POLICE D ASSURANCE

La compagnie d'assurances maritimes de Stockholm assure

à M ou quiconque pour lui , agira , partie ou tout

de. ...... à sur qui déjà

chargé ou près de Têtrc, à hord du appelé le • . .

à la garde de Dieu ! commandé par. . . • •

capitaine , ou par quiconque le sera à sa place , ou sous quelque nom que ledit navire ou capitaine soit ou puisse être désigné; lesquelles marchandises quel que soit leur priik plus ou moins I oi;t été de commun uccord évaluées à

le capitaine étante suivant lettre reçue de

le prêt h mettre à la voile au prjmier bon verU' !

Durée dâ ris La compagnie d^assurances prend à ses risques et sous sa responsabilité , tons risques et aockiau qui poarraient sonrenir du jour et du moment ou ces marchandises sercmt portées à la place de chargement , ou sur la plage , pour y être embar< quëes ou transportées sur d'autres narires , bateaux, allèges ou chaloupes , à bord dudit navire , et jusqu'au moment où lesdites marchandises seront arrirées h leur lieu de destination susmentionné , et qu'elles auront été débarquées dudit navire sur la place du débarquement , on portées sur la plage par tout antre navire , chaloupe, bateau ou allège, tans aucun doDh mage ; lequel débarquement doit s'effectuer dans les quinze jour^ après l'arrivée dudit navire dans le port sus-mentionué, époque à laquelle le risque n'est plus à la charge de la compagnie d'assurances, à moins que ce débarquement ne puisse être effectué dans le temps présent , par quelqu'empêehement 1^1 ou détention ; ce qui devra être proayé en cas de perte et de dommage.

Le capitaine étant maître de ré^er sa route et d'effectuer son voyage de la manière qu'il jugera la plus avantageuse , il peut aussi , soit forcé par la nécessité , soit de sa libre velouté, toucher à tout port ou à toute rade qu'il voudra, dans le cours de son voyage.

S'il était nécessaire de débarquer des marchandises du bord pour les réembarquer sur un autre bâtiment, quelle que soit sa dimension , l'assuré a la liberté de le faire , sans attendre la sanction ou la permission de la compagnie <Fassurances ; ladite compagnie devant , pour lesdites marchandises , courir les mêmes risques et encourir la même responsabilité que si rembarquement et le réembarquement n'avaient pas eu lieu. Garantie do ^ compagnie d'assurances doit encore être responsable de ■^^' tout dommage qui pourrait survenir auxdî tes marchandises,

par les divers dangers de mer : tempêtes et maurais temps, naufrage, échouage, sombrage, dérive par les glaces, feu ; erreur de navigation, captures et saisies par arrêts de rois,

pertes.

reines , princes ou gouverneurs , république ou peuple , sous guelque nom ou forme quelles soient faites , représailles, détention, pillage par violence, exécuté par un vaisseau de guerre ou par uu croiseur | un corsaire , un pirate ou un enlemi; mauvaise conduite, négligence et obstination du capiaine et de Téquipage , aussi bien que de tout autre danger et accident qui pourrait être occasionné à Tinsu de l'assuré et tans son consentement, sans exception quelconque, la compagnie se mettant elle-même , en toutes ces circonstances , au lieu ^ place de l'assuré , lo tenant quitte de tout dommages et pertes , et s'engageanl a payer à l'assuré , à son agent ou fondé de pouvoirs , toute perte et dommage qu'il pourrait essuyer sur la somme assurée , et cela dans le délai d'un mois Paiement de après que la perte ou le dommage aura été prouvé à la comp^nie d'assurances. Tout dommage ou accident survenant , fassuré doit^ par lui ou par sesagens, employés ou fondés de pouvoir , user de toutes ses facultés et moyens pour que les susdites marchandises ou portion d'icelles soient défendues, sauvées et recouvrées. De même , l'assuré , soit par lui , soit par d'autres personnes , doit faire ce qui dépendra de lui pour le sauvetage desdites marchandises, suivant les lois et lesrégtemens dechaque pays et de chaque place , et tâcher que tout article sauvé soit vendu , sans au préalable attendre Tavis ou le consentement de la compagnie d'assurances ; laquelle doit être tenue au paiement de tous les frais qui s'ensuivront, et de tout dommage qui en résulterait, que les objets soient ou non sauvés; et le montant des frais duement certifié par ceux qui les auront faits , sera admis sans discussion , et quelle que soit la chose sauvée, elle ira au crédit de la compagnie d'assurances.

Par suite de toutes ces conditions, la G>mpagQie d'assurances a reçu au comptant la prime convenue de. . . .