I.iYKANCE

— Médecine légale. Nous n'insisterons pas longuement sur ce chapitre, qui se borne, du reste, à une seule question : la constatation de Vac'uchement, qui [

us ou moins éloignée. L'accouchement, t, peut être simule, dans l'intention d'une

ACCU

supposition de part, ou dissimulé pour des raisons touchant à 1 honneur. Aucun des signes d'un accouchement précèdent n'est absolument certain, mais leur ensemble ne peut laisser subsister aucun doute. En tout cas, l'absence de tous les signes que nous allons énumérer est une preuve irréfragable contre l'accouchement simulé. En gêné du bas-ventre, chez les marquées 'le rides plus ou moins profondes, colorées de bleu dai ars j"urs, de

blanc plus tard. Ces taches blanches tent la forme de cicatrices, qui subsistent quelquefois durant toute la vie de la femme. Les muscles droits, tes premiers temps qui suivent l "rcottchement, sont très-sensiblement écartes dans la direction de la ligne blanche. L'utérus, tombé vers le bassin pendant le travail, ne se relève que progressivement; mais ce si certaine u'un accouchement récent, uisparalt après que. iues jours. Il en est de même de l'état des organes génitaux, dans lesque s le passage du t > ortè de notabl

ordres, et qui restent assez longtemps confus, enflammes, déchirés. Enfin, la sécrétion du lait se supprime de même après quelques jours et quelquefois même, mais dans des cas tout à fait exceptionnels, se produit en dehors de toute grossesse.

Nous repetons donc qu'aucun des signes de l'accouchement, si l'on excepte peut-être les rides du bas-ventre, n'est complètement s que leur ensemble est absolument probant.

* ACCOUCHEUR. — Adjectiv. Crapaud accoucheur. Nom vulgaire de L'alyte ou alytès, genre de batraciens, voisin des cra

le mâle met autour de ses cuisses les œufs de la femelle, à mesure que celle-ci les pond. Y. alytes, dans ce Supplément.

ACCOUPLAGE s. m. (a-kou-pla-je — rad.

accoupler). Se dit quelquefois pour accouplement.

ACCOURTILLAGE s. m. (a-kour-ti-lla-je; // mil. — rad. courlil). Feod. Droit dû au

iir, dans le Hainaut, quand le pi taire d une terre sujette a terrage y introune culture par laquelle le droit de terrage était supprime.

ACCHl.NGTON, ville d'Angleterre (comté de Lancastre), à 9 kilom. E. de Blackburnj 21,788 hab. Importante exploitation de bouille ; filatures de coton.

ACCU USE (Marie-Ange Accorso), en latin Accurtim, erudit italien, né à Aquila en 1490,

- ers 1550. Il s'est surtout signalé comme un infatigable collectionneur de manuscrits s. Verse dans les langues grecque, latine, espagnole et française, il fut recoinmandé a Charles-Quint, qui lui confia diverses missions littéraires en Allemagne. Accurse en rapporta un grand nombre de manuscrits, dont il enrichit la bibliothèque du

-n. Ou lui doit : une Diatribe contre Ausone, le Polyhistor de Jules Solin et les Métamorphoses d Ovide (Rome, 1524, in-fol.) ; une édition d'Ammien Marcellin (1533, in-4<>), des Lettres de Cassiodore et de son Traité de etc.; plus un dialogue intitulé : Osca, \oUca, Homonaque eloguentia, où il se moqndes écrivains archai

■ ACCUSATION. — Encycl. Législ. Mise en

accu&atiun. * L un des plus graves intérêts de la justice, dit M. Faustîn Helie, est que les poursuites quelle commence n'aboutissent pas à des acquittements qui ne peuvent faiblir son autorité, soit qu'ils soient motivés sur l'insuffisance des preuves ou sur la conviction de l'innocence des inculpés, si elle ne peut les fonder sur une certitude qu'elle n'acquiert que dans le débat qui précède le jugement, chacun de ses actes doit du moins porter d'un mûr examen, d'une

recherche consciencieuse; elle ne doit autoriser une accusation que lorsqu'elle peut prévoir qu'il y a lieu de punir. C'est la l'une des conditions de sa force, puis des présomptions qu'elle . i nettre,

une prévention ne fait qi la pru-

dence de ses délibérations, puisque chacune réparent ses jugements la

fail approcher plus près de la vent'-. I l.i aussi lune des conditions de la liberté civile; car l'un des plus grands intérêts des citoyens est qu'ils ne puissent être inquiétés

poursuites legèrementexereéev

■liera un recours contre les premiers actes

dune instruction que des apparences trora-

ju'iis ne soient mis

en jugement qu'avec des formes qui I

litre les erreurs ou

les officiers de la police juui

pavé que la mise en accusation d'un citoyen : eue le frappe dans sa réputation, dans sa fortune, j resque tou

elle lui inflige en que-que sorte un bâtiment avant qu'il soit

n qu u mente un châtiment h a donc, ia de cette accusation, le même droit que \ i ; . ■ droit

de se défendre, le droit de faire valoir toutes ses ex fins ^e non-n

contre la poursuite, le droit de n'étr-

pour être juge qu'après qu un premier jugement a examiné les charges qu,

graves pour mériter un débat public. En lin, cet examen préliminaire est l'uniqude l'instruction, L'unique limite de la pus-

ACCU

sance presque illimitée que la loi a attribuée au droit de poursuivre et au droit d'insl

. pour qu'aucune infraction n'éebappe a l'action judiciaire, que sa vigilance ne rencontre aucu

ment utile qu'un pouvoir modérateur contrôle ses actes et les arrête s'ils enfreignent les bornes et les règles de sa mission. »

Chez les Grec* is, où il

n'v avait pas d'instruction préparatoire, tout citoyen avait le droit d'accusation. Sous la Iqne, à Rome, c'ét i i ir qui

faisait toutes les recherches et produisait les preuves; sous l'empire, le juge put, en outre, poursuivre d'office. En les deux premières races, le plaignant poursuivait devant les juges celui qu'il accusait. Sous saint Louis, on substitua à l'instruction orale, faite à l'audience, l'enquête faite par des commissaires spéciaux, chargés de recueillir sur les lieux les i des témoins. Au xrv« siècle, on institua le minis- , iblic, L'instruction écrite et secrète et toute- qui protégeaient L'a A partir du xvie siècle, l'accusé dut répondre • sans délai, par sa bouche et sans mi de conseil. » D'après l'ordonnance de 1670, ■ si ['accusation mérite d'être instruite, le juge ordonnera que les témoins ouîs formations, et autres qui pourront être ouïs de nouveau, seront recolés en leurs .

tions et si besoin est confrontes L'accusation méritait d'être instruite lorsque le délit entraînait une peine afflictive et mnte. La procédure employée alors constituait ce qu on appelait le règlement à l'extraordinaire. En ce cas, la mission des juges, réunis en chambre du conseil, se bornait à examiner la nature des faits incriminés pour déterminer quelle était la juridiction compétente, mas nullement pour examiner la gravite des charges sur lesquelles reposait l'accusation.

La Révolution, qui réforma tant d'odieux abus introduits par le système monarchique, n'eut garde d'oublier ceux qui abondaient dans nos institutions judiciaires. L'Assemblée constituante ne se borna pas a un jury de jugement en matière criminelle; elle emprunta à l'Angleterre son jury d'accusation. Elle décida, conformément au rapport fait par Duport, le 20 décembre que la justice criminelle s'exercerait par un jury d'accusation qui se réunirait dais chaque district, pour décider si le prévei vait ou] non être accusé, et par un jury de jugement qui aurait pour mission de décider si l'accuse était coupable ou non du crime qu'on lui imputait. Le jury d'accusation, institué par la loi du 16-29 septembre 1791, fut maintenu dans le code du 3 brumaire an IV; mais il fut profondement modifié par la loi du 7 pluviôse an IX, qui réduisit le jurj cusation à chercher ies éléments de ses décisions dans la procédure écrite; toute instruction en dehors de cette procédure, tous débats lui furent interdit-. x pro-

portions d'une chambre du conseil et statuant sous la direction d'un juge qui se bornait a lui donner lecture des pièces de l'instruction, s'il exerçait encore ies mêmes pouvoir les exerçait plus avec la même la même indépendance. Le code d'instruction criminelle de 1808 supprima c le jury d'accusation. A ce slateur

substitua, lorsque l'accusation était e sence d'un fait qualifie crime, un double degré de juridiction, en premier lieu la chambre uu conseil du tribunal de lre instance, et en second heu une des chambres de la cour d'appel statuant en qualité de chambre d'accusation. Cet état de choses subsista jusqu'à la promulgation de la loi du 17 juillet 1856. Kn vertu de cette loi, les chambres du conseil furent supprimées et les jug

ribuiîons, de sorte que depuis lors la juridiction c des mises en accusation se compose du juge d'instruction et de la chambre d'accusation. ts avons dit ailleurs quelles étaient les tions du juge d'instruction ( v. IN- STRUCTION, t. IX). Bornons-nous à rappeler trac instruit et statue sur l'instruction, qu'il est à la f >is ts foncn et de la juridiction chargée d'apprécier les résultats de cette ,

qu'il procède aux actes et qu il les apprécie; qu'enfin il constitue à lui seul te premier degré de la juridiction préalable. ■ La libei

. réeà sa discrétion, dit fil. Fausilie; une série de facultés énormes ont été déposées entre ses mains, qui le font maître souverain de la détention ou

-ment provisoire de 1. peut

à son gre, et suivant qu'il le pense nable, décerner le mandat de comparution ou le mandat d'amener, convenir ce m

de dépôt ou laisser l'inculpé en liberté, donner ou refuser la mainlevée de ce dernier mandat, admettre l'inculp liberté provisoire sans caution i tion. La loi du 17 juillet 1856, en lui tra rant toutes les attributions de la conseil, a agrandi outre mesure le cercle de ses pouvoirs : il ap| il prononce sur l'instruction qu'il a é il décide si elle est ou non fondée, s il raison d'instruire ou s'il s'i il sta-

tue sur les fins de non-recevoir, sur lotions préjudicielles, sur les questions de com- ■ ; il pèse les indices et les préj

ACCU

tions, il préjuge la culpabilité. Et pour

accomplir un j| n'&

- contrôle du nion de ses collègue i dégage la vérité ; qu'a

■ mains qu'ils s

un frein quelconque. Ce n'esi point avec

;ie se fonde la -. »

■ ure, il doit la communiquer au procu blique, qui, de son coté, doit lui adresser ses réquisitions

es trois jours au plus tard. Si le d instruction est d'avis que le fait n sente ni crime, ni délit, m conti qu'il n'existe aucune charge cou:

il déclare par une ordonnance q<:'il n'y a pas lieu à poursuivre, et, si l'inculj rêté, il est mis en li ;a que

le fait n'e:>t qu'une simple contravention de police, il env ibunal

de police et le met en l.b rrété.

Si le délit est reconnu de nature a être puni

ctionnelles, le jug struction renvoie le prévenu au tribunal de police correctionnelle. Si dans ce peut enl sine de l'empri

le j r venu, s'il est en arrestation, v demeurera provisoirement. Si, au contraire, le délit n'entraîne pas la peine de l'emprisonnement, le prévenu doit être mis en liberté, a la condition de se présenter à jour fixe -levant le tribunal com, ,.as de

renvoi soit à la poli , t & la

correctionnelle, le procureur de la Republique est tenu d'envoyer, dans les quarante-huit heures au plus tard, au greffe du tribunal qui doit prononcer, toutes les pièces

renvoi «levant la police correctionnelle, il est tenu,

la même delà lonner assi-

ii au prévenu pour l'une des plus prochaines audiences, en observant toutefois les délais présents par la loi. Si le juge d'instruction estime que iture à être puni de peines afflictives ou infamantes et que la pre\ B3| .suffisamment établie, il ordonne que les pièces d'instruction, le procès-verbal i corps de délit et un état des pièces servant à conviction soient transmis -ans délai, par le pro ureur de la République, au procureur général près la cour d'appel, pour être soumis le la chambre d'accusation. Le mandat d'arrêt ou de dej contre le prévenu conserve, en > force exécutoire jusqu'à ce qu'il ait été statué par la cour d'appel. Les ordonnances rendues par le juge d'instruction sont suite du réquisitoire du procureur de la République. Elles doivent contenir les nom, prénoms, âge, lieu d , domicile et professi .. ., lire et la quai aie du fait qui lui est impute et la dé [n'il existe ou qu'il n'existe pas de ch ( code d'instruction criminelle, art. 127- 134,). Lorsque le juge d'iustruction a rendu son ordonnance, il est complètement de

luxe; sa juridiction . u ne

peut, postérieurement à sou ordonnance, procéder a aucun acte d'instruction, à qu'il n'ait reçu une délégation ex| ;

Toutes les ordonnances du juge d'instruction qui déclarent, en . j,que

■ soumise degré

de juridiction, qui est la chambre d'accusation. Lorsque , au ace du

■ qu'il y a heu de mettre I i venu en liberté, soit parce que la préven on n'est p i ,•- que

le fait i, nts d'un aé-

iccum* tion cesse 'l'être saisie elle peut l'être toutefois par \ ai tion.

Cette opposition aux ordonnances du d'instruction peut être formée, • cas, par le procureur de la République, et, dans que ces .

Le ] .ne peut former Oj

tion qu'en m . ibei te provisoire,

moyennant eau .s prévu par

5 ■ 1 levra être

- "ires,

qui courra : contre le procureur de la I. buque, a compter du jour de l'ordonn contre

non détenu, à compter de la signification qui leur est faite de l'ordonuan o au don par eux élu dans le

le pi e\ enu tripler de la

communication qui lui es le l'or-

nce par le gi ■■■-. aincation et

la communication dont nous venons de parler doivent être faite |Uatr#j heures ne la date de

tion e»t port- nambre d a ce ui<i-

fion de ia cour d'appel, qu. r t-mte

lie. Comme le procureur de la Reput. .

■ positiou. 11 doi

ies dix jours qui a a du

juge d'instruction. Jusqu'à t été

statué sur l'o ' prévenu détenu

i an prison, de même que le prévenu

ACCU

mis en liberté par ordonnance du juge conservera sa liberté. Quant à la partie civile qui fait opposition, si cette opposition est rejetée, elle sera condamnée à des dommages et intérêts envers le prévenu (art. 136). La chambre d'accusation a l'appréciation souveraine des dommages et intérêts, et son arrêt n'est soumis sous ce rapport à aucun recours.

Ainsi que nous l'avons dit plus haut, lorsque la juridiction du juge d instruction est épuisée, c'est-à-dire lorsque le magistrat a rendu son ordonnance motivée sur l'affaire et conclu aux poursuites, le procureur de la République dresse son réquisitoire, qu'il envoie sans délai au procureur général près la cour d'appel, avec les pièces d'instruction, le procès-verbal constatant le corps du délit et un état des pièces servant à conviction. A partir de ce moment, toutes les questions qui se rattachent à l'instruction viennent aboutir à la chambre d'accusation, juge d'appel de la juridiction du juge d'instruction, et qui rend une solution définitive. Le procureur général est tenu de mettre en état l'affaire dans les cinq jours de la réception des pièces qui lui ont été transmises et de faire son rapport dans les cinq jours suivants au plus tard. Pendant ce temps, la partie civile et le prévenu peuvent fournir des mémoires sans que le rapport puisse être retarde.

La chambre d'accusation ou des mises en accusation est formée par une section de la cour d'appel et doit comprendre cinq membres au moins, désignés et renouvelés par le roulement. D'après l'article 218 du code d'instruction criminelle, cette chambre doit se reunir sur la convocation de son président et sur la demande du procureur général, toutes les fois qu'il sera nécessaire pour entendre le rapport de ce magistrat et statuer sur ses conclusions. A défaut de demande expresse du procureur général, elle se réunit au moins une fois par semaine. Cette chambre délibère et juge à huis clos; elle ne statue que sur l'instruction écrite. D'après l'article 219, elle doit prononcer immédiatement après le rapport du procureur général, et, en cas d'impossibilité, au plus tard dans les trois jours. L'examen des pièces, l'appréciation des faits et la détermination de leur qualification, dans les affaires compliquées ou figurent de nombreux prévenus, exigent le plus souvent ce dernier délai, qui ne doit courir que du jour où le procureur général a terminé son rapport et déposé ses réquisitions écrites. Si l'affaire est de la nature de celles qui sont réservées à la haute cour et à la cour de cassation, le procureur général doit requérir la suspension *tt .z .envoi , et la chambre l'ordonne- »-iors ce cas, les juges examinent s'i' xiste contre le prévenu des preuves o» des indices d'un fait qualifie er>\::\ \r~ la loi, et si ces preuves ou ces indices sont assez graves pour qu'il y ait lieu a la mise en accusation. Le greffier donne aux juges, en présence du procureur général, lecture de toutes les pièces du procès; elles sont ensuite laissées sur le bureau, ainsi que les mémoires que le prévenu et la partie civile ont fournis. La chambre, ne statuant, comme nous l'avons dit, que sur l'instruction écrite, ne fait appeler devant elle ni le prévenu, ni les témoins, ni la partie civile. Apres avoir déposé sur le bureau sa réquisition écrite et signée, le procureur général se retire, ainsi que les greffiers, et les juges, sans communiquer avec personne, se mettent a délibérer entre eux sans désemparer, c'est-à-dire que,;lorsque la délibération est commencée, ils ne peuvent s'occuper d'une autre affaire avant d'avoir rendu leur arrêt sur la première. Cet arrêt de la chambre est prononcé à la majorité des voix. En cas de partage, l'avis le plus favorable à l'accusé doit prévaloir. La chambre d'accusation, en même temps qu'elle statue sur le fait principal, doit, par un seul et même arrêt, statuer sur les délits connexes dont les pièces se trouveront en même temps produites devant elle. Far délits connexes, on entend ceux qui ont été commis en même temps par différentes personnes réunies, ou bien encoro par différentes personnes en différents temps et en divers lieux, mais par suite d'un concert formé à l'avance entre elles; enfin ceux qui ont été commis par les coupables pour se procurer les moyens d'en commettre d'autres, pour en faciliter, pour en consommer l'exécution et pour en assurer l'impunité (art. 220-227 du code d'instruction criminelle),

Lorsqu'elle le juge nécessaire, la chambre des mises en accusation peut ordonner des informations nouvelles. Elle peut aussi ordotiner l'apport des pièces à conviction qui sont restées déposées au greffe du tribunal de iro Instance. Si elle n aperçoit aucune trace d'un délit prévu par la loi ou si elle ne trouve pas des indice» suffisants de culpabilité, elle ordonne la mise en liberté du prévenu , ce QUI doit être exécuté sur-lochamp, s'il n est retenu pour une autre cause. Dans le môme cas, si <Uo statue sur une opposition ml I6 B la liberté du prévenu

prononcée pet ordonnance du juge d instruction, elle confirme cette ordonnance. Si la chambre d'accusation estime que I" pi doit être renvoyé à un tribunal (le simple police ou à un tribunal correctionnel) elle prononce lu renvoi devant la tribunal compétent Dans le cas do renvoi a un tribunal M impie police, le provenu est mis Immé-

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diatement en liberté. Si le fait est qualifié crime par la loi et si la chambre des mises en accusation trouve des charges suffisantes pour motiver la mise en accusation, elle ordonne le renvoi du prévenu devant la cour d'assises. Dans tous les cas, quelle que soit l'ordonnance du juge d'instruction, la chambre est tenue, sur les réquisitions du procureur général, de statuer à l'égard de chacun des prévenus renvoyés devant elle sur tous les chefs de crimes, de délits ou de contraventions résultant de la procédure (art. 228- 231).

Lorsque la chambre des mises en accusation prononce une mise en accusation, elle décerne contre l'accusé une ordonnance de prise de corps. Cette ordonnance doit contenir les nom, prénoms, âge, domicile, lieu de naissance et profession de l'accusé, puis, sous peine de nullité, l'exposé sommaire et la qualification légale du fait qui est l'objet de l'accusation. Cette ordonnance de prise de corps doit être insérée dans l'arrêt de mise en accusation, lequel contiendra l'ordre de conduire l'accusé dans la maison de justice établie près de la cour ou il sera renvoyé. Les arrêts sont signés par chacun des juges qui les ont rendus; il y est fait mention, à peine de nullité, tant de la réquisition du ministère public que du nom de chacun des juges (art. 232-234).

Outre les attributions dont nous venons de parler, la chambre d'accusation a encore celles de pouvoir ordonner des informations nouvelles ou d'évoquer des procédures criminelles. D'après l'article 235 du code d'instruction criminelle , ■ dans toutes les affaires, les cours d'appel, tant qu'elles n'auront pas décidé s'il y a lieu de prononcer la mise en accusation , pourront d'office, soit qu'il y ait ou non une instruction commencée par les premiers juges, ordonner des poursuites, se faire apporter les pièces, informer ou faire informer et statuer ensuite ce qu'il appartiendra. » Dans ce cas, un des membres de la chambre d'accusation est désigné pour remplir les fonctions de juge instructeur. Ce juge entendra les témoins ou commettra pour recevoir leurs dépositions un des juges du tribunal de ire instance dans le ressort duquel ils demeurent, interrogera le prévenu, îera constater par écrit toutes les preuves ou indices qui pourront être recueillis et décernera , suivant les circonstances , les mandats d'amener, de dépôt ou d'arrêt. Le procureur général fera son rapport dans les cinq jours de la remise que le juge instructeur lui aura faite des pièces, et, d'après l'examen de ces pièces, la chambre d'accusation renverra le prévenu, s'il y a lieu, soit devant la cour d'assises, soit devant la police correctionnelle, conformément aux règles dont nous avons parlé précédemment (art. 336-340). L'article 250 spécifie dans les termes suivants un autre cas dans lequel la chambre d'accusation peut évoquer des procédures criminelles : • Lorsque, dans la notice des causes de police correctionnelle ou de simple police (que le procureur de la République doit lui envoyer tous les huit jours), le procureur général trouvera qu'elles présentent des caractères plus graves, il pourra ordonner l'apport des pièces dans la quinzaine seulement de la réception de la notice, pour ensuite être par lui fait, dans un autre délai de quinze jours de la réception des pièces, telles réquisitions qu'il estimera convenables, et par la cour être ordonné dans le délai de trois jours ce qu'il appartiendra. ■

Ainsi, comme le fait très-bien remarquer M. Kaustin Hélîe, la chambre d'accusation peut compléter les poursuites dont elle est saisie et les étendre à tous les faits qui peuvent s'y rattacher, à toutes les personnes qui peuvent y être impliquées; elle peut ordonner une information lorsque, dans l'exercice de ses fonctions, c'est-a-dire en examinant quelque procédure dont elle est saisie, elle découvre les traces d'un crime ou d'un délit; enfin, elle peut évoquer, soit d'office lorsqu'elle se trouve déjà saisie, soit par les réquisitions du ministère public, l'instruction des affaires qui sont poursuivies devant les juges inférieurs. Mais, pour qu'elle puisse exercer ces importantes attributions, il faut, en premier lieu, que les faits qui provoquent ces mesures d'instruction soient punissables pur la loi; en second lieu, que la chambre soit saisie de l'affaire dans laquelle ces faits se révèlent ou en acquière la connaissance dans l'exercice de ses fonctions. Il est nécessaire, eu outre, que la chambre d'accusation soit valablement saisie, ce qui n'aurait pas lieu si elle avait épuisé sa juridiction en statuant sur ta mise en accusation, ou si les faits dont elle évoque la poursuite étaient couverts par une ordonnance de non-lieu ayant acquis force de chose jugée.

Parmi les autres attributions de la chambre d'accusation se trouvent celle qui a pour objet de régler la compétence, c'est-à-dire do qualifier lo fait incriminé et d'indiquer le tribunal compétent pour juger l'accusé, selon qu'il a commis une contravention, un délit ou un crime ; le droit de statuer sur la liberté provisoire du prévenu; enfin, le droit, s'il y a arrêt de non-lieu, de donner mainlevée des saisies et ordonner la restitution des objets et des pièces qui ont été nus sous la main de lu justice.

Lorsque lu chambre d'accuiation a rendu

ACCU

dans les formes légales son arrêt, soit qu'elle ait fait une déclaration de non -lieu, soit qu'elle ait prononcé le renvoi du prévenu devant la cour d'assises, l'instruction écrite se trouve terminée, et la chambre se trouve entièrement dessaisie. Si son arrêt est une déclaration de non-lieu, elle ne peut plus reprendre l'affaire qu'en cas de charges nouvelles; si elle a prononcé le renvoi devant la cour d'assises, c'est cette nouvelle juridiction qui se trouve saisie. Dans ce dernier cas, s'il se produit des charges et des preuves nouvelles, c'est au président de la cour d'assises que revient le droit de faire procéder aux nouveaux actes d'instruction jugés nécessaires.

Lorsque l'arrêt de renvoi d'un prévenu devant la cour d'assises a été signe, le ministère public est chargé de prucéder aux actes préliminaires qui ont pour objet de préparer le débat et de mettre l'accusé en mesure de se défendre. Dès qu'il a reçu les pièces, le procureur général ou son substitut doit s'occuper de faire exécuter l'arrêt de renvoi. Il commence par transmettre les pièces de la procédure au greffe de la juridiction désignée par l'arrêt. « Quand l'accusation aura été prononcée, dit l'article 291, si l'affaire ne doit pas être jugée dans le lieu où siège la cour d'appel, le procès sera, par les ordres du procureur général, envoyé, dans les vingt-quatre heures, au greffe du tribunal de l*e instance du chef-lieu du département ou au greffe du tribunal qui pourrait avoir été désigné. » Ces vingt-quatre heures courront du moment de la signification faite à l'accusé de l'arrêt de renvoi ; les pièces servant à conviction, qui sont restées au greffe du tribunal d'instruction ou qui auront été apportées à celui de la cour d'appel, seront réunies dans le même délai au greffe où doivent être remises les pièces du procès. Le second acte d'exécution de l'arrêt de renvoi est la translation de l'accusé, qui sera envoyé dans la maison de justice du lieu où doivent se tenir les assises. En troisième lieu, le procureur général doit donner avis de l'arrêt de renvoi à la cour d'assises tant au maire du lieu du domicile de l'accusé, s'il est connu, qu'à celui du lieu où le délit a été commis (art. 245).

Le premier acte de procédure qui suit l'arrêt de renvoi devant une cour d'assises est l'acte d'accusation, que le procureur général est chargé de rédiger. D'après l'article 241, cet acte doit exposer la nature du délit qui forme la base de l'accusation, le fait et toutes les circonstances qui peuvent aggraver ou diminuer la peine ; le prévenu y est dénommé et clairement désigné. Enfin, cet acte est terminé par le résume suivant :« En conséquence, N... est accusé d'avoir commis tel meurtre, tel vol ou tel autre crime avec telle ou telle circonstance. ■ Cet acte d'accusation ne fait que développer les faits admis dans l'arrêt de renvoi, qui est le point de départ et la source unique de toute la procédure ultérieure. C'est un expose simple et précis, devant contenir tous les détails, toutes les circonstances qui ont précédé, accompagné ou suivi le délit ou le crime. Il doit également relater les circonstances qui tendent a établir la culpabilité de l'inculpé et celles qui tendraient à prouver son innocence; il ne doit présenter les faits qu'à titre d'indices ou de présomptions, les preuves ne devant se former qu'aux débats; il ne doit pas inculper des personnes qui n'ont pas été comprises dans les poursuites. Quant au résumé, il doit se borner à reproduire exactement le dispositif de l'arrêt de renvoi. Du reste, quelles que soient les irrégularités de l'exposé do 1 acte d'accusation, elles ne peuvent devenir la base d'aucun grief. Si l'erreur commise dans le résumé de l'acte d'accusation a pour résultat de modifier l'accusation et si elle a servi de base à la position de questions au jury en dehors de l'arrêt de renvoi, il y a nullité dans la procédure; mais il n'en est plus de même si cette erreur a été rectifiée par le président des assises, qui s'est référé à l'arrêt de renvoi et a puisé dans le dispositif de cet arrêt la formule des questions qu'il pose au jury. L'acte d'accusation doit, sauf sa signification à l'accusé, demeurer secret jusqu'à l'ouverture des débats. Sa publication, même partielle, est interdite par l'article 10 de la loi du 27 juillet 1849.

Lorsque le procureur général ou l'un de ses substituts a rédigé l'acte d'accusation, il doit le signifier avec l'arrêt de renvoi à l'accusé et lui laisser copie du tout (art. 242). Cette notification est des plus importantes, car elle permet à l'inculpé de préparer sa défense et de conuaître les charges que fuit peser sur lui l'accusation, La jurisprudence admet que l'omission de la notification à l'accuse de l'arrêt de renvoi et de l'acte d'accusation entraîne la nullité de toute la procédure et notamment dos débats qui ont eu lieu etde la condamnation qui a suivi. La notification se trouve ainsi prescrite à peine de nullité. Toutefois, en ordonnant que l'arrêt de renvoi et l'acte d'accusation seront signifiés à l'accuse, l'article 242 ne parle que de l'inculpe 2ui est l'objet de l'accusation portée par ces eux actes; aucun texte do loi ne prescrit de notifier à un accusé l'arrêt et l'acte d'accusation relatifs h uu coaccusé. D'après l'article 243, cette signification doit précéder le transfert de l'accuse de la maison d'arrêt dans la prison située près de la cour d'assises où

ACCU

il doit être jugé. Toutefois, le retard que la signification peut éprouver n'entraîne aucune nullité si la défense de l'accusé n'en ressent aucun préjudice. Ce que veut la loi, c'est que l'accusé jouisse de 1 intégralité du délai qui lui est accordé par l'article 296, pour conférer avec son avocat et préparer sa défense. Il n'y aurait nullité que si l'accusé était traduit devant la cour d'assises avant l'expiration du délai de cinq jours francs que lui donne cet article pour se pourvoir en cassation contre la mise en accusation. La signification de l'arrêt de renvoi et de l'acte d'accusation, dont on doit laisser copie à l'inculpé, se fait dans les formes ordinaires. Elle doit être faite à la personne même et au domicile de l'accusé, c'est-à-dire à la prison où il est enfermé. Si l'inculpé est fugitif, la signification doit être faite à son dernier domicile. Lorsque l'huissier n'y trouve aucun parent ou serviteur de l'inculpé, il remet la copie à un voisin qui signe l'original, et, sur le refus de ce dernier, au maire qui appose sa signature. Si l'inculpe n'a aucun domicile connu, la copie de l'exploit est remise au parquet du procureur de la République, et l'on affiche une seconde copie à la porte principale de l'auditoire du tribunal ou la demande est portée.

Vingt-quatre heures au plus tard après la remise des pièces au greffe et l'arrivée de l'accusé dans la maison de justice, le président de ta cour d'assises ou un juge par lui délégué doit l'interroger (art. 266). Cet interrogatoire a pour objet de donner uu président des assises les notions qui lui sont nécessaires pour la direction du débat, d'assurer à l'accusé les mesures que réclame sa défense et de faire connaître a celui-ci les voies de droit qui lui sont ouvertes, i Le juge avertira l'accusé, dit l'article 296, que, dans le cas où il se croirait fondé à former une demande eu nullité, il doit faire sa déclaration dans les cinq jours suivants, et qu'après l'expiration de ce délai il n'y sera plus reoevable. L'exécution de cet article sera constatée par un procès-verbal que signeront l'accusé, le juge et le greffier. Si l'accusé ne veut ou ne sait signer, le procès-verbal en fera mention. »

La demande en nullité contre l'arrêt de la chambre d'accusation se fait par la voie du recours en cassation. Cette demande, qui peut être également fuite par l'accusé et par le procureur général, doit énoncer le motif de la nullité de l'arrêt. D'après l'article 299 du code d'instruction criminelle, modifié par la loi du 10 juin 1S53, la demande en nullité peut être formée contre l'arrêt dans les quatre cas suivants : 1° pour incompétence ; 2° si le fait n'est pas qualifié crime par la loi ; 3° si le ministère public n'a pas été entendu ; 4° si l'arrêt n'a pas été rendu par le nombre de juges fixé par la loi. Toutefois, les causes de nullité ne sont pas bornées à ces quatre cas. Toutes les fois, en effet, que les arrêts de la. chambre d'accusation renferment quelque disposition qui pourrait constituer une violation de la loi et porter grief soit à l'action publique, soit à la défense, ces arrêts sont soumis au recours des parties. D'après M. Eaustin Hélîe, le pourvoi est ouvert contre les arrêts de la chambre d'accusation ; 1° à raison de la fausse qualification des faits; 2" k raison de la violation des formes prescrites par la loi; 3° à raison de l'incompétence; 4<> à raison de la fausse interprétation de la loi ; 5° à raison du rejet ou de l'admission des exceptions préjudicielles ou des fins de non-recevoir; 6° à raisou du refus ou omission de statuer sur les demandes des parties ou les réquisitions du ministère public; 7» enfin, à raison des vices de leur rédaction résultant de l'omission des énonciations qu'ils doivent nécessairement contenir. La voie de la cassation n'est ouverte que contre les arrêts de la chambre d'accusation ayant uu caractère définitif.

Les parties recevablesà se pourvoir sont ; le ministère public, l'accusé et la partie civile.

Le procureur général peut exercer ce droit contre tous les arrêts susceptibles d être attaqués par la voie de cassation et faire valoir tous les genres de nullité admis par la loi; il n'en saurait être de même du procureur de la Republique près la cour d'assises qui ne se trouve pas dans le chef-lieu de la cour d'appel.

Le prévenu a absolument le même droit que le procureur général; seulement, il est essentiel que l'arrêt lui porte préjudice. Il ne saurait, par exemple, se pourvoir contre un arrêt de non-lieu en se fondant sur les motifs du renvoi. Le prévenu fugitif n'est pas admis naturellement a se pourvoir contre l'arrêt qui le renvoie devant la cour d'assises.

Quant à la partie civile, son pourvoi n'est pas reoevable contre les arrêts de non-lieu en matière criminelle, contre les arrêts qui ont rejeté son opposition, contre les arrêts décidant qu'il n'y a pas lieu, quant à présent, de prononcer à raison d'une ex. -option préjudicielle. Mais elle est reoevable à se pourvoir contre les arrêts de compétence et en matière correctionnelle et de police. C'est ainsi que l'article 413 dit : < Les voies d'annulation exprimées en l'article 408 sont, eu matière correctionnelle et de police, respectivement ouvertes à lu partie poursuivie pour un délit ou nu" contravention, au ministère public et à la partie civile. • Enfin, la partie civile peut se pourvoir contre l'arrêt de la chambre d'accusation toutes les fois que cet

ACEP

arrêt a statué, soit par excès de pouvoir, soit légalement, sur son action civile; lorsqu'il a prononcé, par exemple, des dommages et intérêts contre cette partie, lorsqu'il a déclaré sa plainte calomnieuse ou décidé que son action est non recevable.

La loi admet deux sortes de délai pour se pourvoir contre les arrêts de la chambre d accusation: l'un général, Rappliquant à tous les arrêts définitifs, excepté les renvois en cour d'assises; l'autre spécial, qui concerne les arrêts de renvoi devant cette cour. Le premier délai, établi par l'article 373, accorde a toutes les parties trois jours francs, après celui uu l'arrêt a éié prononcé, pour déclarer au "reffe leur pourvoi en cassation. Dans ce délai ne se trouvent compris ni le jour où l'arrêt est prononcé ni le dernier des trois jours qui ont suivi cette prononciation. En conséquence, une déclaration faite le 5 du mois contre un arrêt rendu le 1er est faite dans le délai utile. Le second délai, établi par les articles 296 et 298, est de cinq jours. Ainsi, l'accusé traduit en cour d'assises doit former sa demande en nullité dans les cinq jouis qui suivent l'interrogatoire; le délai expire avec le cinquième d- ces jours. Le procureur général est tenu de faire sa déclaration dans le même délai. Les pourvois formés après l'expiration de ces délais sont frappés de déchéance. La déclaration de pourvoi doit être faite au greffe sur un registre à ce destiné. Lorsque ce pourvoi est tonné soit par le ministère public, soit par la partie civile, la notification doit en être faite au prévenu dans le délai de trois jours. Tout pourvoi régulièrement formé a pour effet de suspendre 1 ouverture des débats, et la cour d'assises doit surseoir jusqu'à ce que la cour de cassation ait statué. Nonobstant la demande en nullité, l'instruction est continuée jusqu'aux débats exclusivement. Mais si la demande est faite après l'accomplissement des formalités et l'expiration du délai qui sont prescrits par l'article 296, il est procédé à l'ouverture des débats et au jugement. La demande en nullité et les moyens sur lesquels elle est fondée ne sont soumis à la cour de cassation qu'après l'arrêt définitif de la cour d'assises. Il en est de même à l'égard de tout pourvoi forme, soit après l'expiration du délai légal, soit pendant le cours du délai, après le tirage du jury pour quelque cause que ce soit (art. 301).

Le prévenu à l'égard duquel la cour d'appel aura décidé qu'il n'y a pas lieu au renvoi à la cour d'assises ne pourra plus y être traduit à raison du même fait, a moins qu'il ne survienne de nouvelles charges. La loi considère comme charges nouvelles les déclarations des témoins, les pièces et procès-verbaux qui n'ayant pas été soumis à l'examen de la chambre d'accusation sont cependant de nature soit à fortifier les preuves que cette chambre aurait trouvées trop faibles, soit à donneraux faits de nouveaux développements utiles à la manifestation de la vérité. En ce cas, l'officier de police judiciaire ou le juge d'instruction doit adresser sans délai copie des pièces et charges au procureur général près la cour d'appel, et, sur la réquisition du procureur général, le président de la section criminelle indiquera le juge devant lequel, à la poursuite de l'officier du ministère public, il sera procédé k une nouvelle instruction. S'il y a lieu, le juge d'instruction pourra décerner, sur les nouvelles charges et avant leur envoi au procureur gênerai, un mandat de dépôt contre le prévenu qui aurait été déjà mis en liberté (art. 246-248).

ACDESTIS. V. Agmstis, au Grand Dictionnaire (tome Ier).

ACÉ (guèrison), nom d'une colline située près de Mégalopolis, en Areadie, où les Furies avaient un temple. La tradition rapporte au'Oreste en proie au délire, après le meurtre e sa mère, accompli pour venger son père, vit apparaîtie sur cette colline les Erinnyes aous des formes effrayantes; qu'ensuite, s'élaut. dévoré un doigt dans ses transports furieux, il les vit apparaître de nouveau, mais avec une figure moins terrible, et qu'alors il fut guéri. De là le nom d'Acé attribue à la colline.

ACEBEDO (Manuel), peintre espagnol, né à Madrid en 1744, mort dans la même ville en 1800. Il était êieve de Joseph Lopez. Ou ne connaît de lui qu'un Saint Jean-Baptiste et un Saint François.

ACÉDIE s. f. (a-sè-dl — du gr. akédiat indifférence). Pathol. Apathie, affaissement de la volonté.

ACÈLE ou ACELUS, fils d'Hercule et de Malis, suivante d'Omphale. Il donna sou nom à une ville de Lycie.

'ACÉPHALES et ACÉPHAL1ENS s. m. pi.

— Encycl. Nous empruntons à un article de M. Martin Saint-Ange les détails que nous allons donner sur les caractères extérieurs et sur les modifications principales de l'organisation interne des acéphaliens.

L'extrémité supérieure du corps est, en général, arrondie et recouverte de téguments et ne présente point, au moins pour le plus grand nombre de cas, les traces de destruction et les cicatrices que quelques auteurs, voulant expliquer les monstruosités aeéphaliques par les effets d'une hydrujusie, mentionnent à l'appui de leurs systèmes. Au contraire, il n'est pas rare, même chez des acéphaliens que la brièveté extrême de leur

ACEP

corps ferait croire, au premier aspect, réduits à la région sous-ombilicale, d'apercevoir à la face extérieure du tronc quelques poils ou cheveux placés vers l'extrémité supérieure du corps, mais quelquefois presque aussi rapprochés de l'ombilic que de cette extrémité. Lors même qu'Us ont cette dernière position, ces poils doivent être considérés comme de véritables cheveux et par conséquent comme des portions vraiment céphaliques. En effet, outre que ces poils correspondent souvent à quelques os, rudiments sous-cutanés, vestiges informes, mais évidents, du crâne, ils sont dans les autres cas en rapport avec l'extrémité du rachîs. presque toujours recourbé chez les acéphaliens d'arrière en avant, et se terminant ainsi dans un point qui correspond, non à la sommité du corps, mais à un point plus ou moins haut placé de la face antérieure.

Les membres thoraciques, ou au moins l'un d'eux, existent dans un tiers environ des cas connus de monstruosités acéphaliques; quelquefois complètement rudimentaires, ils sont dans d'autres cas assez développés, mais en partie contournés et difformes, ou même cachés jusqu'aux mains sous les téguments communs.

Les membres abdominaux, dont un au moins existe très-constamment, présentent, comme les membres thoraciques, des imperfections diverses. Rarement rudimentaires, ils sont le plus souvent mal proportionnés, inégaux, contournés et surtout terminés par des pieds bots. Le renversement du pied en dedans est, chez les acéphaliens, comme chez les êtres non monstrueux, le cas le plus commun; mais les autres genres de pied bot, et surtout le renversement en dehors, s'observent aussi chez ces monstres. Il n'est pas rare même que les deux pieds soient renversés en sens inverse. Les doigts des membres, soit supérieurs, soit inférieurs, sont presque toujours mal conformés et courts, quelquefois privés d'ongles , et même réunis deux ou plusieurs ensemble. Leur nombre est ordinairement différent, soit d'une paire de membres k l'autre, soit même du côté droit au côté gauche. Les organes de la génération existent presque toujours, mais souvent avec une conformation plus ou moins vicieuse et quelquefois même assez imparfaite pour que le sexe ne puisse être déterminé.

L'anus est le plus souvent perforé, quoi qu'eu ;iient dit Elben et d'autres auteurs. L'ombilic se voit toujours, même chez les sujets dont le corps est le plus court et le plus incomplet, séparé par un intervalle assez graud du bord supérieur du corps; le corps est donc toujours dans la réalité divisé en régions sus - ombilicale et sous - ombilicale. Enfin, il est à remarquer que dans un assez grand nombre de cas l'intestin, arrêté comme tous les autres organes dans sou développement, est logé en partie dans la base du cordon ombilical.

Les acéphaliens manquent de véritable diaphragme, et, lorsqu'il existe, ce n'est qu'une cloison membraneuse ou celluleuse. La cavité thoracique, si l'on peut employer ce terme à l'égard des acéphaliens, n'est souvent remplie, outre quelques vaisseaux et nerfs, que par du tissu cellulaire sans plèvre ni péricarde distincts; et, lorsqu'elle renferme en- 'core quelques viscères, ils sont ou rudimentaires ou tout au moins très-imparfaits.

La question de l'existence du cœur chez les acéphaliens a souvent occupé les physiologistes, et surtout ceux qui admettaient la formation du cœur avant tout autre organe. Imbus de ce principe, ils en concluaient naturellement que le cœur devait exister dans tous les cas et que c'était faute d'avoir observé avec attention qu'on ne l'avait pas toujours découvert; mais cette opinion devient insoutenable quand on sait que la circulation chez le fœtus commence à s'effectuer dans des vaisseaux capillaires avant même qu'on remarque le moindre vestige de cœur. Elle devait tomber d'ailleurs devant cette simple considération que ces mêmes vaisseaux capillaires de première formation suffisent à nourrir les organes auxquels ils se distribuent, et que c'est par eux seuls que se font la circulation et la nutrition des organes chez un grand nombre d'animaux inférieurs entièrement dépourvus de cœur.

La plupart des auteurs modernes ne se bornent pas à dire que le cœur peut manquer et manque ordinairement, ce qui est vrai et incontestable; mais ils donnent même son absence comme un fait constant. Cependant, il résulte d'un grand nombre d'observations faites sur les acéphaliens, que, si l'absence du cœur est le cas le plus ordinaire, il n'est pas le seul possible, et qu'il n'y a aucune corrélation constante entre l'existence de cet organe central de la circulation et celle du la tête.

Il en est, chez .es acéphaliens, du foie, de la rate et des poumons, comme du cœur luimême ; car, pour eux aussi, l'absence est le cas ordinaire, et l'existence le cas exceptionnel.

Le canal alimentaire existe au contraire constamment, mais incomplet, et offrant même dans les parties qui existent des traces évidentesd'un développement imparfait. Le gros Intestin est la portion de cm canal que l'on trouve dans tous les cas ; et c'est, avec la tin de l'ileum, la seule qui existe chez les acéphaliens dont le corps est presque réduit au

ACES

segment sous-ombilical. Chez ceux qui sont moins incomplets, on trouve souvent, mais non toujours, une portion plus considérable de l'intestin grêle, quelquefois aussi un petit estomac, et même, ce qui est plus rare encore, l'extrémité inférieure de l'œsophage.

Les organes urinaires sont, après le canal intestinal, les parties abdominales les plus constantes chez les acéphaliens. Les reins surtout, au moins l'un d'eux, ne manquent presque jamais, et souvent leur volume est plus considérable que dans l'état normal. M.i 9 ils présentent d'ailleurs, même dans ces derniers cas, une structure imparfaite et qui montre évidemment qu'ils ont aussi participé à l'arrêt général de développement qui a h . | l'organisation.

Quant aux antres systèmes organiques des acéphaliens, on doit remarquer d'abord, en général, que le squelette est toujours trèsincomplet. Outre l'absence du crâne, représenté tout au plus par quelques rudiments informes, on voit presque toujours manquer quelques-uns des membres; la colonne vertébrale se compose d'un nombre moind vertèbres, et le [dus souvent les côtes sont mal conformées, surtout quand le sternum manque ou n'existe que très-imparfait.

La moelle épinière se trouve quelquefois réduite à un segment très-court et offre une structure très-anoinale. Dans d'autres a , au contraire, elle occupe toute l'étendue du canal raohidieu et se termine même par un renflement bien marqué. Les nerfs, quoique pour l'ordinaire très-imparfaits, sont pourtant distincts, au moins dans quelques parties du corps, et cela est vrai en particulier du grand sympathique, dont l'absence n'est indiquée, et peut-être à tort, que par deux auteurs.

Le système musculaire, dont les conditions sont liées intimement à celles du système nerveux, est toujours comme lui tresimparfait. Les fibres musculaires sont peu distinctes, comme chez l'embryon. Enfin, le système vasculaire n'est pas plus régulier. Le plus souvent, les branches artérielles et veineuses, dont le nombre est considérablement diminué, en raison de l'absence de la plupart des viscères, vont s'insérer médiatement ou immédiatement sur une artère et une veine cave étendues parallèlement au devant de la colonne vertébrale. Ces deux troncs centraux communiquent entre eux; leurs deux extrémités se partagent supérieurement en deux ou plusieurs rameaux et se continuent intérieurement avec les artères ombilicales ou l'artère ombilicale unique; car il n'en existe souvent qu'une seule, avec la veine du même nom.

Les acéphaliens naissent le plus souvent de femmes qui ont été déjà mères; presque toujours ils sont doubles, quelquefois même ils sont trijumeaux. Leur organisation est tellement imparfaite qu'elle ne peut se suffire à elle-même un seul instant; des que la vie d'un monstre acéphale cesse d'être entretenue par la mère, elle s'éteint sans retour.

ACEHBAS ou AKHERBAS, le même que Sichée, mari de Didon. V. Didon, au Grand Dictionnaire (tome VI).

ACERB1 (Joseph), voyageur italien , né à Castel-tioffredo, pies de Mantoue, en 1773, mort en 1846. De bonne heure, il se prit de goût pour les sciences naturelles, puis se mit à voyager. Après avoir traversé la Suéde et la Kinlande, il visita, avec le colonel suédois Skiôldebrand, la Laponie jusqu'au cap Nord (1799). S'éunt ensuite rendu en Angleterre, il y rédigea, dans la langue de ce pays, la relation de son voyage en Laponie, qu'il publia à Londres (1802, 2 vol. in-8'J). Acerbi alla ensuite à Pai is, ou il rit traduire eu français, par Vallée, son ouvrage sous le titre de Voyage au cap Nuril, par ta Suède, ta Finlande et la Laponie (i804, 3 vol. in-8°, fcvec atlas). Par la suite, il fonda à Milan la Biblioteca italiana, recueil littéraire qu'il dirigea de 1816 à 1826. A cette époque, il se rendit en Egypte en qualité de consul général d'Autriche , et il y resta dix ans. Pendant ce temps, il explora le pays et y collectionna une foule d'objets antiques et curieux, dont il fit don aux musées de Milan, de Pavie, de Padoue et de Vienne. De retour en Italie, il y passa les dernières années de sa vie à s'occuper d'histoire naturelle.

ACEKNIJS, pseudonyme latin du poète polonais Klonowicz. V. ce nom, au tome IX du Grand Dictionnaire.

ACEK1U, l'antique Acerrse, ville d'Italie, dans l'ancien royaume de Naples, Terre de Labour, à 14 kilom. N.-E. de Nap|es,a 12 kilom. O.-N.-O. deNola,à247 kilom. de Rome, par le chemin île fer, qui tir

flusieurs canaux favorisant 1 écoulerae eau des marais; 10,000 hab. C'est une ville t .-s ancienne, qui | a se pour avoir eie construite par les Etrusques. Annibal la prit .et LÀ brûla; les Romains la reconstruisirent aux fiais de l'Etat. Territoire marécageux et malsain.

ACERSECOMES (qui H« se fait pas couper les cheveux, qui a une longue chevelure)f epîtbèl ■■ atti ibuée par les G k A pollon, dans le môme sens que les Latins l'appelaient Intonsus. Le même surnom aete applique aussi à Baeehus.

ACE3AMBN09 ou ACESSAMÈNB, père de la

ACÈT

nymphe Péribée, épouse du fleuve Axius, dont elle eut Pélégon, père d'Astei

\» BSBUS ou ACESAS, artisan grec, né à

■ i . ignore le siècle i u il vivait. Il

se rendît célèbre par son art à broder les

athénée et Zonobius on son souvenir. Il y avait dans le temple d'Apollon Pythien, à Delphes, divers ouvrages de lui et de son fils, rïel con, S m chi i-l'oeuvre était >au de Minerve PoHaà\e,

conservé dans l'Acropole d'Athènes.

ACESIDAS.un des dactyles idéens. Il avait un temple à Olympie.

ACES1NES, fleuve de l'Inde ancienne, qui se jetait dans l'Indus. C'est aujourd'hui le Chenab.

ACESIOS ou ACESIUS (qui guérit ; gr. akestai, guérir), épithète d'Apollon, comme de la médecine, n Nom sous lequel Télesphore était adoré à Epidaure.

ACÉSIUS, évéque de Constantinople. Il vivait dans la première moitié du iv© e assista au concile de Nieee (325) et s'y t\t même remarquer par son zèle. H soutenait que l'on devait exclure de la pénitence ceux oui avaient péché après le b ptême i onstantin lui dit à cette occasion : o Acésius, faites une échelle pour vous et montez tout seul au ciel, d Acésius fut un des disciples de Novatius.

ACÉSO, fille d'Esculape et d'Epione. On lui attribuait une connaissance approfondie de tous les secrets de la médecine.

' ACESTE, roi de Ségeste, en Sicile. Il était fils du fleuve Criinisus ou Crin sus et d*Egeste, tille d'Hippotès. Lorsque l.ami ■■ roi d'il ion, eut refusé de payer le salaire convenu a Neptune et à Apollon, qui l'avaient aidé dans la construction de la ville de Troie, Ces dieux, pour se venger, inondèrent la contrée et la firent ravager par des monstres. Pour apaiser le courroux des dieux, on dut exposer chaque année de jeunes Troj destinées à servir de pâture à ce Le père d'Egeste, voulant soustraire sa fille à ce danger, l'envoya en Sicile, oùelle épousa le fleuve Criraisus et on eut A ces te . qui fonda la ville d'Egeste ou Ségeste. Selon d'autres, Egeste , dont Laoraedon avait tué le père, fut envoyée en Sicile, où son amant Crimisus, Troyen qui l'avait suivie, la rendit mère d'Aceste.

ACESTOR (sauveur) t surnom grec d'Apollon considéré comme dieu de la médecine. Il Eils d'Ephippe ; il fut tue par Achille.

ACESTOR, sculpteur grec di' ve siècle av. J.-C. 11 était natif de Cnossus. Pausaum de lui une statue, celle d'Alexibius érigée à Altis, en Arcadie.

ACESTOR1DÈS, mythographe grec, Nui vivait au icr siècle av. J.-C. Il parait avoir '"ait des extraits des mythographes qui l'avaient précédé, Apollodore, I onon, l'vtliagoras et autres, et dont les ouvra- perdu i

sien, qui était intitulé Ta *aià r.ùUv jiuOixà, n'a lui-même été conservé que par fragments. Photius et Tzetzès lui ont consacré de courtes mentions.

ACÉTANILIDE s. f. (a-sé-ta-ni-li-de — de acétate, et de anilide). Chim. Compose i sentant de l'ammoniaque, dans lequel deux atomes d'hydrogène sont remplacés par uu de phényle et uu d'acétyle.

— Encycl. L'acélanilide

C«H« ; (C8H9AzO = C»H»0 JAz)

est un corps blanc, qui cristallise en lames. Elle fond à 112» et se volatilise à 295«. Elle est soluble dans l'eau bouillante, l'a l'éther, la benzine et les huiles essentielles. On a indiqué quatre manières de la préparer : 10 en chauffant ensemble, pendant plusieurs heures, quantités égales, en équivalents, d'acétate de phényle et de phénylamioe el faisant refluer les vapeurs; 2° en faisant réagir le chlorure d'acétyle ou l'acide acétique anhydre sur la phenylamiue ; 3° en !

bouillir, pendant plusieurs heures, quantités égales, en équivalents, do phenylamine et q acide acétique ci 'istallisable, et distillant le

rroduit de la reaction; 4° en faisant reagir aniline sur l'acide thiaectique.

ACÈTE s. m. (a-sè-te). Chim. Ancien nom des acétates.

ACÊTB ou ACOETES, pilote tyrrhénien. Ses ignons, ayant trouvé sur le bord de la

mer bacchus endormi, sous les traits d'un enfant, sans le reconnaître, voulurent s'en emparer, afin d'en tirer une riche rai Acete les en empêcha, et le dieu, reprenant sa forme naturelle, changea les mata dauphins, à l'exception d'Acete, qui devint son grand sacrificateur. Ovide ajoute que le roi Pentliee, auquel Acete raconta ce prodige, et qui ne voulait pas y croire , le fit ch de chaînes et ordonna son supplice, m li fut sauve par 1 intervention de Bacchus. Il Père de Laocoon. tl Compagnon d'Evandre, le civilisateur du Latium, qui offrit ses secours à Enee contre Turnus , d'après VEnéide.

ACÉTO BENZO TARTRIQUE adj. (a-sé-to

bain-so-tar-tri-ke — to ace tique, de benxotqut, et de tartrique). Chim. Se dit d'un 6U) n'est autre que le lartrato neutre diéthyllque, dont les deux atomes d'hydrogène typique

ACET

Don basique sont remplacés, l'un par de l'acètyle et l'autre par du benzoyle.

ACÉTOPARATARTRIQUE adj. (a-sé-to-

i-tar-tri-ka —de acétique, et de paratar-

trique), Chim. Se dit d'un ether qui dérive

do paratartrate neutre d'éthyle, par la sub-

r ration d'un acétyle à un atome d'hydro-

lypique non basique.

ACÉTOTARTRIQUE adj. (a-sé-to-tar-tri-ke — de acétique, et de tartrique). Chim. Se dit d'un éther , qui n'est autre que du tartrate neutre d'éthyle, dans lequel un atome d'hydrogène a élé remplacé par le radical acétyle.

ACÉTOXYLIDE s. f. (a-sé-to-ksi-li-de).

Chim. Amide acétique préparée au moyen de la xylidine et renfermant, p;ir conséquent, un groupe xylique, en remplacement d'un atome d'byd<-a£ène dans l'acétamide.

— Encycl V. xtlidine, au Grand Dictionnaire (tome XV).

* ACÉTYLE s. m. — Encycl. La formate que nous avons donnée à ce radical dans le Grand Dictionnaire n'est plus admise aujourd'hui. M. Wurtz le représente par CsH*0 et y voit un dérivé de l'ethyle C2H5, par substitution de l'atome d'oxygène à 2 atomes d'hydrogène. L'acétyle ne peut être isole et n'a même pu être obtenu jusqu'ici à l'état d'acétylure d'acétyle. Parmi les composés acétyliques , on connaît: l'oxyde et le peroxyde d'acétyle, l'anhydride acétique, l'acide aeétil'azoture d'acétyle ou aeétamide, cinq bromures (bromure d'acétyle broinochloré, de bromacélyle, de bibromacetyle, de tribromaeetyle et de cy an acétyle) , quatre chlorures (chlorure d'acétyle, de chloracétyle, de broi -r yle et de triehloracétyle) , deux cyanures (cyanure d'acétyle et de bromaeétyle), ua hyirure et un iodure.

ACÉTYLÈNE s. m. (a-sé-ti-lè-ne — de acétyle. Ht de éthylène). Chim. Hydrocarbure qui est a l'acétyle de Berzélius (C2H3) ce que 1 éthylène est à l'ethyle.

— Encycl. L'acétylène (C*H2) , découvert par Ed. Jjavy en 1836, est un gaz incolore, inflammable, donnatit une flamme fuligineuse tiès-e Jairante, et exhalant une odeur désagréable. Sa densité est 0.92. 11 est soluble, en proportions variables, dans l'eau, le sulfure de carbone, l'hydrure d'amyle, l'essence de térébenthine, la benzine, l'acide acétique, l'alcool absolu, etc. Uucttylène a résistéjusqii'iei ii tous tes moyens connus de liquéfaction et doit être classé provisoirement parmi les gaz permanents.

M. Bertuetot, qui a particulièrement étudié ce gaz, t essaye de chauffer a une haute tempera ■ un mélange à volumes égaux d'àtétylinr/ét d'éthylène, Ii a ainsi obtenu un „^ ■ - t. (f mF>), isomère du crotonylene, et qui m -le 2 volumes à'at i (C-'HJj et de 2 volumes d'ethylene (C*H*).

L'action de l'hydrogène naissant sur Yacétylène me en éthylène, lorsqu'on a

soin d'opérer dans un liquide alcalin. On a pu a', oce du noir de platine com-

fnbioei directement l'hydrogène à et l'on a ainsi obtenu l'iivdrure d'etity i • h -II-l

Le cbl ■'!••, mélangé a l'acétylène, détone à la lumière diffuse et donne de l'acide chlorhydrique et du charbon.

1 luffé a i .m'->. pendant vingt ou

vingi ■- [' acétylène i donne

des cristaux d'iodure à' acétylène. ].' acétylène, d'une Lutïon ' oneentrée d'aiod hydrique, donne un compose liquide ■ que avec l'iodure d'éthylène. Kntln, en agitant lacetylure d'argent dan ' ethèrée d'iode, on a obtenu

un tètraiodure (C^H^I4) sous forme de cristaux jaunâtres.

Ou connai rand nombre de bro-

mure

1 a été obtenu

; , en faisant passer un cou-

. ii . du bromure placé sous

; tetrabromure

lu -me les gaz

S tim ■ odium

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