HAMBOURG
POLICE p'aSSUIAKCE.
Nous y assureurs soussignés , nous reconnaissons » tant pour Bons que pour nos bërîtiers , avoir assuré chacun la somme ci*
dessous souscrite à M...*.^. sur évalues (du consentement
de nous , assureurs , et quand bien même ces objets^ seraient d'une moindre qualité , ou qu'ils eussent coûté plus ou moins « et sans qu'il soit besoin d^autre^ renseigpejm^ni qu pireuvea de leur Taleur que cçtte police,) à f*. marcs 4ç t^anqu^^»^,»,. et charges (ou k charger) à bord du navire nommé lç>.o*«« capi*
taîhe ou celui qui le remplacerait , devant p.a|rtir de.. •••••;
dit il a pris (ou prendra) ces objets pour les porter à.M.«M 9k iU Sevrotit èlre déchargés.
Prime et détai Nons prrnons SOUS notre rrspon^abîlité, moreniMiit P^^
lie. de prime, argeiil de banque, payable par l'assuré « tous ki'
riscpips el daiigrrs de c«*s objots on niarcbandi^rSy toiilps lei ayaries et tous les acrid> ns (|iii pourrai* ni leur siirvfnir en partie et en totalité, prévus ou nonpiévus, et de quelque manière que &^ s it; «t pour re, nous nous rendons i esponj^tibles de tons les danp,ers di? mer, pn»Yenant de tenipèle, ouraj^an, naufrage, éi hou*-nipnt . abordage fortuit, jet, feu, arrêts et molestalion de rois, princes et autres pouTinrs, sable, reddition, confiscation et répn^s-iilles. pillage de corsaires et piratei, et' de tous l»'8 autres accidcus auxquels lesdiles marcbandisri pourraient être exposées pendant le présent Tojage par drs forces étrangi*res. Sont aussi à notre cbarge , les accideiis arri^éi parerniir, négligence, liaiatterie du capitaine, patron ou de Téqiiipage, ou enfin de quelque nianicre «|ue ce soit. Nous nous mettons entiênnient aux lieii et place des assurés, |HMir les ga« rantir de toutes pertes semblables sur les marcbaudises assurées.
Oorte dn ri»- Inédit risque commence du moment ou lesdites marcbandiseï quittent la le.TC poiu* être cO'iduites à lionl, et contîiuiera jus<|ii*à ce qu'elles ai«*iit été décliargées uitactes d*avaries, à... c^ue D eu les conduise à l>on |>oi t.
Paiement des !Nous con^en ons à ce que le navire qui a emliarqué ces marclianlenesouaTâriet. ,. ,:..., , ,
dises conUnue s>>n vo^ag* ou le capitauie jugea propos de le
condn re , et s'il arrivait, ce qu^à Dieu ne plaise, d*une nianicre prévue ci-dessus on auirtniei t, qiielqi e^ccident anxJitrs marcbandises, ou qu'elles fussent , en ti>talité ou en partie , perdues, avariées ou gâtées , nous nous engageons de nouveau, comme nous Tavons déjà fait, cbacun pour la somme qu'il a souscrite y à rembourser la valeur desdiies pertes et a%arifS| ainsi que les dépenses extraordinaii*es dont ellrs auront été cause; et ce , dan4 IVspace de d«'iix mois apivs Tavis du désastre, cbacun pavant, soit la totalité de la sonmie souscrite, soit la partie înconibaiite à chacun pour indemniser complètement l'assure. Nous nous engageons h remplir toutes les clauses, condilions imprimées ou écr ites (ces dernières ajant tout autant d»* force, et même plus, si cela était nécessaire), cl nous nous sotiinetloiii
ilpiit^les lois d'assurances et ri<glcinen% d^aTaries en usage bût i|. place de ffamùout'g ; le tout sous la garantie de nos biens, A aussi saus fraude ui tromperie.
Arrête par courtier juré.
Hambourg^ le
OBSERVATIONS
Les assureurs de Ilainboui^ ont des polices spéciales :
1* Pour les assurances sur risques de pêches au yroënlaud ;
2* Pour les assurances sur contrats de grosse ;
a* Pour les assurances sur marchandises expéliées par terre , par canaux et par rivières ;
^ Pour les assurances sur corps , quilles et igrès , etc.
Les conditions générales sont celles établies dans 'imprimé de la susdite police, et celles particulières ont les suivantes :
Le risque court depuis le jour oà le navire com- Assuraoce pour lence sou équipement, et continue pendant tout le 3mps de sa pêche jusqu'à ce qu'il soit heureuscleut retourné au port de , et après y avoir débatte sa cai^aison ; les assureurs garantissent le isque des glaces, et donnent la faculté au capiliue de mettre à la voile, de pêcher, de charger et e déchaîner, en choisissant des stations en dedans u en dehors des glaces, selon les circonstances.
Les assureurs cfarantissent l'assuré de tous doni- Assurance sur
^ , conirat de feioiae.
lages quels qu'ils soient , stipulés ou non stipulés ; uelque avarie qu'ait éprouvé le navire sur lequel
lift
porte l'acte de grosse , soit sur les nmrchatidided y soit par rapport au fret ; et si ce dommage e^ moindre que le montant da contrat de grosse, leé assureurs paient, dans le délai de deux mois et sans contestation, sur les preuves qu'on leur donne des pertes ou avaries , la somme convenue, ou celle nécessaire pour dédommager l'assuré de ses pertes^ y compris les dépenses extraordinaires.
Les assureurs garantissent les risques de teoe, pête, ouragan , naufrage, voie d'eau, avaries, feVf capture, hostilités de rois , princes, etc. ; pillsgei\ par des voleurs de grandes routes ou autres, on enfin tout autre accident quel qu'il soit.