I . Lioufc et, Ja quemet, etc., et

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i que tout, dan.-, les déclarât ton a de

, -., était de pure invention. Il ne

s'agit pas, d'ailleurs, d'une simulation do

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Le docteur Tardieu commence par défin t ce que l'on doit entendre par asphyxie, oramotion. Pour juger L'état de ur lablessure, qui qu un fait H e du c iup. lui effet , les t:

ARMA

qui ont été signalées â la nuque ne sont qu'une excoriation supertieielln et insigni- . Trouvera-t-on, continue le docteur, la preuve de ce coup dans ces effets problématiques que Roux dit avoir ressentis? Il parle d'un étourdissement qui en aurait été la suite; mais il ajoute que plus tard il a eu le sentiment de ce qui se passait autour de lui; donc il serait sorti de son évanouissement. Eh bien! c'est pour moi la preuve qu'on s'est trompé en constatant chez luiun état de commotion ; car si la commotion n'est

Sas foudroyante, ses effets s'atténuent grauellement'.Hl'itat d'insensibilité ne recommence jamais lorsqu'il a une fois cessé. Du reste, Maurice Roux n'a eu aucun symptôme caractéristique de la commotion. La faiblesse du poulsî ce n'est pas un caractère spécial à la commotion. Le mutisme? Maurice Roux avait déjà repris ses forces, son intelligence revenue, et la commotion n'aurait pu lire cet effet isolé. Tout le monde connaît l'effet que produit un coup de bâton.

• Je me garderai bien, du reste, de me lan-

hypothèses peur chercher à ex, lion ir la tr ic ■ que | ortait Roux dei . ière la tête. Je fer i seul eut. une rein irqui qui i ince: c'est que, dans e l'asphyxie com- , elle produit chez le malade une grande . cet état, a pu, dans ouvement dont il n'a pas eu conscience, heurter quelque corps étranger, d'autant plus qu'il n'avait pas la liberté de ses membres. Ceci m'amène à parler de la ligature ains, sur laquelle je serai très-bref. Il est très-facile de se la faire soi-même, même en s'attathant les mains derrière le dos. D'ailleurs ce fait, de la ligature des mains i e le dos, avant été déjà constaté dans un grand nombre de suicides avérés, on ne peut en tirer aucune conséquence dans la iStance présente. Le point capital est celui de la corde enroulée autour du cou. A-t-elle pu, en faisant cinq ou six tours seulement sans être arrêtée par un nœud, dée fiction? C'est possible. Et dans les préoccupations que m'a données affaire, j'ai rencontré plusieurs exem- I lui pro uvent avec quelle facilité s'opère on. »

Le docteur Tardieu cite le fait d'un marin qm hé avec sa cravate, et qui n'avait été sauvé q l'a grand'peine de l'asphyxie.» Ici, dans cette affaire, oontinue-t-il, ois que Roux s'est involontairement asphyxie, et, ce qui m'amène à cette pensée, ice de nœuds, mais le peu do traces qu'a laisse l'empreinte des cordes, car un meurtrier aurait très-fortement serre cette corde et aurait produit sur le cou des ecchymoses profondes. La conclui la plus grave que je tire pour arriver à la prouve qu'il y a eu suicide involontaire provient de la durée du temps qu'on voudrait 1er à cet état de semi-asphyxie dans lequel Roux serait reste. La strangulation n'a pu tout au plus précéder la découverte de Roux dans la cave que d'une demi-heure ou une heure; deux heures, c'est le maximum. Bn effet, on ne remarquait chez lui de gonflement ni a la figure, ni aux mains, ni aux jambes, et cependant, les liens se trouvant aux points eu les vaisseaux sont le pins , le gonflement devait arnv « coup plus rapidement que s'ils avaienl i ses, par exemple, où iux sont bien plus profonds. La respiii bruyante, stertoreuso, mais sa face n'était ni livide, ni tuméfiée, ce (|ui pro iphyxie n'était encoi

I a l-nll dire que sur un boiiun b Ittu les effets de l'a,

ne so produisent pas avec la même rapidité

!■■■■/. un homme vigoureux ct.cn bo

7 Je crois qu'aucun médecin u tiendra cette opinion. »

M. Tardieu cilo plusieurs exemples de chez lesquels l'asphyxie s'est prolon gée un temps très-long avant d'amener la mort. Mais cela est du a certaines circon i, ne e rencontrent pas dans le i eut. Maurice Roux n'était pa

l'eau " • une cave, à l'an libre;

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■ certaim ment simulé ; et si l'on s'appuie, pour combattre sou opinion, Bur es fuie v i e tant rovenir à Ifl vie,

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ARMA

vos observations que sur des documents prriU. Or, il y a tel fait sur lequel vous avez appuyé vos raisonnements et dont cependant l'erreur a été reconnue.

» M. le docteur Tardihu. Si vous voulez dire qu'on a reconnu plus tard que les traces de ce coup prétendu se trouvaient sur une partie pins rapprochée du cou, c'est encore un argument en faveur de mon opinion qu'il n'a pu y avoir de commotion cérébrale.

• D. Les traces légères qui existent vous fon t nier qu'un coup ait été porté; et cependant des médecins, savants et honnêtes comme vous, disent qu'un coup violent peut amener une commotion et ne laisser aucune trace.

■ R. Il est possible qu'il en soit ainsi.

• D. On ne peut donc pas nier l'existence d'un coup parce qu'il n'y a pas de traces?

» R. Je ne puis faire une concession aussi absolue. Sans être aussi affirmatif que d'autres médecins, je dis que, s'il y a eu un coup, ses traces sont trop peu caractérisées pour qu'on ne puisse pas l'attribuer à un morceau de charbon ou k un coup d'ongle. Si ce coup i ût été assez violent pour produire une commotion, les désordres qui en auraient été la suite eussent été beaucoup plus grands. ■

M. le premier président cite tous les symptômes signalés par les médecins entendus avant le témoin comme étant caractéristiques de la commotion.

M. Tardieu répond que le médecin qui a vu Roux le premier l'a vu lorsque la strangulation avait déjà eu lieu. La commotion, si elle avait existé, aurait dû se produire immédiatement après le coup et avant la strangulation. Or, Roux déclarant qu'il a perçu des bruits autour de lui, il est évident que la commotion n'existait plus. On a tout confondu; il y a des effets communs à la commotion et a l'asphyxie; d'où l'erreur des médecins.

■ M. le premier président. Mais le mutisme?

» R. Un caractère de la commotion, c'est sa généralité. Or, vous avez reconnu chez Roux le retour de l'intelligence, de la vue, du mouvement même; par conséquent, la faculté de la parole devait exister aussi chez lui.

■ D. Vous avez supposé, et c'est votre principal argument, que la strangulation a eu lieu à huit heures du matin, et vous en concluez que Roux n'a pu rester aussi longtemps dans cet état?

• R. Pardon, je dis que la strangulation n'a pu avoir lieu plus de deux heures avant la découverte de Roux. Et à quelle heure maintenant l'accusation prétend-elle fixer l'application des liens?

■ D. Lastrangulation peut arriver aussi vite que vous le dites, si la corde est serrée fortement; mais si elle n'est qu'enroulée simplement, ne peut-il pas se passer un long temps avant que cet état se produise?

» R. Ceci, c'est de la théorie. Je ne m'occupe que de l'état où se trouvait Maurice Roux; l'asphyxie était imminente, et cette situation était toute récente, sans quoi ou aurait constaté sur lui les phénomènes dont nous avons parlé et qui étaient absents. ■

M. le premier président rappelle MM. les docteurs Surdun, Dumas et Dupré.

M. le docteur Dumas recommence , en présence de M. Tardieu, l'énumération des phénomènes auxquels on reconnaît la commotion. Il cilo plusieurs auteurs qui partagent avec lui l'opinion que, si la commotion a pour effet, le plus ordinairement, une insensibilité générale, il peut arriver que cette insensibilité ne soit que partielle.

M. Tardieu conteste absolument les opinions de M. Dumas et le sens qu'il attribue aux auteurs cités.

M. le président met fin à la discussion en demandant à chacun des médecins présents s'il croit au coup sur la nuque et à la commotîon céréjbi

MM. Dumas, Surdun, Alquié et René répondent affirmativement.

M. Dupré répond négativement.

M. le président, s'adreasaut à M. Tardieu, constate que quatre des médecins qui ont vu Maurice Roux ont conclu a L'affirmative, tandis que lui, qui est pour la négation ab-

i.ui', n'a pu so faire une opinion que par d<j3 documents écrits.

■ M. Tardiku. Je maintiens qu'aucun médecin n'a vu Maurice Roux au moment ou aurait existe la prétendue roliimoUoii , c'<

à-dire dans la -ave, ot que les Bymptôme observés plus tard appartiennentàl asphyxie, :i a la commotion. J'ajoute que tout ce que j'ai entendu aujourd'hui corroboi core me convici ion. »

[)e un cote, M. lo docteur Km île On un ht,

professeur ■■< l'Ecole secondaire do médei m-, expert près Les tribunaux do la cour de Lyon, i ni Le fait 'l'un coup violent à lu nuque m l'existence d'une commotion. Lo mou- ■ qui liait les jambes portant les initiales

d'Armand, comme s'il avait voulu signer i

■,■ corde enroulée autour du cou et qu'on a oublie d'assujettir par un nœud , ■ q ition,le mode de li| ■'' ure du , ■

(dix tours autour du poignet droit, avec un nœud a chaque tour, trois tours autour du an nœud h un i sul de i ■ . i | paration de 7 à 8

entre les deux mams, réunies seulement par une petite corde de 6 millimètres de diamètre, tout co luxe apparent et ridicule, et l'ou-

ARME

bli des précautions les plus essentielles, l'ont fut arriver à, cette conclusion, que cette mise en scène est mensongère.

Le témoin confirma l'opinion des docteurs précédemment entendus relativement aux effets de la strangulation et à la simulation du mutisme.

A la suite de cette déposition, et sur la demande de la défense, M. le docteur Gromier se livra sur lui-même à l'expérience de la ligature des mains derrière le dos, telle que la constataient les témoignages, et l'opéra très-facilement et avec rapidité.

L'audition des témoins terminée, le procureur général Merville et l'avocat général Reybaud soutinrent l'accusation. Les avocats Lachaud et Jules Favre défendirent l'accusé dans deux brillantes plaidoiries. Le jury, appelé ensuite à se prononcer sur cinq questions qui lui furent présentées, répondit par la négative sur toutes les questions, et l'aequittement de M. Armand fut prononcé.

Pendant que, rendu à la liberté et entouré de ses amis, il recevait de la foule une ovation sur la place du Palais, l'avoué Marguery, au nom de Maurice Roux , développait devant la cour les conclusions qu'il avait posées, conclusions par lesquelles il demandait 50,000 francs de dommages et intérêts pour son client. M. Jules Favre combattit cette demande en faisant ressortir ce qu'il y aurait de monstrueux à frapper d'une peine pécuniaire une personne pour un fait dont la non-existence aurait été déclarée par le jury. Mats le procureur général se prononça dans un sens opposé, et, sur ses conclusions, la cour prononça un arrêt d'après lequel : «Attendu qu'il résulte des débats la preuve que dans la journée du 7 juillet dernier Armand a « maladroitement » porté k Maurice Roux un coup qui peut lui être imputé k faute, et des conséquences duquel il est responsable,» condamne Armand à payer 20,000 francs de dommages et intérêts à ce dernier (25 mars 1864).

Cette condamnation k des dommages-intérêts donna lieu dans l'opinion et dans la presse aux plus vives critiques. M. Armand se pourvut en cassation, et la cour suprême, par arrêt du 7 mai suivant, annula l'arrêt de la cour d'assises des Bouches- du-Rhône, comme dénué de motifs.

ARMANI ou ARMA.NNI (Jean-Baptiste), poète italien, né k Venise en 1768, mort en 1815. Contraiut par l'état de sa santé d'abandonner la carrière militaire, dans laquelle il était d'abord entré, il se fit improvisateur et obtint, en cette qualité, d'assez grands succès dans plusieurs villes d'Italie. Pins tard, il entra dans l'administration, devint à Venise vice-secrétaire du comité de salut public et exerça diverses fonctions. Comme la plupart des improvisateurs, Armani était un médiocre écrivain ; sa tragédie de Méln;met III et son drame de Sofia eurent peu de succès sur la scène et ne furent jamais imprimés. Parmi ses œuvres poétiques, on distingue : Versi patriotici del libero cittadino G.-Battista Armani, anno primo délia libertà italiana (1797, in-8»); Saggio critico sulle poésie estemporanee, c est-à-dire Essai sur les poésies improvisées (Venise); une traduction du Génie du christianisme (Venise, 1805); une traduction des Martyrs (Venise, 1814), etc.

UtMAMNO (Vincent), peintre flamand, mort k Venise en 1640. Il s'établit à Rome, où il peignit avec succès des fresques, des tableaux à l'huile et des aquarelles, remarquables surtout par la fraîcheur du coloris. Ayant fuit gras un jour d'abstinence, il fut eontkunne par l'inquisition à une longue captivité. Quand il se vît libre, il se hâta de fuir la capitale de l'intolérance et alla se fixer k Venise, où il mourut de la fièvre.

* ARMANSPERG (Joseph-Louis, comte d'), ministre bavarois. — Il est mort k Munich en 1853.

ARM ATA, surnom de Vénus, à Sparte, donné k cette déesse en mémoire de la victoire que les femmes de la ville avaient remportée sur les Messeniens.

* ARMATEUR s. m. — Encycl. On trouvera d'autres détails sur les droits et les devoirs nos armateurs au mot droit, tome VI du Grand ihctionnaire, page 1253.

* ARMÉE s. f. — Encycl. Une des questions les plus ardues, les plus délicates, comme aussi les plus graves, qui s'imposèrent, îles le iloliut, il I Assemblée nationale .le 1871, ee fut la question de la réorganisation de \'(i>mtr. Au lendemain de désastres

ans précédent, l'opinion publique, mettant hors ilu discussion le courage de nos soldats, toujours le même, voulut rechercher la cause de nos défaites ; c'était en même temps chercher lo moyen d'en prévenir lo retour. Une Commission fut nommée, ehar-ee de prepa

rer une loi nouvelle ; elle étudia mûrement le sujet qu'elle avait pour mission de méditer el d élaborer; elle suivit avec une grande

attention tOUS les di\eis curants de l'opinion, et, si La loi vote.- n'est pas parfaite de tous points, du moins L'oeuvre do nos légi 1 1 leurs lut aus i consciencieuse que possible et digne de la reconnaissance «lu pays.

M. de i h tsseloup-Laul at, président de la commission, commençnit ainsi son remar-

auuble rapport; c'est une page qui mérite 'être conservée :

■ Les grands désastres renferment do

ARME

grands enseignements. La sagesse consiste à les comprendre, le courage à en profiter.

■ Loin «e se laisser abattre par ses revers, une nation qui ne consent point à déchoir en étudie les causes, se met hardiment k l'œuvre, réforme tout ce qui a pu l'affaiblir et parvient à se relever quelquefois plus puissante après ces épreuves, qu'il entre peutêtre dans les desseins de la Providence d'imposer aux peuples comme aux individus, pour mieux leur montrer leurs devoirs et rendre plus forts ceux qui savent les supporter.

• Voilà, Messieurs, ce que vous voulez; voilà, nous en avons l'espoir, ce que fera la France.

■ C'est pour cela que chaque jour vous vous appliquez k examiner tout ce qui serait de nature à énerver le pays; vous entendez lui rendre son énergie, et vous ne craignes pas de lui faire voir au prix de quels efforts, de quels sacrifices il peut conserver sa place dans le monde.

* C'est dans cette pensée que vous n'avez pas hésité k décider qu'une de vos commissions vous présenterait un ensemble de dispositions législatives sur le recrutement et l'organisation des armées de terre et de mer.

» Cette commission, vos bureaux l'ont choisie sur tous les bancs de l'Assemblée, persuadés, avec raison, que tous les hommes qui siégeaient dans cette enceinte, d'où qu'ils vinssent, quel que fût leur passé, étaient, pour une pareille œuvra, étroitement unis dans un seul sentiment, celui du dévouement à la patrie. »

La réorganisation de Y armée t cette réforme de premier ordre, dont la nécessité s'imposait à tous les hommes animés d'un sincère patriotisme, se divisait en deux parties : 1° le recrutement, 2° l'organisation. Le recrutement, loi civile et politique en quelque sorte amant que militaire, car elle s'adresse à toute la population, lui fait connaître les charges que lui imposent la défense et la sécurité du territoire, touche à ses intérêts les plus considérables, au développement de son agriculture, de son commerce, de son industrie, au progrès des arts et des sciences, enfin au bon ordre de ses finances ; l'organisation, loi toute militaire qui, indépendamment de la composition et de l'administration des divers corps, règle les conditions de l'avancement, fixe l'état des officiers et détermine les cadres de l'état-major général,

— I. Recrutement. Nous allons d'abord étudier la loi sur le recrutement, dont nous n'avons pu (tome XIII, page 800) que faire connaître sommairement les dispositions principales ; mais il nous paraît utile, auparavant, de jeter un coup d'oeil sur le passé.

Sous l'ancienne monarchie, et particulièrement sous Louis XIV, le recrutement de l'armée s'opérait par enrôlements volontaires, au compte des capitaines des compagnies et par les soins des colonels commandant les régiments, qui délivraient k cet effet des commissions k de bas officiers, nommés racoleurs, payés en raison du nombre d'hommes qu'Us procuraient. On comblait ainsi les vides de l'armée. Ce moyen fut plus tard jugé insuffisant, et l'on eut recours k un mode subsidiaire, sous le nom d'appel de milices provinciales. Chaque village devait fournir, pour un service de deux ans, un contingent d'hommes tout équipés. Désignés, au commencement, par les habitants de la paroisse, les miliciens le furent ensuite parle tirage au sort. Les choses se passèrent ainsi jusqu'en 1789.

Alors vinrent les guerres de la Révolution, et l'on sait comment se formèrent les armées à cette époque. Ce furent d'abord des enrôlements volontaires que faisait naître un patriotique élan ; ensuite, des appels au nom de la patrie en danger; puis la réquisition de 300,000 gardes nationaux de dix-huit ii quarante aus, non mariés ou veufs sans enfants ; enfin la levée en masse jusqu'au moment où les ennemis auraient été chassés du territoire de la République. On eut ainsi une force année de 400,000 hommes, et, par un sublime effort, OU rejeta l'étranger hors du territoire. Mais ce n'étaient pas là, à vrai dire, des institutions militaires, et on comprit le besoin d'organiser un recrutement régulier et permanent. Les enrôlements volontaires ne pouvant suffire, les enrôlements à prix d'argent ne pouvant reparaître, la conscription fut établie.

Bn L'an VI, le général Jourdan présenta et

tit adopter la loi qui B été le point de départ

do toute notre législation sur le recrutement de l'arme1*. Aux termes de cette loi, tous les jeunes gens do vingt k vingt-cinq ans étaient divisés en cinq o asses. Les conscrits de foutes les classes .'.aient attachés aux divers corps dont se composait l'armée; ils y étaient nominativement enrôlés et ne pouvaient se faire remplacer. Les conscrits ne devaient d'ailleurs être mis en activité de service qu'en vertu d'une loi; alors les moins âgés, dans « haque classe, étaient appelés Les premiers a

rejoindl B louis drapeaux. Celait pour tous le

service obligatoire personnel, tous les conscrits pou\ aut être appelés pendant cinq ans, après lesquels ils obtenaient dos congés absolus en temps de paix, mais étaient soumis, en temps de guerre, aux lois de circonstance sur les congés; enfin, des conditions do ser-

vice étaient imposées [tour devenir officier*

Grands et féconds principes proclames par cette loi du 10 fructidor an VI, dont on a pu abuser, mais qui n'en reste pus moins uu des

ARMÉ

actes législatifs les plus considérables de l'époque, et qui a permis à la France de continuer avec avantage la lutte engagée contre l'Europe!

Malgré la prescription formelle qui, en l'an VI, ne permettait pas aux conscrits de se faire remplacer, dès l'an Vil, il faut l'avouer, le principe contraire, le principe du remplacement, parut; on le trouve dans lu loi du 28 germinal, et, depuis, il a été maintenu dans toutes les lois, notamment dans celle de l'an VIII et dans celle de l'an XIII, qui substitua le tirage au sort, pour les jeunes gens de la classe, au mode d'après lequel les conscrits de chaque classe devaient être ap-

ielés successivement sous les drapeaux. Seu-

lement, quelques-unes de ces lois soumirent le remplacement à certaines restrictions; ainsi, il nétait admis qu'en faveur de ceux qui étaient reconnus • incapables de soutenir les fatigues de la guerre et de ceux qui étaient juges plus utiles à l'Etat en continuant leurs travaux et leurs études; » enfin, il entraînait certaines responsabilités et le versement d'une somme d'argent.

Quoi qu'il en soit, la conscription, c'est-àdire l'obligation de servir, imposée à tous les jeunes gens capables de porter les armes et composant chaque classe, subsista depuis l'an VI jusqu'en îsu; et si la faculté iiu remplacement fut maintenue pendant tout ce temps, on sait quelles difficultés elle rencontra dans son application. On sait aussi à combien de réclamations l'épuisement, l'anticipation même des classes donnèrent lieu dans les dernières années de l'Empire.

La charte de 1814 abolit la conscription; mais quand, par suite des événements de 1815, les armées furent licenciées, on dut chercher à en réunir les débris pour ne pas laisser le pays sans troupes. On créa alors des légions départementales, qui prirent le nom des départements où elles étaient formées; on y fit entrer les militaires renvoyés dans leurs foyers par suite du licenciement, mais qui n'étaient pas considérés comme entièrement libérés de tout service, enfin les hommes qui s'engageaient volontairement. Chaque légion devait se recruter dans le département où elle était formée; toutefois, la conscription étant abolie, elle ne pou vait combler ses vides qu'au moyen d'enrôlements venus d'un peu partout. L'insuffisance de ces enrôlements ne tarda pas à se montrer une fois de plus, et, lorsqu'on voulut reconstituer sérieusement les torces militaires de la France, il fallut bien recourir a un moyen régulier et certain d'avoir des soldats.

La loi de 1818 organisa de nouveau le recrutement. Pour cela, elle détermina que le contingent à incorporer tous les ans, et dont elle fixa le chiffre à 40,000 hommes, serait réparti entre tous les départements; elle régla le mode de recrutement des jeunes gens de chaque classe, établit le tirage au sort pour la désignation de ceux que chaque i anton devait fournir et fixa à six années la durée du service. Puis, dans le but d'avoir une réserve qui pût soutenir l'armée, la même loi voulut que les sous-officiers et soldats rentrés dans leurs foyers après avoir achevé leur temps de service fussent , en cas de guerre, assujettis, sous la dénomination de vétérans, à un service territorial dont la durée était encore de six années. En temps de paix, les vétérans n'étaient astreints a aucun service, et ils ne pouvaient, en temps de guerre, être requis de marcher hors de leur division militaire qu'en vertu d'une loi. Mais, en même temps qu'elle soumettait a l'obligation du service militaire tous les jeunes gens que le sort désignait pour faire parlie du contingent, la loi de 1818, pour ne pas rendre cette obligation trop dure à la population, admettait des exemptions et des dispenses de service : les exemptions, fondées sur les infirmités, sur le défaut de taille et sur des situations spéciales de famille; les dispenses, pour des hommes qu'il importait h L'Etat de voir terminer leurs études, afin d'entrer dans des carrières où ils devaient rend) e des services au pays. Seulement, tandis que les exemptions ne devaient pas entraîner de pertes pour le contingent et que les jeunes gens qui en profitaient étaient remplacés par d'autres, dans l'ordre des numéros subséquents du tirage, les dispenses, au contraire, venaient en diminution du contingent; dans certains cas, même, elles n'étaient accordées qu'à titre provisoire et sous la condition que celui qui en était l'objet contractât l'ei ment de suivre la carrière en vue de laquelle ses études étaient commencées. Enfin, la loi de 1818 autorisait le remplacement et les substitutions de numéro entre les jeunes gens du même tirage.

La loi «lu 9 juin 1824 porta a C0, 000 hommes le ■ niffre du contingent, fixe k 40,000 par la

loi de 1818.

En 1830, il fut décidé, comme principe parlementaire, que la force du contingent à appeler chaque année pour le recrutement des troupes de terre et de mer serait déterminée dans chaque session. On abandonna le système de la réserve et on adopta le régime qui consiste à avoir des contingents renfermant un nombre d'hommes beaucoup plus élevé que celui qu'il est possible de maintenir bous les drapeaux, afin d'en laisser ou d'en renvoyer nue certaine quantité en congé dans leurs foyers, niais qu on appelle quand il en est besoin. C'est aussi ce que voulut le ma-

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réchal Soult, lorsque, en 1832, vint en discussion une loi nouvelle.

La loi du 21 mars 1832 maintint le recrutement tel qu'il avait été rétabli en 1S18, et, en déclarant que ■ V armée se compose, dans les proportions qui résultent des luis annuelles de finances et de contingent, 1° de l'effectif entretenu sous les drapeaux, 2° des hommes laissés ou envoyés en congé dans leurs foyers, ■ elle posa nettement le principe de la division du contingent en deux portions, mises toutes deux à la disposition du gouvernement. La loi de 1832 maintint la faculté du remplacement.

Mais, à mesure que l'aisance se répandait en France et que de nouvelles carrières s'ouvraient devant eux, les jeunes gens semblaient bien moins ambitionner celle des armes. Le nombre des remplaçants augmentait, le mode employé pour se les procurer soulevait l'opinion publique et plus d'une fois les Chambres s'en émurent. Il y avait là, en effet, pour l'armée et pour le pays des symptômes dont on devait se préoccuper. En 1841, en 1843, diverses propositions furent faites pour apporter un remède au mal signale. En 1849, des combinaisons furent présentées pôle général de Lamoricière, dans le but de faire tourner au profit des vieux soldats le prix qu'on versait pour se faire remplacer; mais ces combinaisons n'aboutirent pas, et ce ne fut qu'en 1855 que la loi sur la dotation de l'armée détruisit le remplacement; malheureusement, le remède fut pire que le mal, et au remplacement la loi nouvelle substitua un régime qui s'éloignait plus encore du principe du service personnel. En effet, si, depuis l'an VII, le remplacement était autorise, l'Etat du moins y restait étranger. Le jeune homme appelé sous les drapeaux devait servir ou présenter un homme à sa place ; sous ce rapport, le service avait encore, en quelque sorte, quelque chose de personnel ou du moins était accompli par la personne ou par son ■ suppléant,» comme disaient les lois de l'an VII et de l'an VIII. Or, la loi de 1855 changeait profondément cette situation : quiconque pouvait payer le prix, fixé par l'administration, pour l'exonération était libéré par l'Etat de tout service et pouvait se considérer comme quitte envers le pays. Ce dégagement de toute obligation n'était pas le seul inconvénient de la loi de 1855; ce qui était tout au moins aussi grave, c'est qu'elle introduisait dans l'armée comme une pensée de lucre, de bénéfice immédiat pour l'homme qui demandait à entrer ou à rester sous les drapeaux, et qu'elle faisait disparaître ce principe, inscrit dans nos lois militaires, que, ■ dans les troupes françaises, il n'y a ni prime en argent ni prix quelconque d'engagement. » Enfin, il en résulta un encombrement dans les cadres des sous-officiers, dont la plupart, et c'étaient les incapables, se rengageaient moyennant prime. Pour remédier à cet abus, on se vit oblige de décider que le montant de la prime ne leur serait délivré qu'à la libération définitive.

Tel était l'état des choses, lorsque la guerre entre la Prusse et l'Autriche, trompant bien des prévisions, vint, en 1866, éclairer d'un jour cruel une situation que l'on ne voulait ou que l'on ne savait pas voir. Alors il parut évident que la constitution de nos forces militaires ne répondait plus aux exigences de la position qui nous était faite dans l'état nouveau de l'Europe. Il résultait, en effet, des rapports officiels que, déduction faite des troupes que nécessitait l'occupation de l'Algérie, déduction faite de la gendarmerie et de tous les hommes qui comptent dans le chiffre de 400,000 hommes de son armée, mais ne sont jamais au nombre des combattants, la France ne disposait pas, pour ses places fortes et pour mettre en ligne, d'un effectif sous les drapeaux de plus de 270,000 à 280,000 hommes. Ce chiffre de 400,000 hommes était celui de l'effectif que le budget permettait d'entretenir, mais ce n'était pas celui des hommes que la loi du contingent mettait à la disposition du gouvernement. Le contingent subissait, en effet, les réductions nécessairement opérées pour satisfaire aux besoins de la marine et pour obéir aux prescriptions légales, de sorte que, sur un contingent de 100,000 hommes, il en restait à peine 80,000 à taire entrer dans l'armée de terre.

En présence des événements qui s'étaient accomplis en Allemagne, on reconnut «que les forces militaires de la France devaient être portées à 800,000 hommes, dont 400, 000 d'armée active et 400,000 de réserve, qu'en outre, il devait être formé d'une manière tive une armée do l'intérieur, habillée, exercée, Susceptible d'être mobilisée dans les circonstances extraordinaires, comme celles d'une menace d'invasion du territoire. • Ces pensées furent du moius celles qui inspirèrent le projet présenté, eu 1867, par le maréchal Niel. Ce projet demandait :

îo Cjuo la classe entière, déduction faite des exemptions et des dispenses, maintenues telles qu'elles étaient établies par la loi de 1832, fut mise à la disposition du gouvernement (c'était environ 150,000 hommes chaque an:

20 Que la loi annuelle de finances divisât chaque dusse appelée au tirage au sort en ileux portions, dont l'une serait incorporée dans 1 armée active et l'autre ferait parue de erve:

3y Que la durée du service dans V armée active fût de cinq ans, à l'expiration des-

ARMÉ

quels les militaires serviraient encort quatre ans dans la réserve;

4° Que la durée du service des jeunes gens qui n'auraient pas été compris dans l'armée active fût. de quatre ans dans la réserve et de einq ans dans la garde nationale nu. bile;

5'> Enfin, que la durée du service l'armée active, ainsi que dans la ré

comptât a partir du ter juillet de l'anné i

les appelés étaieDt inscrits sur les registres matricules du corps.

D'après ce système, tous les jeune:

de chaque classe, à l'exception des exemptés et des dispensés de la loi de 1832, étaient appelés à un service militaire depuis l'âge de vingt ans jusqu'à celui de vingt-neuf ans, soit, pour la partie désignée par le sort, cinq ans dans Yarmëe active et quatre ans dans la réserve ; soit, pour la partie qui n'entrait pas dans l'armée active, quatre ans dans la réserve et cinq ans dans la garde nationale mobile. Ainsi, la réserve était composée tout à la fois d'anciens soldats qui avaient passé cinq ans sous les drapeaux et étaient â de vingt-cinq à vingt-neuf ans, et de jeunes -eus de vingt à vingt-quatre ans qui n'avaient pas été incorporés dans Yarmëe active.

Par un scrupule qu'ils eussent mieux fait d'éprouver en d'autres circonstances , les muets du Corps législatif craignirent d'imposer des charges trop lourdes k la population. La loi du lfir février 1868, s 'écartant de la proposition du gouvernement, maintint le principe de la loi de 1832 sur le vote annuel du contingent divisé en deux parties, composées, la première des jeunes gens devant être mis en activité de service, la seconde de tous ceux qui étaient laissés dans leurs foyers. La durée du service fut fixée à cinq ans, après lesquels les hommes serviraient quatre ans d;ins la réserve. L'exonération fut supprimée et l'on rétablit le remplacement et la substitution des numéros. La loi établit ensuite, comme l'avait demandé le projet, une garde nationale mobile. Composée de tous les jeunes gens qui, à raison de leur numéro de tirage, n'avaient pas été compris dans le contingent, de tous ceux qui s'étaient fait remplacer dans l'armée, enfin de tous ceux qui étaient exemptés en exécution de la loi de 1832, cette garde ne pouvait être appelée à l'activité qu'en vertu d'une loi spéciale. La durée du service dans la garde nationale mobile était de cinq ans; les officiers étaient nommés par le chef de l'Etat.

La loi du 1er février 1868 soumettait les jeunes gens de la garde nationale mobile : îo à des exercices, qui devaient avoir lieu dans le canton; 2° à des réunions par compagnie et par bataillon, dans la circonscription de la compagnie et du bataillon. Seulement, la loi ajoutait : • Chaque exercice ou réunion ne peut donner lieu, pour les jeunes gens qui y sont appelés, à un déplacement de plus d'une journée; ces exercices ou réunions ne peuvent se répéter plus de quinze fois dans l'année. » La loi avait ainsi cherché non-seulement à mettre neuf contingents à la disposition du gouvernement, mais aussi à constituer une armée intérieure, sous le nom de garde nationale mobile. Seulement, en n'imposant à ces jeunes gens de la garde mobile que des exercices ou des réunions ne pouvant entraîner un déplacement de plus d'une journée et ne devant pas se renouveler plus de quinze fois dans l'année, la loi ne donnait pas de moyens sérieux d'instruction à des hommes qui, pour la plupart, ignoraient jusqu'au maniement des armes. Au surplus, cette organisation était à peine ébauchée qu'éclatèrent les événements de 1870. Un bien petit nombre de compagnies et de bataillons avait réussi à se former, et, malgré les efforts désespérés de la défense, malgré le courage et le dévouement des jeunes mobiles, le secours qu'ils apportèrent à l'armée régulière fut à peu près nul.

Nous avons essayé d'analyser aussi succinctement que possible les différentes lois de recrutement de notre armée jusqu'en 1871. Nous allons maintenant faire connaître les dispositions législatives qui régissent aujourd'hui la matière. Nous croyons ne pouvoir mieux faire que de reproduire le texte do la loi du 27 juillet 1872.

Loi de recrutement.

T1TRK l«r.

DISPOSITIONS ûi'm'i' U

Article 1er. Tout 1 ervice

militaire personnel.

Art. 2. H n'y a dans les troupes françaises ni prime en irgent ni prix quelconque d'onent.

Art. 3. Tout Français qui n'est pas déclaré impropre h tout service militaire peut appelé, depuis l'âge de vingt ans jusqu

lui de quarante ans, â faire partie de I active et des réserves, selon le mode l mine par la loi.

Art. 4. Le remplacement est SUppi i i

Les dispenses de service, dans les conditions Bpéuifl es par la loi, ne sont pas accordées à litre de libération définitive.

Art. 5. Les hommes présents au corps ne prennent part à aucun vote.

Art. 6. Tout corps organisé eu armes est soumis aux lois militaires, fait partie de l'armée et relevé soit du ministre de la guerre, soit du ministre de la marine.

Art. 7. Nul n'est admis dans les troupes françaises s'il n'est Français.

ARME

Sont exclus du service militaire et ne peuvent à aucun titre servir daus l'armée .*

1° Les individus qui ont été condamnés à une peine afflictive ou infamante;

20 Ceux qui, ayant été condamnés à une peine correctionnelle de deux ans d'emprisonnement et au-dessus, ont en outre été placés par 1» jugement de condamnation sous la surveillance de la haute police et interdits en tout ou en partie des droits civiques, civils ou de famille.