‹ Grand dictionnaire Universel du XIXe siècle, vol. 14Chapitre 606 sur 1059 · SOUS -FIEFS · texte numérisé non relu

SOUS -FIEFS

SOUS FORCE s. f. Jeux Action de sousforcer, c'est-à-dire de jouer de la couleur demandée, mais en donnant une carte inférieure à celle qu'on a dans son jeu et qui pourrait enlever celle de l'adversaire.

SOUS-FORCER v. n. ou intr. Jeux. Fournir de la couleur demandée, mais en donnant une carte inférieure à celle qu'on a , comme , par exemple, quand on joue un sept de pique' sur un dix de pique, tandis qu'on a le valet de la même couleur.

SOUS-FRÉTEMENT s. m. Convention par laquelle on sous-frète un vaisseau, il Pl.sous-

l'RÉTEMENTS.

SOUS-FRÉTER v. a. ou tr. Fréter à un autre le vaisseau qu'on avait frété.

SOUS-FRÉTEUR s. m. Qui sous-frète. (I PI.

SOUS-FRÉTEURS.

SOUS-FRUTESCENT, ENTE adj. Bot. Qui ressemble à un sous-arbrisseau.

SOUS-GARDE s. f. Arqueb. Pièce da fer, longue d'environ 0™, 217 et large de om,OH à om,020, qui forme par le milieu un demi-cerle appelé pontet, et se fixe sur le dessous de la crosse d'un fusil ou d'un pistolet, pour garantir la détente et empêcher qu'elle ne s'accroche et fasse partir inopinément la gâchette. Il PI. SOUS-GARDKS.

SOUS Générique adj. Qui appartient à un sous-genre.

SOUS-GENRE s. m. Hist. nat. Section établie dans un genre, et renfermant une ou plusieurs espèces. Il PI. sous-genres.

SOUS-GORGE s. f. Manège. Morceau de cuir qui esc attaché à l'un des côtés de la bride d'un cheval et qui passe sous sa gorge, pour venir se rattacher de l'autre côté. Il PI. SOUS-GORGES.

— Arqueb. Partie du chien qui est sous la mâchoire inférieure, dans la platine à pierre, et sous la tête dans la platine à percussion.

SOUS-GOUVERNANTE s. f. Gouvernante en second, qui aide, qui supplée la gouvernante. Il PI. sous-gouvernantes.

SOUS-GOUVERNEUR s. m. Gouverneur en second : Al. le duc d'Orléans, qui faisait litière de toutes choses, accorda l entrée du carrosse à un sous-gouverneur. (St-Sim.) n PI. sous-gouvërneurs.

SOUS-GUEULE s. f. Bout de courroie qui entoure le dessous de la bouche d'un cheval. Il PI. sous-gueule.

SOUS-GUI s. m. Mar. Bonnette de sousgui, Bonnette qui s'installe sous le gui. il PI. sousgui.

SOUS-HÉPATIQUE adj. Anat. Qui est placé sous le foie.

— Veines sous-hépatiques, Ramifications de la veine porte, qui, de la scissure intérieure du foie, vont se distribuer dans cet organe.

SOUS-HYOÏDIEN, IENNE adj. Anat. Qui est placé au-dessous de l'hyoïde : Muscles

SOUS-HYOÏDIENS.

SOUS-HYPONITRITE s. m. Chim. Hyponitrite basique, il PI. sous-hyponitrites.

SOUS-ILLUSTRE adj. et s. Qui est peu illustre. Mot créé par Gresset et qui n'a pas fait fortune :

Dans cette foule vagabonde De perroquets littérateurs, De sous-illustres, d'amateurs, Qui vont répétant vers et prose, Et d'autrui faisnnt les honneurs, Pour ses croire aussi quelque chose.

SOUS-INFÉODATION s. f. Féod. Acte par lequel un arrière-vassal donnait une terre en fief dépendant de lui,

SOUS-INGÉNIEUR s. m. Mar. Officier du génie maritime qui prend rang après le sousdirecteur des constructions navales. Il PI. sous-ingénieurs.

SOUS-INTENDANCE s. f. Charge, fonction de sous-intendant. Il PI. sous-intendances, o Local où sont établis les bureaux d'un sous-ifltendant : Aller à la socs-intendance.

SOUS

SOUS-INTENDANT s, m. Intendant en second. Il PI. SOUS-INTENDANTS.

SOUS -INTERPRÉTER v. a. ou tr. Donner une interprétation secondaire à ce qui a déjà été interprété : Sous-interpréter un mot, une phrase.

SOUS-INTRODUCTEUR S. m. Chez les princes, Celui qui aide ou supplée l'introducteur, il PI. sous-introducteurs.

SOUS-INTRODUITE s. f. Hist. ecclés. Anciennement, Femme qui vivait avec un ecclésiastique, par raison de parenté ou simplement par amitié : Le concile de Nicée a défendu aux évêques, aux prêtres d'avoir chez eux aucune sous-introdUite, si ce n'est leur mère, leur sœur ou leur tante. Il PI. SOUS-in-

TKODUITES.

SOUS-JACENT, ENTE adj. Qui est placé dessous : Tissus sous-jacents.

— Boches sous-jacentes , Nom que l'on donne aux granits, à cause de leur situation, par opposition aux roches volcaniques, dites sur-jacentes.

SOUS-JUPE s. f. Jupe de dessous, jupe qui se porte sous une robe ouverte ou d'une étotfe transparente. Il PI. sous-jupes.

SOUS-LACUSTRE adj. Qui est situé sous les eaux d'un lac.

SOUSLIC S. m. V. SOUSLIK.

SOUS-LIEUTENANCE s. f. Grade de souslieutenant Il PI. SOUS-MEUTENANCES.

SOUS-LIEUTENANT s. m. Officier qui commande sous le lieutenant II PI. SOUS-LIEU- TENANTS.

— Sous- lieutenant de vaisseau, Officier institué au siècle dernier, pour remplacer l'enseigne de vaisseau et le lieutenant de frégate.

— Encycl. Le mot sous-lieutenant date du temps de Henri H ou lui est de très-peu antérieur. Sous ce règne, des officiers portaient le titre de sous-lieuteuants du. roi, mais leur emploi consistait à remplacer un vice-roi. Il n'avait donc rien de commun avec les fonctions au sous-lieutenant moderne. Ces fonctions étaient autrefois remplies par les exempts, que Louis XIII avait créés dans quelques corps de la cavalerie française, ou par les enseignes. Une lettre royale, en date du 26 janvier 1655, attacha un sous-lieutenant à chaque compagnie des gardes-françaises. Nous ne savons sur quelle base historique s'appuient certains auteurs qui prétendent que les sous-lieutenants d'infanterie furent créés en 1657. A la fin du xviie siècle, les enseignes furent supprimés et remplacés par les souslieutenants; c'était alors un grade passager. On créait des sous-lieutenants pendant la guerre, on les supprimait pendant la paix. Pendant les trois quarts du xvme siècle, les sous- lieutenants n eurent pas une position bien définie. Des régiments n'en avaient pas, et, dans d'autres régiments, certaines compagnies seules en avaient. On niait leur utilité; or. eût voulu faire disparaître leurgrade, et de nombreuses polémiques s'engagèrent à ce sujet. Enfin, 1 ordonnance du 1er mars 1768 commença à s'occuper spécialement des souS'lieutenants ; elle leur attribua un service de semaine, les attacha à une section, les autorisa à punir de prison les soldats de toutes compagnies et enfin exigea d'eux le même serment que pour les autres grades et sous les mêmes obligations. On ne faisait qu'imiter les coutumes des milices du Nord , où le grade de sous - lieutenant existait depuis longtemps. En 1776, le nombre des compagnies par bataillon ayant été réduit de moitié et ia force pour chacune d'elles ayant été doublée, il fut créé un sous- lieutenant en premier et un sous-lieutenant en second ; mais la constitution de 1791 rétablit l'ancien système, sauf en quelques corps; le décret du 4 germinal an VIII admit un sous-lieutenant de première classe et un de seconde par compagnie. De nos jours, on recrute les sous-lieutenants dans les écoles ou parmi les sous-ol'iiciers les plus capables , les mieux notés et les plus anciens ; autrefois, il n'en était pas ainsi. Nous lisons dans le colonel Carriou (t. II, p. 401), à propos du règne de Louis XV : « Depuis longtemps, tout candidat qui se présentait pour une place devait appuyer sa demande auprès du ministre de quatre témoignages de quelque poids parmi les personnes les plus notables du voisinage du candidat. Ces témoins attestaient que le demandeur appartenait à une famille honnête , considérée, vivant noblement. > Quant aux connaissances nécessaires, on ne s'en occupait pas; il suffisait d'appartenir à une famille noble. L'âge d'admissibilité fut longtemps fixé à seize ans. Le galon du shako leur était particulier ; aujourd'hui , le sous-lieutenant, qui occupe le dernier degré de l'èohelle des officiers, ne peut obtenir ce grade qu'à la suite d'un examen, soit qu'il sorte d une école spéciale de l'Etat, soit qu'il ait obtenu dans l'année le grade de sous-oflicier. Le sous-lieutenant supplée le lieutenant en ce qui concerne les détails du service et de l'administration de la compagnie; lorsque celle-ci est réunie, le sous-lieutenant est administrativement chef de la seconde section, et des deux lorsque le lieutenant est absent. Une mesure particulière, prise par les ordonnances de 17SS, leur défendait de fréquenter, pendant les deux

SOUS

premières années de leur service, les cafés da leur garnison. Le sous- lieutenant porte aujourd'hui les mêmes épaulettes que le lieutenant, seulement il a l'épaulette a droite et la contre-épaulette à gauche. La solde du sous- lieutenant était de 270 livres en 1G60, de 365 en 1738, de 540 en 1762, de 1,000 francs en 1797, de 1,200 francs en 1819 ; elle a été augmentée en 1839, puis en 1857 ; elle varie aujourd'hui suivant les corps, les lieux de garnison, l'état de paix ou de guerre, mais n'est jamais inférieure à 1,800 francs.

SOUS-LIGNEUX, EUSE adj. Bot. Qui n'a pas une consistance aussi solide que celle du bois, il Dont la tige n'est ligneuse qu'à la base.

SOUSLIK ou SOUSLIC s. m. (sou-slik — du russe souslik, friand de sel). Mamm. Nom vulgaire d'un rongeur, du genre spermophile, qui habite les provinces riveraines du Volga: Les sousliks se prennent en grand nombre sur les barques chargées de sel. (V. de Bomare.)

— Encycl. Le souslik ressemble à l'écureuil par la taille , à la marmotte par les formes ; son pelage est d'un gris fauve, parsemé dans toute sa longeur de petites taches d'un blanc éclatant, disposées sur plusieurs lignes ; il est blanc en dessous ; la queue est courte. Ce rongeur habite le nord de l'ancien continent; il vit isolé, dans des terriers, et se nourrit surtout de graines, et aussi, d'après quelques auteurs, de proie vivante. « Les sousliks, dit V. de Bomare, se prennent en grand nombre sur les barques chargées de sel, dans la rivière de Kama, qui descend de Soliskamskie, où sont les salines, et qui vient tomber dans ie Volga; le Volga est couvert de ces bateaux de sel, et c'est dans les terres voisines, aussi bien que dans les bateaux, qu'on prend ces animaux ; ils sont très-avides de sel. La peau du souslik, dont on distingue plusieurs variétés, sert à faire d'ussez jolies fourrures.

SOUS-LIMITER v.a. ou tr. Rester au-dessous d'une certaine limite : sous-limiter le minimum de la taille pour la conscription.

SOUS-LINGUAL, ALE adj. Autre forme de

SUBLINGUAL.

SOUS-LOCATAIRE s. Celui, celle qui loue une portion d'une maison et la tient du principal locataire. H PI. sous-locataires.

SOUS-LOCATION s. f. Action de sous-

louer. Il PI. SOUS-LOCATIONS.

— Encycl. Jurispr. Sous - location. Qu'il s'agisse d'une maison de ville ou d'un immeuble rural, la faculté de sous-louer ou même de céder son bail appartient de droit au locataire ou au fermier, etc., et cette faculté ne cesse qu'autant qu'il y a été dérogé par une clause expresse du contrat (art. 1717, C. civ,). Le droit de sous-location est ia règle; l'interdiction de sous-louer ou de céder est l'exception, exception qui doit être catégoriquement formulée dans le bail. Cette règle n'est du reste qu'une application particulière du principe plus général que tous les droits, soit réels, soit de créance, sont cessibles à des tiers, à l'exception des droits exclusivement attachés à la personne, comme les droits de puissance paternelle et maritale et ceux qui tiennent à l'état civil de l'individu, lesquels sont hors du commerce ou inaliénables. L article 1717 ajoute que l'interdiction de sous-louer, lorsqu'elle a été stipulée dans le bail, est de rigueur. Cette addition peut sembler à première vue une superfétation ; toute clause en effet, même exceptionnelle, est de rigueur quand elle est licite et doit être exécutée à la lettre. Voici les motifs pour lesquels les rédacteurs du code ont voulu être particulièrement explicites sur ce point. Dans l'ancienne pratique on apportait un tempérament à la clause qui interdisait la soustocation. Si le locataire d'une maison de ville se trouvait dans la nécessité de faire une absence prolongée qui ne lui permit plus d'occuper lui-même les lieux loués, ou si le fermier d'un bien rural était atteint d'une maladie qui lui ôtât la possibilité de continuer personnellement d'exploiter la ferme, les tribunaux, malgré la clause interdisant la sous-location, lui permettaient néanmoins de sous-louer ou de céder son bail, pourvu qu'il se substituât une personne offrant des garanties désirables de solvabilité. C'est ce tempérament que l'article 1717 a voulu faire disparaître, et c'est pourquoi il a déclaré que la clause d'interdiction serait toujours de rigueur.

La sous-location et la cession du bail ont d'étroites analogies, mais ne sont pas toutefois des actes identiques. La sous-location est un second bail qui existe parallèlement au premier et qui établit de véritables rapports de bailleur à preneur entre le sous-locateur et son sous-locataire. Ainsi, le sous-locateur, pour le payement des loyers stipulés dans le sous-bail, jouit du privilège énoncé dans l'article 2102 du code civil sur les meubles dont son sous-locataire a garni les lieux sousloués. Ainsi encore, ie sous-locataire, en prenant possession, peut exiger que le sous-locateur, qui est son bailleur direct, lui livre les lieux dans un état parfaitement correct' de réparations locatives. Dans le «as de souslocation proprement dite enfin, le sous-locataire n'a affaire qu'à son sous-locateur; il n'a contracté qu'avec lui, il n'a d'action que contre lui, pour ce qui concerne l'exécution du

SOUS

sous-bail ; il n'en a aucune contre le propriétaire des lieux, avec Lquel il n'a point traité. Cette situation se modifie lorsque, au lieu d'une simple sous-location, il est intervenu une véritable cession de bail. Cette cession est une vente du droit au bail. Le cessionnaire doit prendre les lieux dans l'état où ils se trouvent et n'a rien à exiger de son cédant relativement aux réparations locatives, sauf clause contraire. Le locataire qui a cédé son bai! n'a pas sur les meubles de son cessionnaire le privilège de l'article 2102 du code civil ; ce privilège ne garantit en effet que le payement des loyers ; il est de droit strict, comme tout privilège; il ne peut être détourné de son objet et attaché à une créance qui n'est point une créance de loyer, mais simplement la créance d'un prix de vente ou de cession. Enfin, toujours en cas de cession du bail, le cessionnaire prend la place de son cédant et devient locataire direct en son lieu. Il peut en conséquence agir directement contre le propriétaire bailleur pour tout ce qui concerne l'exécution du bail. On voit par ces aperçus qu'il existe des différences notables entre la sous-location et la cession de bail. Les clauses et l'économie générale du contrat doivent dans tous les cas faire démêler facilement si les parties ont voulu consentir une simple sous- location ou une cession de bail proprementdite. Du reste, qu'il v ait sous-local ion ou cession de bail, le locataire de première main n'est point déchargé vis-à-vis de son bailleur; jusqu'à l'expiration du bail, il demeure toujours vis-à-vis de lui obligé pour les loyers échus et à échoir, ainsi que pour les indemnités qui pourraient être dues à raison de dégradations commises dans les lieux ou de transgression quelconque des clauses du contrat.

On vient de voir que, selon l'article 1717, la faculté de sous-louer est de droit, et que l'interdiction doit être formellement stipulée. Cette règle cesse, et c'est une règle inverse qui est appliquée lorsqu'il s'agit du louage d'un domaine rural et qu'il a été convenu que, au lieu d'un prix de ferme en argent, le bailleur recevrait annuellement une portion des fruits ou récoltes perçus sur l'immeuble. En pareil cas, l'interdiction de sous-louer ou de céder est la règle sous-entendue de plein droit dans le bail; la sous-location ou la cession ne peuvent avoir lieu qu'autant que la faculté en a été concédée au preneur par une clause formelle (art. 1763, C. civ.). Le bail ii portion de fruits ou colonnge partiaire présente, en effet, un caractère particulier qui explique cette dérogation à la règle commune. Ce bail est moins un louage qu'un véritable contrat de société, dans lequel le bailleur apporte comme mise la jouissance de son immeuble durant une certaine période et le colon partiaire fournit son travail d'exploitation durant le même laps de temps; les récoltes annuelles représentent le dividende que les deux associés se partagent dans les proportions convenues. Or, le contrat de société est un de ceux qui se forment essentiellement en vue de la personne. Quand je prends Paul pour associé, c'est lui que j'ai en vue, c'est son aptitude et sa moralité personnelles qui me déterminent; il ne peut m'être indifférent qu'un autre soit mis à sa place et que Paul se substitue Pierre contre mon gré.

Bien que le sous-locataire n'ait point contracté directement avec le propriétaire bailleur de première main, ce dernier, s'il n'est pas payé par son locataire direct, peut exiger du sous-locataire qu'il verse entre ses mains les termes du prix de SOus-location au fur et à mesure de leur échéance. L'article 1753 du code civil attribue à cet égard une action directe au propriétaire contre le souslocataire ou le sous-fermier. Néanmoins, ce dernier n'est obligé que dans la limite de son prix de sous-location, qui peut être inférieur aux loyers à fermage du bail primitif. En outre, il ne doit rien au propriétaire s'il s'est déjà libéré envers son sous -locateur, qui est pour lui son bailleur immédiat et direct. Toutefois, le sous-locataire ne pourrait opposer au propriétaire des payements qu'il aurait faits par anticipation sur l'échéance des termes. Ces payements anticipés sont de plein droit réputés frauduleux; en tout cas, ils ne peuvent être opposés au propriétaire, sauf au sous-locataire à exercer son recours contre le sous-locateur s'il a réellement fait un double payement. L'article 1753 ajoute que les payements, quoique faits d'avance, ne sont pas réputés faits par anticipation s'ils ont été opérés en exécution d'une clause du sous- bail ou de conformité à l'usage des lieux.

SOUS-LOMBAIRE adj. Anat. Qui est placé sous les lombes.

— Réservoir, citerne sous-lombaire, Réservoir du chyle.

SOUS-LOUÉ. ÉE part, passé du v. Souslouer. Mis en location par le principal locataire : La maison (ut Sous-louée, tes meubles emballés ou vendus. (G. Sand.)

SOUS-LOUER v. a. ou tr. Louer une maison ou une partie de maison dont on est locataire : Sous-louer un étage de sa maison à un ami. Cette maison était primitivement habitée par un bijoutier, qui sous-louait les appartements supérieurs à différentes personnes. (Baudelaire.)

— Prendre à loyer une maison ou une por •

SOUS

lion de maison du principal locataire : J'ai sous-loué de M. un tel. (Acad.)

Se aous-louer v. pr. Etre sous-loué.

SOUS-MAIN S. m. Carré ou feuilles de papier qu'on place sur son bureau pour écrire, pour serrer des notes, etc. 11 PI. SOUS-mais.

SOUS-MAÎTRE s. m. Dans les établissements d'éducation pour les jeunes gens, Celui qui surveille les élèves et remplace au besoin le professeur en titre, il PI. sous-maItres.

SOUS-MAÎTRESSE s. f. Dans les pensionnats et les écoles de jeunes filles, Celle que la maîtresse s'adjoint : S'adresser à la sousmaItresse. La position des sous-maîtresses est une véritable impasse, où l'on doit s'étonner de voir tant de jeunes filles se jeter en aveugles. (Mm" Roinieu.)

SOUS-MARIN, INC adj. Qui est sous les flots de la mer, au fond de la mer : H existe de nos jours des volcans sous-marins. (Figuier.) Je suppose que le navire est soutenu par quelque fort courant ou remous sous-mauin. (Baudelaire.)

— Mar. Navigation sous-marine, Celle qui consiste à faire naviguer des bâtiments entre deux eaux. Il Bâtiment, bateau sous-marin, Bâtiment, bateau destiné à agir entre deux eaux.

SOUS-MAXILLAIRE adj. Anat. Qui est placé sous la mâchoire inférieure : Ganglion SOCS-MAXILLAIRE. Glande sous-maxillaire.

— Encycl. Glande sous-maxillaire. Elle est située dans la région sus- hyoïdien ne, et en partie derrière le corps de la mâchoire inférieure, entre les deux ventres du muscle digastrique. Sa forme est irrégulièrement ovoïde, et elle est quelquefois divisée en deux lobes inégaux par un sillon creusé dans son extrémité postérieure; ce sillon, quand il existe, loge l'artère faciale. La structure de la glande sous-maxillaire est semblable à celle de la parotide ; seulement l'épithélium qui tapisse ses vésicules glandulaires est plus circonscrit et plus net. Les vaisseaux proviennent des artères faciale et sous-mentale; les nerfs dépendent du lingual et du rameau înyloïdien du nerf dentaire. Son conduit excréteur, appelé conduit de Wharton, naît de la réunion successive des nombreux canalicules qui proviennent des éléments glandulaires. Il vient s'ouvrir derrière les dents incisives, sur le côté du frein de la langue, par un orifice à peine visible a l'œil nu. Ses parois sont très-minces , et à l'état normal il s'affaisse comme une veine. Il peut devenir le siège d'une petite tumeur connue sous le nom de grenouillette, parce que les sujets atteints de cette affection parlent en coassant et que leur voix rappelle le cri de lu grenouille. Le rôle de cette glande est de sécréter la salive.

SOUS-MAXILLO-CUTANÉ adj. et s. Anat.

Se dit d'un muscle qui s'étend de la partie inférieure de la mâchoire à la peau du menton.

SOUS-MAXILLO-LABIALadj. ets. m. Anat. Se dit d'un muscle qui s'étend de la partie inférieure de la mâchoire à la lèvre.

SOUS-MÉDIANTE s. f. Mus. Nom donné par Rameau" à la sixième note du ton, ou à celle qui est d'un degré au-dessous de la médiante. il PI. sous-médiantes.

SOUS-MEMBRE s. m. Littér. Subdivision d'une phrase, d'une période. On dit plus or-, dinairement incise ou membre subordonné.

Il PI. SOUS-MEMBRES.

SOUS-MENTONNIÈRE s. f. Bride qui sert à attacher le shako sous le menton. Il PI.

SOUS-MENTONNIÉRES.

SOUS- MET ACARPO-LATÉRI-PHALAN-

GIEN adj. et s. m. Anat. Se dit des muscles qui s'étendent de la face inférieure du métacarpe aux parties latérales des phalanges.

SOUS - MÉTATARSO - LATÉRI - PHALAN- GIEN adj. et s. m. Anat. Se dit des muscles qui s'étendent de la face inférieure du métatarse aux parties latérales des phalanges.

SOUS-MINISTRE s. m. Celui qui remplace au besoin un ministre.

SOUS-MOUCHEUR s. m. Autrefois, Celui qui assistait le moucheur de chandelles d'un théâtre, d'un bal, etc. : Je n'en fus pas quitte pour les accolades des acteurs et des actrices; il me fallut essuyer tes civilités du décorateur, des violons, du souffleur, du moucheur et du sous-moucheur de chandelles, il PI.

Page 1