PHILADELPHIE
P0];.iG£ d'assurance.
La teneur des polices des compagnies établies à tbiladelphie est en tout semblable à celle de la compagnie d'assurances des états de Pensylvanie, à quelque chose près , changée dans le mémorandum, la
police suivante est celle de la compagnie d'assni^nces de l'Union.
a II est GOOTeno que le sHy iefivment , ie ma s ^ les pois^ u ou quelque sorte de crains que ce soii ; le riz {ejcceplé en a caisses)^ la drèdte ^ le pain ^ lejromagc; le poissttn sec ^ les a cuirs et les peaux , le i^uawre , le Un et la graine de lin ^ la a laine filée , tiges et tabac en feuilles , les /hdts dé toute a espèce , et tout autre article endonunageabie de sa nature , a sont assarës francs d'aruies particoltères. Tomes les aatM « marchandises sont franches d'aTaries particolîèies , sons li a déduction de 5 p. o/o.
a II est confenu qae toute discussion qui s^élëfera , relative a à une perte sur celte police , sera soumise à trois personnes o an choix des parties; ces arbitres auront poiiT<Hr de régler œ « différend à la pluralité des Toix ; leur jugement sera oUigaa toire pour les deux parties.
RjitMne 4m « Eu cas de ristourne, les assureurs retiendroat déni ^'"^' « pour cent sur la somme assurée ; et il est de part et d'antre
tf convenu qu^ancune prime ne sera ristournée on annulée a pour cause de dériation ûiite au présent Toyage , soit par les a propriétaires , soit par leurs agens.
Tw§f BBfji ff « Ne sont point à la charge de Tassureur, toos donmiages a ou pertes qui pourraient survenir par suite de capture ou déce tention de l'objet assuré , pour ou par suite de contrebande « ou d'un trafic illicite ou prohibé.
(( Il est mutueUement convenu que Fassuré ne pourra £ûre a abandon , parce que le port de destination serait bloqué , « mais il devra poursuivre au risque des assureuurs pour tout a antre port convenable et voisin , ncm bloqué ; et en cas de « capture ou détention , il ne sera fait abandon que soixante « jours après l'avis qui en aura été reçu , à moins de condama nation déjà prononcée. »
{Voyez les notes à la fin des polices de Baltimore et de Londres.)
