CHAPITRE III

LBTTEIS DE CIÉAIICB BT LBTT1B8 DE EAPPEL.

Pfincipeê génèf^aux. I. On appelle Utirei de créance^ le document que remettent les ministres publics au gouvernement auprès duquel ils sont accrédités, pour faire reconnaître leur caractère diplomatique. — Les lettres de recréance sont les lettres qu'un gouvernement envoie à son agent pour les remettre au gouvernement d'auprès duquel il le rappelle et qui mettent fin à sa mission; on nomme aussi lettres de recréance, les lettres qu'un prince donne au ministre rappelé d'auprès de lui pour les remettre à son souverain. — L'expression lettres de recréance , signifie donc à la fois , lettres de rappel et réponse aux lettres de rappel.

En France , les lettres de créance et de recréance des ambassadeurs et des envoyés extraordinaires et ministres plénipotentiaires , s'écrivent en placard , c'est-à-dire sur une grande feuille de papier déployée dans toute sa largeur. En Belgique cette forme n'est en usage que pour les lettres de créances des ambassadeurs, celles des agents diplomatiques de la seconde classe sont écrites en forme de lettre sur papier carré. — Il y a pourtant une exception à cette règle : les lettres de créance des ministres auprès de la confédération germanique, s'écrivent en placard.

Lorque les lettres sont écrites en placard , elles sont munies du sceau de l'Etat , que l'on place à la droite du papier , en face de la signature du Roi. Le ministre des affaires étrangères les contresigne, trois doigts sous la signature royale.

II. D'après l'usage généralement suivi, il n'est point fait de réponse aux lettres de créance. Toutefois, on déroge, en certains cas, à cette règle, mais il faut pour cela que le souverain ait des motifs particuliers, tels que le choix du ministre qu'on lui envoie , ou bien qu'il regarde la mission comme une marque particulière d'estime et d'amitié. C'est ainsi que le Roi en agit lors de la promotion de Me Fornari au grade de nonce, alors que la Belgique n'était représentée

à Rome que par ud ministre plëDipotenliaire. Ajoutons que , depuis lors , à une seule exception près , on a répondu en Belgique aux lettres de créance des nonces apostoliques.

in. Lorsqu'un souverain meurt, son successeur renouvelle les lettres de créance de ses agents. — Les agents accrédités auprès d'un souverain , lorsque celui-ci vient à être remplacé , reçoivent également de nouveaux pouvoirs.

La première partie de cette règle souffre exception en ce qui concerne la cour de Rome.

Il a toujours été de principe qu'un ministre public , une fois reconnu à Rome , durant un pontificat, n'a besoin de nouvelles lettres de créance , ni pour l'accréditer auprès des cardinaux assemblés en conclave, ni pour se légitimer auprès du nouveau cbef de l'Eglise, dont le nom est sorti du calice d'élection. — Pour Rome, comme pour Dous, le Saint-Siège, où réside le double pouvoir, ne meurt pas. Or, c'est le siège qui accrédite par l'organe du Pape; c'est auprès du Saint-Siège que , dans la personne du Souverain Pontife, les agents diplomatiques sont accrédités. La personne du Pape disparaît devant le principe.

En tant que prince temporel , le Pape est sur la même ligne que les premiers magistrats des républiques; son changement n'emporte point de renouvellement des pouvoirs des ministres à l'étranger ; sa mort n'est point l'objet d'un deuil à la cour des tètes couronnées. Aussi les lettres de créance des légats a latere , celles des nonces apostoliques ne sont-elles point renouvelées aux nouvelles exaltations pontificales. Elles ne le sont qu'aux changements de règne dans les États monarchiques.

lY. Lorsqu'un ambassadeur quitte temporairement son poste, il arrive quelquefois que le premier secrétaire de l'ambassade chargé de Vintérim, présente des lettres de créance d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire. Au retour de l'ambassadeur, Fintcrimaire reprend son grade et son rang de secrétaire.

Certains secrétaires de légation chargés de l'intérim, en l'absence d'un envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire , ont cherché à se prévaloir de ce précédent pour recevoir aussi de leur gouvernement des lettres de créance d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire. La prétention est inadmissible. Tout au plus auraientils pu demander des lettres de ministre résident. 11 ne saurait y avoir près d'une Cour, deux agents du même grade, représentant la même puissance. En effet, la remise des lettres de créance de l'inté-

rimaîre ferait cesser les lettres de créance du titulaire , et cette cessation , ne durAtrelle qu'un jour , l'agent principal aurait perdu son rang d'ancienneté et les privilèges y attachés.

SECTION I

LBTTABA BB OMÂAMCM,

LeUm de créuce d*n

Monsieur mon frère, voulant donner un caractère plus régulier aux rapports diplomatiques si heureusement établis entre le royaume de Belgique

et , et ayant vivement à cœur de maintenir et de resserrer les liens

d*amitié qui unissent nos deux Cours, J*ai fait choix du , et lui ai

confié la haute mission de me représenter auprès de Votre Ms^esté comme mon ambassadeur. ~ Je lui ai recommandé très-particulièrement de ne rien négliger pour se concilier Testime et la confiance de Votre Majesté; et la connaissance que J'ai, dès longtemps, acquise de sa fidélité, de son zèle pour mon service et de ses talents, ainsi que des autres qualités personnelles qui le distinguent si éminemment, me persuadent quMl y réussira en s^acquittant, à mon entière satisfaction , de la tâche honorable qui lui est imposée. Je prie Votre Majesté d^ajouler une foi entière à toutes les communications qu'il sera dansle^as de lui notifier de ma part, surtout lorsque, conformément à mes instructions les plus pressantes, il lui renouvellera l*expression des sentiments de vénération profonde et d*inviolable amitié avec lesquels je suis , . . .

Lettrée qui accréditèrent M. le comte CSullivan de Graee^ enquaHié d*amba$êadeur estraordinaire, auprèê de S. M. l'Empereur d^ Autriche, é l'efpst de repréeenter le Roi au mariage de M9^^ le Duc de Brabant.

Monsieur mon firère et cousin , c*est avec un vif empressement que Je saisirai toujours les occasions de manifester k Votre Majesté Impériale et Royale le véritable attachement que je lui ai voué. Aussi Je me félicite de pouvoir profiter d^une circonstance qui doit resserrer les liens qui nous unissent, pour donner à Votre Majesté un témoignage tout particulier de mes sentiments personnels. J*ai chargé de Texpression de ces sentiments le comte O^Sulllvan

— ÎÎ9 —

de Grast de Séovaud , commaDdear de mon Ordre , grand-croix de POrdre de la branche Emestine de la maison de Saxe, grand-officier de l^Ordre de la Légion d*Honneur, décoré de la première classe de i*Ordre du Nichan-Iftihar, commandeur de l*Ordre de Saint Grégoire-le-grand, che?alier de TOrdre de Sainte Anne de la deuxième classe en brillants, déjà accrédité comme mon en?oyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, près Votre Majesté Impériale et Royale. Je Tai désigné en même temps pour me représenter et prendre part, en qualité d*ambassadeur extraordinaire, aux actes que rend nécessaire Tunion projetée entre Son Altesse Impériale Madame TArcbiducfaesse Harie- Benriette-Anne et mon fils bien-aimé, le Prince Léopold, Duc de Brabant. Je ne doute pas que le comte O^Sullivan , dont les éminentes qualités me sont connues, ne remplisse cette honorable mission à l'entière satisfaction de Votre Majesté Impériale et Royale. Je la prie d*ajouter foi à tout ce quil aura rhonneur de lui dire de ma part, surtout lorsque, conformément à mes instructions les plus pressantes, il présentera à Voire JÊa^eslé les vœux bien sincères que je forme pour son bonheur, ainsi que pour la prospérité de ses itats et lui renouvellera Texpression de la profonde estime et de Tinaltérable amitié avec lesquelles je suis,

Monsieur mon frère et cousin ,

De Votre Hi^esté Impériale et Royale , Le bon frère et cousin, LÉOPOLD.

BruxeUes, le 2 juillet 1853.

Lorsque le souverain Pontife accrédite un nonce , il écrit au Roi et à la Reine. Le cardinal secrétaire d'État écrit au Roi et au ministre des afiaires étrangères , quelquefois aussi à la Reine.

Il arrive même que le Saint-Siège adresse un bref pontifical au ministre des affaires étrangères^ pour reconunander le nonce apostolique à son bienveillant accueil.

Répanses aux UUres de créance pontificales,

LeUre du Roi. Très-Saint Père, j'ai reçu la leUre par laquelle Voire Sainteté a bien voulu m'annoncer qu'elle a daigné accréditer monseigneur Pecci. archevêque de Damiette, en qualité de nonce apostolique près ma Cour. J*ai

— 2âO —

été vivement touché des téoaoignages d'affection paternelle que cette lettre renferme, et j'éprouve en ce moment une bien douce satisfaction à offrir à Votre Béatitude Texpression de ma sincère reconnaissance. La confiance que Votre Sainteté accorde à monseigneur Pecci, confiance dont les qualités éminentes de ce prélat le rendent si digne, me fera une obligation bien douce de Taccueillir constamment avec la plus parfaite bienveillance. Votre Béatitude peut-être convaincue que je ne laisserai échapper aucune occasion de lui adresser les assurances de mon inaltérable amitié pour le Saint-Siège. £o priant de nouveau Votre Sainteté de répandre ses bénédictions sur ma maison royale, je saisis avec empressement cette occasion de lui renouveler Texpression des sentiments avec lesquels je suis,.... Juin 1843.

Lettre de la Reine, Très-Saint Père , j*ai reçu la lettre que Votre Sainteté a bien voulu m'adresser, le 1 1 mars de cette année, et qui m*a été remise par monseigneur Pecci , archevêque de Damielte , nonce apostolique auprès du roi, mon très-cher époux. Les témoignages d*affection paternelle que cette lettre renferme m'ont vivement touchée , et j'éprouve, en cette circonstance, une bien douce satisfaction à offrir à'Votre Béatitude l'expression de ma profonde reconnaissance. La confiance dont Votre Sainteté honore, à si juste titre , monseigneur Pecci me fait un devoir bien doux d'accueilir en tout temps ce prélat, si recommandable par ses éminentes qualités, avec la plus parfaite bienveillance. Votre Béatitude ne saurait, d'ailleurs, douter du vif empressement avec lequel je continuerai à saisir les occasions de lui faire parvenir les assurances de mon respect filial et de mon inaltérable dévouement au Saint-Siège, en réclamant, tant pour moi que pour ma maison royale, le bienfait de ses prières et de sa bénédiction apostolique. C'est dans ces sentiments que je suis,

Très-Saint Père,

De Votre Sainteté, La très-dévouée et très-affectionnée fille, LomsB.

Bruxelles, juin 1843.

Lettre du Roi au cardinal secrétaire d'État, Monsieur le Cardinal , j'ai reçu la lettre que Votre Éminence m'a adressée pour m'annoncer qu'il a plu au Très-Saint Père de pourvoir au remplacement de . . . , en qualité de nonce apostolique près ma Cour, par la nomination de monseigneur ....

Votre Excellence ne peut douter de l'accueil bienveillant que trouvera toujours près de moi monseigneur . . . , que ses éminentes qualités rendent si recommandable.

En vous donnant cette assurance. Monsieur le Cardinal, je saisis avec plaisir

l'occasion qui m'est offerte de renouveler à Votre Éminence l'assurance des

sentiments avec lesquels je suis,

Son affectionné,

- âsi —

Leiire de la Reine au cardinal eecrétaire d'Etat, Monsieur le Cardinal, j'ai reçu la lettre par laquelle Votre Éminence m*a annoncé la nomination de monseigneur. . . , en qualité de nonce apostolique, auprès du Roi , mon trèscher époux, en remplacement de monseic^neur. . . , appelé à d'aulresfonctions.

Votre Éminence peut être convaincue que je ne manquerai pas d'accueillir constamment, avec une bienveillance marquée , le digne prélat investi de sa confiance , et je la prie de recevoir, avec cette assurance, l'expression renouvelée des sentiments d'estime avec lesquels je suis.

Son affectionnée ,

SuMsriplion : A Son J?*uii«tie« momeiffntur h cardinal Mêcrétairt tfÉtat pour /m affàirtê étrangirtêf à Rome.

Lettre du miniêtre des affaires étrangères au Souverain Pontife. Très-Saint Père,

J'ai reçu avec le plus grand respect le bref que Votre Sainteté a daigné m'a-

dresser, sous la date du , pour recommander à mon bienveillant accueil le

nonce apostolique qu'elle vient d'accréditer auprès du Roi , mon auguste souverain.

Monseigneur .... était précédé à Bruxelles par une haute réputation de sagesse et de science , que sa présence parmi nous n'a fait que confirmer. Au milieu de populations aussi sincèrement catholiques, aussi fermement dévouées au Saint-Siège que les nôtres. Son Excellence ne rencontrera, dans l'accomplissement de sa mission , que des dispositions de vive sympathie et une parfaite soumission à l'autorité de la Chaire de saint Pierre. Je saisirai , du reste, toutes les occasions pour procurer à monseigneur .... les bons offices et l'aide dont il pourrait avoir besoin.

Je reçois, Très-Saint Père, avec la reconnaissance la mieux sentie et les sentiments de la plus profonde vénération , la bénédiction apostolique que votre bouté paternelle veut bien me donner, et je profite avec joie de cette occasion pour me dire,

I Très-Saint Père, De Votre Béatitude, Le très-humble et très-obéissant serviteur et dévoué fils,

Lettre du ministre au cardinal secrétaire d'Etat.

Monseigneur,

J'ai reçu la lettre que Votre Éminence m'a fait l'honneur de m'adresser pour m'infôrmerqu'il a plu au Saint Père d'appeler aux fonctions de nonce apostolique, près la Cour de Belgique, monseigneur... en remplacement de monseigneur...

Je me suis empressé, Honseigneur, de procurer à monseigneur .... l*bonneur de remettre, en audience solennelle, au Roi, mon auguste souTerain, les lettres de créance, et à la Reine le bref pontifical dont il était porteur.

En remerciant Votre Éminence des sentiments qu'elle veut bien me porter et dont les témoignages me sont si précieux, il est de mon devoir de vous assurer. Monseigneur, que les miens y correspondent entièrement et que ce sera toujours pour moi une grande satisfaction de vous renouveler les assurances de la haute considération avec laquelle j*ai Thounneur d'être,

De la main du ( De Votre Éminence,

ministre : j ^g irès-hurahle et três-obélssant serviteur,

Suioriplion : A JCo» Émintnf wunuHgnêur U cardinal $torétair9 d'État pour hs affaire Hramm, 5f4m, à Eomê,

Le rappel d*un nonce donne lieu aussi à une lettre du cardinal secrétaire d*État au ministre des affaires étrangères. La formule de la réponse , qui semblerait devoir se trouver parmi les lettres de rappel , se rattache aux lettres de créance du nouveau nonce , et prend , dès lors , naturellement place ici.

Monseigneur ,

Je ne puis prendre congé de monseigneur comme

nonce apostolique à Bruxelles, sans exprimer à Votre Éminence les sentiments de vif et sincère regret que le départ de ce prélat a fait naître parmi tous ceux qui ont eu Tbonneur d'avoir des relations avec lui. Dans Taccomplisse-

ment de ses bautes fonctions , monseigneur a donné des témoignages

de sa prudence et de sa sagesse , non moins que de sa science consommée. Le Roi, mon auguste souverain, l'avait apprécié à sa juste valeur. ( — ; aussi. Sa Majesté a-t-el!e voulu, avant son départ, lui donner une marque solennelle de sa royale bienveillance et de son estime , en lui donnant le grand cordon de l'Ordre de Léopold.)

Monseigneur . . . continuera l'œuvre de son prédécesseur ; Son Excellence a été re^ue parmi nous avec les sentiments d'une vive et sincère sympathie.

J'ai pris la liberté d'adresser à noire Très-Saint Père le Pape une lettre respectueuse en réponse au bref que Sa Sainteté a daigné m'adresser *• permettezmoi. Monseigneur, d'avoir recours à votre intermédiaire et de prier Votre Éminence de la déposer, si elle le juge convenable, aux pieds du Souverain Pontife.

J'ai l'honneur de vous offrir la nouvelle assurance de la haute considération avec laquelle je suis , . . .

— 2S« — UlTM ée eréuet ptir ib w}i eilmrdiiaire et Hiiistre pléiipvteiUaire.

Vonsieur mon . . . , voulant resserrer de plus en plus les liens d'amitié si

heureusement établis entre nos États, j'ai ftiit choix du sieur , pour se

rendre auprès de Votre Majesté comme mon envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire. Les qualités qui le distinguent , son dévouement à ma personne, les talents et le zèle dont 11 a donné de si éclatantes preuves dans les hautes fonctions qui lui ont été précédemment confiées , me persuadent que Votre Majesté voudra bien raccucillir avec bienveillance et accorder foi et créance en toutes les communications qu'il sera dans le cas de lui adresser, conformément à ses instructions, lesquelles auront principalement pour but de rechercher les moyens les plus propres à maintenir et à consolider les relations de bonne intelligence qui subsistent entre nos deux Cours.

Je saisis avec empressement cette occasion, pour renouveler à Votre Majesté les assurances de la haute estime et de Tinaltérable amitié avec lesquelles je suis,...

Monsieur mon frère, le désir que j'ai de maintenir et de resserrer de plus en plus les liens de bonne harmonie qui subsistent si heureusement entre nos États, ne me permet pas de différer davantage à donner, dans cette Tue, un successeur au ministre que je viens de rappeler de votre Cour. En conséquence, j'ai fait choix ... et Je l'ai nommé pour résider auprès de Votre

Majesté en qualité de mon — La connaissance particulière que j'ai

des qualités personnelles , de la prudence , de l'esprit de conciliation qui le distinguent, les gages multipliés qu'il a donnés de ses talents dans la carrière diplomatique , comme de son zèle et de son dévouement pour mon service et ma personne , ne me laissent aucun doute sur la manière dont il remplira les honorables fonctions que je lui ai confiées. Néanmoins , je lui recommande encore, avant toute chose, de ne rien négliger pour se concilier l'estime et la confiance de Votre Majesté, seul moyen de mériter mon approbation. C'est dans la conviction où je suis qu'il répondra complètement à mes intentions à cet égard, que je prie Votre Majesté d'accueillir mon nouveau ministre avec bienveillance et d'ajouter une créance entière à tout ce qu^il lui dira de ma part, surtout lorsqu'il lui exprimera les assurances de la sincère estime et de la parfaite amitié qui m'animent pour Votre Majesté, ainse que les vœux que je forme pour la prospérité de ses États, la gloire et la duréi de son règne. C'est dans ces sentiments que je suis,....

Très-Saint Père , attachant un grand prix aux relations diplomatiques si heureusement établies entre le Royaume de Belgique et les États de TÉglise, ayant fort à cœur de maintenir et de consolider les liens de confiante amitié qui unissent nos deux Cours, et ne doutant pas qu'en les resserrant de plusen plus il n'en résulte des avantages nombreux et réciproques, je n'ai pas voulu, au moment surtout où Votre Sainteté prend possession de la Chaire de Saint

Pierre, différer de donner un successeur à et j'ai, en conséquence,

SO