CHAPITRE V

La Négociation d'un Concordat. — iViission do fA^"^ Nasaiii à La Haye.

1. — Les préiimliuiiret de la négoolatlon. — Heureux effets de Tapaisement. — Le Roi et les catholiques en 1822. — Raisons qui font désirer au Roi la conclusion d'un concordat. — Nécessité de plus en plus urgente de Tarrangement des affaires ecclésiastiques en Belgique. — Pénurie d'évêques. — Intrigues pour faire nommer Taumônier général Buydens évêque in partibus. — Les premières négociations à Rome.

n. — U mlMion de M" Nasalli à U Haye. — Rôle du baron Goubau. — Son projet de concordat. — Instructions du ministre des affaires étrangères à Reinhold et observations du baron Goubau. — Le projet de concordat est soumis au Saint-Siège. — Echange de notes à ce sujet. — Le Pape condescend à Tenvoi d'un plénipotentiaire à La Haye. — M** Nasalli. — Ses instructions : examendes divers articles du projet; demandes à faire au nom du Saint-Siège.

ni. — Les conféreneet de La Haye.— Les plénipotentiaires du Roi.— Mort de Pie Vn, élection de Léon XII. t— Premières négociations. — Vive discussion sur le droit de nomination aux évéchés. — L'accord se fait sur quelques articles. — La question de l'enseignement ecclésiastique; menaces pour les séminaires. — Discussions sur la dotation du clergé, sur les biens ecclésiastiques, sur les fondations pieuses, sur les fêtes. — Rejet des demandes formulées par le Saint-Siège. — Etat de la négociation aux premiers jours de 1824.

IV. — LMntuecès des négociations. — Note hollandaise du 9 décembre 1823 sur le mode de nomination aux évéchés. — La négociation est suspendue; inquiétudes des catholiques. — Réponse du Saint-Siège; prétendue rétractation de Rome sur plusieurs points. — Deuxième note hollandaise du 15 mai 1824. — Réponse de M" Nasalli, le 10 août. — Note verbale du 21 septembre : le Roi demande un arrangement provisoire. — But caché de cette démarche. — Le Roi met fin aux négociations. — Efforts du baron Goubau pour donner le change aux catholiques. — Réponse prudente du Saint-Siège à la demande d'arrangement provisoire.

QUILLA.UME l" ET L'ÉQLISE.

La préconisation de M*^ de Méan au siège de Malines, rapaiseraent sur la question des prières pour le Roi et sur celle du serment de fidélité à la Loi fondamentale, la pacification du diocèse de Gand avaient consolidé le pouvoir royal.

Aucun obstacle de nature religieuse ne séparait plus le Roi de la majorité de ses sujets et rien n'était plus aisé pour le souverain que de s'attacher, par une politique prudente, le clergé et les catholiques, auxquels leur religion faisait un devoir de respecter le pouvoir et de lui obéir.

La révolution belge ne devait éclater que neuf ans plus tard. Jamais les catholiques n'y eussent participé, jamais ils n'eussent fait alliance avec les libéraux, si le Gouvernement ne leur avait donné de nouveaux griefs et n'avait empiété sur les droits et les libertés de la religion.

La joie causée par la paix des consciences avait fait oublier aux catholiques tous leurs sujets de mécontentement : la promulgation d'une constitution, repoussée par les notables et condamnée par le Saint-Siège ; l'accès aux fonctions publiques suborbonné à l'obligation de prêter un serment censuré par les évèques ; les tracasseries de la police; les bulles arrachées des temples; la persécution contre le clergé .flamand; la condam-

LE ROI ET LES CATHOLIQUES EN l822. 261

nation de Tévêque de Gand, son exposition en effigie entre deux voleurs, l'arrestation de ses vicaires généraux, poursuivis pour des crimes imaginaires : tous ces souvenirs odieux s'évanouissaient dans l'allégresse générale de la réconciliation.

Pour mettre fin à tant de difficultés, il n'avait fallu qu'un mot, qu'une simple explication de la portée du serment constitutionnel! Et ce mot, on l'avait attendu sept ans I

Quels bons effets n'eussent pas produits un peu de condescendance de la part du Roi, quelques prévenances envers le clergé, si longtemps humilié, quelques charges et dignités conférées aux catholiques, écartés jusque-là par d'honorables scrupules de conscience des fonctions publiques?

Guillaume ne devait pas suivre cette ligne de conduite, dictée par la plus élémentaire prudence comme par le bon sens politique. Les succès qu'il s'imaginait avoir obtenus l'avaient grisé.

A quoi bon ménager la religion catholique? ne pouvait-il pas la soumettre à son autorité, comme la religion calviniste et les autres sectes qui se partageaient les provinces septentrionales? Rome s'était montrée si conciliante : n'avait-elle pas renoncé à exiger satisfaction de l'expulsion de son envoyé, M*^ Ciamberlani? n'avait-elle pas évité de promulguer solennellement la condamnation portée contre la Loi fondamentale et le serment constitutionnel? n'avaitelle pas donné les bulles à M«^ de Méan? n'avait-elle pas permis des prières publiques pour un prince protestant? La mort de M^^ de Broglie, croyait fermement

463 GCILI.AUME I*"' ET L ÉGLISE.

le Roi, n'avait-elle pas seule empêché le Pape de destituer cet évêque (i)?

Cette condescendance du Saint-Siège, son ardent désir de paix et d'entente n'iraient-ils pas plus loin encore? En obtenant un concordat, qui viendrait consacrer toutes ses prétentions, le Roi ne pouvait^il pas, d'accord avec le Pape, organiser une Eglise belgique, calquée sur l'ancienne Eglise gallicane, instrument toujours docile entre les mains des rois de France?

Tel fut le but que se proposa Guillaume et dont il prescrivit l'exécution à sa diplomatie.

La conclusion d'un concordat était depuis longtemps désirée par le Saint-Siège et impatiemment attendue par les catholiques.

Nous avons exposé, au premier chapitre de cet ouvrage, combien la situation religieuse du royaume des Pays-Bas rendait nécessaire un arrangement des affaires ecclésiastiques. Cette situation quoique améliorée à certains égards depuis i8i5, continuait d'exiger la conclusion d'un concordat.

Les provinces méridionales étaient régies, il est vrai, par le concordat de 1801, mais cette convention n'avait aucune valeur pour la Hollande, qui, on s'en souvient, constituait un pays de mission (2) et même

(1) Rapport lies plénipotentiaires hollandaie an Roi, du 8 mai l^J. Copie. L. tteeueit de Jonghe, 1. 11, p. 397.

12) Heeft /tel Concordant van 1801 met de daarblj gtvotgde orgameke artiktltn kraehl von «let iiour de Cathalykfn in de Noordclijlit Prtniinden von hel Kiningrijk der Nfdn'laaden ? rfoor H. Van Lottom, R, C, Poêloor le Obdam. Amaterdam, A. Koning, s. d. [1816], in-S*, 27 pp,

URGENTE NÉCESSITÉ D'uN CONCORDAT. 263

sa valeur en Belgique, bien qu'affirmée par le Gouvernement, était, non sans raison apparente, très discutée parmi les catholiques. Nous avons vu Tévêque de Gand soutenir que cette convention avait perdu toute valeur depuis qu'elle avait été abrogée par les déclarations formelles de Napoléon lui-même et par la fameuse circulaire du gouverneur général de la Belgique, en date du 7 mars 1814 (i). La congrégation des affaires ecclésiastiques ^tait occupée de la question et, après de longues délibérations, avait dissipé les doutes à cet égard en proclamant que, jusqu'à ce que le Saint- Siège en eût décidé autrement, le concordat de 1801 conservait sa valeur en Belgique, « excepté seulement les articles concernant des privilèges accordés à celui qui gouvernait à cette époque et qui ne sont accordés qu'aux souverains catholiques seulement » (2).

Cette restriction visait précisément l'article 5, qui conférait au premier consul le droit de nomination aux évêchés, et l'article 16, qui lui reconnaissait tous les

(1) Voir plus haut, p. 218.

(2) Dès 1814, le Saint-Siège avait été saisi de la question suivante : « An in Belgarum Regno, nunc a Gallia sejuncto, subsistât usque ad futuram Sanctae Sedis revocationem, concordatum inter Ipsam et Gubernium Gallicum initum? An sola provinciarum illarum separatio a Gallia sufficiat ad dicti concordati extinctionem? » Dans sa séance du 17 août 1817, la congrégation des affaires ecclésiastiques extraordinaires décida : « Conventio anni 1801, confirmata per litteras apostolicas incipientes Ecdesia Chrùstif donec S. Sedes secus décernât, vim suam in Belgio habere pergit, exceptis tantum articulis respicientibus privilégia concessa ei, qui tune temporis regnabat, quaeque non nisi Gatholicis Principibus conceduntur. » RS. II, Beloio, n* 34. Memoria nul Concordaio del iSOl in rigvardo al Belgio. Cette réponse, approuvée par le Pape, le 10 janvier 1818, lut transmise, le 17 janvier, aux évêques de la Belgique par le comte van der Vrecken, qu'ils avaient envoyé à Rome porteur de plusieurs questions posées au Saint-Siège. Belgio, iJgennaio 48i8. Dubii proposti alla S, Sccfe

»e* GUILLAUME l" ET L EGLISE.

droits et prérogatives dont jouissait l'ancien gouvernement. En portant ce jugement, la congrégation n'avait fait qu'appliquer l'article 17 du concordat :

H II est convenu entre les parties contractantes que, dans le cas où quelqu'un des successeurs du premier consul actuel ne serait pas catholique, les droits et prérogatives mentionnés dans l'article ci-dessus et la nomination aux ëvëchés seront réglés, par rapport à lui, par une nouvelle convention. »

La délimitation des diocèfln et l'enchevêtrement, dans certaines parties du royaume, des juridictions ecclésiastiques continuaient à réclamer une nouvelle circonscription épiscopale ; de même, l'augmentation de la population, déjà sensible depuis la paix, et l'immigration parmi les catholiques de nombreux fonctionnaires calvinistes imposaient la création de nouveaux évcchés.

La seule modification que devaient subir les divisions ecclésiastiques par l'adjonction, en i8a3, à l'évêché de Namur du Grrand-Duché de Luxembourg, jusqu'alors rattaché au diocèse de Metz, allait, d'un coup, porter l'étendue de la juridiction du vieux M*' Pisani à plus de dix mille kilomètres earrjs, en pays montagneux, dépourvu de voies de communication faciles (i),

L'Eglise de Liège était vacante depuis 1808, celle de Gand l'était devenue en 1821, de môme celle de Tournai,

du diverii Ordinnrii del Betgio iu( giuramento td allri oggetti, porlati a Roiaa dal S' Caaie van der Vi-eckeii, cou tut reiolttziani. RS, t'il, IX, n* ZIO ; Pabsi-

BASsi,MinUlro,f8fB.

(1) y4JMpiemfcr«/Sî3. Arrêlé royal, n" 116, autorisant la mise à exiicntion du bref du Saint-Père, doDné le S août précédent, et platani sous la Juridiclion spirituelle ite l'évèque de Namur les paroisses du Grand-Duché de Luxemboarg et des cantons deCouvin et de Philipperille. (Non inséré an Jotmtal officiel ; Pmitumie, 2^ s., t. VII, p. %1.)

PÉNURIE d'ÉVÉQUES. 265

dont révêque, M.^ Hirn, était mort le 19 août 1819 (i). Il ne restait pour toute la Belgique que le vieil évêque de Namur, M^^ Pisani de la Gaude, plus qu'octogénaire et infirme, et rarchevêque de Malines, lui aussi de santé délicate et sur lequel retombaient toutes les charges de répiscopat (2). L'ancien évêque de Ruremonde, van Velde de Melroy, avait, pendant longtemps, rendu de grands services par la collation des SS. Ordres et l'administration du sacrement de confirmation ; mais, par suite de ses infirmités, il était, à son tour, devenu incapable de toute fonction épiscopale (3).

(1) Cette mort avait été le signal de nouvelles difficultés avec le Gouvernement. Le chapitre avait nommé vicaires capitulaires les trois vicaires généraux de feu l'évêque, Godefroy, du Vivier et Maton ; le Gouvernement prétendit ne reconnaître que le premier, à l'exclusion des deux autres, et Godefroy exerça seul sa charge. Ses deux collègues réclamèrent et soumirent la question au Saint-Siège, qui régla l'affaire à l'amiable, conlormément à l'avis de la congrégation réunie le 9 janvier 1820. — Note adressée à M" Mazio, le 16 décembre 1819. RS, tit. IX, n* 270; Paesi-Bassi, Ministro, 1819; lettre du baron Goubau au chapitre de Tournai, le 27 août 1819 (copie); lettre de M" Mazio au P. Grandi, secrétaire de la congrégation et procès-verbal de la séance du 9 janvier 1820. RC, Belgio, n* 12, Poshione su i Vicarj capitolari di Toumay.

(2) Les charges de son ministère avaient empêché le prince de Méan de siéger à la première Chambre des Etats Généraux en 1819; il s'en excusait en ces termes : «M*' l'ancien évêque de Ruremonde étant maintenant complètement hors d'état de pouvoir plus faire aucune fonction épiscopale; M*' l'évêque de Namur étant obligé de restreindre les siennes uniquement aux limites et aux besoins spirituels de son diocèse, et encore est-ce tout ce qu'on peut prétendre de lui à cause de son grand âge et de l'état précaire de sa santé, et M"' révèque de Tournay étant mort, je reste à présent seul pour tout ce qui requiert l'ordre de l'épiscopat. » Le prince de Méan au baron Goubau, le 20 septembre 1819. M, Papiers de Méan, Correspondance avec le baron Goubau.

(3) M*' van Velde de Melroy mourut à Bruxelles, le 22 janvier 1824. C'est par milliers qu'il faut compter les ecclésiastiques auxquels il conféra les ordres sacrés et par millions les fidèles auxquels il administra la confirmation. Voyez quelques chiffres dans Bouquié, Almanach du Clergé catholique romain des Pays-Bas pour Vannée MDCCCXXVI. Bruxelles, 1826 pp. 378, 380, 381, et dans Rembry, 0. r., p. 33, note 3.

Dans ces conditions, les ordinations, les consécrations d'autels et de vases sacrés, les confirmations ne pouvaient plus se faire sans de grandes difficultés.

Les séminaristes de la Belgique entière étaient acheminés vers Malines, Namur ou Trêves même, pour y recevoir la prêtrise et Ton signalait, dans plusieurs provinces, nombre de bons catholiques, mariés et pères de famille, qui n'avaient jamais eu Toccasion de recevoir le

sacrement de la confirmation (i).

Nous avons vu qu'au cours des négociations exposées dans les chapitres précédents, il avait maintes fois été question du concordat, mais que le Gouvernement ne s'était pas, tout d'abord, montré disposé à entrer en pourparlers à ce sujet.

Nous savons qu'il avait, par son arrêté du lo mai 1816, remis en vigueur le concordat de 1801 et les articles organiques, bien qu'il déclarât ne le faire qu'à titre provisoire, pour éviter l'anarchie dans les affaires ecclésiastiques et en attendant une nouvelle convention avec le Saint-Siège (2).

De même, lorsque la réponse du Pape aux évêques belges eût déterminé la portée exacte de ce concordat dans les provinces méridionales, le baron Goubau

(1) InstruTkioni per M^' Nasalli. R8, tit. IX, n* 256; Paesi-Bassi, Concordato, iSfS-i824.

(2) Note deReinhold au cardinal secrétaire d'Etat ConsaWi, 18 août 1816. R$, tit. IX, n* 270; Paesi-Bassi, Mmistro, 1810,

l'aumônier général BUYDENS. 267

n'avait pas hésité à essayer de donner le change, en écrivant à l'archevêque de Malines le billet suivant :

« L'évêque de Namur, par une lettre confidentielle, m'imforme, cher Prince, que l'évêque de Tournai, ainsi que Barrett, ont reçu de Rome des nouvelles officielles, en date du lo janvier, qui leur déclarent que le concordat de 1801 doit être maintenu et observé au moins provisoirement dans tous ses points (i). »

Il oubliait les articles 5, 16 et 17. Les événements devaient se charger de les lui rappeler.

Jamais, en effet, le Gouvernement ne pourrait créer jine Eglise nationale sans évêques. Pour avoir des évêques, il fallait des bulles d'institution canonique; il fallait donc forcément s'adresser au Saint-Siège et négocier, car l'épiscopat était près de s'éteindre en Belgique.

Bien que le Roi eût nommé M«^^ de Méan à Malines et que le Saint-Siège l'eût préconisé, on comprenait, à La Haye, que c'était là une faveur extraordinaire qui ne se renouvellerait pas et le Gouvernement avait essayé de parer, par un expédient, à la pénurie d'évêques, en proposant d'élever à la dignité d'évêque m partibus infidelium l'abbé Buydens, ancien doyen de Bruges, récemment nommé aumônier général des troupes catholiques de Sa Majesté. Ces hautes fonctions, prétendait le Gouvernement, demandaient à être entourées de tout l'éclat possible et la dignité épiscopale relèverait encore

(1) Le baron Goubau au prince de Méan, 9 avril 1818. M, Papiers de M^AN, correspondance avec le baron Goubau.

leur prestige en mùinc temps que celui de la religion

Le Roi se fût assuré ainsi un évêque à ses ordres qui pourrait parcourir la Belgique et y administrer les sacrements de l'ordre et de la confirmation. Mais le Baint-Biège ne fut pas dupe de cette manœuvre. Bien, du reste, ne recommandait Buydens à sa faveur: ce protégé du Roi avait, au point de vue des mœurs et de la piété, une réputation déplorable ot il avait eu avec son ancien supérieur, l'évèque de Crand, de retentissants démêlés. Les prétextes ne manquèrent pas au Pape pour refuser cette nomination (a). Buydens ne s'en donna pas moins le ridicule de prendre l'anneau et la croix pectorale et de publier des mandements. Jouant au militaire comme il singeait l'évèque, on pouvait le voir chaque matin caracoler, botté et éperonné, à l'Allée-Verte (3), Ses excentricités finirent par lasser ses protecteurs, et le Roi, ne parvenant pas à tirer de son aumônier général le parti qu'il en espérait, prit prétexte de son inconduite et de sa négligence à remplir ea charge, pour le révoquer (4)-

(1) Reiahold au cardinal si 1817. R8, lit. K, n- 270; P Vgumônerit militaire.

(2) La cardinal Goosalsi, secrétaire d'Elat àReinhold.H avril b121 juillet 1817, minutes. RS, ibidem.

(3) Enquêtesur la condaite de Buydens. RS,ibtd«m.

(4) Le comte de Celles au cardinal secrétaire d'Etat, délia Somaglia, le 1" février 1^7. RS, tit. rx, n* 270; Paesi-Bassi, ibidem. D'après la notice biographique insérée dans le Recueil des mandements, etc., du prince de Broglie, èvéqae di Cand, p. li, Buïdens aurait encouru la disgrâce du Gouvernement pour avoir refusé de publier la bulle du jubilé de 18^, revêtue du placi^t royal. L'adversité le ramena dans la bonne voie, il consacra les dernières années de sa vie à la prière et à la pénitence et mourut, le 21 janvier 1838, à l'âge de soixante-dis-huit ans.