CABO

pany, au capital do 75 millions; la West Indiû and Panama telegraph Company, capital 47 millions et demi; YEastern extension Australiana and China suhmarine telegraph Cornpany, capital 41 millions et demi; enfin, la Western and Brazilian telegraph Company, dont le capital s'élève k plus de 33 millions et demi.

1 CABOCHE s. f. — Tête des feuilles de tabac réunies en manoques.

CABOCHE (Charles), littérateur français, né k Péronne (Somme) en 1810, mort k Paris en 1874. Il termina ses classes k Paris, ou il fut d'abord maître d'étude, et se fit recevoir agrégé es lettres en 1834. Après avoir été professeur suppléant de rhétorique aux collèges Saint-Louis et Henri IV, M. Caboche devint, en 1843, professeur on titre au collège Cnarlemagne. L'année suivante, il passa son doctorat, et, quatre ans plus tard, il fut reçu agrégé à la Faculté de Paris. M. Caboche suppléa alors, dans leurs cours à la Sorbonne, MM. Saint-Marc Girardin et Patin et fut, de 1851 k 1857, maître de conférences k l'Ecole normale. Nommé inspecteur de l'académie de Paris en 1861, il devint, en 1868, inspecteur général de l'enseignement secondaire, fonctions qu'il remplit jusqu'à sa mort. On lui doit : Eloge de JÏ/me de Sévigné (1840, in-8o); la Bruyère (1844, in-so); De Euripidis Medea (1844, in-8°), thèse de doctorat; les Mémoires et l'histoire en France (1863, in-8°), ouvrage couronné par l'Académie française; une édition des Mémoires de Marguerite de Valois, etc.

* CABOTAGE s. m. — Encycl. Législ. Depuis la publication du troisième volume du Grand Dictionnaire, les formalités de douane auxquelles sont assujetties les opérations de cabotage ont subi des modifications importantes. Nous allons exposer les dispositions principales de la législation en vigueur, en nous référant aux Observations préliminaires du Tarif officiel, que prépare en ce moment (avril 1877) l'administratiou supérieure des douanes.

La loi du 21 septembre 1793 a réservé aux navires français le transport des marchandises d'un port de France k un autre port de France. Une loi du 27 vendémiaire an II a étendu la faculté de cabotage aux bâtiments étrangers frétés par le gouvernement français. La Restauration a remis en vigueur, en 1817, l'article 24 du traité du 15 août 1761 avec l'Espagne (Pacte de famille), par lequel cette même faculté avait été concédée aux navires espagnols. La plupart des traités de commerce que nous avons conclus depuis avec les principaux Etats européens n'ont pas apporté de changement à ce régime. Toutefois, le traité franco-italien du 13 juin 1862 a permis aux bateaux k vapeur italiens de faire la navigation de cabotage dans tous les ports français de la Méditerranée, y compris les ports de l'Algérie, et le traité d'union douanière conclu avec la principauté de Monaco le 9 novembre 1865 a autorisé les navires de cette principauté k se livrer au cabotage aux mêmes conditions que les navires français. La faveur concédée aux bateaux k vapeur italiens dans la Méditerranée et aux navires espagnols et monégasques dans les deux mers n'est pas limitée aux opérations du cabotage proprement dit, c'est-à-dire au transport des marchandises françaises ou nationalisées par le payement des droits ; elle s'étend au transport des marchandises étrangères expédiées d'un port français sur un autre port français, par mutation d'entrepôt ou par transbordement. Les opérations de cette dernière nature ne sont pas, à proprement parler, des opérations de cabotage; aussi n'avons-nous pas à nous en occuper dans cet article, qui ne traite que du cabotage simple.

Les marchandises expédiées par cabotage doivent faire l'objet, au bureau de douane du port d'embarquement, d'une déclaration énonçant leur espèce et leur valeur. Cette déclaration accompagne les produits jusqu'à destination; elle est formulée de manière k servir, suivant le cas, soit de passavant, soit d'acquit-k-caution, sauf en ce qui concerne le sel, pour lequel on emploie un acquit- kcaution d'une tormnle spéciale. Il n'est exigé de soumission cautionnée que pour les marchandises qui sont, à la sortie de France, passibles de droits ou frappées de prohibition, savoir : les drilles, les cordages goudronnés, la pâte de papier et les armes et munitions de guerre, et, en outre, pour l'acide arsénieux, en raison du régime particulier sous lequel il a été placé par le décret du 5 mars 1852, et pour le sel, soit ou non qu'il ait été soumis k la taxe de consommation. Dans tout nuire cas, l'expédition a lieu avec passavant. La douane ne délivre de même qu'un simple passavant pour les marchandises tarifées a la sortie, lorsque la somme des droits dont elles seraient passibles si elles étaient expédiées k l'étranger

ne s'élève pas k plus de 3 francs par espèce et par expéditeur. La même tolérance s'applique aux petites quantités de sel ayant acquitté la taxe de consommation, pour lesquelles le droit perçu n'excède pas 3 francs. Lorsqu'il s'agit de boissons ou d'autres marchandises dont la circulation en France est Boumise k des restrictions spéciales par l'administration des contributions indirectes, les expéditions délivrées par cette administration doivent être produites, eu douane, k l'ap-