COLLECTION DE CODES ÉTRANGERS

traduits çn français, article par article, annotés

I. — CODE CIVIL ESPAGNOL, proniuI|çuë le 24 juillet 1889, traduit eL anntïlo par A. Leviv, vice-président du tribunal civil d'Avesnes, 1890, 1 vcjI, \n-H, 8 fr.

II — CX>DE PÉXAL ITALIEN, promulgué le 1" janvier 1890, suivi lic^ dispoMtiun!^ transitoires, traduit et annoté par Turrel, avocat général ila la Prîncipiïulé ik' Monaco, membre de la Société de Législation com- ]>aréL', IhDO, 1 vul, iu-h. 5 fr.

m. -r- CODE DE COMMERCE ESPAGNOL, traduit et annoté par M. pRriHiavsiK, doc Leur en droit, substitut à Sens, membre de la Société de Lépiflhïtion comparée, 1891, 1 vol. in-8. 8 fr.

IV. — CODE DE COMMERCE ITALIEN, traduit et annoté par Ki»M TrRiiTiL, ûviirnl général à Monaco, membre de la Société de lég-istalinn cuïîipuréCj ISPÎ, 1 vol. in-8. 6 fr.

W — CODE DE COMMERCE CHILIEN, traduit et annoté avec inlt-orlîictinn par M, Thudiiommb, substitut à Sens, 1895, 1 vol. in-8. 8 fr.

V[. - CODE DE COMMERCE ARGENTIN, traduit et annoté par M, PiiirnimsiMi:, subsUUit à Sens, 1893, 1 vol. in-8. 8 fr.

VIL — CODE CIVIL DU CANTON DES GRISONS, traduit avec iii1n»duetiun par n.^'iuLDR La Grasserik, juge à Rennes, membre de la SorîéU' de L*^fïislalion comparée, 1893, in-8. 4 fr.

VUL — CODF: CIVIL PORTUGAIS, traduit avec introduction par M. LKrnrLrmnn. rlorlour en droit, avocat A la Cour d'appel de Cacn, ism, 1 vol. iri-ï^. 10 fr.

IX. — CODE DE COMMERCE HONGROIS, traduit, annoté et précédé cfunt^ inh^nhu Ur>n, par M. Raoul de La Grasskrie, juge au tribu* Tiaï civil de lîcnnei*, 1^94, 1 vol. in-8. 8 fr.

X. " CODE DE COMMERCE MEXICAIN, traduit et annoté avec intrndiïclioix par M. 1*rui)HOmme, substitut à Lille, 1894, 1 vol. in-8. 8 fr.

XL — CODES SUEDOIS (civil, pénal, commercial), traduits et annoté*; par M. niî La (ïrasserib, juge au Tribunal civil de Rennes, 1895, 1 vol. hi-K, 10 fr.

XIL ^ CODE DE COMMERCE ROUMAIN, traduit et comparé aux principaux Cndes de l'Durope, par Joan Rohl, docteur en droit, avocat pri'!* la cnijr d*Am^lcrtIam, 1895, 1 vol. in-8. 8 fr.

Xni. - CODE MARITIME BRITANNIQUE. — Loi anglaise sur la Marine liiardiunde, en vigueur depuis le !•'' janvier 1895, traduite avec irjti'oducLioR par IIil^hi Fromagbot, docteur en droit, avocat, 1896, 1 vol, ÏR «. 8 fr.

XtV,- CODE ITALIEN DE LA MARINE MARCHANDE, traduit, anuoLé, nvîîc inln>ciiiolion par M. Prudhomme, substitut du procureur de la Hépublicjuj à Lille, 1896, 1 vol. in-8. 8 fr.

XV, ^ LUI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglcmoiihinl letcrcice Ml^s actions commerciales et leur durée, traduite par MM. EmKARii i>r Ronnemains et R. P. Voinksco, 1896, 1 vol. in-8. 3 fr.

XVL ^ CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par M. Cahi-ï-ntikh, îivtH îil à Lille, 1896, 1 vol. in-8. 8 fr.

XVJL -. LOIB CIVILKS DE MALTE, traduites par M.Billibt, président du Iribuiifll de Philippeville, 1896, in-8. 6 fr.

XVIIL — COriE CIVIL ITALIEN, traduit et annoté par M. Prudhomme, jub'e un li'ihaoal civil de Lille, 1897, in-8. 10 fr.

XLX,^ CODE CIVIL ALLEMAND, traduit et annoté par M. de La GRA!i!>p; tii^, Jijj^ii an Liibunal civil de Rennes, 1897, in-8. 10 fr.

XX. — CODE DE t:OMMERCK RUSSE, traduit sur l'édition officielle de }mx, par M. Tcmtn^ow, licencié en droit, lauréat de la Faculté de droit de Pari^, l-SDW, 1 vol. in-8. 7 fr.

BIDUOTHÈQUE INTERNATIONALE tfc DIPLOMATIQUE

TRAITÉ DE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL ET DE LXXTRADITION, par PasqualkI^ioïie. Traduit, mis au courant du (iruit IViin^'îiis, par ririsertion des traités d'exti-aditiou contai us parla l^Tance arec les Etats étran|^ers, par Cir, Antoini^ 1880, 2 \'oL in-K, 16 fr,

COURS DE DROIT DIPLOMATIQUE, h rusngc des agents poli tiques du niiiïiîâtiirc des nlTaires Olranjji^rca^ des Klats européens et auiéricfliiis ï accompagné des pièces et doeiimcnls proposés comme exemples des offices divers qui àont du ressort de la diplomatie, par PaATïn^u-KoDÉRÈj i*^ édttion^ IHDÎ*, i voh in-8 (sous presse I,

NOUVEAU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, suiv.inl le*^ besoins de la civillî^aliou moderne, par I^asijialj: FioïUv, i^ ^ffllifin refondue et auj^mentée, aeeompag'ïu**^ d'appemtieos, traduite de ri ta lion el annotée par t^u, Antoink, 1HH!S-8*1, '^ vol. in-8, 37 lîO

TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC EU- ROPEEN ET AMERICAIN, suivaitt les pro^n^ès du la scienco et de la pratique L-oiitemporaines, par PiuiïiJJi-FoùÉiiA, lK8o-09^ 8 voï. in-8. H)Ofr,

LE DROIT PUBLIC INTERNATIONAL MARITIME, priti^ cipiîS généraux, règles pratiques, par I^ahlos TtcstA, professeur k rKco!e navaïe de f^isbonno, traduction du portugais, auf^mcnlée de documents touchant la contrebande de j^uerix^, Ja neutralisation des mers et des fleuves, etc, par At>, Bot;TiHo>, 1886, 1 vol, in-8. 8 fr,

LE DROIT DES QENS, ou des nations considérées comme communautés politiques indépendantes, p^sr Sir TuAVKHt^Twiss. — Edition française, revue et auf^mentée, suivie de la décision de la conférence africaine l'inRiV), 1 887-81), 2 voL În-S. 18 fr.

TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, ou princijjfs pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judiciaires, pénales des di Itère nts Etats, par pASyifALB Fioniî, i<* ^riition, traduite par Crr. Antoink, 1890-01.

Lois civiles, tomes i et Ji. — Fri^ du volume. 10 fr,

ÉTUDES DE DROIT INTERNATIONAL, par E. Roua no i>e Cauu, piofessi^ur à la Fiiculté d<* droit do Toulouse. lî^luK in-8. !> fr.