BANC

raisins au pressoir. Cependant, à cette époque, la banalité n'était pas en vigueur partout; Fulbert, évêque de Chartres, dans une lettre an duc de Normandie Richard, s'en plaint, au nom de ses diocésains, comme d'une servitude nouvelle et inacceptable, l'agent du duc ayant voulu contraindre les paysans à porter leur blé k un moulin éloigné. ■ Nostrîs hominibus, y dit-il, nouant ungariam iudixit, banniendo ut irent ad molendinum Sancti-Audoeni, quinque leucis, ut fertur, ab eorum hospitiis remotum. »Peu k peu elle s'établit partout, et Pothier range le droit de banalité parmi les droits seigneuriaux, c'est-k-dire parmi ceux qui n'avaient pas besoin d'être expressément formulés et qui appartenaient au seigneur par cela seul qu'il était possesseur du fief. En certains pays, on trouve ce droit formulé dans les coutumes; mais les habitants y trouvaient un avantage en ce que la banalité étant reconnue pour certaines choses, par exemple le moulin et le four, le seigneur ne pouvait l'étendre davantage et ajouter k ces deux servitudes celle du pressoir ; s'il était spécifie que le moulin banal était un moulin k moudre le blé, il ne pouvait revendiquer la banalité des moulins à tan ou k foulon.

Il existait dans toutes les coutumes des clauses d'exemption de banalité; dispense était donnée généralement aux nobles et aux gens d'Eglise, et, dès le règne de Philippe- Auguste, l'intérêt public fit aussi dispenser les boulangers. Ainsi, en 1225, le prévôt de Paris ayant voulu faire abattre les fours des boulangers comme établis en fraude du droit de banalité exercé par la prévôté, le roi rendit une ordonnance qui permettait k chaque boulanger d'avoir un four, ou, s'il aimait mieux, de cuire dans le four de son voisin, k la charge de payer au Trésor une redevance annuelle de 9 sous 6 deniers. Eu 1580, il fut établi par le parlement, puis par une ordonnance royale, que le droit de banalité devait être justifié parles seigneurs au moyeu d'un titre authentique, et non plus seulement, comme jusqu'alors, en s'appuyant sur une longue possession ; l'ordonnance de 1629 prit pour base cette prescription et défendit* aux seigneurs et gentilshommes d'assujettir leurs vassaux et tenanciers k leurs moulins, fours ou pressoirs, s'ils ne sont fondés en titre, k peine de confiscation desdits fours et moulins et de la perte de tous les autres droits qu'ils pourraient prétendre sur eux. * La coutume n'en persista pas moins k valoir litre.

La Révolution abolit les droits de banaliléf mais d'abord avec quelque précaution. La loi du 15 mars 1790, titre II, art. 23, portait: « Tous les droits de banalité de fours, moulins, pressoirs, boucheries, taureaux, verrats, torges et autres, ensemble les sujétions qui y sont accessoires, qu'ils soient fondes sur la coutume ou sur un titre acquis par prescription, ou confirmés par des jugements, sont abolis sans indemnité, sous les seules exceptions ci-après. • Ces exceptions comprenaient les banalités établies par convention entre une communauté d'habitants et un particulier non seigneur, ou entre une communauté d'habitants et un seigneur, mais k condition que celui-ci eût fait k la communauté quelque avantage autre que celui de tenir en état les fours ou moulins banaux, comme, par exemple, une concession d'usage dans ses bois, dans ses prés, etc. Une nouvelle loi de 1792 revint sur ces exemptions et exigea, pour le maintien des droits, que le seigneur eût fait une concession de terre k la commune, enfin toutes exemptions furent abolies par la loi du 17 juillet 1793, et il no subsista que les banalités convenues entre une commune et un particulier non seigneur; mais ces sortes de banalités rentrent uaiis la catégorie des contrats el sont assujetties aux mêmes règles.

ban ana s. m. (ba-na-na). Ûrnith. Syn. de

TROUP1ALK.

BANDA, petite-fille de Déal-Bhaoitou Balh et femme d'Ealhoit ou Mac-Keaetb, dans la mythologie irlandaise. Fodhla et Èire, ses deux sœurs, formaient avec elle une sorte de trinite.

'BANC s. m. — Encycl. Zool. La sociabilité de quelques mammifères, tels que les castors; d'un assez grand nombre d'oiseaux, comme certains tisserins ; d'un plus grand nombre d'insectes, surtout de ceux qui appartiennent k la grande famille des hyménoptères, est un tait aussi intéressant qu'indéniable. Mais cet instinct exisie-l-il k un degré quelconque "mus la classe des poissons?

L'existence des bancs ou grandes troupes de poissons voyageurs semble tout d'abord repondre affirmativement k la question; elle reste cependant douteuse, et la plupart des naturalistes n'hésitent même pas a la résoudre négativement. Selon eux, les bancs de poissons ne constituent pas de véritables sociétés, mais de simples agglomérations produites par certaines causes extérieures, auxquelles l'instinct de la sociabilité est absolument étranger. Il parait bien certain, eu effet, qu'aucun lien n'unit les individus ipu sr rassemblent eu bancs dans leurs émigrations; qu ils ne se pièlent entre eux, dans aucune circonstance, aucun appui mutuel-, qu'ils ne se livrent ensemble k aucun travail commun, qu'ils mènent, eu un mot, une existence absolument individuelle et i-olée. Mais quelle peut être alors la raison de leuragglo*