V. CA1SSB

— Législ. On entend par consignation le dé-

f)ôt dans un lieu ou dans une caisse que la ni détermine, soit d ■ lobilières, soit

plus pai Heurter menl de sommes d'aï enl dont la quotité on la propriété .sont sujettes à litige et dont le débiteur désire se libérer immédiatement et sans iltendre L'issue du débat. La nécessité d'une caisse publique de consignation .se fait sentir dans des circonstances nombreuses. Ainsi, UD débiteur veut se libérer et vider ses mail elles de

sou créancier, mais ce de s de re-

cevoir les espèces qui lui ont été réellement offertes . par exemple sous le prétexte que la i est insuffisante et ue représente pas l'ini e la dette, ou par le i

encore qu il a. Lui cré incier, des raisons valables pour faire annuler ou résilier le mari hé ou le coutrat dont on veut réaliser le payement. En j areil cas, le débiteur n'est point pleinemenl libéré par les offres réelles, c'està-dire par l'exhibition a deniers découverts d«s mi lires qu'il a mises h la dla-

CONS

position de son créancier et que celui-ci a relu ' de recevoir. La libération n'est régulièrement opérée et les espèces offertes ne passent aux risques du créancier refusant qu'au moyen de la consignation que le débiteur en te dans une caisse publique affectée par la loi à cette destination (art. 1257, C. Nap.). La consignation devient nécessaire ou, en tout cas, peut être d'une réelle utilité dans un grand nombre d'autres circonstances- nous allons indiquer celles qui se présentent le plus souvent. L'acquéreur d'un immeuble grevé de privilèges et d'hypothèques, en vue d'opérer le purgemeut de la propriété, a fait notifier aux créanciers hypothécaires son contrat d'acquisition, conformément aux prescriptions de l'art. 2183 du Code Napoléon, avec offre de les désintéresser jusqu'à concurrence du prix dont il est débiteur et suivant l'ordre des inscriptions hypothécaires respectives des différents créanciers. Cet acquéreur peut être ina se libérer immédiatement pour ne pas supporter, durant une période indéfinie, l'intérêt au taux légal de son prix d'acquisition, et sans attendre, par conséquent, l'issue d'une procédure d'ordre qui se poursuit entre les parties intéressées. Cetacquereurobtiendra sa libération immédiate et se déchargera pour l'avenir des risques de son prix de vente en effectuant la consignation è la caisse publique affectée par la loi aux dépôts de cette nature. Pareillement un débiteur entre les mains duquel des oppositions ou saisies-arrêts ont été formées par les créanciers personnels de son créancier peut avoir intérêt à consigner le montant de sa dette. Il en est de même du souscripteur d'une lettre de change ou de tout autre effet de commerce dont le porteur ne s'est pas présenté à l'échéance et qui ne veut pas être obligé de garder indéfiniment en disponibilité dans sa caisse le montant de la traite. La loi oblige d'ailleurs impérativement certains administrateurs et certains comptables, par exemple les syndics des faillites, à effectuer la consignation des deniers qui se trouvent dans leurs mains par suite de leur gestion et qui ne doivent pas être immédiatement employés ou distribues. L'héritier sous bénéfice d'inventaire, qui n'est, à un certain point de vue, qu'un administrateur jusqu'à la liquidation définitive de l'actif et du passif de la succession, l'héritier sous bénéfice d'inventaire, disons-nous, a toujours la faculté da consigner les deniers de la succession qui se trouvent entre ses mains, et il peut même être contraint à opérer cette consignation par décision du tribunal rendue à la requête des créanciers ou de toute partie intéressée. Enfin, les curateurs nommés aux successions vacantes sont obligés, aux termes de l'art. 813 du Code Napoléon, de verser à la Caisse dej consignations le numéraire qui se trouve dans les successions qu'ils administrent ainsi que les sommes provenant des ventes de meubles ou d'immeubles, dépendances de l'hérédité, au fur et à mesure des recouvrements.

La caisse publique destinée à recevoir les 1 différents dépôts qui viennent d'être indiqués | a été créée sous le nom de Caisse des dépôts | et consignations, et comme dédoublement de la Caisse d'amortissement, par la loi de finances du 28 avril 1816. Une série d'ordonnances subséquentes a réglé le fonctionnement et les détails administratifs de l'institution. La première en date, l'ordonnance du 22 mai îsiû, organise un service auxiliaire, dans les départements, de la Caisse des dépôts et consignalions, dont le siège est à Paris. Les payeurs généraux des départements et les receveurs particuliers des finances au chef-lieu de chaque arrondissement sont les intermédiaires des consignations qui s'opèrent partout ailleurs qu'à Paris, et ces divers fonctionnaires sont, à cette, fin, en correspondance et en comptes courants avec le directeur général de la Caisse. Une autre ordonnance royale, à la date du 3 juillet 1816, est entrée dans les détails d'une réglementation plus explicite. L'art. 2 de cette ordonnance présente la nomenclature complète des différents cas de consignation judiciaire dont on a déjà indiqué Les principaux. Aux termes de l'art. 14 de la même ordonnance, la Caisse est débitrice, envers les déposante et ayants droit, de l'intérêt k 3 pour lOu des sommes consignées; cet intérêt, toutefois, ne prend cours que soixante jours après que le dépôt a été 0| ère. Aucun intérêt n'est dû si les sommes consignées ont ete retirées dans cette première période de soixante jours, si, à partir de l'époque où l intérêt a pris cours, les deniers déposés sont partiellement, le surplus, demeurant à la Cai c atinue de porter intérêt sur te i edducap'i! il restant et au taux de 3 pour îou. Suivant l'ait. 15 de la même ordonnance, la restitution des sommes consignées doit étro faite aux ayants droit dans le délai de dix

jours de la réquisition de pavement notifiée au prépose [ i

l ne autre ordonnance, portant la même date du 3 juillet 1816, autorise la Caisse des dépôts et Consignations à recevoir les Sommes qui lui seraient volontairement consignées en dehors de tout litige judiciair . » îes Diurnes devaient i i nt produire un intérêt de 3 pour 100 au profit des déposants ; mais une ordonnance ure, a la date du iy janvier isjs. ■ modifié sur ce point celle du 3 juillet isie. . ésent de la législation, l'intérêt des dépôts 'le sommes qui ont lieu volontairem ent, ■'! non h ta suite de contestation judiciaire,est reluit au taux de 2 pour 100. U prend

CONS

cours à dater du jour mémo de la consigna' tion , mais, néanmoins, a la condition que les deniers .soient restés déposés à la Cuisse durant au moins soixante jours. (Jeux qui n'y dut séjourne que durant une période moindre ne sont productifs d'aucun intérêt.

Tour terminer cette nomenclature de dis-

ficfcsKions réglementaires, nous devons rappeer une ordonnance du 1K octobre 1833, qui a organisé aux chancelleries de nos consulats à l'étranger, dans l'intérêt de nos nation une caisse auxiliaire do laCaiss* et consignations, dont le siège central est a Paris. Les consuls peuvent ordonner d'office le dépôt à la caisse de leur chancellerie des deniers en numéraire ou des objets m ' précieux dépendant des successions ouvertes a l'et ranger et que seraient appelées à recueillir des personnes résidant en France. Les mêmes caisses de chancelleries sont pareillement affectées à recevoir les dépôts judiciaires ou volontaires des Français résidant à l'étranger, lJ'après les art. 7 et 8 de l'ordonnance de 1833, les deniers déposés d'office aux Caisses des consulats doivent être ti sans délai à la Caisse des dépôts et consignations. Quant aux sommes ou valeurs non déposées d'office, elles ne peuvent séjourner au delà de cinq ans dans les caisses des chancelleries, et, ce délai révolu,elles doivent être transmises à la Caisse centrale des depuis et consignations, alors même qu'aucune n tion individuelle ne se serait produite dans l'intervalle.

L'art. 1259 du code Napoléon détermine les formalités de la consignation elle-même et les énoncîations que doit contenir le procès-verbal qui en est rédigé. Ce détail se rattache essentiellement à la nature des offres de payement.

CONSIGNE s. f. (kon-si-gne ; gn mil. — du prel'. con, et de signe). Art milit. Instruction donnée à un chef de poste, à un militaire, sur ce qui doit faire l'objet de sa surveillance : Sonner une consigne. Lever la consigne. Obseroer la consigne. Oublier, violer la CONSI- GNE. C'était un piquet de hussards altérés, dont la consigne semblait être de boire à toutes les enseignes. (A. Paul.) On a fait de la consigne militaire un poignard pour tuer l'homme militaire. (V. Hugo.)

Non, non, vous ne passerez pas.

Dit le soldat; c'est ma consigne.

BÉRANQER.

II Tableau sur lequel sont inscrits dans les postes les divers points dont se compose la consigne. Il Petite armoire grillée où Ion enferme les ordres du jour dans les postes militaires. Il Détail écrit du mobilier d'un poste. I

Il Nom que les soldats donnent a un crochet de fer qui, dans les corps de garde, sert à I attiser le feu. Il Punition ou mesure qui re- j tient un ou plusieurs soldats à la caserne : Dans certains cas, la consigne à la caserne ! n'est qu'une mesure d'ordre et de sûreté, ou ■ bien une précaution pour le cas où il y aurait ' une prise d'armes inopinée. (Bouillet.)

— Par anal. Privation de sortie, dans les collèges et les écoles du gouvernement.

— Par ext. Ordre quelconque donné à une personne qui doit, pendant un certain temps, rester dans un lieu déterminé : Donner la consigne à son portier. Mon maître m'adonne la CONSIGNE de ne pas le réveiller. Hier, le tailleur et le boucher ont forcé la consigne. (K. Sue.)

— Fig. Ordre pressant et déterminé : La consigne de sa conscience lui disait de mourir, et il mourait. (Lamart.)

— Fam. Manger la consigne, Oublier le mot d'ordre-, ne plus se souvenir d'une recommandation : Mon Dieu! j'ai mangé la consigne I que va-t-on me dire?

— Mar. Endroit où se place le fanal destiné au service du bord. Il Poste du caporal de garde dans le faux pont, lieu d'où doivent partir tous les feux d'éclairage, il Fanal de consigne, Fanal du faux pont où l'on vient prendre tous ces feux. Il Factionnaire de la consigne, Factionnaire chargé de la garde de ce fanal.

— Chem. de fer. Endroit de la gare où l'on dépose les bagages jusqu'à l'heure d'ouverture du bureau d'enregistrement.

— Encycl. Art milit. La consigne est, en langue militaire, toute injonction précise et déterminée sur un point du service, faite au soldat qui s'en trouve momentanément chargé ; il la transmet à celui qui le remplace, et ainsi successivement, à moins de contre-ordre. Il y a des consignes générales et des consignes particulières, qui changent suivant le genre ou le lieu du service. • La consigne d'un factionnaire est chose très-grave, dit le Journal de l'armée : une sentinelle et sa consigne résument une puissance bien ancienne et bien forte. Insultez un magistrat sur son siège, séance tenante il vous juge, vous condamne et ordonne qu'on vous fasse subir la peine qu'il a fixée; insultez une sentinelle, violez par la force sa consigne, il faut sur-le-champ qu'elle appelle, meure ou vous tue, et il n'y a pas là a faire de commentaires ; car on dit au factionnaire : ■ Voilà un sabre, un fusil,

■ des cartouches; ■ puis à l'oreille : « Vous ne » laisserez passer qu'à telle ou telle condî-

■ tion, etc. ■ Ce qui est un ordre de vie ou de mort, sans procédure aucune. ■

Voici deux exemples de la puissance de la

CONS

consigne sur l'esprit d'un bon so'ldat. Pendant

i.r.urg, j •*, le Dominé de I

I I ky avait été placé en

la grille du jardin d

le de l'eau, qui lui de la ceiotui i oulut point ou

ir, le poste qui lui

lonnes de granit qui soutiennent la grille, il attendait qu'on vint le relever. Cep<

le plus alarmant, <;t la vie de la sentinelle était di filus grai Dai tant critique,

. ayant sollicité on de secourir son

ivançaau milieu des flots, pour arriver irageuse sentinelle, et parcouru' un espace d'une centaine de toises, luttant

■ •titre la violence des vent i eaux, où il était plongé jusqu'au cou. D même ville, lors de L'incendie du palais d'Hiver, une sentinelle était pincée dans un aboutissant à la chapelle. Les flammes nt ce lieu retire, mais le soldat ne voulut j, , . quitter son poste sans être relevé militairement. Un prêtre fuyant le danger vint a passer; le factionnaire tom ■ noux et lui dit : ■ Mon père, je vai nissez-moil — Mais, mon lils, je ne vous comprendre... — Ont dans ce désordre, on m'oubliera sans doute; du père, sauvez mon ame. • Le prêtre bénit le soldat et courut au poste pour faire connaître la position de ce malheureux. Mais on ne l'écouta point, tant le trouble était grai la malheureuse sentinelle périt dansles flammes. Il ne faut pas croire que cette de la consigne soit une lie Ile dans l'armée. À Pompéî, on a trouvé, à l'une des port--:, de la ville, fe squelette d'un soldat entouré de ses armes et étouffé sans doute k son poste par l'invasion des cendres. Les militaires donnent encore le nom de consigne à la plus petite des punitions que puissent encourir les hommes de troupe et les sous officiers. Le militaire consigné ne peut sortir de la caserne. Les sous-officiers sont parfois punis de la consigne à la chambre, -dire qu'ils ne peuvent sortir de la chambre dans laquelle ils couchent à la caserne. Le maximum de la durée de la consigne à la chambre est de trente jours. Dans certaines circonstances, comme mesure d'ordre et de sûreté, on consigne tout un quartier; aucun soldat ne peut sortir, mais dans ce cas la consigne n'est pas regardée comme une punition.

CONSIGNE s. m. (kon-si-gne; gn mil. — du prêt", con, et de signe). Dans les places fortes, Employé chargé de tenir le registre de tous les étrangers qui entrent et sortent. Il Garde de santé dans un lazaret. Il Quelques-uns font ce mot féminin.

— Adjectiv. Portier-consigne, Surveillant chargé d'ouvrir et de fermer les portes, de reconnaître les personnes qui entrent ou qui sortent.

— Encycl. Art milit. Dans les villes de guerre, on tenait aux portes des hommes à qui ou donnait le nom de consigne, et qui étaient chargés du soin d'écrire le nom des étrangers qui entraient ou qui sortaient, afin que le major, confrontant leurs mémoires avec ceu aubergistes, cabaretiers et autres personnes qui logent chez eux, pût savoir combien il y

, baque jour d'étrangers dans la .

qui ils étaient, où ils étaient logés. Ces consignes s'appelaient aussi portiers-consignes. La loiue l'an VII (23 fructidor) reconnaissait 1,000 portiers-coHsïffnes et éelusîers, payés aux Irais de l'Etat à 500 fr. l'un. D'après l'ordonnance du 31 mai 1829, 312 de ces portiers-consignes avaient le grade de sous-officiers, I liers aides-portiers étaient reconnus caporaux ou brigadiers. Il va sans dire que cette institution draconienne, qui est si loin de nos mœurs, a à peu près disparu.

CONSIGNE adj. (kon-si-gne; gn mil. — du prèf. con, et de signe). Ane. algèbre. Se disait des termes qui ont le même signe, à-dire qui sont tous positifs ou tous négatifs : Termes consignes. Le produit des termes consignes est toujours positif.

CONSIGNÉ, ÉE (kon-si-gné; gn mil.) part, passé du v. Consigner. Mis en dépôt: Somme consignée au greffe, chez un notaire. Ballots îNÉS chez un commissionnaire. Le capitaine a son action directe en remboursement du fret sur le prix des marchandises CONSIGNÉES à son bord. (Teulet.)

— Se dît des soldats ou marins retenus à la caserne ou à bord par punition ou par mesure de service ou de sûreté : Cet officier est consigné dans sa chambre. On craint une révolte ; toutes les troupes sont consigne]

dit aussi des élèves des collèges ou des écoles qui sont prives de sortie : L'Ecole polytechnique est consignée jusqu'à nouvel ordre.

— Relaté, rapporté, cité : Son aventure est consignés dans une romance en vieux langage. (A. Martin.)

— s. m. Soldat ou élève consigné : Les consignés se sont mis en révolte.

CONSIGNER v. a. ou tr. (kon-si-gné; gn mil, — rad. consigne). Opérer la coi tion de ; mettre en dépôt : Consigner des marchandises. Je viens de consigner mille francs

co:

chez mon avoué. Je lut'j contenu de lui mille francs, et je ta ai

— En parlant -*nre-

— Relater, citer, ra

fi portait un rouU voyait sortir de sa pc rues, tapent- •

— Donner une c

aux sentinelles de faire feu apr- i mations.

— En parlant des soldats ou de* n Les retenir k la cation OU ; :

craint

troupes. Ce soldat S'

sur troi

•le normale.

— Ab

if, vois

Consigne cotre tes manu pour tTO

— Consigner un navire. I

n de celui qui doit en opérer le gement.

— Consigner en papier, Déposer, au lieu d'argent, une obligation de ■

— Co porte ou à sa

ât la résolution formelle de I.B consigner A SA POETE. (Dalz.)

— Jurispr. Consigner une ame I préalablement l'am

rir un procès en instance. I Ùotun

ments,

d'un débiteur contre lequel on veut exercer

la contrainte par corps.

— Ane. coût. Consigner la dut, En M cer les deniers sur les biens du mari, sait en Normandie.

Se consigner v. pron. Etre consigné : La somme devait se consigner chez le notaire.

CONSILER v. n. ou intr. (kon-si-lé — du lat. consilium, conseil). Tenir conseil. \: Vieux mot.

consimilitude s. m. (kon-si-mi-Ii — du préf. con, et de similitude). E( convenance mutuelle.

CONSIRE ou CONSYRE s. m. (kon-si-re).

Bot. Ancien nom de la grande consoude.

CONSISTANCE s. f. (kon-si- si

tant). Etat d'un corps relative»

tanque de fluidité, à sa du:

lidité : Consistance sirupeuse. Ce terrain n'a pas de consistance. Vos sauces ont tr de co-. 'tes évaporer

• oe d'électuaire. Les bois sans consistance offrent très-peu de\ ressources }■ arts. Il faut filer le coton au degré de et de consistance qu' exige la chaîne. ( Blanqui. )

— Fixité, fermeté, solidité qui assure la durée, garantit le succès, donne des qu sérieuses : Notre affaire prend de la c< TANCE. Nous ne commençons à vivre m <rment que quand nous commençons à ordonner nos pensées , à les tourner vers un certain avenir , et à prendre une espèce de CONS1S1 (BurT.) Les connaissances réelles et profondes donnent aux hommes une CON!

celle de la ricfiesse. (M™ de Staël.) L'a cence est l'époque où le jugement prend de la CONSISTANCE et un sérieux dèv^lopp- ■

i homme sans consistance.

:nce, ce qu'on a le plus, c'est l'et l'élan; ce qui manque, c'est la consista» le caractère. ( Ste-Beuve. | i crédit, considération : Cet homme <■ t consistance dans le monde, u ;

:• publique qui peut faire croire à la réalité : Cette nouvelle, ce bruit prend de la