PRINCIPES GÉNÉRAUX

On appelle cérémonial l'ensemble des pratiques observées dand les occasions solennelles de la vie publique.

On appelle étiquette le cérémonial d'après lequel se règlent les relations dans les diverses classes de la société.

On distingue le cérémonial d'État et de Cour et le cérémonial international.

Le premier dépend de la volonté de chaque Etat ou de chaque Cour; le second repose sur des usages admis ou est réglé par des conventions.

Le cérémonial trouve son application dans les rapports person*

neis des souverains entre eux, dans les grandes cérémonies pu«

bllqnes. >

• Dansr les États monarchiques, la Cour est le centre de la vie po^

litlque; aussi, dans les cérémonies officielles (inaugurations royales, audiences, etc.), les mesures sont concertées entre les ministres et le grand -maréchal de la Cour, grand-maître des cérémonies.

L'objet du cérémonial, outre les dispositions spéciales que réclame chaque cas particulier, est le rang à donner aux personnes. L'usage attribue à certaines places une valeur plus élevée qu'à d'autres ; il en résulte que celui qui occupe un rang supérieur a le droit de prétendre à une place considérée comme plus honorable.

Cette place d'honneur varie suivant qu'on est assis ou debout les uns à côté des autres, qu'on marche sur une file les uns à la suite des autres.

Dans la passation d'actes publics, de traités, l'apposition des signatures a souvent donné lieu à des contestations ; l'alternat, le tirage au sort, l'ordre alphabétique, la déclaration que l'ordre suivi n'impliquait ni supériorité, ni infériorité, ont été tour à tour employés.

Une règle qui est acceptée partout, c'est que Thospitalité est toujours exercée envers l'étranger de la manière la plus courtoise. Celui qui reçoit donne le pas à celui qui est reçu. C'est ainsi qu'aux dîners chez le ministre des alTaires étrangères, les places d'honneur appartiennent aux membres du corps diplomatique étranger.

La question des places d'honneur se résout comme suit : : Le côté droit est reconnu supérieur au côté gauche; de trois places juxtaposées, la place d'honneur est celle du milieu, la seconde éelle de droite, la troisième celle de gauche ; les autres places se classent selon la distance de la place d'honneur, en alternant de droite à gauche.

A table, les places en face de la première sont des places d'honneur.

Dans la signature d'actes, la place d'honneur est la première en haut et à droite; la droite du papier est la gauche du lecteur.

Une des questions les plus difficiles à résoudre est la fixation du, rang des souverains et des familles souveraines entre eux. De tout

temps, les princes ont attaché une importance jalouse à occuper le rang qu'ils jugeaient leur appartenir de droit. Les principes fixes manquent encore.

Il est admis pourtant 1* que les États jouissant des honneun royaux ont le pas sur ceux qui n'ont pas droit à ces honneurs. Les« honneurs royaux consistent dans le titre royal et dans la faculté d'accréditer des envoyés diplomatiques de première classe. — Sont considérés comme en possession des honneurs royaux, outre les empereurs et les rois, les grands-ducs et l'Électeur de Hesse;

2^ Les États n'ayant qu'une souveraineté limitée sont toujours inférieurs à l'État dont ils dépendent;

3^ Les États composant la Confédération germanique avaient été classés entre eux par une décision de la Diète ;

4** Les titres apparlenant aux chefs d'État sont les suivants :

Pour les empereurs et rois, le titre de Majesté ;

Pour les grands-ducs et l'Électeur de Hesse, le titre d'Altesse royale ;

Pour les ducs, celui d'Altesse (Hoheit).

Les prérogatives accordées aux souverains s'étendent en partie aux membres de leur famille. — L'épouse légitime du souverain jouit du même titre et du même rang que le souverain; elle les cou-, serve même à l'état de veuvage, en cédant pourtant le pas à U femme du nouveau souverain.

Les droits du mari d'une souveraine sont réglés par les lois de chaque État en particulier.

Les membres d'une famille souveraine sont revêtus de litres inférieurs d'un degré à celui du chef de la famille.

Les princes et princesses des familles impériales sont titrés a d'Altesse impériale; » les princes et princesses des familles royales et les princes héréditaires des familles grand-ducales et de celle de l'Électeur de liesse sont titrés « d'Altesse Royale ». Les autres membres des familles grand-ducales ou électorales sont titrés «Altesse grand-ducale ou électorale. »

En ce qui concerne les princes non couronnés, il est généralement admis en principe, que tout prince d'une maison impériale

ou royale étrangère, qu'il soit héritier du trône, fils ou simple collatéral d'un empereur ou d'un roi, pourvu qu'il jouisse, par droit de naissance ou par une reconnaissance spéciale, de la qualification d'Altesse impériale ou royale, a le pas sur les souverains qui n'ont pas droit aux honneurs royaux; la souveraineté n*est donc pas jugée suffisante pour prétendre aux distinctions réservées aux personnes jouissant des honneurs royaux. Dans les Cours impériales, il est également reçu aussi que les archiducs ne cèdent le pas qu'aux têtes couronnées; les princes portant le titre d'Altesse impériale sont rangés avant ceux qui sont titrés d^Altesse royale. Dans les autres Cours les grands-ducs régnants priment les princes royaux puînés; la préséance n'est admise que pour les princes héritiers qui joignent à leur origine royale l'avantage d'une couronne royale en perspective.

Les grands-ducs régnants, les électeurs priment les ducs régnants sans distinction, ces derniers ne jouissant pas des honneurs royaux; toutefois, les ducs n'ont accordé cela qu'en protestant et sous réserve. Les Cours allemandes ont laissé indécise la question de savoir si le titre d'Altesse Royale confère également aux grandsducs héréditaires la préséance sur les ducs régnants allemands; on serait porté à la résoudre négativement, le titre qu'on Invoque n'étant que de simple courtoisie. Quant au rang des princes régnants^ il se règle d'après la^ distinction à faire entre les maisons princières anciennes et les maisons nouvelles; ils se classent entre eux suivant la date de la collation de la dignité princière.

Il va sans dire que, dans les occasions cérémonielles non puhliques, les princes d'une famille qui reçoit des hôtes cèdent le pas aux étrangers. Cet usage est suivi dans toutes les Cours; dans ces aortes d'occasions, la cession du rang n'est qu'un acte de courtoisie et de politesse.

Plusieurs fois, on a essayé de fixer le rang des malsons souveraines entre elles. I e Pape Jules II fit rédiger un cérémonial réglant l'ordre suivant lequel les souverains devaient être placés dans la chapelle papale lors des congrès solennels. Ce cérémonial particulier à la Cour pontificale tomba bientôt en désuétude.

On comprend combien l'accord sur une convention semblable est difficile.

Autrefois, les empereurs romains apostoliques, vicaires de TÉglise pour le dehors, occupaient, de laveu de tous, la première place après le Souverain-Pontife, que tous les droits placent au premier rang. La prééminence de l'Empire a pris fin avec la chute du Saint-Empire.

L'influence légitime de Tidée chrétienne que la Révolution s'efforce d'anéantir aujourd'hui est si naturelle que, jusque dans ces derniers temps, les princes non chrétiens n'ont jamais été considérés comme appartenant à la grande famille des souverains. Ce n'est qu'en 1856, à la suite du traité de Paris, que la Sublime-Porte fut reçue dans le collège des princes européens. — Aujourd'hui le cercle est ouvert à tous; on accorde à l'intérêt ce que la force et la puissance n'avaient pas obtenu jusqu'ici.

Si nous avions à faire la liste de rang des maisons souveraines de l'Europe, nous prendrions pour base l'ancienneté, en y introduisant les exceptions que l'usage a consacrées.