Les chèques

Un chèque est, comme le billet de banque, un titre substitué à la monnaie métallique comme, intermédiaire des échanges, avec cette différence que ce titre est émis par un particulier à charge de son banquier et non par le banquier à charge de lui-même. Le système s’introduisit et réussit en Angleterre par opposition du public au privilège de la Banque d’Angleterre.

Le chèque est payable au porteur ou à une personne déterminée ou à l’ordre de cette personne. C’est un ordre adressé par un particulier à son banquier de payer la somme inscrite sur "Se chèque. Ici l’émission est faite par le particulier.

Le système des chèques paraît avoir été en usage à Anvers dès le XVIe siècle; il y fut observé en 1557 par Th. Gresham, l’envoyé de la| reine Elisabeth, sous le nom de « Bewys » et il en préconisa l’adoption dans son pays; toutefois il s’établit et s’étendit en Angleterre, surtout en vue d’obvier par un moyen détourné au privilège de la banque.

Pour que cet ordre soit exeécuté, il faut nécessairement que celui qui crée le chèque ait un crédit chez son banquier. Dans ces

conditions, le chèque est un substitut au moins momentané de la monnaie métallique; dans certaines conditions d’organisation, cette substitution peut devenir encore plus complète et même définitive.

C’est ce qui est réalisé déjà dans certains pays de deux manières :

1° Par l’usage du chèque barré;

2° Par l’institution du Clearing bouse.

Le chèque barré, en usage en Angleterre et aux Etats-Unis, introduit enBelgique et bientôt en France n’est jamais payé ni en espèces métalliques , ni en billets de banque. Il peut donc être perdu ou volé sans risque; il ne peut être utilisé par celui qui l’a trouvé ou pris. Il y a donc non seulement économie de monnaie, mais accroissement de sécurité.

Le carnet de chèques barré n’est délivré qu’à des personnes solvables et sous la garantie rigoureuse de deux cautions connues et solvables; la provision en banque n’est, dès lors, plus une condition indispensable; s’il existe une provision, le client peut la dépasser; il est simplement débité de l’excédent et paie à son banquier sur cet excédent 1 % de plus en général que le taux d’escompte de la Banque d’Angleterre.

Voici comment s’emploie le chèque barré : le trfulaire du carnet remet à celui qu’il veut payer un chèque détaché du carnet ; sur ce chèque il a tracé d’avance ou trace deux lignes parallèles, verticales ou diagonales. Entre ces lignes, celui à qui le chèque est remis inscrit le nom de son prppre banquier et le transmet à celui-ci.

Le banquier remet ce chèque avec tous les autres chèques du même genre qu’il a reçus au cléaring house où se fait la compensation des chèques entre tous les banquiers.

Un inconvénient des chèques, c’est la difficulté de connaître le crédit des tireurs; de là h usage existant à New-York, mais peu généralisé encore, de faire usage de chèques marqués ou poinçonnés indiquant ce crédit (voir projet Solvay). Ce chèque pourrait être délivré par les bureaux de postes ; il comporterait des séries de chèques d’import maximum variable, 5, 10, 20, 100, 1,000 unités comme pièces et billets actuels; l’import maximum en serait garanti par le bureau d’émission, soit un carnet de 100

chèques de 50 francs chacun ; le- compte de son tituliare serait débité de cinq mille francs. Avec ces chèques, il peut faire des achats inférieurs à 50 francs et pouvant s’élever en tout à 5,000 francs; partout ces chèques seront reçus en paiement puisqu’ils sont payables à vue aux bureaux de la Poste où chaque commerçant affilié peut même se contenter de le faire inscrire à son crédit.

Le système des chèques facilite donc les règlements par compensation : si les parties ont le même banquier, celui-ci n’aura qu’à écriturer l’opération. Il déduira l’import du chèque à lui transmis du compte du tireur et le transférera au crédit du bénéficiaire. Le chèque représente alors en réalité un mandat de virement. La Banque Nationale de Belgique fait depuis 1896 ces opérations pour ses clients ; ainsi la monnaie métallique est totalement économisée comme intermédiaire.

Le même perfectionnement a été adopté pour le service des chèques à la Caisse d’épargne de l’Empire d’Autriche. (Loi du 28 mai 1882, Annales de VI. des Sc. s ., 1896, et aussi en Suisse et en Belgique.

Le fonctionnement des chèques ou mandats de virement est de la plus grande simplicité dans l’hypothèse d’une ville isolée du reste du monde et possédant une banque unique où chaque habitant a un crédit. Tous les paiements peuvent s’y faire par des remises de chèques et par des transferts. Il en est de même pour une institution spéciale et tous ses clients, comme une Caisse d’épargne. Dans ce cas, l’or et l’argent ne sont plus intermédiaire des échanges, mais peuvent rester étalons.

Mais qu’adviendra-t-il dans un système où il y a deux banques, chacune ayant une clientèle différente. A... ayant pour clients a et B. . . ayant pour clients b?

Les transactions des clients a entre eux se liquident comme ci-dessus chez A..., celles des client b entre eux, chez B...

Pour les transactions de a avec b, si a doit payer b, il lui remettra un chèque sur son banquier A... ; ce chèque, b le remettra à son banquier B... qui pourra l’encaisser chez le banquier A... Seulement cet encaissement pourra être évité si A... et B... sont en compte, si A..., par exemple, a reçu lui aussi des chèques sur B... Dès lors, A... et B... pourront régler leur situation par une simple inscription à leur compte courant réciproque.

Il en sera de même si, au lieu de deux banques, il y en a un plus grande nombre. Seulement alors s’introduit un nouveau perfectionnement permettant de généraliser encore l’économie des transferts de monnaie métallique et même des billets de banque. Il suffit que les divers banquiers adoptent un banquier commun où ils aient eux-mêmes un compte courant.

Dès lors chacun des banquiers A, B, C, D, E, etc., peut envoyer en même temps et périodiquement son commis à la banque centrale avec tous les chèques, etc., qu’il a reçus payables par les autres banquiers. Là, à la banque centrale, on dressera leur compte réciproque par doit et avoir. Les différences mêmes entre ces comptes ne devront pas être réglées effectivement, mais simplement inscrites au droit ou à l’avoir de chaque banquier sur les livres de la banque centrale. lout aura été réglé et payé sans qu’une seule pièce de monnaie métallique, un seul billet de banque aient été déplacés. Signalons l’importance d’une telle institution pour les coopératives ouvrières de production et de consommation si elles avaient une banque centrale.

Ce perfectionnement est réalisé par les Clearing-house. Il faut remarquer l’importance d’une telle institution pour les coopératives ouvrières de production et de consommation si elles avaient une banque centrale.

Les Cearing-house sont la systématisation de pratiques commerciales bien plus anciennes. Ainsi, autrefois à Lyon, il était d’usage dans le commerce de faire tous les paiements seulement à quatre époques fixes de trois en trois mois correspondant aux anciennes foires de la ville. Pendant les trois jours que duraient les paiements, toutes les affaires se soldaient ensemble. Les marchands se rassemblaient à la Bourse (banque) pour faire ce qu’ils appelaient des virements; ainsi ils réglaient uniquement les différences de leurs comptes réciproques. La Chambre de compensation de Lyon cessa d’exister en 1793 avec la suppression de la liberté d’association.

Au contraire, Edimbourg eut son Clearing dès 1760. Celui de Londres date de 1773. Il y en a à Manchester, Liverpool, Edimbourg, Glasgow.

L’Angleterre prit la tête de l’évolution économique par suite de son développement commercial; elle usa surtout des chèques et du Clearing par le fait même qu’elle semble n’avoir jamais possédé les usages en vigueur à Lyon, Bruxelles, Anvers, Brême,

Hambourg. (Description du fonctionnement du Clearing de Londres, p. 14 de mon Crédit commercial ).

De nouveaux perfectionnements se sont introduits en Angleterre. En 1876 a été fondé la Coton Clearing-house ; le système du Clearing y fut appliqué pour la première fois au ommerce des produits mêmes ; on crédite ou on débite en effet en marchandises. En 1882 est fondé la Seulement Association dans le. but d’assurer le paiement final d’affaires à terme; enfin la fondation de la Cotton Bank compléta le système pour faciliter les paiements. (Schulze Gavernitz, La Grande Industrie , p. 107. — Journal of the Insitute on Bankers, 1880-81. — Arthur Elles, , The Clearing System avplied to trade and distribution, pp. 208- 240.)

Le système a été appliqué aux titres et aux marchandises : café, laines, sucre, coton, huile. Les soldes sont établis non seulement en monnaies mais en marchandises. ( Bulletin de l’Institut international de Statistique, t. X, 2e livraison 1897. Les Chambres de Compensation et là Caisse de liquidation } par G. François.)

Total des opérations des Clearing de Londres et de province (y compris les liquidations du Stock Exchange et des consolidés) . (Complément de mon Tablaeu du Crédit commercial , p. 18.)

(En liv. st.)

(En liv. st.)

ou 307,200 millions de francs.

ou 350,075 millions à 25.10

la livre.

ou environ 375 millards

de francs

ou environ 400 miliards de frs

Dans ces opérations celles de Bourse interviennent pour un cinquième environ.

Aux Etats-Unis, le premier Clearing, celui de New- York, date de 1853; il ena à Boston, Philadelphie, Chicago, ect.

En France, la Banque de France, elle, a un clearing fonction-

nant pour toute la France, mais n’opérant en général que pour ses clients, onze banquiers, par mandats de virement.

Il y en a un à Vienne, un à Berlin, un à Hambourg, Stuttgart, Cologne, Brême, Leipzig, Breslau et Dresden, une douzaine en Italie, mais relativement peu importants.

Depuis 1896, la Banque Nationale de Belgique a mis en pratique l’usage des mandats de virement. Elle vient d’organiser un Clearing réclamé par moi depuis près de cinquante ans.

Il y en a en Australie.

En 1898, à la Banque de l’Empire à Saint-Péterbourg, et en 1899 à M ose au et en Autriche à Vienne.

La conséquence de la non-application du système des compensations est l’immobilisation de capitaux énormes dans les caisses des commerçants, des banquiers et spécialement des banques privilégiées.

A: nsi tin décembre 1896, la Banque de France a une encaisse or et argent de plus de 3 milliards, soit de 67,13 % de ses engagements. Celle de Belgique, 36 %, et y compris le portefeuille étranger qui représente de l’or 72 % (les compensations n’y fonctionnent guère).

A celle d’Angleterre, l’encaisse était seulement 44 % de ses engagement (tin 1906 encaisse 961 millions de livres sterling, billets 712 millions de livres sterling).

Partout à des degrés divers, la circulation ressemble à une toapie dont la pointé seule est en métal ; cette pointe est très réduite, surtout en Angleterre.

Nous avons vu qu’en 1906 sa circulation en or était par tête de 61 fr. 30, en argent de 13.05, en billets de 13.55.

Si maintenant on tient compte des règlements par le Clearing de Londres, seul, en 1889, la circulation réelle et totale des valeurs par tête a été de 5,290 francs par habitant.

Seulement il faut observer qu’un chèque ne circule qu’une seule fois, tandis qu’une pièce de monnaie et un billet de banque peuvent circuler un très grand nombre de fois.

Dans ces conditions, on a essayé en Angleterre et aux Etats- Unis de noter la proportion % des paiements ou recettes qui s’effectuent dans les banques .

John Lubbock, en 1881, à la suite d'une enquête sur sa propre banque, constate la proportion suivante :

En 1881 pour Londres

Chèques ou mandats 96, 8d % 97,23 %

Billets de Banque 2,80% 2,04%

Monnaie métallique . .. 0,60% 0,73%

Septembre 1892 : Etats-Unis d’après l’enquête du Comptroller of Currency pour toutes les Banques Nationales d’émission.

Pour les Pour les 48 banq

. 3,475 banques d’émiss.ca •

Paiement p. C. nationales de New-York

Par chèques 92.35 90.61

Billets 7.53 8.10

Billon et dollars d’argent .. . i ,, , 1 0.41

Or - S U‘il 0.88

Recettes de la Banque de France en 1904 :

Espèces 4,309 millions, soit 2 p. c.

Billets 48,352 » » 36 p. c.

Chèques, etc 152,822 » » 62 p. c.

Dans certains Etats des Etats-Unis, les salaires mêmes sont payés en chèques.

La législation du chèque en Belgique est régie par la loi di>t 20 juin 1873; on ne peut pas faire d’offres réelles en chèques. La loi du 6-14 septembre 1895 l’a dispensé de l’enregistrement de m ême que les lettres de change, mandats à ordre, bons ou mandats de virement, accréditifs, billets de banque à ordre et généralement tous titres à un paiement au comptant et à vue sur fonds disponibles.

La lettre de change, le billet à ordre, le billet de banque sont frappés d’un droit de timbre, le chèque pas.