préviendra de suite les parties ou leurs avoués, lesquels pourront en prendre communication sans déplacement, et remettre, dans le même délai de quinzaine.au parquet du procureur du roi, leurs observations sur la question de compétence, avec tous les documents à l'appui.

■ 14° Le procureur du roi informera immédiatement notre garde des sceaux , ministre secrétaire d'Etat au département de la justice, de l'accomplissement desdites formalités, et lui transmettra en même temps l'arrêté du préfet, ses propres observations et celles des parties, s'il y a lieu, avec toutes les pièces jointes.

■ La date de l'envoi sera consignée sur un registre à ce destiné.

» Dans les vingt-quatre heures de la réception de ces pièces, le ministre de la justice les transmettra au secrétariat général du Conseil d'Etat, et il en donnera avis au magistrat qui les lui aura transmises;

• 15° Il sera statué sur le conflit au vu des pièces ci-dessus mentionnées, ensemble des observations et mémoires qui auraient pu être produits par les parties ou leurs avocats, dans le délai de quarante jours à dater de l'envoi des pièces au ministère de la justice.

» Néanmoins ce délai pourra être prorogé, sur l'avis du conseil d'Etat et la demande des parties, par notre garde de sceaux; il ne pourra en aucun cas excéder deux mois ; .

■ 16° Si les délais ci-dessus fixés expirent sans qu'il ait été statué sur le conflit, l'arrêté qui l'a élevé sera considéré comme non avenu, et l'instance pourra être reprise devant les tribunaux. •

L'ordonnance du 1" juin 1828, destinée à donner satisfaction aux réclamations nombreuses qu'avait naître l'usage exclusif du conflit, dut subordonner à des formes et a des aties restrictives l'exercice d'un droit qu'il fallait pourtant consacrer, le renfermer dans d'étroites limites, le sacrifier même dans quelques-unes de ses applications, pour le sauver dans Sun principe. C'est là un caractère essentiel de l'ordonnance que nous avons reproduite, et que l'on ne doit point perdre de vue.

La révolution de 1848 éclata, et la Constitution républicaine enleva la connaissance et l' règlement des conflits au conseil d'Etat, qui ne lui présentait pas des garanties suffisantes d'indépendance. Elle institua un tribunal spécial "lit, tribunal des conflits. Il se compo: lit de quatre conseillers d Etat et de quatre coi i la cour di cassation, élus

pour trois ans par Leurs coll. -gués. Les ronciiuns d.; rapporteur étaient alternativement ■ onâées a I un des membres de chacun de ces Deux commissaires nommés, l'un parmi bs maîtres d. -s requêtes, L'autre dans le parquel -le la cour, rempli saient les attributions de commissaires du goui

La tribunal des conflits stail pi idé par le ministre de la justice.

ite institution fut supprimée pai janvier 185-2, et l'on est revenu a l'orde 1828.

le |>i ogi est M. K'v.'i'-liuii, défendant un conflit devant i i ut, le 8 avnl

• Quelque opinion que l'on pût avoir < quement nt a priori sur le mente de L'instituai tribunal 'les conflii$t il faut reconnaître qu'elle a eu, notamment, deux avaj qui ne sauraient être contestés D'une part, elle a donné à lajuri prt ti at'n ■■,

île rompeteiiee

CONF

controversées entre le Conseil d'Etat et la cour d«- cassation, une sanction d'autant plus considérable qu'elle émanait d un corp lequel l'esprit judiciaire exerçait, par L'autorité de ses représentants, une influence égale a celle de l'esprit administratif, qui n'y était pas moins heureusement représenté. D'autre part, et par L'effet de cette collaboration et t. délibération communes, elle a tempéré les inconvénients de l'isolement antérieur des deux éléments, et, sans parler ici de ce que l'élément administratif y a recueilli, elle a ouvert plus largement à l'autre élément cet horizon administratif, trop voilé quelquefois par la concision excessive de dérisions dont la sagesse habituelle ne pourrait que gagner a se rendre plus accessible. »

CONFLUANT (kon-flu-an) part. prés, du v. Confluer : Deux rivières confluant non loin de la mer.

CONFLUANT s. m. (kon-flu-an — du lat.

confluent, coulant vers le même lieu). Hist. relig. Nom donné à des moines de quelques couvents d'Italie, qui ne se réunissent dans leurs monastères qu'à certaines époques de l'année.

CONFLUENCE s. f. (kon-fiu-an-se — rad.

confluent ). Pathol. Caractère des maladies éruptives, qui consiste en ce que les pustules se touchent et se confondent : La confluence de la petite vérole est rare, dit-on, chez les sujets vaccinés,

CONFLUENT s. m. (kon-flu-an — rad. confluer). Géogr. Point de rencontre de deux cours d'eau dont l'un se jette dans l'autre : Le confluent de la Saône et du lihône, de la Seine et de ta Marne. Je me suis rencontré entre deux siècles comme au confluent de deux fleuves. (Chateaub.)

— Anat. Point de jonction de deux vaisseaux soudés l'un à l'autre : Confluent de deux veines, de deux artères. La seconde branche de la veine ombilicale s'unit à la veine porte et forme avec elfe une espèce de confluent. (Condorcet.) H Confluent du sinus de la dure-mère, Sorte de réduit que forment, par leur réunion, les trois grands replis de la dure-mère, au devant de la protubérance occipitale interne, il On l'appelle aussi pressoir d'Hérophile.

— Encycl. Anat. Confluent des veines de la dure-mère. On a donné ce nom, et aussi celui de pressoir d'Hérophile, à une cavité placée au devant de la protubérance occipitale interne. Cette cavité, lisse, polie, irrégulière, est formée par la faux du cerveau, la tente et la faux du cervelet. Dans son intérieur, elle offre six ouvertures : en bas, celle des deux sinus occipitaux; en avant, celle du sinus droit; sur les côtés, les ouvertures par où sort le sang apporté par les quatre autres, c'est-à-dire les orifices des sinus latéraux.

— Méd. Variole confluente. C'est une forme de variole dans laquelle les pustules sont si nombreuses qu'elles se touchent et se confondent. V. VARIOLE.

CONFLUENT, ENTE adj. (kon-flu-an, au-te — rad. confluer). Pathol. Qui donne des boutons très-rapprochés et comme confondus : Variole confluente. Mirabeau fut défiguré, à l'âge de trois ans, par une petite vérole maligne et confluente. (Ste-Beuve.)

— Hist nat. Se dit des organes qui se réunissent et se confondent par l'une de leurs extrémités : Feuilles confluentes. Lobes confluents. Cotylédons confluents. Les calices de ce polypier sont complètement confluents par leur circonférence. (Milne-Kdwards.)

— Miner. Aragonite confluente, Variété d'aragonite prismatique, composée de plusieurs oetaèdres cunéiformes, dont les parties saillantes se réunissent vers les bases en un seul corps.

CONFLUENTES, CONFLUENT! A, CON- FLUENT! UM, noms latins de Cûblbntz, de Confions, de Confolens.

CONFLUER v. n. ou intr. (kon-flu-é — lat. confluere , de cum, avec, et fluere , couler). Se joindre en un même cours, en parlant de deux rivières : Le Rhône et la Saône confluent « Lyon. La Seitie et la Marne confluent audessus de Paris.

— Pur oxt. Se diriger à la fois vers le même point : Des soldats du dehors confluent OU pied des murailles; les soldats du dedans se tiennent renfermés. (Chateaub.)

— Fig. Arriver a la fois, tendre ensemble vers le même but : Prouvons que nous méritons cette protection spéciale qui fait CON- FLUER vers nous toutes les sources des plus grandes prospérités. (Journ.)

CONFOLENS (Confluentes), ville de France

(< iharente), eln'f-hi-u d'urrund. et de eant., au «outillent de la Vienne et du lîoire, à 63 kiloin. N.-E. d'Angouléme, à 44.4 kûlom. S.-O, de Paris; pop. aggl. 8,157 bab. — pop. tôt. 2,717 hab. L'arrondissement comprend 6 cantons, 66 communes et 65,968 hab. Tribunaux de ire instance et de justice de paix ; collège communal, bibliothèque publique. Tanneries, brasseries , fabrlqui i I de lai i ta,

Uo m m e i rains,

vins, porcs, légumes secs, cuirs, lins.

Ville triste el mal bâtie, Confolens ne présente rien de remarqu ibb que es deux ponts, ipelle Saint-Barthélémy! du style ro-

CONF

man primitif, et une vieille tour carrée, reste unique de son ancien château fort.

CONFONDANT (kon-fon-dan) part. prés, du v. Confondre : On rend odieuses les meilleures choses en les CONFONDANT avec leurs abus. (***) Ce ?iest point en confondant l'innocent avec le coupable que l'on parvient à guérir les plates du corps politique. (La Harpe .) Le panthéisme nous ôte Dieu en le confondant avec le monde. (J. Sim.)

CONFONDRE v. a. ou tr. (kon-fon-dre — lat. confundere; de cum , avec, et fundere, fondre). Mêler, brouiller, de façon à rendre indistinct : Confondre des papiers. Ces deux rivières confondent leurs eaux. Les inondations du Nil, qui confondaiknt les bornes des champs, furent cause que chacun voulut des mesures exactes. (Konten.)

La victoire et la nuit, plus cruelles que nous, Noua excitaient au meurtre et confondaient noB coupa.

Racine.

It Troubler, rendre confus pour les regards : La distance confond les formes et les couleurs. Mais le rideau des nuits, lentement déroulé, Confond avec le sol l'horizon reculé.

Bartbklëut et Mért.

— Ruiner, bouleverser, détruire : L'ouragan a confondu les récoltes. U Ce sens a vieilli, bien qu'il soit encore en usage dans les départements du centre et de l'Ouest, où l'on dit : Cet enfant est turbulent, il confond tout.

— Troubler, déranger l'ordre de : hérode confond à son gré la succession des pontifes. (Boss.)

Ne jias distinguer, prendre l'un pour qu'on ne flatte la vanité, qu'on ne confonde la fortune avec la

l'autre

vertu! (Fléch.) Je ne veux point de ces amis qui me confondent dans leur cœur avec tout l'univers. (St-Evrem.) On a vu des enfants de cinq à six ans parler facilement trois langues, sans les confondre. (Mme Monmarson.) Les femmes confondent l'amour avec la fidélité; l'un est le capital, l'autre l'intérêt. (A. d'Houdetot.) Nous avons quelquefois la honte du mal ; mais il est rare de ne pas le confondre avec le regret. (Bougeart.) Les sciences sont inséparables, e-t cependant les confondre serai/ les anéantir. (C. Renouvier. ) On confond trop souvent ta poésie avec la noblesse et l'élégance. (E. Scherer.) Le peuple français a eu jusqu'ici ta sottise de confondre le charlatanisme libéral avec ta liberté. (Toussenel.)

Vous avais-je sans choix

Confondu jusqu'ici dans la foule des rois?

Racine.

— Absol. Se tromper, prendre une chose pour l'autre : Vous confondez, monsieur; ce n'est pas de cela qu'il s'agit.

— Déjouer, dérouter, tromper, rendre impuissant : Confondre les factieux. C'est Dieu lui-même qui confond les conseils et la prudence de leurs chefs. (Mass.) La Providence semble quelquefois se complaire à confondre les jugements et les conjectures des hommes. (Guizot.)

O Dieu, confonds l'audace et l'imposture! Racine.

On ne devrait jamais s'affliger par avance; L'événement, souvent, confond la prévoyance.

Regnakd.

. . . . . Tonnez, confondez l'injustice; Cieux, obscurcissez-vous de nuages épais.