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sont expatriées et sont arrivées en Nouvelle- Calédonie.

Beaucoup de femmes qui, dans les premiers temps de la déportation, n'auraient pas hésité à s'expatrier, poussées qu'elles étaient par une misère momentanée, ne songent plus aujourd'hui à partir. D'un autre côté, il faut bien le dire, la conduite tenue par un certain nombre de femmes arrivées en Nouvelle- Calédonie en 1873 n'a pas encouragé les déportés à faire venir leur famille, et beaucoup, au contraire, ont dissuadé leurs femmes de quitter la France.

Une autre raison aussi, la principale selon nous, l'espoir qu'avaient les familles de voir amnistier les déportés, avait suspendu les de- . s de départ. Les familles se sont leuri l'une vaine espérance, l'amnistie n'a

pas été accordée, et, par suite, le découragement s'est emparé de beaucoup de déportes. Ceux qui avaient l'intention de faire venir les leurs n'ont plus donné de nouvelles que de loin en loin, ou bien ils les ont dissuadées de mettre leur projet à exécution. Les années 1875, 1876 se sont écoulées, le temps s'est passé, puis, l'oubli, ou au moins l'indifférence est venue. La Nouvelle-Calédonie est à 6,000 lieues de la France; le Français craint les longues traversées. Au début de la déportation, c'était à qui demanderait à partir; maintenant les demandes deviennent de plus en plus rares ; on désire plutôt revenir. Néanmoins, il y a bien des exceptions, et ceux qui sont bien établis en Nouvelle-Calédonie y resteront probablement.

Au 31 décembre 1875, il existait en Nouvelle-Calédonie 17 hommes, 191 femmes et 217 enfants provenant des familles venues de France pour rejoindre leurs chefs. Depuis leur arrivée, 38 mariages ont été célébrés dans la colonie.

— Etat sanitaire. L'état sanitaire est satisfaisant; la moyenne des maladies est restée k peu près la même depuis l'arrivée des déportés : elle donne 2,1 pour 100 de l'effectif moyen.

La moyenne des décès est beaucoup moins forte: elle est de 1,5 pour 100; elle avait été, dès le début, de 2,8 pour 100.

Cette diminution du nombre de décès s'explique par ce fait que l'effectif a peu augmenté depuis quelque temps et que ce sont les nouveaux arrivés qui apportent le plus fort contingent à. la mortalité.

— Hôpitaux. Les hôpitaux ont été construits en prévision d'un nombre de malades qui est loin d'avoir été atteint. Le personnel médical était composé, au 31 décembre 1873, de 7 médecins, de 2 pharmaciens et de 2 sœurs de Saint-Joseph de Cluny, assistées d'un certain nombre d'infirmiers pris parmi les transportés (forçats).

Il est facile de se convaincre des avantages du climat de la colonie en consultant ie tableau des malades admis à l'hôpital et celui des décès. Le nombre des malades n'atteint pas 2 pour 100 de l'effectif moyen par jour; celui des décès correspond à une mortalité de 2,8 pour 100 par an.

Ces chiffres si réduits eussent été moins élevés encore si chaque convoi n'avait amené un certain nombre d hommes fatigués par la traversée. Il est impossible, en effet, qu'un voyage de mer de cent jours, et surtout le Bge des hautes latitudes, au sud du cap de Bonne-Espérance et de l'Australie, ou la grosse mer donne de l'humidité et force de fermer les sabords, ne développent pas quelques germes de scorbut. Mais, grâce aux précautions prises, cette maladie n'a jamais eu un caractère bien grave. Sur 3,861 condamnés, 21 seulement sont morts en mer. C'est une proportion do 0,54 pour 100.

— Bibliothèques. Trois bibliothèques ont été installées, l'une à la presqu'île Ducos, l'autre a l'Ile des Pins, la troisième à Nouméa. Les ouvrages qui devaient les composer étaient arrivés dans la colonie dès te mois d'octobre 1872. Un règlement a été fait pour déterminer les conditions dans lesquelles les livres peuvent être prêtés aux déportés. Ce sont les aumôniers qui sont bibliothécaires.

Deux instituteurs, pour l'instruction des enfants, sont attachés au service de la déportation.

— Aumôniers. Trois aumôniers catholiques , appartenant à la congrégation des Pères maristes, ont été atta.-li-

la déportation, ainsi qu'un aumônier protestant envoyé do France. Les déportés arabes ont leur marabout.

Ordre a été donné d'édifier les chapelles nécessaires a la célébration du culte Uqoe et de mettre à la disposition du | un endroit où il puisse faire ses instructions religieuses. Quant aux Arabes, n'ayant pas de mosquée, ils font leurs prières en plein air.

— Caisse de dépôts des déportés. Une caisse de dépôts a été constituée. Cette création a deux buts : premièrement, donner à chaque condamné le moyen de mettre en lieu sûr l'argent dont il est possesseur ou qu'il peut avoir gagné; en second lieu, prev<-nir 1- dan-

§'J'"'l" il I existence entre ses mains

'une somme trop forte. Le déporté qui veut retirer de la caisse une partie de la déposée en son nom n'est autor.

lans la proportion présumée de ses besoins.

!'■ vaguemestres choisis parmi le

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veillants militaires font le service de la poste à l'arrivée et au départ des lettres, qui sont lues par l'autorité, à la réception connue au départ du courrier.

Crédits alloués pour le sei-vice de la déportation.

Pour l'exercice 1874, les crédits alloués ont été de 6,104,718 fr.

Pour les exercices antérieurs 14,066,397

Total des crédits alloués jusqu'au 1" janvier 1S75 20,171,115 fr.

— Conclusion. Nous terminerons cet article en faisant remarquer que 299 déportés envoyés à la Nouvelle-Calédonie ont été l'objet de mesures de clémence depuis leur arrivée dans la colonie. Le nombre des graciés ou commués s'élève à 71; la plus grande partie par suite de recours en grâce présentés eu France, quelques-uns, cependant, sur la proposition du gouverneur, en raison de leur persévérance et de leur bonne conduite.

^ Nous ajouterons que, de l'avis de tous, l'œuvre à accomplir était des plus ardues. La distance aussi bien que le manque de précédents rendait tout difficile. Nous sommes certain que les efforts du département de la marine et la manière dont il a vaincu les obstacles seront justement appréciés. L'expérience prononcera plus tard sur la sagesse des mesures prises.

En attendant, deux conséquences ressortent clairement de l'étude des faits :

La presqu'île Ducos est un point mal choisi.

Le droit à l'oisiveté ne peut être maintenu aux condamnés. Les inconvénients de ce privilège sont manifestes; il ne résulte pas de la loide 1850, dont les auteurs n'ont jamais pensé à soustraire les déportés à la loi primordiale et supérieure qui a condamné tous les hommes au travail.

De plus, nous ajouterons que, lorsque l'administration coloniale, dans sa sagesse, saura justement et largement donner les concessions, les déportés recevant, en outre, des secours en instruments aratoires et en bétai , elle saura ainsi attacher au sol les déportés qui, jusqu'à ce jour, ne voient aucun avenir bien assuré devant eux.

De cette manière seulement, nous pensons que la Nouvelle-Calédonie, par suite du travail des déportés, d'onéreuse qu'elle est pour le Trésor, deviendrait une source de richesses pour la France, tout comme l'Australie est devenue, grâce au travail des convicts, une des plus belles colonies de l'Angleterre.

* DÉPÔT s. m. — Encycl. Législation des douanes. Les marchandises délaissées en douane par leurs propriétaires sont constituées en dépôt dans des magasins qui sont places sous la seule clef de l'administration, à la différence des magasins d'entrepôt réel, qui ferment à deux clefs, l'une laissée au commerce et l'autre h la douane. La constitution en dépôt est obligatoire pour les marchandises qui, à l'importation, n'ont pas été déclarées en détail dans le délai légal ; pour les marchandises dont on a fait abandon par écrit, afin de n'être pas contraint à payer les droits; pour les marchandises prohibes arrivées dans un port non ouvert à leur importation et qui n'ont pas été réexportées dans les délais prescrits; pour les marchandises non réclamées après la vérification.

Les marchandises qui n'ont pas été déclarées en détail dans le délai légal sont constituées en dépôt soit à la demande des capitaines ou voituriers, soit d'office. En cas d'importation par mer, la douane exige l'ouverture des colis, à bord du navire, pour le contrôle des énonciations du manifeste. S'il s'agit d'importation par terre, les colis ne sont ouverts qu'à la demande et en présence du voiturier, et, si celui-ci fait défaut, ■ sont placés sous les plombs de la douane. Dans les deux cas, les marchandises peuvenl être remises aux propriétaires qui justiflentde leur qualité et fournissent une déclaration en détail dans le délai de deux mois à dater de l'inscription au registre de dépôt. A l'expiration de ce délai, elles deviennent la propriété de l'Etat, et la douane itorisée à en effectuer la vente sans l'intervention de la justice.

Lbs marchandises dont l'abandon est fait

par écrit deviennent par cela même la pro-

> lut, et leur mise en vente peut

inmédiate. C« n'est que par m

• I ordre qu'elles sont inscrites au registre do

Si les marchandises prohibées, mises en dans les bureaux non ouverts à leur importation, n'ont pas été réexportées dans un délai de quatre mois, le dépositaire est mis en demeure d'effectuer cette rée> tion, et, si elle n'a pas lieu dans le mois suivant, elles sont vendues par la douane. Le produit de la vente, déduction faite du droit de magasinage et des frais de toute nature, est versé à la caisse des dépôts et consignations pour être remis au p]

i d'un an; i nation dans ce délai, il .ment acquis au Trésor.

marebandisi en dépôt dans tout autre ras que ceux i revus

us, el qui n*< i danl un an a ci mpter de ilrj <U , sont vendues aux encl autorisation du juge de paix qui de procéder à l'inventaire. Il est, d'ail

DEPR

disposé du produit de la vente conformément a ce qui est réglé pour les marchandises prohibées. Dnns le cas où les marchandises sont sans valeur vénale, la destruction en est faite en présence des préposés de la douane, qui en dressent procès-verbal.

DÉPOTA YER v. a. ou tr. (dé-po-tè-ié). Se dit, en Normandie, du cidre qu'on vend au pot.

— s. m. Débit de cidre au pot.

* DÉPOTEMENT s. m. — Administr. Tables de dépotement, Tables dont on se sert, dans l'administration des droits réunis, pour évaluer la quantité de liquide tirée d'une futaille, il On dit aussi bchbllb pithometriquk.

* DÉPOTER v. a. ou tr. Retirer d'un pot pour mettre dans un autre....

— v. n. ou intr. Pyrotechn. Se dît d'une fusée qui lance les artifices contenus dans le pot avant que toute la composition fusante soit brûlée.

* DÉPOTOIR s. m. — Vaisseau destiné à mesurer des liquides.

* DÉPOUILLE s. f. — Agric. Action de recueillir, d'enlever les produits de la terre : Après la dépouille entière des fruits.

* DÉPOUILLEMENT s. m. — Action d'un ver à soie qui se dégage de son enveloppe.

* DÉPOUILLER (SE) v. pr. — Se dit d'un ver à soie qui se dégage de son enveloppe.

DEPPÉE s. f. (dè-pé). Bot. Genre de plantes, de la famille des rubiacées, tribu des cofféacées , fondé pour un arbrisseau du Mexique.

DÉPRESSAGE s. m. (dé-prè-sa-je — rad.

dépresser). Action de rendre des i moins pressés, moins rapprochés les uns des autres.

DÉPRESSARIE s. f. (dé-prè-sa-rî). Entom.

Genre de lépidoptères nocturnes, de la tribu des tinéites.

* DÉPRESSER v. a. ou tr. — Dégager de la pression, rendre moins pressé.

* DÉPRBT (Louis), poète et littérateur. — Cet ingénieux et spirituel écrivain a publié dans ces dernières années des ouvrages qui ont été remarqués et qui ont accru sa réputation. Nous citerons de lui : le Va-et-vient, notices littéraires (1860, in-12); Amours du Nord et du Midi, romans et aventures (1866, in-12); le Mot de l'énigme (1868, in-12); De Liétje à Anvers en passant par la Hollande (18G6, in-8°)ï En Autriche (1869, in-12); Lucie (1869, in-12); Eucharis (1870. in-12); la Fraynoise (1871, in-12); Heine Planterose (1872, in-12); Maurice le Grandier (1873, in-i2) ; Album de Karl (1874, in-12) ; Contes de mon pays (1874, in-12) ; Mémoires de n'importe qui (1875, in-12); Silhouettes de villes (1875, in-12); Chansons et sérénades (1876, in-8°); la Poésie en Amérique, Longfellow (1876, in-so); le Roman de la poupée (1876, in-8o); Nouvelles anciennes (1876, in-12); Comme nous sommes, notes et opinions (1876, in-12), ouvrage dnns lequel l'auteur s'est montré un fin moraliste.

* DEPRETIS (Augustin), homme politique italien. — Après la mort de Rattnzzi, M. Depretis devint le chef de l'oppos tutionnelle. Le 18 mars 1876, le cabin< f .M : ghetti, n'ayant pu réunir i i majorité dans la discussion relative à l'impôt sur la mouture, donna sa démission et M. Depretis fut appelé à former un nouveau ministère, dans lequel entrèrent les principaux membres de la gauche : M. Nicotera a l'intérieur, Mancini à la justice, Melegari aux affaires étrangères. Quant à M. Depretis, il prit, ave.' ta présidence du conseil, le ministère des finances (22 mars). Il nomma une commi chargée de proposer des réformes sur l'impôt de la mouture et il exposa devant la Chambre le programme ducubinet. Au point de vue de la politique religieuse, il déclara que la nouvelle administration .-■■ strictement attachée à la légalité, qu'elle ne serait ni agressive ni hostile, mais q appliquerait dans leur teneur rigoureuse les lois spéciales qui ne pouvaient être répudiées sans de nouveaux et graves m Quant à la politique commerciale, il affirma qu'il fallait la subordonner aux principes du libre échange, ainsi qu'aux nécessités temporaires des finances de l'Etat (28 mars). Dans un discours qu'il prononça devai électeurs de Stradella, le 8 octobre, M. Depretis déclara qu'il était a la tête d'un ministère de progressistes. ■ L'Italie, ujoutat-il ■ doit continuer la politique pacifique

firécédente 3t digne qui, jusque-là, hu es sympathies des grandes puissances européennes, sans qu'elle ait renoncé as

ment aux grands principes de la civilisation et de l'humanité... L'Italie a écrit un 1 immortel : la suppression du cW I ,e, la libération du christia <'ivil , l'émauci| itioi le cafte libre de l'humanité. • Il an non; réform ■ ôt, se prononça pour le

principe de 1 n gratuite et -

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pays la i iiiist.-iit.-ne et de lui de-

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obtint du roi la il on de la

D qui eurent lieu les 5 et 12 rmvmhre donnèrent un

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majorité au cabinet. M. Depretis se mit en contact direct avec la majorité, qui vota la loi contre les abus du clergé, |a< fut repoussée par le Sénat sans que le mi nistère en fût ébranlé.

Au mois de mars 1877, M. Depretis fit à la Chambre un exposé de la situation financière, présentant un excédant d'environ 12 millions. Comme chef du cabinet, il prit part aux négociations des puissances relatives à la question d'Orient et envoya un pléntîaire à Constantinople. Après le coup de tête parlementaire du maréchal de Mac Mahon, qui renversa le ministère Jules Simon pour lui substituer le min cal de Broglie-Fourtou (19 mai 1877), M. Depretis fut interpellé à la Chambre des députas mit les dangers que pouvaient faire courir à l'Italie les intrigues menaçantes des cléricaux, réclamant l'intervention des puissances pour rétablir le pouvoir temporel du pape, et sur l'attitude du gouvern-ni-iit français. Le président du conseil s'attacha à rassurer l'opinion, affirma qu'il avait reçu des déclarations pacifiques du ministère de Broglie et exprima la conviction que cette France qui avait donné au monde les principes de 1789 ne se mettrait pas à la remorque du parti de l'oppression et des ténèbres.

* DÉPUTÉ s. m. — Dans les îles Normandes, Suppléant d'un fonctionnaii e. Le suppléant du gouverneur s'appelle député-gouverneur; celui du prévôt s'appelle députeprévôt, etc.

— Encycl. Députés de l'Alsace et de la Lorraine. Les députés élus à l'Assemblée natmr les départements que le traité de paix l'Allemagne eurent dans cette assemblée une situation exceptionnelle. Avant le traité de paix, ils représentaient des territoires français; après, un grand nombre d'entre eux ne voulurent plus continuer à sie'er. Leurs scrupules étaient honorabl-s; mais l'Assemblée, par patriotisme, n'aurait peut-être pas dû consentir & leur retraite. Voici en quels termes les députés de la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas-Rhin donnèrent leur demi Bordeaux, dans la séance du 1er mars 1871, par une lettre collective : ■ Les représentants de l'Alsace et de la Lorraine ont déposé avant toute négociation de paix, sur le bureau de l'Assemblée nationale, une ration affirmant de la manière la plus formelle, au nom de ces provinces, leur volonté et leur droit de rester françaises. Livrés, au mépris de toute justice et par un odieux abus de la force, à la domination de l'étranger, nous avons un dernier devoir à remplir. Nous déclarons encore une fois aul et non avenu un pacte qui dispose de nous sans notre consentement. La revendication de nos droits reste à jamais ouverte a tous et à chacun dans la mesure que notre conscience nous dictera. Au moment de quitter cette enceinte, où notre dignité ne nous permet plus de siéger, et malgré l'amertume de notre douleur, la pensée suprême que nous trouvons au fond de nos cœurs est une pensée de reconnaissance pour ceux qui, pendant six mois, n'ont pas cessé de nous défendre, et d'inaltérable attachement à la patrie dont nous sommes violemment arrachés. Nous vous suivrons de nos vœux et nous attendrons avec une confiance entière dans l'avenir que la France régénérée reprenne le cours de sa grande destinée. Vos frères d'Alsace et de Lorraine, séparés en ce moment de la famille commune, conserveront à la 1 .

absente de leurs foyers une affection I jusqu'au jour où elle viendra y reprendre sa place. ■

Cette lettre était signée de tous les représentants de la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas-Rhin : MM. E. Teutseh, L. Chauffour, docteur Ai Iré, Ostermann, Scbneegans, E. Keller , Kabble, Melsheim, I Titot, Albreeht, Alfred Kœchlin, V. Rehm , A. Scbeurer-Kestner , Alph. Saglio , Humbert, Kuss, Bciieker, Deschange, Boerseh, A. Tachard, T. Noblot, Dornes, E. Bamberger , Bardou , Léon Gambetta, Fréd.

Hartmann et J. Grosjean. Le président de l'Assemblée donna, en outre, lecture d'une lettre de M. George, députe des Vosges, qui déclarait donner ë

L'attitude de l'Assemblée fut telle, que cet honorable député, qui était présent, crut devoir retirer cette démission a l'instant même. M. Henri Brisson demanda aussitôt que l'Assemblée, par un acte spécial, déclarât refuser toutes les autres; il ne fut pas suite à cette proposition, mais le président eut soin de faire observer que « l'affirmation du droit de rester représentants du |

t qui --ru devoirse retirer

ayant rencontré dans l'Assemblée une plète adhésion, • il n'y avait pas lie

Quelques jours après, deux députés Meurthe, MM. Varroy et Bnce, et un \ ■ . m. i llaude, f ipi enaient leur siège à 1 Assemblée; M. Bamb

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; : < ces persisté] e i

mveler toutefois leur déoinme non acceptée, après les <\-

e permirent seule in la i ■' 'publique fut mise en danger par la ré " i on, de ij oer une déclaration colli i tive indiquant dans quel sens ils auraient voté, et cett-' a en faveur de la

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République fit pousser les hauts cris à toute la presse monarchique; or, les députés des départements cédés à l'Allemagne avaient non-seulement le droit de donner leur avis, mais ils auraient pu siéger à l'Assemblée avec les quatre collègues qui étaient revenus sur leur décision. On ne peut que regretter qu'ils se soient crus obligés de rester à l'écart, alors que leurs votes eussent modifié la majorité; c'est grâce à leur abstention que la République ne fut légalement fondée qu'à une voix. Sans leur départ, aussi imprévoyant qu'impolitique, le 24 mai n'était même pas possible, et toutes les conséquences de cette fatale journée auraient pu être évitées.

— Chambre des députés d'après la constitution de 1875. La loi organique votée p;ir l'Assemblée nationale dans les séances du 4 juin 1874 et des 13 et 30 novembre 1875 et promulguée en 1875 a modifié le nombre des députes, les circonscriptions électorales et même, en partie, les conditions requises pour prendre paît à l'élection, en éliminant l'armée, qui avait pris part aux scrutins de 1871. En voici la teneur :

■ Article 1er. Les députés seront nommés par les électeurs inscrits : 1° sur les listes dressées en exécution de la loi du 7 juillet 1874 ; 2° sur la liste complémentaire, comprenant ceux qui résident dans la commune depuis six mois. L'inscription sur la liste comfilémen taire aura lieu, conformément aux ois et règlements qui régissent actuellement les listes électorales politiques, par les commissions et suivant les formes établies dans les articles 1, 2 et 3 de la loi du 7 juillet 1874. Les pourvois en cassation relatifs à la formation et à la révision de l'une ou de l'autre liste seront portés directement devant la chambre civile de la cour de cassation. Les listes électorales arrêtées au 31 mars 1875 serviront jusqu'au 31 mars

■ Art. 2. Les militaires et assimilés de tous grades et de toutes armes des armées de terre et de mer ne prennent part k aucun vote quand ils sont présents a leurs corps, k leur poste ou dans l'exercice de leurs fonctions. Ceux qui, au moment de l'élection, se trouvent en résidence libre, en non-activité ou en possession d'un congé régulier, peuvent voter dans la commune sur les listes de laquelle ils sont régulièrement inscrits. Cette dernière disposition s'applique également aux officiers et assimilés qui sont en disponibilité ou dans le cadre de réserve.

■ Art. 3. Pendant la durée de la période électorale, les circulaires et professions de foi, signées des candidats, les placards et manifestes électoraux, signés d'un ou de plusieurs électeurs, pourront, après dépôt au parquet du procureur de la République, être affichés et distribués sans autorisation préalable. La distribution des bulletins de vote n'est point soumise à la formalité du dépôt au parquet. Il est interdit à tout agent de l'autorité publique ou municipale de distribuer des bulletins de vote, professions de foi et circulaires des candidats. Les dispositions de l'article 19 de la loi organique du 2 août 1875 sur les élections des sénateurs seront appliquées aux députés.

» Art. 4. Le scrutin ne durera qu'un seul jour. Le vote a lieu au chef-lieu de la commune; néanmoins, chaque commune peut être divisée, par arrêté du préfet, en autant de sections que l'exigent les circonstances locales et le nombre des électeurs. Le second tour de scrut.n continuera d'avoir lieu le deuxième dimanche qui suit le jour de la proclamation du premier scrutin, conformément aux dispositions de l'article 65 de la loi du 15 mars 1849.

■ Art. 5. Les opérations du vote auront lieu conformément aux dispositions des décrets organiques et réglementaires du 2 février 1852. Le vote est secret. Les listes d'émargement de chaque section, signées du président et du secrétaire, demeureront déposées pendant une huitaine au secrétariat do la mairie, où elles seront communiquées à tout électeur requérant.

» Arl. 6. Tout électeur est éligible , sans condition de cens, à l'âge de vingt-cinq ans accomplis.

• Ait. 7. Aucun militaire ou marin faisant partie des armées actives de terre ou de mer no pourra, quels que soient son grade ou ses fonctions, être élu membre de la Chambre des députés. Cette disposition s'applique aux militaires et marins en disponibilité ou en non-activité, mais elle ne s'etend ni aux officiers placés dans la seconde section du cadre de 1 état-major général, ni à ceux qui, maintenus dans la première section comme ayant commandé en chef devant l'ennemi, ont cessé d'être employés activement, ni aux officiers qui, ayant des droits acquis a la retraite, sont envoyés ou mainte* nus dans leurs foyers en attendant la liquidation de leur peu Ion. L i ar laquelle L'officier aura été ad mi a faire valoir ses droits a la retraite deviendra, dai chs, irrévocable. La <ii QteDue dans le premier paragraphe du pr< lent article ne h applique pas a la réserve do L'armée uci ive m a L'armée territoriale.

• Art. 8. L'exercice des fonctions publiques rétribuées sur los fonds «le l'Etat e t u. impatible avec le mandat de député. En

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conséquence, tout fonctionnaire élu député sera remplacé dans ses fonctions si, dans les huit jours qui suivront la vérification des pouvoirs, il n'a pas fait connaître qu'il n'accepte pas le mandat de député. Sont exceptées des dispositions qui précèdent : les fonctions de ministre, de sous-seciétaire d'Etat, ambassadeur, ministre plénipotentiaire, préfet de la Seine, préfet de police, premier président de la cour de cassation, premier président de la cour des comptes, premier président de la cour d'appel de Paris, procureur général près la cour de cassation, procureur général près la cour des comptes, procureur général près la cour d'appel de Paris, archevêque et évêque, pasteur président de consistoire dans les circonscriptions consistoriales dont le chef-lieu compte deux pasteurs et au-dessus, grand rabbin du consistoire central, grand rabbin du consistoire de Paris.

■ Art. 9. Sont également exceptés des dispositions de l'article 8 : 1° les titulaires de chaires qui sont données au concours ou sur la présentation des corps où la vacance s'est produite; 2<> les personnes qui ont été chargées d'une mission temporaire. Toute mission qui a duré plus de six mois cesse d'être temporaire et est régie par l'article 8 ci-dessus.

■ Art. 10. Le fonctionnaire conserve les droits qu'il a acquis à une pension de retraite et peut, après l'expiration de son mandat, être remis en activité. Le fonctionnaire civil qui, ayant eu vingt ans de service à la date de l'acceptation de son mandat de député, justifiera de cinquante ans d'âge à la date de la cessation de son mandat, pourra faire valoir ses droits à une pension de retraite exceptionnelle. Cette pension sera réglée conformément au paragraphe 3 de l'article 12 de la loi du 9 juin 1853. Si le fonctionnaire est remis en activité après la cessation de son mandat, les dispositions énoncées dans les articles 3, § 2, et 28 de la loi du 9 juin 1853 lui seront applicables. Dans les fonctions où le grade est distinct de l'emploi, le fonctionnaire, par l'acceptation du mandat de député, renonce à l'emploi et ne conserve que le grade.

» Art. 11. Tout député nommé ou promu à une fonction publique salariée cesse d'appartenir à la Chambre par le fait même de son acceptation: mais il peut être réélu si la fonction qu il occupe est compatible avec le mandat de député. Les députés nommés ministres ou sous-secrétaires d'Etat ne sont pas soumis k la réélection.

« Art. 12. Ne peuvent être élus par l'arrondissement ou la colonie compris en tout ou partie dans leur ressort, pendant l'exercice de leurs fonctions ou pendant les six mois qui suivent la cessation de leurs fonctions par démission, destitution, changement de résidence ou de toute autre manière : îo les premiers présidents, présidents et les membres des parquets des cours d'appel*; 20 les présidents, vice-présidents, juges titulaires, juges d'instruction et membres du parquet des tribunaux de première instance ; 30 le préfet de police, les préfets et les secrétaires généraux de préfecture, les gouverneurs, directeurs de l'intérieur et secrétaires généraux des colonies, les ingénieurs en chef et d'arrondissement; 4° les agents voyers en chef et d'arrondissement; 50 les recteurs et inspecteurs d'académie; 60 les inspecteurs des écoles primaires; 7° les archevêques, évêques et vicaires généraux; 8° les irésoriers payeurs généraux et les receveurs particuliers des hnances; 9° les directeurs des contributions directes ou indirectes, de l'enregistrement et des domaines et des postes; 10° les conservateurs et inspecteurs des forêts. Les sous-préfets ne peuvent être élus dans aucun des arrondissements du département où ils exercent leurs fonctions.

■ Art. 13. Tout mandat impératif est nul et de nul effet.

■ Art. 14. Les membres de la Chambre des députés sont élus au scrutin individuel. Chaque arrondissement administratif nommera un député. Les arrondissements dont la population dépasse 100,000 habitants nommeront un député de plus par 100,000 ou fraction de 100,000 habitants. Les arrondissements , dans ce cas, seront divisés en

1 riptions dont le tableau sera établi par une loi et ne pourra être modifié que par une loi.

t Art. 15. Les députés sont élus pour quatre ans. La Chambre se renouvelle intégralement.

> Art. 16. En cas de vacance par décès, démission ou autrement, l'élection devra être faite dans le délai de trois mois à partir du jour où la vacance se sera produite. En cas d'option, il est pourvu à la vacance dans le délai d'un mois.

■ Art. 17. Les députés reçoivent une indemnité. Cette Indemnité est réglée pur 1rs articles 96 et 97 do la loi du 1S mars ls49 et

pur I". dispositions de la loi du io février

■ Art. 18. Nul n'est élu au premier tour de scrutin s'il n'a réuni : 1» la majorité absolue

iffi ;i: es; 2° un nombre 1 e uffrages

au quart dos électeurs inscrits. Au

deuxième tour, la majorité relative suffit ; en

5ra| as, le plu 1 esl élu.

■ Art. 19. Chaque département de l'Algôrle non un d>-puté.

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» Art. 20. Les électeurs résidant en Algérie dans une localité non érigée en commune seront inscrits sur la lUte électorale de la localité la plus proche. Lorsqu'il y aura lieu d'établir des sections électorales, soit pour grouper des communes mixtes dans chacune desquelles le nombre des électeurs serait insuffisant, soit pour réunir les électeurs résidant dans des localités non érigées en communes, les arrêtés pour fixer le siège de ces sections seront pris par le gouverneur général, sur le rapport du préfet ou du général commandant la division.

» Art. 21. Les quatre colonies auxquelles il a été accordé des sénateurs par la loi du 24 février 1875, relative à l'organisation du Sénat, nommeront chacune un député.

■ Art. 22. Toute infraction aux dispositions prohibitives de l'article 3 de la présente loi sera punie d'une amende de 16 fr. à 60 fr. Néanmoins, le tribunal de police correctionnelle pourra faire application de l'article 463 du code pénal. Les dispositions de l'article 6 de la loi du 7 juillet 1874 seront appliquées aux listes électorales politiques. Le décret du 20 janvier 1871 et les lois du 10 avril 1871 et du 18 février 1873 sont abrogés. Demeure également abrogé le paragraphe 11 de l'article 15 du décret organique du 2 février 1852 en tant qu'il se réfère à la loi du 21 mai 1836 sur les loteries, sauf aux tribunaux k faire aux condamnés l'application de l'article 42 du code pénal. Continueront d'être appliquées les dispositions des lois et décrets en vigueur auxquelles la présente loi ne déroge pas.

» Art. 23. La disposition de l'article 12, par laquelle un délai de six mois doit s'écouler entre le jour de la cessation des fonctions et celui de l'élection, ne s'appliquera pas aux fonctionnaires autres que les préfets et sous-préfets, dont les fonctions auront cessé soit avant la promulgation de la présente loi, soit dans les vingt jours qui la suivront. •

Cette loi organique avait été précédée d'une loi sur les circonscriptions électorales, votée sur un rapport présenté par MM. Ricard et de Marcère. L'Assemblée nationale avait jugé k propos d'abolir le scrutin de liste, grâce auquel elle avait été élue, pour le remplacer par le scrutin d'arrondissement; il devenait indispensable de remanier les circonscriptions électorales tracées par l'Empire dans le but de désagréger les suffrages, de noyer le vote des villes, peu favorables en général aux candidats officiels, dans les votes des campagnes. La loi nouvelle se préoccupa, au contraire, de réunir dans un même collège électoral les populations ayant des intérêts identiques, maintint l'unité des villes, évita de découper les circonscriptions en plusieurs tronçons isolés les uns des autres et tint compte aussi, pour le groupement, des voies de communication reliant les diverses parties d'un arrondissement, afin de faciliter les opérations électorales.

Les lois des 25 février et 16 juillet 1875, relatives à l'organisation et aux rapports des pouvoirs publics, complétaient cette série de dispositions. Il nous suffira de les analyser brièvement. La Chambre des députés partage avec le Sénat le pouvoir législatif; elle procède avec lui à l'élection du président de la République ; en cas de révision des lois constitutionnelles (révision qui nepeutavoir lieu avant 1880 que sur la proposilion du président de la Republique), les deux Chambres se réunissent en Assemblée nationale pour y procéder. Le Sénat et la Chambre des députés se réunissent chaque année le second mardi de janvier, a moins d'une convocation antérieure faite par le président de la République. Les deux Chambres doivent siéger cinq mois au moins chaque année; la session de l'une commence et finit en même temps que celle de l'autre. Le président de la République peut prononcer la dissolution de la Chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat, mais seulement sur l'avis conforme du Sénat; il doit alors convoquer les collèges électoraux pour de nouvelles élections dans le délai de trois mois.

DÉRAILLABLE adj. (dé-râ-lla-ble; U mil.

— rad. dérailler). Qu'on peut aisément faire dérailler. Se dit de certaines locomotives américaines, it On écrit aussi dûrailablb, qui est la forme anglaise, sauf l'accent.

DÉRANGEUR, EUSE s. (dê-ran-jeur, eu-ze

— rad. déramjcr). Celui, celle qui dérange. * DÉRATOPTÈRE adj, Qui a des élytres

coriaces....

— s. m. pi. Syn. d'oitTiiopTÛRES.

DERBIDE adj. (dèr-bi-de — de derbe, et

du gr. eidos, aspect). Entnm. Qui ressemble k une derbe. Il On dit aussi DBRBOÏDU.

— s. m. pi. Tribu de la famille des fulgoriens, ayant pour type le genre derbe.

* DERPY s. m. — Encycl. Le, coursea d'Epsoni, désignées sous lo nom de derby, sont pour l'Angletere des jours do grande fôte, et il y a dans dite fêle quelque chose de Cu ractérl itique qui ne se voit nulle par tailleurs. « Quand le grand jour se lève, dit M. Edmond Texier, tout le monde est sur pied dés six heures du matin. Qu'il pleuve ou qu'il vente, peu Importe : on court au turf comme te soldat au coamp de bataille, Doux roules

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conduisent à ces luttes olympiques, et dans chacune de ces routes trois files de voitures s'allongent sur un espace de 15 milles; los bas-côtés du chemin sont bordés d'hommes, de femmes, d'enfants, auxquels succèdent sans interruption d'autres hommes, d'autres femmes, d'aulres enfants. Dans des calèches conduites k la Daumont, les ladies regardent à travers le verre de leur lorgnon le pittoresque spectacle de ces milliers d'omnibus et de malles-poste couronnés de grappes humaines. Les broughams, les Aies, les cabs, les berlines roulent de conserve sans se heurter, pendant que les tandems, traînés par deux chevaux en flèche, glissent k travers cette forêt de voitures et disparaissent dans un ouragan de poussière. A moitié route, les voitures font une halte à l'auberge de l'Ancre-et-la-Couronne. On descend, on se précipite dans la cour, où l'aie, le gin et le porter sont distribués, et chacun, avant de vider son verre, pousse un hourra à la gloire du derby et de la vieille Angleterre. On remonte k l'assaut des voitures, on part et l'on traverse une campagne arcadienne : des tapis verts émaillés de boutons d'or, des bouquets d'arbres plantés de distance en distance, des collines accidentées, des vallons fleuris, et sur ces vastes pelouses, soignées et peignées comme le gazon de nos parcs, les grands bœufs qui paissent, les poulains qui bondissent. Voici le village d'Epsom;des maisonnettes de toutes formes se dressent tout le long d'une rue bordée de larges trottoirs; les villageoises ont clés robes de soie, des ombrelles de soie, des chapeaux k plumes et des bottines en satin blanc.

» L'aspect du gigantesque amphithéâtre rempli d'une foule immense est quelque chose de prodigieux. Des baraques en bois, ornées de l'ècusson de Saint-George et surmontées de l'étendard britannique, bordent le plateau dans toute sa circonférence; au centre est le grand stand, où se tiennent les gentlemen riders (les messieurs à cheval) ; un des côtés du plateau est réservé aux omnibus, aux voitures publiques de toute sorte ; sur le versant opposé i>ont rangés en bon ordre les équipages de maîtres. Chaque voiture paye 1 livre d'entrée dans le premier compartiment, 2 livres dans le second. Quant au piéton, toujours favorisé en Angleterre, il n'a pas un penny k dépenser pour circuler dans toutes les parties de l'hippodrome. »

Comme dans toutes les fêtes publiques, il y a de nombreuses baraques de saltimbanques, des restaurants en plein vent, des boutiques où l'on vend des gâteaux et des jouets. Mais, parmi ces jouets, les petites poupées en bois blanc, k 6 pence (12 sous) la douzaine sont ceux qui se vendent le plus, et cen'est pas pour les donner aux enfants qu'on les achète, c'est pour les attacher aux chapeaux deshommes. C'est un spectacle étrange de voir se dresser sur toutes les têtes d'hommes ces minces bouts de bois à charnières qui s'agitent, se penchent, se redressent par une continuité de mouvements les plus bizarres.

Quand le moment de la course est arrivé, 300,000 k 400,000 personnes sont là tout avides de ne rien perdre du spectacle. Au signal donné, les chevaux s'élancent ; on n'entend que le « Hop, hop ■ des jockeys et le bruit des pas précipités des chevaux. On les suit de l'œil, on voit enfin les plus agiles arriver au poteau. Alors un immense hourra s'élève de toutes parts. Aussitôt une presse, installée au milieu de l'amphithéâtre, imprime des milliers de bulletins portant le nom du victorieux; on débouche les bouteilles, on emplit les verres et l'on boîtà la santé du triomphateur.

A six heures du soir, la fête est finie, et il faut songer au retour, qui se fait, du reste, avec plus de joie encore que l'arrivée. Tous ces gens, qui ont quitté Epsom avec des habits noirs, auront bientôt des habits blancs, et ce changement de couleur est causé par des nuages de farine qui crèvent de tous côtés. Les jeunes gens mettent des faux nez, des masques ; ils se couvrent d'oripeaux ; cet un véritable carnaval. « Aller à Epsom est admirable, a dit M. Louis Blanc; en revenir, c'est bien autre chose encore. Une descente de la Courtille anglaise, voilà comment jo définirais le retour d'Epsom, si une définition était possible. Que ceux qui croient les Anglais un peuple grave, froid, flegmatique viennent donc en ce moment-là voir ce qui se passe. Quelle exubérance de viel Quels éclats de gaieté! Quoi débraillé prodigieux I On vous bouscule, on vous montre au doigt, on vous apostrophe, on vous jette fraternellement k la tête brocards et navets; on est absurde quand on n'est pas abruti, on est charmant quand on n'est pas ivre mort. »

•DERBY, ville d'Angleterre; 60,000 httb.

DERBY (U»rd Edward Henry Smith Stani,i. v, comte dk), homme d'Etat anglais, no k Knowsley-Park , comté de Lancustro , en 182C. Fila aine du comte de Derby, éniiiient homme d'Etat, mort eu 1809, il porta, du vivant de son père, le nom do lord Sianley. 11 termina brillamment k l'université de Cam- ■ les études qu'il avait commencées au

do Rugby, puis il alla compléter son instruction en voyageant dans l Amérique du Nord et dans lus Indes. Ce fut pendant son voyage que lord Stanley , alors âgé do vingt-deux ans, fut élu membre do la Charo-

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bre des communes par le bourg de Lynn- Regis, qu'il représenta sans interruption jusqu'en 1869. En 1850, il débuta à la tribune en prononçant un discours sur la question des Biicres. Quoique temps après, il partit pour l'Orient. Il s'y trouvait encore lorsque, nu mois de février isss, son père, lord Derby, ayant été chargé de former un nouveau ministère, il fut nommé sous -secrétaire d'Ki.at aux affaires étrangères. Il revint aussitôt en Angleterre prendre possession de son poste, qu'il garda peu de temps, car, dès le mois de décembre 1832, le cabinet Derby dut donner sa démission. A la Chambre des communes, i! continua de siéger avec les tories, dont son père élait un des chefs. Toutefois, il était loin de faire partie des conservateurs immobiles. En 1853, il proposa de transformer radicalement l'administration des Indes, puis il se prononça pour l'admission des juifs au Parlement, pour le développement des écoles professionnelles et des bibliothèques populaires, pour la suppression de la dîme prélevée par l'Eglise anglicane sur les sectes indépendantes, etc. Aussi ne fut-on point surpris de voir lord Palmerston lui offrir en 1855 le portefeuille des colonies, après la mort du titulaire, sir Molesworth. Il refusa ce poste; mais en 1858, son père étant redevenu premier ministre, il fut chargé de la direction des affaires des Indes. ïl quitta le pouvoir en même temps que son père en juin 1859 et revint avec lui aux affaires lors du nouveau cabinet Derby-Disraeli (18 juin 1866). Lord Stanley fut alors nommé sous -secrétaire d'Etat des affaires étrangères. A ce titre, il prit une part active aux négociations mi eurent lieu en 1867 pour terminer d'une açon pacifique le conflit diplomatique soulevé entre la France et la Prusse au sujet de la question du Luxembourg. Il se montra favorable à la réforme électorale, au sujet de laquelle son père présenta un bill qui fut voté, et ce fut seulement au point de vue de l'opportunité qu'il se montra contraire à lasuppression de l'Eglise anglicane d'Irlande. Son père ayant résigné, pour cause de santé, ses fonctions de premier ministre en février 1868, lord Stanley continua à faire partie du cabinet et devint ministre des affaires étrangères ; mais à la fin de cette année, le minist renversé et remplacé par le cabinet stone. Au mois d'octobre 1869, son père étant mort, lord Stanley entra à la Chambre des lords et prit le nom de lord Derby. Rejeté dans l'opposition, il attaqua a diverses reprises le ministère Gladstone. Esprit froid, sensé, pratique, orateur habile, ne cédant jamais a tVntralnement, il vit s'accroître son autorité dans le Parlement et dans le pays. Lorsque M. Gladstone fut renversé du pouvoir en 1874, à la suite des élections qui donnèrent au parti conservateur une imposante Lé, le comte Derby fut chargé, avec M. Disraeli, de former un nouveau ministère, dans lequel il prit le portefeuille des affaires ères (20 février 1874). A ce titre, il rit annexer à l'Angleterre les îles Fidji (octobre 1874) ; il signifia au cabinet de Saint-Pétersbourg que le gouvernement anglais ne prendrait pas part à la conférence proposée par la Russie dans le but de réglementer les usages de guerre (janvier 1875). Peu après, il intervint, avec le ministre des affaires étrangères russe, près du cabinet de Berlin en vue du maintien de la paix entre la France et l'Allemagne, et il prononça à ce sujet, le 31 mai, un remarquable discours en réponse à une interpellation de lord Russell. D'accor I avec M. Disraeli, it proposa, en janvier 1876, le bill ayant pour objet de donner h la i

leterre le titre d'impératrice des Indes, bill qui fut mal accueilli par l'opinion. A la même époque, il acheta au khédive d'Egypte toutes ses actions du canal de Suez, ce ; i donna a l'Angleterre presque la haute main sur une entreprise qu'elle avait pendant si mps attaquée, et un passage libre et non interrompu vers l'Inde. La question d'< trient, de nouveau mise à l'ordre du jour par l'insurrection de l'Herzégovine, la mauvaise administration de la Turquie, la ruine de ses finances, compliquée par tes m nacres de Bul- , la prise d'armes du Monténégro et de la Serbie contre le gouvernement ottoman, cette question d'un si haut intérêt pour l'Angleterre devint l'objet de vives préo tions pour le ministère anglais. Sans méconnaître la nécessité pour la Turquie de procéder à des réformes intérieures devenues :ib- Bolument indispensables, le ministre ai redoutant non sans raison les projets ambitieux de la Russie, tenait avant tout i\ sauvegarder l'intégrité de l'empire ottoman. Les massacres commis par les troupes turques en Bulgarie provoquèrent une vivo indignation en Angleterre, et l'opposition, ayant à ïa tète M. Gladstone, attaqua avec une extrême

eut la politique du cabinet. M. i prit une part active aux négociation niées par les puissances. Après avoir son adhésion k la note Andrassy (janvier 187f.) et conseillé k la Porte d'accepter les réformes demandées, le comte Derby se montra hostile au mémorandum do Berlin, présenté par la Russie, puis il intervint avec le l i uices pour amener la conclusion d'un armistice d'un mois entre la Turquie et la Serbie vaincue (octobre 1876) et fut un des promoteurs de la conférence de Constantinople, réunie en janvier 1877, dans le but d'ameher la Turquie k accepter les conditions