Archives Nationales. F2 n. Seine i

distraits de la commune de Vaugirard, arrondissement de Sceaux, département de la Seine, pour faire une commune séparée.

Article 2. — La limite entre la nouvelle commune et celle de Vaugirard suivra la direction indiquée au plan ci-annexé parle liséré rouge et par les lettres A, B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O.

Article 3. — Les dispositions qui précèdent auront lieu sans préjudice des droits d’usage ou autres qui seraient réciproquement acquis.

Article 4. — Notre Ministre, Secrétaire d’État au Département de l'Intérieur, est chargé de l’exécution de la présente ordonnance.

Fait à Paris, le 22 octobre i83o.

Signé : Louis-Philippe.

Par le Roi, le Ministre, Secrétaire d’État au Département de l’Intérieur.

Signé : Guizot L

A défaut du plan visé dans l'ordonnance ci-dessus, et que nous n’avons pas rencontré, nous indiquons la délimitation de la nouvelle commune d’après le plan de Lefèvre, daté de 1859, annexé à ce volume, et qui est rigoureusement exact. Il nous paraît plus pratique, pour cette indication, de donner aux voies délimitatives leurs noms actuels.

i° Le boulevard de Grenelle, de la Seine à la place Cambronne.

20 Une ligne fictive, brisée, allant de la place Cambronne à la rue Mademoiselle, et régnant entre les rues Croix-Nivertet Cambronne.

3° La rue Mademoiselle, de la rue Quinault à la rue Croix- Nivert.

40 La rue Croix-Nivert, de la rue Mademoiselle à la rue de Javel.

5° La rue de Javel, de la rue Croix-Nivert à la rue de Lourmel.

6° La rue de Lourmel, de la rue de Javel à un point de la rue de Lourmel situé à égale distance de la rue des Cévennes et de l’avenue Félix-Faure.

1. Archives de la Seine. Collection Lazare, t. V, XV’ arrondissement, f“ 1178.

7° Une ligne fictive partant du point ci-dessus pour aboutir à la rue Gutemberg et coupant en deux le cimetière nouveau de Grenelle.

3° La rue Cauchy, de la rue Gutemberg à la Seine.

9° Les berges de la Seine, de la rue Cauchy au boulevard de Grenelle.

Cette délimitation avait eu pour résultats, conformément aux désirs exprimés par les séparatistes, de placer le théâtre tant réclamé, dans Grenelle, et de laisser son cimetière à Vaugirard.

En ce qui concerne le vocable de Grenelle , attribué à la nouvelle localité, il n’en est question nulle part, sauf dans l’ordonnance ci-dessus, du 22 octobre i83o, qui érige le village de Grenelle en commune distincte.

Cette implicite dénomination, est sans doute le motif pour lequel les fondateurs et habitants ne demandèrent pas à conserver le nom de Beaugrenelle — quelque peu ridicule — primitivement donné par eux au quartier en formation. L’antique seigneurie de Grenelle, d’ailleurs, était toute qualifiée pour être la marraine de la localité, formée de la plus grande partie de ses anciens territoires.

O11 trouvera dans nos annexes un rapport présenté au Préfet de la Seine, le 7 avril 1 83 1 , par le premier maire de la nouvelle commune, JVl. Juge, lui faisant connaître les besoins les plus immédiats, et lui demandant l’appui de l’administration, notamment pour l’église, le cimetière, les égouts, le théâtre, et les voies publiques. Nous reviendrons sur ces divers points en parlant des organismes dont il s’agit1.

Quoi qu’il en soit de ces desiderata, lacité naissante prit pres-

que immédiatement figure de ville, dans laquelle, à peu de chose près, tous les corps de métiers étaient représentés. Voici un tableau de ses commerçants et industriels, dressé en 1 83 1 , e^ dont les établissements devaient desservir une population d’environ 1 .700 habitants :

1 armurier; 1 architecte-géomètre (M. Herr, le créateur des rues de la commune) ; 1 batteur d’or ; 5 entrepreneurs de bâtiments; 3 fabricants de bitume : 14 blanchisseurs; 1 marchand de bois; 4 bouchers; 3 boulangers; 1 bourrelier; 1 fabricant de carton ; 1 chapelier; 1 marchand de charbon de bois, plus le marché flottant de la gare; 1 marchand de charbon de terre; 2 charcutiers ; 4 entrepreneurs de charpente; 3 charrons; 1 chaudronnier plombier; 2 coiffeurs; 2 fabricants de colle; 1 fabricant de cordes d’instruments ; 2 cordonniers; 2 couvreurs ; 10 épiciers; 1 fabricant de fer ; 3 fruitiers ; 1 grainetier;

1 ingénieur civil ; 1 instituteur primaire ; 1 institutrice ; 1 jardinier-maraîcher ; 2 maréchaux-ferrants; 1 médecin-chirurgien ;4 menuisiers ; 3 nourrisseurs-laitiers ; 2 paveurs ; 4 fabricants de produits chimiques ; 2 professeurs divers ; 2 serruriers ; 1 scierie mécanique ; 1 fabricant de suif d’os ; 2 débitants de tabac;

2 tailleurs d’habits; 1 entrepreneur de terrasses; 1 toiseurvérificateur ; 2 tonneliers; 3 marchands de vins en gros; 40 marchands de vins traiteurs; 4 entrepreneurs de voitures publiques b

Le moment était venu de constituer la municipalité de la nouvelle commune.

Dans sa lettre du 24 novembre i83o, le Préfet de la Seine demande au Sous-Préfet de Sceaux de lui envoyer d’urgence la liste des candidats aux fonctions de maire, d’adjoint et de

1. Almanach Municipal et Commercial de Vaugirard et de Grenelle , pour 1 832, par Delacour, p. 1 38.

membres du Conseil Municipal. Il l’invite : « à réunir les électeurs, les jurés, les plus imposés, et les notables habitants, afin d’être éclairé par eux sur les choix à faire pour n’offrir à sa nomination que des personnes investies de la pleine et entière confiance de leurs concitoyens 1 ».

L’Administration supérieure, cependant, tarde quelque peu à faire cette nomination des magistrats municipaux tant attendue à Grenelle. Si bien que les partisans du statu quo n’ont pas voulu désarmer et continuent à espérer, en dépit de leur défaite, tel Oronte, dans le sonnet du Misanthrope :

Belle Philis, on désespère,

Alors qu’on espère toujours.

Au mois de décembre i83o rien n’était encore terminé cependant que l'ordonnance créant la nouvelle commune avait été signée le 22 octobre.

L’un des plus fougueux parmi les vainqueurs, M. Payen, ne peut commander à son impatience et adresse au Sous- Préfet de l’arrondissement de Sceaux, l’épître suivante, qui ne laisse pas de doute sur l’état des esprits de ses concitoyens:

A Monsieur de Jussieu, Sous-Préfet,

Monsieur le Sous-Préfet. Je viens vous prier, dans l’intérêt de notre commune, de nous faire parvenir le plus tôt possible les nominations du Maire et des adjoints et des membres du conseil municipal. Les habitants des deux communes limitrophes ont de nouveau des altercations assez fréquentes par suite de l’incertitude sur l’époque de notre organisation définitive. Quelques-uns des opposants annoncent même que l’ordonnance de séparation pourrait être rapportée.

Cet état de choses ne saurait durer sans compromettre la tranquillité que nous sommes parvenus, avec votre aide, à rétablir non sans peine.

Veuillez agréer les affectueuses salutations de votre dévoué serviteur.

Signé : Payen

Les nominations, enfin, furent signées au commencement de l’année 1 83 1 , par M. Odilon Barrot, Conseiller d’Etat, Préfet de la Seine.

Les membres du Conseil Municipal étaient MM : le baron Cardon de Sandrans, Payen, Léonard Violet, Lanfant, Pinel, Lesecq, Quoinat, Herr, Bouchez, et Deinière, tous propriétaires et habitants de Grenelle.

D’autre part, le 21 janvier, M. Juge, Louis-Augustin, fut nommé Maire, et M. Gay adjoint C

Nous faisons remarquer que le Préfet ne nomma qu’un seul adjoint, malgré le désir des habitants, la loi du 28 pluviôse an VI II n’accordant la faculté d’en posséder deux qu’aux communes comptant au moins 2.000 âmes.

Ces nominations avaient été faites en vertu de cette dernière loi, qui confiait au chef du gouvernement la nomination des Maires des communes de plus de 5. 000 habitants, et l’abandonnait aux Préfets, pour les communes d’une population inférieure. Dans toutes, les membres des Conseils Municipaux étaient à la nomination du Préfet.

Il semblera peut-être que M. Léonard Violet était désigné d’avance pour le poste de Maire de la commune que son intelligence et son activité avaient contribué à fonder. Il ne voulut pas accepter cette fonction, et se contenta d’entrer au Conseil Municipal, dont il fit partie jusqu’à l'annexion de i85q. Tant à Vaugirard qu’à Grenelle, M. Violet occupa cette modeste charge pendant 36 ans sans interruption.

Par la loi du 21 mars 1 83 1 , sous le régime de laquelle fut ensuite placée la localité, le gouvernement du roi Louis-Phi-

1. Archives de la Seine. Grenelle. Carton I. L. et Registre des délibérations n° i.

lippe réglait ainsi la nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux:

Les maires et les adjoints sont choisis parmi les membres du Conseil Municipal et ne cessent pas d’en faire partie. Ils sont nommés par le Roi, dans les communes ayant plus de

3.000 habitants ou étant chef-lieu d’arrondissement ; par le Préfet, pour les communes inférieures en nombre.

Il n’y a qu’un seul adjoint dans les communes de 2. 5oo habitants et au-dessous : deux, dans celles de 2.5oo à 10.000; pour les autres, un adjoint de plus par excédent de 20.000 habitants. Ils sont nommés pour trois ans.

Le conseil municipal se compose de dix membres dans les communes de 5oo habitants et au-dessous; de douze, dans celles de 5oo à i.5oo; de seize, dans celles de i.5ooà 2.5oo; de vingt et un, dans celles de 2.5oo à 3.5oo; de vingt-trois, dans celles de 3.5oo à 10.000; de vingt-sept, dans celles de

10.000 à 3o.ooo; etde trente- six, dans celles de 3o.ooo et audessus. Dans le nombre des membres du conseil municipal sont compris les maires et adjoints, puisque ces derniers sont choisis dans le sein dudit conseil.

Les conseillers municipaux sont élus par l’assemblée des électeurs communaux, assemblée composée des citoyens les plus imposés câgés de 21 ans ; des membres des cours et trinaux; des membres des diverses commissions administratives; des officiers de la garde nationale ; des membres et correspondants de l’Institut et de sociétés savantes ; des docteurs des facultés ; des avocats inscrits au tableau ; des anciens fonctionnaires retraités ; des élèves de l’école Polytechnique admis dans les services publics ; des officiers retraités; des citoyens appelés à voter pour les députés ou les conseillers généraux.

Les deux tiers des conseillers municipaux doivent être pris parmi les citoyens les plus imposés, l’autre tiers parmi les autres citoyens ayant le droit de vote. Ils sont élus pour six ans toujours rééligibles, et renouvelés par moitié tous les trois ans,

Ils se réunissent quatre fois l’an, aux mois de février, mai, août et novembre, en une session qui peut durer dix jours1.

Les Archives de la Seine possèdent un registre dans lequel sont réunies les listes des électeurs communaux de Grenelle, pour la période allant de i83a à 1848. On y trouve les noms des principaux habitants de la localité, avec l’indication de leurs professions, et le chiffre des impositions dont ils étaient frappés. Le nombre total de la population est également indiqué par année.

En 1 832 , les maires et les adjoints des communes de b rance étaient tenus d’avoir un uniforme, qu’ils devaient porter pendant les cérémonies. Nous reproduisons la lettre curieuse et naïve du brave adjoint de Grenelle, en fonction à cette époque et qui, convié d’assister à une fête donnée par la cour et n’ayant pas son uniforme, offre au Sous-Préfet de Sceaux d’y paraître sous son habit de garde nationale :

Monsieur le Sous-Préfet,

J’ai reçu, ainsi que M» Juge, pour le bal des Tuileries du 22 courant, une invitation à laquelle il me serait très agréable de me rendre.

Le s hommes seront en uniforme, dit la lettre d’invitation.

Mon costume n’est pas encore fait, et je ne puis l’avoir pour cette époque.

J’ai bien un uniforme que j'ai porté avec grand plaisir, c’est mon habit de soldat de la garde nationale. Je vous prie de vouloir bien me faire savoir si, dans cette circonstance, je pourrais me présenter ainsi.

Je suis, avec ma considération distinguée, M. le Sous-Préfet, Votre très humble et très obéissant serviteur.

Grenelle, 20 février i8322.

L’adjoint au maire de Grenelle.

Signé : Quoinat.

1. Collection des lois et décrets , par Duvergier, t. XXXI, p. 84.

Le dossier que nous consultons ne contient pas, malheureusement, la réponse du Sous-Préfet à cette grave question protocolaire. Elle ne dut, vraisemblablement, qu’être bien accueillie par le représentant d’une monarchie qui avait été hissée sur le trône par le corps auquel M. Quoinat paraissait si fier d’appartenir.

Nous donnons ici, au hasard de nos recherches, les résultats d’une élection partielle faite à Grenelle au mois de novembre 1834, pour le conseil municipal:

Juge(Louis-Augustin) ; Lanfant (Antoine) ; Lonnoy (Louis- Marie) ; Charpentier (Joseph-Antoine-Etienne) ; Lemaire (François-Marie); Payen (Anselme) ; Letellier (Alphonse- Antoine-Aimé); Lefèvre (Jean-Baptiste).

Entre les mains de M. Quoinat, adjoint, les élus prêtèrent le serment suivant :

« Je jure fidélité au Roi des Français, obéissance à la charte constitutionnelle et aux lois du royaume ;»

En i83y, la commune de Grenelle, comptant plus de 2.5ooâmes, devait, aux termes de la loi du 21 marsi83i sur les élections municipales, être divisée en trois sections électorales.

Le Conseil Municipal, dans sa séance du i°r avril, établit ces trois sections de la façon suivante :

Section de l'Est , 68 électeurs communaux : Toute la rue Croix-Nivert, 60 votants. La rue de la Vierge, 3 votants. Le boulevard de la Cunette, depuis la barrière de l’Ecole Militaire jusqu’à la rue Violet, 4 votants. La rue Mademoiselle, pas de votant. La rue du Marché, pas de votant. La rue des Entrepreneurs, depuis la rue Croix-Nivert jusqu’à l’église, 1 votant.

Section du centre , 69 électeurs communaux: La rue Frémicourt, 28 votants. La rue Fondary, 8 votants. La rue Letellier, 3votants. La rue du Commerce, i3 votants. La rue du Théâtre, depuis la rue Croix-Nivert jusqu’à celle Violet, 9 votants. La section de la rue des Entrepreneurs, depuis l’église jusqu’à la rue Violet, 6 votants. La rue Tiphaine, pas de votant. La rue de Javel, depuis la rue Croix-Nivert jusqu’à la rue de Grenelle, 2 votants. La rue de l’Église, pas de votant.

Section de l'Ouest , 67 électeurs communaux : Le quai de la Cunette, 9 votants. Le quai de Javel, 11 votants. La rue de Javel, depuis la rue de Grenelle, jusqu’à la Seine, 3 votants. La rue de Grenelle, i3 votants. La rue Violet, 20 votants La rue des Entrepreneurs, depuis la rue Violet et la place Violet jusqu’à la Seine, 5 votants. La rue du Théâtre, depuis la rue Violet jusqu’à la Seine, 6 votants. Le boulevard de la Cunette, depuis la rue Violet jusqu’à la Seine, pas de votant. La rue Saint-Louis, pas de votant. La rue de Chabrol, pas de votant, La rue de l’Entrepôt, pas de votant. La rue du Pont, pas de votant. La rue Juge, pas de votant.

Soit au total : 204 votants '.

La commune devait justement, au mois de juillet de cette année 1837, procéder à des élections municipales partielles pour remplacer certains membres sortants, soit par démission, soit par expiration de mandat. L’assemblée avait été portée, en raison de l’augmentation de la population, de seize membres à vingt et un.

Les élus, qui prêtèrent le serment d’usage le dimanche 16 juillet, entre les mains de M. Juge, maire, chevalier de

1. Archives de la Seine. Registre n* i des délibérations du Conseil Municipal de Grenelle.

la Légion d'honneur, et qui devaient siéger pendant 3 et 6 ans, étaient :

Section de l'Ouest : MM. Lozouet, Gay, Léonard Violet, Discret, Migeot de Baran.

Section de l'Est : MM. Lesecq, Alliaud, Pierrat, Bonnet.

Section du centre: MM. Pinel, Guérandel, Angot, Fiet, Lhomme h

Signalons, en passant, le touchant incident qui se produisit au mois de juillet 1840 dans le sein de la municipalité Grenelloise : M. Louis-Augustin Juge, maire, pour des raisons de santé, avait résolu d’abandonner les fonctions qu’il occupait depuis neuf années. Spontanément, tous les membres du Conseil se rendirent chez lui, etobtinrent qu’il reviendrait sur sa décision. En même temps, une adresse, signée de tous, était envoyée au Sous-Préfet, le priant d’intervenir auprès de l’ Administration supérieure pour quelle n’acceptât pas la démission remise 2.

M. Juge était un ancien avoué et jouissait d’une fortune d’environ 3o.ooo livres de rentes.

En 1846, l’augmentation du nombre des habitants obligea le Conseil Municipal, dans sa séance du 24 avril, de réorganiser la composition des trois sections électorales. Le remaniement porta sur quelques rues passant d’une section dans une autre, afin de pouvoir donner à chaque section un nombre à peu près égal d’électeurs.

La section de l’Est en compta alors 87 ; celle de l’Ouest, 85 ; et celle du Centre, également 85. Soit, en tout, 25y électeurs3.

1. Archives de la Seine. Registre rr i des délibérations du Conseil Municipal de Grenelle.

Not/v : M. Juge, décédé, fut remplacécomme maire, le 17 avril 1847, parM. Guérandel.

3. Archives de la Seine. Registre n* 3 des délibérations du Conseil Municipal de

Cette décision était régularisée par un décret du Roi Louis- Philippe, daté du 19 mai suivant L

Des élections municipales partielles eurent lieu cette année même, qui envoyèrent à la maison commune : MM. Demion, Lemaire, Jonet, Poli, Vaquez, Lonnoy, Besnard, Lefebvre, Quelier, Bouxin et Juge (Louis-Augustin).

Le Conseil se trouvait ainsi au complet avec les membres suivants, non soumis à réélection :

MM. Guérandel, Discret (Antoine), Alliaud, Gay, Lemoult (Hyacinthe-Léon), Lozouet, Payen (Anselme), Aladane, Bouchez et Violet (Jean-Léonard).

A la date du i5 août 1846, nous trouvons le Conseil Municipal de Grenelle composé de 2 3 membres, ayant en plus des noms qui précèdent, ceux de: MM. Alexis-François Lesecq et Guillaume-Auguste Hert* 2.

Au mois de mai 1848, quelques mois après la proclamation de la République, l’assemblée communale est devenue la Commission municipale. Les membres sont, d’ailleurs, restés à peu près tous à leur poste, en dépit du changement de gouvernement. On y trouve, notamment, les citoyens : Tonnet, Discret, Besnard, Tiphaine, Bouxin, Alliaud, Lemaire, Gay, Violet, Herr, Poli, Aladane, Lozouet, Lonnoy, Lefebvre, Guérandel, Quélier, Vaquez, Lemoult et Lesecq3.

Pendant la Présidence de la République du prince Louis- Napoléon, la municipalité de Grenelle fut composée de la façon suivante, en vertu de l’arrêté du 3o janvier i85e pris par M. Berger, préfet de la Seine :

M. Guérandel. maire; Lesecq, Lanfant. adjoints; membres

3. Archives de la Seine. Registre n° 3 des délibérations du Conseil Municipal de Grenelle.

de la Commission municipale : MM. Tonnet, Poli, Gay, Léonard Violet. Lonnoy, Lemaire, Lemoult, Discret, Bouchez, Lozouet, Lefebvre, Herr, Payen, Tiphaine, Aladane, Théodore Pinel, Angot, Thiébaud, Chapuis, Delettrez.

Mentionnons quelques fonctions et professions de ces édiles :

M. Lanfant, ancien chef de la comptabilité du Ministère des Finances, chevalier de la Légion d’honneur, propriétaire à Grenelle.

M. Pinel, ancien secrétaire général de la Préfecture de Police, chevalier de la Légion d’honneur, propriétaire à Grenelle.

M. Angot, médecin du bureau de bienfaisance de la commune.

M. Thiébaud, marchand épicier, et capitaine d’état-major de la garde nationale.

M. Delettrez-Géry, propriétaire des voitures-omnibus, dites les Béarnaises '.

Il ne sera pas superflu d’ajouter que M. François-Joseph Gay, décédé en novembre i85q, avait légué une somme de 20.000 francs aux pauvres de la commune.

De 1 856 à l’année 1 85g, qui est celle de l’annexion de Grenelle à Paris, on relève les noms suivants des personnes ayant siégé dans le Conseil Municipal de cette commune : MM. Lanfant, Lonnoy, Angot, Frénoy, Léonard Violet, Discret, Lemoult, Lozouet, Lefebvre, Lemaire, Bâillon, Payen, Petit, Tiphaine, Cail, Cauët, Moussard, Passerat, Jaffeux, Chevreux, Jacqueau, Gence, Lesecq.

A l’aide des divers documents conservés aux Archives de la Seine , nous avons pu constituer la nomenclature des maires et

i. Archives de la Seine. Grenelle. Carton I. L.

adjoints, depuis la création de Grenelle, en i83o, jusqu'à son annexion à Paris, en 1859 :