X.édicamens
Merceries . .
Meubles. . •
Navires ( corps
quilles, etc. ) Cl î)
^oi\ de galles.
d" muscades .
( J bj ets de fantaisie
Opium . . .
Orseille. • .
Papier . • .
Parfumeries .
Peintures . .
3 et 100 p. 0/0.
3 et
lO p.
10et50p. 0/0< 50 p. 0/0.
10 et 50 p. 0/0.
3 et 50 p. 0/0.
3, 10 et 100 p. O/Oi
10 et 50 p. 0/0.
OBSEaVATIOXS.
lO, 50etioop. 0/0.
(8) Faïence et porcelaines. — Le dommage sur la faïence el les porcelaines ne se paie que dans le cas d'ecbouemenl ei de Bâufra^e
(9) Fers — Le Ter en cercles oa en feuilles s'assure franc d'avarie.
(10) (rRAiNSET (î RAINES. — l' H général, les grains expédies pour lePor* lu|:al , la i^lodi [erronée ou les frides* sont gén«'ralement assurés avec 10 p. ou d'exemption pour les deux premiôrcs desiinalions , moyennant double prime.
Pour des voyages moins longs d nt la 1 allique , sur les côlcs de la Hollande, on asstire lés grains avec une exemption de 10 p. 0/0, et avec une prime plus forte que celle des autres articles. 1 a prime des grains non sèches el de la uraine de Tin est cénéraleroentde deiïii p.'o|o plus fcméonel Cflledematid.e pour des objets moins susceptibles de s'avajier, 1 a grf ine de cunnn , celle de genièvre , le mil-' let, le bleje sarrasin et les fèves, pois ou haricots, sont assucés tanlAt fnucs I d'avarie, tantôt avec la franchise da, 10 p. 0/0. 1 a graine de Mo d* Egypte, sp(^cialement, est considérée comme la graine la moins déCavoçable à Tas* sureur; cependant la prime d'assurance sur celle graihe est toujours plus élevée que celle sur tes autres espèces de niitrchandises.
1 es assureurs font toujours une différence dans la prime en fàrvear de la graine de colia, relativement aux au- Ues graines.
d 1) 1 iQrinEs. — T/avarie sur les liquides n'est remboursée que dans le cas où le navire a ecboué ou Càîi oa»fragt' , ou bien s'il est eoiré dans an port de reliiclie et g .'il y ail déchaîna sa cai-gaisoo , et si l'avarie ft*eléve à 1 3 p a/o en sus c^u cquiage ordinaire, !
alors les courtiers en vins font le r^ glement de lé manière suivante;
Ponr les vins blancs sur lie venant de la Méditerranée. 12 p. o'O
Pour les vins brancisurlie venant de France . . .
Pour les vins blancs sootirps, venant de H rance ou de la Méditerratiée. . , 8 p. o'O
Pour toutes sortesde tIob rouges 5 p. o/to
Pour l'eaiT-de-vie . . . 3 p.
Pour les huiles de Méditerranée 4 p. O'O
(12) ISavii^es (Corps etqidlUsdu).
— T.orsqu'un navfre est coaslruiiaa sapin et non déclaré comme tel das ta police, ku aaaareon œ sont teo»,
OBJETS
▲ SSUIIES.
JiaLjL^
QUOTITÉ
DB
ftoMcètAe d av Atte»
nent. . .
>mb • . •
imes. . .
ils de toute e»-
âUcAis (i5) .
iVrts • • • Telaines ( i4 ) àâsi» el tédassc y[içaiUerie(15) uîquîna. .
JXtaÊCS
imme • xw , • .
iMtis. • .
(Wi • • « léire. « • 6ns . • • lib • • • (i6) . .
s de porcs, i Soieries • de • • • Rte • * •
Kl 7).
acs (18)
Itnres en ÊraL •
10 etSop. 0/0.
selon les termes imprimés de la police, qu'au paiement de la moitié du dommage L'assurance sur des navires djoni la valeur ne depasse^ïas 6 à l ^,noo11orlné est diffteite à erhtenir, et celle su^ un navire qui ne vaudrait<que i à i^wo ttorins ne pourra Jamâ» se , . faire. Les navires naviguant sur lest ,
la, 50 et iO<^pi'0/0,' o* 1«" îf oittqiAiftèha«jS»meni depeu
eries et autres olTés de lin el 3 colon (Ig) rleaux . .
let . . .
leries (ao).
irgent . .
I <3i antres H iides(*jl).
nres • •
3, 50 et! 00 p. 0/a 3 p. 0/0.
10 et 50 p. 0/0. * 10 p. 0/0.
' 10 et 50 p. 0/0.
lo p. o/o.
lO p. 0/0.
50 et 1 oo p. o/o.
5 el lo p. 0/0.
5o et loo p. o/o.
3 , I o et 5o p. o/o. '
ioet5op. o^o.
3 et 10 p. 0/0.
de valeur, trouvent irès^ifficilementà ans Taire assurer; \eê navires' péeheurs né peuvent seiaire assumer que'f^ôur perte totale seulement.
(13) Poissons— T.es assureurs garantissein Ite siotofitcb^ qtit esir eh^gé à Dronlheim, avet une exemption de le p. b/O' mats ils a'açcepteni 4|ue francs u'avarie les autres poissmis, lorsque le voyage à faire est de longue durée.
I Ci4)PoBCBLAiN«s.—Voy. faïences.
(i5) Quincaillerie. — Celarlicle i^ikame souvent à des éOTHlfllons moins défavorables que celles cotées ici; mais alors la prttne est aagnientée de i|'2 jusqu à i p. à o, selon les chances du nsque.
(i 6)Sels. — La plupart des assureurs refusent d'assurer cet article, et ceux qui y consentent, demandent une augmentation de prime de trois quarts et un p.' 6/0.
(17>— riest diflicye d^assarér cet article autrement que franc d'avarie et ave? une augiaentatiao qui tarie, suivant les saisons dé o|4 à i p. O/O.
(18) ^- Les abacs mùiufeccurds et carottes en paniers, s'assurent francs d^avarie aa-ïtessonsde j p. o/o; lès cigares au-dessous de lo p. u/o ; les tabacs indigènes, ceux de rUkraine, s'assurent francs d'avarie. Cependant quelquefois et moyennant une double prime ; on obtientofie «xemplion de lO'p. 0/0 pour les tabacs indigènes.
(i9)ToiLEs.-^T.es toiles de Pologne s'assurent tantôt franclies d'avaries , tantôt avec une exemption de iO p. o/o, selon les circonstances.
Tes toiles imprimées , même en balles, s'assurent ordinairement franches d'avarie, au-dessous de 3 p. o/o,
(io) VtRRBRiBs — (Voyei faïences et porcelaines.)
(91) Vins ET AliTRlS LiqitJIBBB. —
Même observation que pour les liquides. (Vo|tz oe mot.)
OBSERVATIONS
Sun LES ASSURANCES MARITIMES A AMSTERDAM.
Les avaries grosses et particulières se cumulcnl AccamuiaUondet ^jai^jç [^ rèirleiTiciit Dour être remboursées, sî Favaparucuiiéret. ^.j^ dépasso 5 p. 0/0; quaud l'avarie particulière
ne dépasse pas 5 p. 0/0 de la valeur de Tobjét avarié, elle n'en est pas moius rerabourséç, à moins que ce ne soit une avarie désiji^née sous le nom de Beschadigheid] et comme il est excessivement difficile de bien déterminer si l'avarie esl de l'espèce Schade ou Beschadigheid ^ et de bien fixer aussi les séries sur lesquelles doit portei chaque règlement, il sera toujours plus précis de déterminer ces conditions avant de sigiier les polices.
Quand le navire est déchargé, si l'assuré croil qu'il y a des avaries , il en prévient les assurcursi et des courtiers sont appelés de chaque côté pouf les attester. S'il y a divergence d'opinion , un Iron sième sera choisi par les deux premiers, ctaprfal avoir déduit le maximum de l'exemption ou fraïf chise , la marchandise avariée est vendue publique ment ou particulièrement suivant accord : si lel objets avariés sont vendus au même prix que s'ils étaient sains et intacts, l'assureur n'a rien à pajorj dans le cas contraire, il en paie la difTcrence. A peut y avoir appel, à nioijis qu'il ne soit prohibé dans la sentence arbitrale.
A Amsterdam on se conforme aux lois du codeAI
Commerce français y dans tous les cas non spécifiés dans la police; ainsi la prime, en cas deguerre, est déterminée par arbitrage.
L'assurance sur le fret, n'étant pas reconnue par A«Rirttic« m les lois françaises ) fait le sujet d'une police d'hon- Bear.
A Amsterdam on peut faire assurer de fortes sommes sur de bons navires.
Le courtage d'assurance n'^sf payé que par l'as-sureur ; il est , selon le taux des primes , d'un quart ou d'un huitième pour cent des sommes garanties.
