‹ Guide du forestier (volume 3)Chapitre 3 sur 49 · DES PRÉPOSÉS DE L'ADMINISTRATION DES FORETS · texte numérisé non relu

DES PRÉPOSÉS DE L'ADMINISTRATION DES FORETS

Nomination. — Serment professionnel. — Transcription au greffe. — Dépôt de l'empreinte du marteau. — Installation. — Préposés logés. — Cession d'objets divers. — Conseils. — Traitement. — Retenues. — Perte de mandats, — Changements de résidence. -— Jardins et ceultures des gardes. — Pâturage de deux vaches. — Panage. — Chauffage. — Indemnités. — Conditions d'admission. — Brigadiers. — Avancement. — Uniforme. — Congés. — Admission dans les hôpitaux militaires. — Retraites, — Caisse de retraites pour la vieillesse. — Mariages.

DES PRÉPOSÉS DE i/ADMINISTRATION DES FORÊTS.

Livret d'ordre. — Feuilles de procès-verbaux. — Marteaux.

— Plaques. — Correspondance. — Franchise. — Rési-

dence. — Incompatibilités. — Prohibitions. — Garantie

administrative. — Privilége de juridiction. — Responsa-

bilité. — Peines disciplinaires. — Réquisitions pour le

maintien de l’ordre.

Page 1