‹ Guide de l'assureur et de l'assuré en matière d'assurances maritimesChapitre 25 sur 77 · CALCUTTA · texte numérisé non relu

CALCUTTA

POLICE d'assurance.

Parla police de Calcutta, en cas de perte, Tassu- paiem«aienciis "cur paie à Londres la somme assurée sous la déducionde2p.Ô/0.

Cette police aitsiire les risques d« guerre et de baratterie, et Risques de gucrhg\e les avarii s selon les usages de Loudres ; le paiement en est Ssurés.***'^'''*"' àii arec une déduction de lo p. 0|0 pour les objeis suivans : pa^tfènïïesava* iC sel, le sucn», les ol)jels en frr, le riz, le Ijlé, le gliée et les "**• iem<*nc«'S ; et avec celle de 5 p. 0|o, pour toutes les autres marchandises, excepté les pert< s totales. Les corps, a^rès , prorlsions et fret, se paient sous la déduction de 5 p. o|0.

Ne sont pas garantis les risques ou accidens causés par les Risques Don gi ouragans ou coups de vent sur la côle de Coromandel , entre la pointe Palmire et Ci*}lan, et parmi les bancs de Tembou* chiiredii Gange, depuis le i5 octobre jusqu\'ui i5 décembre in-cliisîyeinent; Ces risques seront supportés parles assurés s'il nV KTait pas une dérogation faite à cette condition»

OBSERVATIONS

La police que nous venons de citer est celle de li compagnie le Globe ^ qui ressemble beaucoup à celle de Londres , sauf quelques petits changemeas» Parmi les autres compaguies sont ïEtoile, VAsiad^ que, la Calcutta] leurs polices faites par duplicata et triplicata sont endossées comme une traite (quri-» ques unes payables à Londres); si uneréclamatioil est faite, et qu'elle soit reconnue par les agens , Hslâ paient : s'ils ne l'approuvent pas , il en est quelquefois référé à Calcutta, et si elle est reconnue juste, les compagnies fout payer à Londres avec une indemnité pour le délai. On déduit 10 p.0/0 des avaries à payer sur les articles désignés dans la police du Globe j et sur la soie, les esprits et autres liqueurs.

Ces compagnies ne garantissent pas les risques et pertes provenant par détention et saisie par acte ou actes des gouvernemcns de Manille, Siam, Cocbincbine, Cbine et Pegou, de même que les accidens causés par les coups de veut entre Ceylan et la pointe Palmire , et parmi les bancs de Fembou* chure du Gange, entre le 15 octobre et le 15 décembre inclusivement.

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