I. But et plan de l’ouvrage
II. La participation ne doit pas être confondue avec les sursalaires et les
primes 5
III. La participation peut-elle, à un degré quelconque, s’appuyer sur un principe de justice? — Concours donnés, risques courus. — Loi de l’offre
et de la demande. — Encyclique du Pape Léon XIII . 9
IV. Opinion de Frédéric Engel-Dolfus sur les obligations morales imposées
au patronat 23
V. Comment fixer le quantum de la participation? Répartition du bénéfice
proportionnellement aux concours donnés par le travail et le capital. Opinions diverses, Plan indiqué dans ce sens par M. J.-C. Gray. ... 26
YI. Dans quelle mesure le développement de la participation aux bénéfices peut-il être encouragé par l’Etat ? — Contrat-type indiqué par la loi, sauf stipulation contraire. — Contrat-type obligatoire à titre de condition.
— Clauses impératives d’ordre public 48
VII. Objections. — 1. La participation aux bénéfices sans participation aux pertes n’est pas un véritable contrat. — 2. Choquante inégalité. -- 3. Dangereuses révélations. — 4. Rendre l’ouvrier actionnaire à l’aide de la participation, c’est porter atteinte au caractère sacré de l’épargne. —
5. Discordes imminentes. — 6. Conflits à propos du quantum. —
7. Conflits au sujet du contrôle des comptes. — 8. L’industrie gagne si peu! — 9. Lenteur extrême des progrès de la participation. — 10. Attaques
diverses 60