GONVENTJONS ET AUTRES ACTES

Conclus entre toutes les puissances du globe depuis 1867

(Faisant suite au répertoire de M. TÉTOT).

TABLE GËHÉBALE DES REGDE11.S FRARÇUS ET ORANGERS

Ouvraf/e publié sous les auspices du Ministère des affaires étrangères Par M. GABRIEL DE RIBIER

sous-DiHFirrEun iionoraihk au ministèhb des affaires étrangères

Partie Chronolo^^ae (1867-1894). — Partie Alphabétique Prix des 2 volumes : 30 Iranos.

Ce travail a été fait sur le môme plan que celui de M. Té lot. La (•ollection des Archives dif^lomaliques a été largement mise à contribution. Tous les recueils spéciaux que l'auteur a pu se procurer l'ont également guidé et lui ont permis de mentionner, à côté des traités et conventions conclus entre les divers pays, tous les documents présentant un caractère international, tels que lois, décrets, exposés des motifs et rapports présentés au Parlement, etc.

En un mot, tout a été mis en œuvre pour rendre ce travail aussi complet et aussi exact que possible.

César VIVANTE

avocat, professeur de IïROIT commercial a la faculté de BOLOGNE