DES SUBSTITUTS DE LA MONNAIE METALLIQUE

On donne ce nom aux divers procédés employés précisément pour économiser l’usage de la monnaie métallique comme intermédiaire des échanges.

1° Les billets de banque.

Dans l'organisation actuelle dont la base est encore métallique au moins partiellement, les billets de banque sont une monnaie représentative de la monnaie métallique. Comme tout bon payable à vue et au porteur, ils sont convertibles à tout moment en monnaie métallique.

Us se distinguent des effets de commerce : lettre de change, billets à ordre, promesses, en ce que ces derniers ne sont convertibles qu’à terme, à une échéance déterminée. Il y a encore cette différence que la garantie de la banque est une garantie collective plus étendue jusqu’au point de pouvoir être celle de toute la nation. L'effet de commerce revêtu de plusieurs signatures est déjà collectif.

Les billets de banque représentent en général soit de la monnaie métallique, soit des valeurs commerciales escomptées, c’està-dire remises à un tiers qui en avance T import au bénéficiaire, moyennant une réduction variable suivant le taux de U escompte; la valeur commerciale escomptée est donc la garantie, le gage de l’escompteur; cette dette n’est libérée que si elle est payée à l’échéance par le débiteur.

Cette forme de crédit est à la fois réelle et personnelle : réelle en ce que l’avance est faite contre remise de valeurs commerciales; personnelle en ce sens que ces valeurs ne reposent ellesmêmes, sauf convention contraire, que sur la solvabilité générale des signataires de ces valeurs et la confiance inspirée par cette solvabilité et accessoirement leur honorabilité ( credere , d’où crédit fiduciaire; fides, foi).

Le crédit immobilier est en apparence plus sûr, mais les valeurs immobilières sont encore actuellement plus difficiles à escompter que les titres commerciaux ; de même le crédit mobilier.

Cependant l’expérience des assignats ou bons territoriaux en

France, ne prouve rien contre le crédit foncier; ces assignats ne correspondaient pas aux transactions immobilières, la valeur d’ échange de ces biens fonciers ne pouvant être déterminée que comme résultat de l’échange; on commit la même faute, plus tard Owen dans sa branche d'échange; les assignats avaient dégénéré en une simple monnaie de papier, pu une opération de crédit public; l'émission excessive de ce papier bouleversa naturellement tous les prix; la dépréciation de ce papier indiquait quelle aurait dû être la limite naturelle de son émission, c est-à-dire la valeur même des terres vendues à crédit ; quant aux terres à vendre, elles n’auraient dû donner lieu qu’à l’émission d’obligations hypothécaires à concurrence d’une partie de leur valeur et amortissable au fur et à mesure des ventes.

Quant aux billets de banque, les expériences fartes en France et en Angleterre prouvent qu’ils peuvent circuler avec cours forcés sans qu’l y ait baisse de ce papier, à condition que leur émission corresponde exactement à la avleur des titres commerciaux escomptés au moyen de ces billets. Le cours forcé des billets de banque ne doit donc pas être confondu avec les papiers que les Etats eux-mêmes peuvent émettre à raison de leurs besoins financiers. Ce papier ne devrait jamais servir de monnaie, sinon il exercerait une influence sur les prix, y compris ceux de l’or et de ]’ argent. Ces billets d’Etat, cette monnaie de papier émis avec cours forcé, constituent des emprunts déguisés; le billet de banque est une forme vicieuse de ces emprunts. La confusion du crédit public et du crédit privé a été la cause de la ruine de plusieurs banques de commerce (Law, Banque de Suède, etc.) ; de même la confusion du crédit foncier et commercial. Cette confusion existe encore en partie dans la Banque de Bulgarie; elle fait des prêts sur hypothèque : ceux-ci s’élevaient, en 1914, à environ 30 millions alors que le portefeuille n'était que de 24 millions et demi. Cette Banque avançait de même environ 19 millions à l’Etat, aux départements et aux Communes.

A des fonctions différentes, il faut des organes différents. Cette différenciation croissante caractérise l’évolution progressive du crédit comme celle de toutes les institutions sociales où, dès lors, l'homogénéité confuse originaire fait place à une hétérogénéité mais coordonnée.

Parmi les causes qui peuvent amener le cours forcé des billets de banque, il faut distinguer : 1° les crises commerciales et finan-

cières qui, en épuisant les stocks métalliques des banques, les forceraient à liquider si elles n’étaient pas autorisées à suspendre la convertibilité de leurs billets en espèces; 2° les besoins pressants d’argent de l’Etat provenant de l’insuffisance ou du rétard dans la rentrée de ses ressources, de ses difficultés à emprunter ou des conditions onéreuses pour lui à emprunter; s’il s’adresseà la Banque pour obtenir des avances en billets, cette émission non commerciale de billets ruine le crédit de la Banque et tend à amener le cours forcé.

Voilà le danger pour les banques à base métallique et dont le crédit n’est pas nettement séparé de celui de l’Etat.

Cependant une cause plus générale, réellement organique et bienfaisante, tend à la suppression, à l’intérieur de chaque société, de l’ancien principe de la convertibilité en espèces; c’estl’évolution même de la monnaie et du crédit qui tend à substituer de plus en plus la monnaie de papier à la monnaie marchandise, et même à économiser la monnaie de papier.

La monnaie fiduciaire ou représentative remonte à la plus haute antiquité. eC sont des jetons, des morceaux de cuir. On en fait usage dans les villes assiégées. Un siècle avant Jésus- Christ, un empereur de Chine émet des pièces de cuir blanc comme monnaie, à un taux très élevé; il a soin de s’assurer le monopole de l’émission, en réunissant dans un parc tous les daims blancs et en défendant à ses sujets d’en posséder de semblables. Au XIIIe siècle de notre ère, en Chine encore, on crée un papier monnaie fait de produits végétaux

Le plus ancien spécimen de véritable billet de banque figure au British Muséum : c’est un billet émis en 1450, sous l’empereur Hung-Wu (21e dynastie), antérieur de deux siècles à ceux de la. Banque de Stockholm (1656).

L’origine des billets de banque en Europe remonte aux banques de dépôt créées tout d’abord en Italie, à Venise en 1171, à Gênes, la Banque de Saint-Georges en 1407. Celles-ci avaient été précédées par les établissements de l’Ordre des Templiers, fondé en 1118. (Lire aussi du Dr Eriedlaender: Die Münzen de Johanniter-Ordens and Rhodus (13096fis, lo22. Berlin, 1843, trad. française de V. Langlois, Paris, 185.)

Les Banques de Barcelone, Amsterdam, Hambourg, Nuremberg, suivirent. Ces banques de dépôt furent créées primitivement

surtout pour obvier à la grande variété des monnaies en circulation dans les centres commerciaux ainsi qu’aux fraudes et aux altérations dont elles étaient l’objet. On en était arrivé au point que chaque fois le marchand devait peser et vérifier la monnaie qui lui était remise. On prit l’habitude de déposer cette monnaie dans les banques où elle était pesée et estimée une fois pour toutes et inscrite au nom du déposant pour sa valeur réelle.

L’argent inscrit au crédit des particuliers s’appelait argent de banque ou argent de compte ; il donnait un agio , une prime correspondante à la dépréciation moyenne des monnaies. En outre, l’argent était ainsi bien gardé. En Angleterre, c’étaient spécialement les orfèvres qui recevaient l'argent en dépôt; surtout depuis que les dépôts faits à la Tour de Londres avaient été violés par le roi.

Le dépositaire, banque ou particulier, remettait au déposant un récépissé’ qui donnait droit au retrait en bonne monnaie de la somme y spécifiée. Ce récépissé pouvait être cédé; il circulait donc comme intermédiaire des échanges, comme substitut de la monnaie métallique. Sa circulation constituait par elle-même un virement.

Les banques de dépôt se transformèrent naturellement en banques de virement ; comme celle de Yenise, elles firent les paiements entre déposants par des transferts.

De là pour les banques de dépôt et de virement une nouvelle simplification consistant à émettre, au lieu de récépissés écrits, d’abord des billets en partie imprimés sauf les sommes, les noms et l’échéance, représentatifs des dépôts, et puis des billets impersonnels et d’un import déterminé, sans échéance fixe, circulant sans écriture de la main à la main et toujours convertibles en espèces.

Le changement opéré est que sous sa première forme, le récépissé était garanti par un dépôt spécial, tandis que maintenant sous sa forme de billet de banque, il n’a plus qu’une garantie générale ; tous les billets émis sont garantis par la masse totale et équivalente du stock métallique. (Currency priple d’A. Smith par opposition au banking principle). Même évolution pour le crédit public : d’abord gage et but spéciaux, puis généraux, mais le crédit de l’Etat évolua plus lentement que le crédit privé.

Sous cette forme, les banques observèrent bientôt que, malgré

leur convertibilité à vue, les billets de banque n’étaient pas présentés immédiatement au remboursement en espèces, d'où la conclusion pratique qu’elles pouvaient disposer, en vue du crédit, d’une partie de leur stock métallique ou, ce qui est encore plus simple, émettre plus de billets qu’elles ne possédaient de métaux. Dès lors s’organisèrent les banques d’escompte et d’émission dont la première fut fondée par Palmstruck, à Stockholm, en 1658.

Alors nous sommes dans le stade fiduciaire du crédit ; sa base n’est plus qu’en partie métallique. Dans le système actuel, le billet de banque peut donc être défini : « un titre émis par un banquier, titre par lequel ce dernier s’oblige à payer à vue et au 'porteur la somme inscrite sur ce titre, en espèces métalliques ayant cours légal », ou en titre de même import et valeur qui rentrera à la banque à l’échéance de l’effet escompté.

L’évolution opérée est que la banque est de plus en plus une collectivité soit de capitalistes, soit nationale, et qùe la convertibilité n’est plus en partie qu’une fiction. Le billet devient convertible en espèces métalliques comme il l’était déjà en tous autres produits

Organisation des Banques. Types différents :

Banques d’Etat : Russie, Suède, Bulgarie.

Mixtes : Allemagne, à capital privé, mais dirigées par l’Etat qui peut racheter les actions.

Banques privilégiées : France, Belgique, Pays-Bas, Espagne,

etc., etc.

Mixtes : Banque de Londres, coexistant avec 63 provinciales survivantes d’avant 1844.

Banques libres : Etats-Unis (4,370 nationale), Ecosse, aucune réglementation, mais responsabilité illimtée de chaque actionnaire.

Partout (sauf Ecosse) existe une réglementation pour garantir l’émission.

Divers principes adoptés :

1° Limitation de l’émission au chiffre de l’encaisse (Currency principle), 450 millions garantis par la Dette de l’Etat en Angle-

terre (Act de 1844 de R. Peel, avec division de la banque en deux directions :