SA
Gomme.
Quinquina.
Rii en barriques»
Rhubarbe.
Rocou.
Sucre terré btanc,
riquos ou | (es, et ter>- 1
en barriques •n caisses ré blond de la Havane.
Soufre en canons.
Tabacs.
Dix p. 0/0 sur les objets sùivans.
indes en futail> don.
lAtfns.
^«o grenier.
iiYfe et lin inthes en bottes me détartre, ntecsetp^ox.
guéries qui ne
sont point mentionnées dans le présent tableau.
Ecorces de chêne.
Farine en sacs.
Graines.
Houblon.
Lé^mes secs.
^iege en planches.
Livres et autres articles de librairie.
Orseille.
Papier.
Plumes à écrire.
Poils de tonte espèce.
l^oissoDs secs et salés.
Poivre en grenier.
Potasse , perlasse et vedasse.
Ri2 «n sacs.
Salpêtre.
Savon.
Soies de porc.
Soude.
Soufre en grenier.
suc on jus de bois de réglisse.
Sucre autre Quêter»
ré blanc en barriques ou en caisses, et terré blond de la Havane.
Suere en pain et candi.
Sunae.
Tourteaux de lin 00
i ddColia.
Airnies «or les Art. 9. — En cas d'avaries sur les liquides et autres mar chandises sujettes au coulage , il n'est remboursé qu'autant qu le navire ait échoue ou fait naufrage, et que le dommage s'élè? à 5 p. o|0 sur les vins , et 5 p. o[0 sur les autres liquides , ei sus du coulage ordinaire , non à la charge des assureurs, e dont la fixation sera au besoin déterminée par des experts.
Objets francs Art* lo. — Sont francs de dommages , en cas de bonne arrivée : les sels , les fromages, les fruits verts et secs, les laines ei suint , les glaces , les objets de verreries ^ les liquides en boateilles y les porcelaines , les faïences y les plumes , autres que celles à écrire, et les marchandises sujettes à la rouille, à moins d'exception formelle dans la présente police.
Néanmoins , les dommages sur les mêmes articles , en cas de naufrage ou d'échouement, sont payés lorsqu'ils s'élèvent à 5o p. 0[0.
Paiement 00 Art. 11. — Les pertes à la charge des assureurs sont, aussitôt justification, payées comptant et sans aucune retenue»
Pertes payables Art. i2. — Ces pertes sont payées au porteur de la police, au porteur de la ,, , , .^ . .^ .. »-i •. 1. • j
police. d après les pièces justiticaUves, sans qu il soit besoin de procu-
ration.
Modeoucarac- Art. i5. — La présente assurance est faite sur bonnes ou rance. mauvaises nouvelles, pour être exécutée franchement et de
bonne foi , renonçant à la lieue et demie par heure. cpntesiaiioDs Art. i4« — Les contestations qui s'élèvent entre les aâsureon
eotre les parties. ^ , v a ^' \ y x •• •
et les assures, pour 1 exécution de la présente police, sont jugées en dernier ressort par deux arbitres, au choix de chaque partie, lesquels arbitres, s'il y a partage , en désignent un troisième pour les départager ; les parties renonçant des à présent, pour lors, à tous recours en appel, cassation, requête civik, opposition à l'ordonnance d'exécution , ou autres.
Aux COIVDITIONS GENERALES QUI PRÉCÈDENT, aUX COndîtioilS
particulières qui suivent , et moyennant la prime de les soussignés, par l'entremise de M. courtier
d'assurances près la bourse de cette ville, assurent respectÎTement les sommes désignées par chacun d'eux , à M. demeurant à agissant pour le compte de qui il
peut appartenir, la somme de navire
loi
tous pavillon capitaine , ou tout autre
1 sa plaèe , et de quelque manière que le nom du navire et celui da capitaine soient orthographies pour le voyage.
OBSERVATIONS
SUR LA POLICE d'aNVERS
Les polices d'Anvers ressemblent en entier aux polices françaises, qui garantissent les risques de guerre y selon Fart. 10 du code de commerce fran^ çais. Les avaries sont payées sous la déduction de trois pour cent > ou des franchises accordées aux articles désignés sur la police et sur un tableau im-primé des usages de la place. Le paiement a lieu en présentant les preuves et le règlement de la perte.
Les avaries grosses et particulières , ainsi que les ^^^fcSSéS^ frais , se cumulent pour former le maximum de cumulées. l'exemption ou franchise.
Les lois françaises ne garantissant pas l'assurance ^^Assurance» si sur le fret j elle est faite par une police d'honneur.
L'assuré paie le courtage qui est de 1/8 p. 0/0 sur ^'dlr.^*'^ h totalité de l'assurance.
àyaries parlicu-
