Guide pratique des consulats (volume 2)
Alexandre Jehan Henry de Clercq
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 15 (61 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
§ 3, — De Vexévufion h Féiranf/er iles'Jois de douanes pramulf/uées e/i France,…
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Chapitres
- Réquisitions des navires15 min
- Débarquement des passagers15 min
- F*f rie des salaires des déserteurs15 min
- Règlement des avaries15 min
- Eléments à fournir à la division des fonds pour le con15 min
- Juridiction en Levant et en Extrême-Orient15 min
- CHAPITRE PREMIER De la correspondance des consuls avec le ministère15 min
- CORRESPONDANCE AVEC LA MARINE15 min
- CORRESPONDANCE AVEC LA MARJNE15 min
- CORRESPONDANCE AVEC LA MARINE15 min
- Comptabilité relative aux bâtiments de guerre. — Le15 min
- Chapitre X. Constructions navales. Salaires pour l'en15 min
- Chapitre XXXII. Fournitures de mobilier d'administration15 min
- Chapitre XXXlII. Frais de passage et de transport par15 min
- Chapitre XXXIV. Frais de séjour et de tournées. Frais15 min
- CHAPITRE III15 min
- Demandes d'antorisation de séjour à Tétranger. — Les15 min
- Payement des pensions sur la caisse des Invalides15 min
- CHAPITRE IV Des fonctions des consuls dans leurs rapports15 min
- Allocations aux consuls pour le service de la marine15 min
- Respect des privilôges des bâtiments de guerre. — Les15 min
- Dépôts des actes de Tétat civil et des testaments30 min
- Djes officiers ou marins laissés malades à terre15 min
- DÉSIGNATION15 min
- CHAPITRE V15 min
- ADJUDANTS15 min
- OFFICIERS ET ASSIMILÉS15 min
- CHAPITRE VI1 h 00
- Dispositions spéciales aux bateaux de plaisance. — Les15 min
- Informations 3péciale8 à transmettre au ministre15 min
- Tonnage de rigueur pour certaines marchandises30 min
- Négligence des capitaines à se présenter aux consuls15 min
- Procès-verbaux de disparition et plaintes en désertion15 min
- GCIDE DES CONSULATS. — II15 min
- Crimes et délits commis à bord des navires. — Des15 min
- GUIDI DIS CONSULATS. — II30 min
- Rupture du voyage par la faute du capitaine. — Les15 min
- Marins absents au moment de Tappareillage. — Les1 h 00
- Remise aux capitaines d*ane expédition de la procédure15 min
- Règlement et répartition des avaries communes. — Il30 min
- Retrait et renvoi en France des papiers de bord. — La15 min
- Opérations complémentaires du désarmement. — Ce1 h 00
- Revendication et remise partielle des objets sauvés15 min
- GUIDI DU C0R8ULATS. ~ II15 min
- ReYendication des fonds provenant d'an sauvetage15 min
- îV15 min
- Ordre de payement des créances. — Dans toutes les li30 min
- CHAPITRE VII Des pèches lointaines15 min
- DES PÈCHES LOINTAINES15 min
- DES PÊCHES LOINTAINES15 min
- CHAPITRE VII15 min
- PIRATERIE, BARATERIE ET TRAITE DES NOIRS15 min
- Navires pirates amenés dans les ports consulaires15 min
- PIRATBAIS, BARATERIE ET TRAITE DES NOIRS15 min
- PIRATERIE, BARATERIE ET TRAITE DES NOIRS15 min
- CHAPITRE IX Des fripes uaritimss15 min
- GUIDB DIS CONSULATS. — II15 min
- Traités de rançon, — Les traités de rançon doivent15 min
- Remise des prisonniers aux consuls. — Les capitaiDes15 min
- Interrogatoire des équipages capteur et capturé15 min
- Levée des scellés et débarquement de la cargaison15 min
- Retenue en faveur des invalides, — La retenue exercée15 min
- COMPTABILITÉ DES CHAHCELLERIES DES POSTES DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES15 min
- LIVRE IX15 min
- LIVRE IX15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Fraîs de correspondance télégraphique. — Cette nature15 min
- Subventions aux établissemeutâ religieux ou scolaires15 min
- ntretÎBQ des immeubles appartenant à l'État. — Les15 min
- Objets d'art et modèles transmis par les ag^ents. — Il15 min
- Avances pour le ministère des colonies. — L'adminis30 min
- CHAPITRE Iir15 min
- LlVnf- IX, — CHAPITHE lïl15 min
- CHAPITRE IV15 min
- LIVRE DIXIÈME30 min
- Frais de séjour et de voyage des agents consulaires15 min
- FIN DU TOME SECOND15 min
- MARINE, II15 min
- I. 41 et15 min
- II, 62Q15 min
- i7, ^- (passeports des':. I, 4i15 min
- M. \ LU AGES15 min
- TT15 min
- A VAPEUR, II15 min
- IL15 min
- Partie civile. (Voir Jugements.) Parts de prises15 min
- I, 4SB15 min
- et15 min
- II, 8HL15 min
- SOLVITDES DROITS DE CHANCELLE- RIE, II15 min
- IL15 min
- IK "UO15 min
- SOUS LE PATRONAGE DE MXL15 min
- COLLECTION DE CODES ÉTRANGERS15 min
- LES DESTINÉES DE L'ARBITRAGE INTERNATIONAL15 min
- GONVENTJONS ET AUTRES ACTES15 min
- ASSURANCES MARITIMES15 min
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