MAXIMUM

TRAVERSÉES

DAKS

MTBS ET Z.'AM£aiQVE.

mient le$ traversée§ iH^trmédiaim»

lurice ou Bourbon, k Bombay, (^ga-

ûid^ns It'S lieux nlous^ons

nps est ^bomiu.«ble sur la cale de bar, dans la mousson de S*0.

iiib.iT à Miiurii e ou Bourbon, é^aut dans 1«'S deux ronussous. • • • • uricc* ou Bourbon, au golf Pn sique ili'e Pe.siquoy à Maurice ou Bour-

aurice ou Bourbon, dans la Mer-

Icutia à Bombay , avi c la mousson

•nibayk Calcutta, avec la mousson

idras à Calcutta , avrc la mousson

Hdras à ChIciUa , avec la mousson

alcutla à Madras, avec \h mousson

alculta à Madras> av c la mousson O

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. 59. — Temples. — Si tel navire sur lequel opose un risque a pu se trouver ^ suivant les ibilîtés , exposé à des tempêtes donl on a conince, il faut exiger une prime qui puisse com- Ire les chances à courir: sans cela le risque nullement à rechercher , ayant égard h l'arqui précède.

Art. 60. — Guerre. — Le risque de guerre, qudli que soient les cireonstances pacifiques dans les! quelles on se trouve , doit toujours être pris ca coni sidcralion, surtout lorsqu'il s'agit d'une navîgatiol de longue durce. Lorsque le risque est simple 4| que le navire s'éloigne des parages oti pourrai exister le danger , les chances sont peu graniU Elles ne sont réellement à craindre que lorsque Ti surance est souscrite pour l'aller et le retour, bien à terme.

Lorsqu'il y a apparence de guerre, ou lorsi la guerre existe sur un point quelconque , \i agcns d'une compagnie devront toujours se coi certer avec l'administration qui leur donnera instructions à cet eiïet, si elle juge à propos comprendre ce risque daus les assurances à soi

crire.

Art. 61 . — Piraterie. — Certains parages sont t( jours infestés de pirates : c'est une circonstanci prendre en considération, surtout lorsque Fassf rance porte sur des objets de peu de volume et d'i grande valeur , qui conviennent parraitçineut à voleurs. Les parages les plus exposés à ce risi sont : En Europe , l'Archipel et les côtes de l\ Mineure; en Afrique y les côtes de Guinée : en i4«ij le golfe persique et les îles de la Sonde ; en At rique , l'île de Cuba, les Antilles , le golfe du xique et la côte ferme.

Art. 62. — Espaces de navires. — Comme il a dj été dit plus haut (art. 3) : Tel navire qui est ex( lent pour une navigation ne vaut rieû pour tel

■ijre. Par^ exemple 9 il n'arrive que trop &-équemr peot que des expéditions se font, soit au Brésil^* pitau Pérou , par dos goélettes de quatre-vingts à rat tonneaux comme très propres à favoriser la kpude, mais qui hors de là ne valent rien pour une ^blable navigation ; aussi , une double ou triple ^me ne compenserait-elle pas les chances que Issureur prendrait à ces risques. D'un autre côté, ft armateur expédie un navire de quatre cents ton- ^aux dans un port qui ne peut être fréquenté que ùr des navires de deux cents tonneaux au plus , j^st évident que l'expédition sera plus chanceuse, 'qu'une prime ordinaire ne doit pas suffire à un Burcur prudent.

^Art. 65. — NavtreH à désigner. — Les assurances ■r navires à désigner ne doivent être consenties |b*avcc la conviction intime que l'assuré est incaiMe d*en abuser , et encore cette espèce d' assume ne doit-elle avoir lieu que pour les navigations il régulières, dans lesquelles il survient fort souit que les navires arrivent avec les connaissemens marchandises qu'ils portent. Elles doivent être ;tées lorsqu'il s'agit d'une navigation périlleuse, ir laquelle il importe par-dessus tout que le ire soit de première classe; par exemple , sur ires attendus de Bourbon , du Sénégal , du Clique , de la Baltique, de la Mer Noire, etc. les assurances sur navires à designer ne doivent irlieu que pour les retours des mers du Sud, tore les agens doivent-ils user de circonspection use des doubles emplois, et ils auront soin de

416 pas dépasser le maximum de 40,000 fr. sur na-.

vires de guerre. Il leur est interdît de rieâ

prendre sur navire marchand à désigner à causa

des doubles emplois j

Art. 64. — Risques des retours des colonies. — E

souscrivant un risque sur retours des colonies, i

faut toujours avoir égard à la longueur du séjoa

qu'a pu faire ou que pourra encore faire le d%

vire dans un climat qui lui est si nuisible : U

coutures s'eutrouvrent, laissent un passage à l'eaii;

et pour peu que le capitaine soit négligent, la mar

ohandîse ne tarde pas à être totalement moufilléq

Art. 65. — Réassurances. — L'^tssilreur ne do souscrire aueune réassurance lorsque le n^rcn ei plus au port du départ , et un agent ne doit jl mais le faire pour un navire qui n'est pas de ia port; les assurances sont toujours motivées par n eraiiite que l'assureur primitif cherche à dissimoM aux yeux du réassureur, et il c^t rare qu'eUi n'occasionnent pas de pertes. ^

Cependant un assureur peut avoir un douU emploi , et s'il est prouvé qu'il conserve éon faMf ximum , la réassurance devient un risque dffl naircy si elle a lieu immédiatement après queN reur a été reconnue.

Pour les autres cas, par exemple, celui de I Jiqui dation d'un assureur pour une cause qtiid conque , l'agent devra se concerter avec la coni pagnie, ou abandonner l'affaire si on il)s lui eA lâii pas le temps.