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OBSERVATIONS

pJré^dl?*ïiar1es ^^^ avarics grosscs ou commuues et les avariei ^^•etparticu- particulières sont réglées séparément.

v«lc°^^**** *^^' Les franchises sont toujours déduites du total de Favarie, quel que soit leur montant. Lei Fret et contrat assuFCUFS sout cxcmpts de toute avaric , soit génè

de grosse. ^^^q goit particulière , sur contrat de grosse , su: fret, et enfin sur les bagages du capitaine, de l'équi page et des passagers.

Quarantaine à Si uu navirc arrivant d'un pays ou règne la peste OU toute autre maladie contagieuse, était envoyé pou: puiser sa quarantaine à Venise, les assureurs son exempts de toutes dépenses , droits , fret , provisions , et tout autre surcroit de dépenses occasionnées par cette circonstance ; mais ils conti nuent à courir tous les risques de mer, jusqu'à c< que les marchandises aient été débarquées dans l Lazaret, soit qu'elles aient été chargées sur l même navire ou sur d'autres, pour être déchargée en sûreté.

couTtaçfi à la Lcs assurés paient un pour mille, sur la somm(

chance de rassure. ,

assurée, pour courtage.

poar cent, et ils rembourBeot les avaries particulières en dédoisaiit cinq pour cent.

(4) Les assureurs jouissent d'une franchise de trois pour cent sur les avaries groua et de dix pour cent sur les avaries particulières.

(5) Les assureurs ne paient que Texcédant de cinq pour cent sur les avaries grossM et ne remboursent pas les avaries particulières ; ils ne sont pas responsables du coulag et du trop plein, ni de la détérioration naturelle des barils ou futailles, et si les objet sont dans des vases de verre ou de terre, ou dans des cruches, les assureurs son francs du bris par quelque cause que ce soit.

(* ) Pour les fers manufacturés et clous d'acier voyez la note i<«, et pour le vieux fe voyez la note 2.