CHAPITRE VI

Les Mœurs parlementaires en Haïti : — Quelques extraits des Comptes rendus ofûcicls de la Session 1886.

Un éminent écrivain, habile à se jouer avec aisance dans les arcanes du droit constitutionnel, passant tout dernièrement en revue les aspects divers de la forme démocratique en France, aux États-Unis et en Suisse, écrivait dans la Revue des Deux-Mondes :

€ Dans la Confédération Helvétique, la volonté populaire fait tout, aux États-Unis rien, et en e France presque rien. »

M. Emile de Laveleye oubliait la démocratie haïtienne, une des plus intéressantes à examiner, à mon avis. Celle là est partie des mêmes principes que la démocratie française» elle a suivi pas à pas les mêmes chutes, les mêmes redressements. Elle va nous indiquer immédiatement ce que deviennent dans la pratique nos immortels principes, appliqués à quelque millier de lieues à une race jeune, active,

quoique peu entreprenante, et laquelle, en tant que nationalité, n*a point de passé qui puisse géner Textension de ces principes, dans leur application. C*est en suivant la même méthode d'examen, appliquée par M. de Laveleye, je veux dire en suivant le fonctionnement du pariemeniarisme, que nous allons trouver, sinon la lettre, du moins Tesprit de cette démocratie haïtienne, sœur de la nôtre.

Il n'est nul besoin d'ailleurs de s'égarer ici dans les textes.

En Haïti la volonté populaire suit docilement l'impulsion d'en haut, l'impulsion directe du chef de l'État. Elle veut ce qu'il veut, désir qui il désire, aime ceux qu'il aime — s'estime très heureuse d'être toujours avec lui en communion intime de pensées et d'actions.

Voilà le principe.

Le parlement, issu de cette entente intime, ne peut dès lors que suivre le mouvement. Il apporte à son tour à la marche générale des affaires un concours toujours dévoué, toujours affectueux etbienveilIanL

Voilà la conséquence.

Notre Conseil d'État n'ayant point encore un équivalent en Haïti, le rôle du perl«nent se trouve amplifié d'autant par la sanctioii obfigée des décrets et

des règfcnaents d'administration publique — ses rapports directs avec Texéeutif sont, par suite, plus répétés et, pour ainsi dire , plus pénétrants. Cette ÎDgérence va même, comme dernièrement, jusqu'à fixer les émoluments du plus petit des fonctionnaires de l'État. Tous détails qui créent entre les deux pouvoirs un commerce répété, lequel maintient toujours l'entente.

Voilà les moyens.

Le Pariement a tous les pouvoirs, et sagement n'use que de ceux qu'abandomiie le Pouvoir exécutif. C'est ainsi qu'insensiblement le conseil des secrétaires d'État — qualification officielle du conseil des ministres — est arrivé à retenir, sous la présidence du chef du pouvoir, l'initiative de toutes lois^ de toutes mesures à prendre pour le bien-être et la prospérité du pays. Et le travail créé au parlement par ce comité gouvernemental est tel, qœle propre pouvoir d'initiative des Chambres se trouve de fait annulé. Je crois, d'ailleurs, que ces honorables ne le recherchent pas, et en ce sens, à mon avis — jusqu'à nouvel ordre — ils font preuve d'un grand sens pratique.

Tel est le correctif, recherché par M. de Laveleye,

— au pouvoir envahissant du régime parlementaire

— et trouvé sans effort par la démocratie haïtienne.

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Au début de chaque législature, députés et sénateurs réunis en congrès écoutent respectueusement le programme que le chef de l'État vient leur lire, en grand apparat et entouré de ses ministres. Le clergé, le corps diplomatique et les principaux fonctionnaires de l'État assistent à cetie imposante cérémonie. Le canon tonne, les troupes sont rangées en bataille, toutes les cloches de la ville sont en branle. Entre temps, sous les combles du palais législatif — une fois les discours officiels lus en séance et distribués aussitôt imprimés à toute l'assistance — les bureaux du Sénat et de la Chambre fêtent, le verre en main : le Président, ses ministres, les représentants des puissances étrangères et quelques invités de distinction. C'est ce moment que le Président choisit d'ordinaire pour dire toute sa pensée, dans ce cercle restreint, sur ce ton aisé, familier et bienveillant, qui tranche singulièrement avec le discours officiel qu'il vient de lire — avec quelques hésitations de lecture, affectant même de chercher les mots — et qui est l'œuvre personnelle de ses ministres et de ses con-r seillers.

Puis chaque assemblée déploie, sur le local de ses séances respectives, le drapeau rouge et bleu. La vie parlementaire bat son plein.

Quelques débits de boisson reprennent aux abords

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des locaux parlementaires un regain d'activité. Et c'est là, dans certains — il faut connaître celui à la mode — que la gent politique se rattrape du mutisme parfois obligé d'une courte séance.

Pour modérer en effet les excès de paroles — il est souvent des soupapes qui n'obéissent plus au ressort — un règlement intérieur des plus sages fixe à un maximum de trois heures la durée de chaque séance. Et comme corollaire de cette mesure, il a été choisi — la session elle-même se déroule pendant les mois les plus chauds — les trois heures les plus torréfiantes de la journée, de midi à trois heures de l'après-midi.

Passé ce temps, bouclée la séance. Ceux qui ont un discours sur le cœur ou une interruption rentrée, ou encore qui ont coupé court eux-mêmes à une éloquence que ne secondait plus une gorge aride et desséchée, n'ont qu'à passer à côté — chez Théodosia la brune, ou Marietta la griffonne, ou toute autre débitante en faveur politique. Entre deux petits grogs ils débiteront leur petite affaire et tout le monde y gagnera, Théodosia en particulier et le pays en général.

Car, par un singulier retour, le pays — et j'entends par là la masse illettrée, celle qui raisonne peu et ne connaît de la politique que ce que son bon

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sens naturel lui commande — le pays, qui cependant respecte ses représentants, s'occupe fort peu de leurs fieiits et gestes.

Pour cette foule il n'y a qu'un chef : le Chef/ c'est-à-dire k Président.

N'essayez pas de leur faire entendre que sénateurs et députés sont aussi d'autres chefs dont la collectivité forme une puissance parallèle — laquelte détient une portion de la souveraineté nationale. Us vous comprendraient peut-être, mais ils ne vous croiraient pas.

Pour cette foule, pour le peuple, pour la masse, le chef de l'État personnifie seul la puissance souveraine. Qu'on l'entoure d'attributs constitutionnels, qu'on pare cette puissance des principes représentatifs, celui-là n'en reste pas moins, à leurs yeux, k seul et unique représentant de leur volonté. Ils n'en connaissent point d'autre, ils n'en veulent point connaître.

C'est un doux entêtement qui impose — et souvent bien malgré eux — aux chefs de l'État, en Haïti, une lourde responsabilité morale ; ils s'en défendent parfois, mais ils ne sauraient la dénier publiquement sans déchoir dans l'esprit de la nation.

Les gens intelligents ne s'y trompent pas, et on ne connaît pas de mouvement révolotiennaire en

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Haïti dont les- Chambres législatives aient été rol>jectif. C'est au palais présidentiel que courent les factieux. Le Président est renversé ; que sont devenus les grands corps de TÉtat? L^histoire d'Haïti n'en a jamais fait aucune mention.

Il ne faudrait pas entendre qu'en fait les assemblées parlementaires d'Haïti soient un composé de muets ou de législateurs passifs. Certains, j'en connais, ne dépareraient pas nos Chambres françaises; et comme travail, et comme éloquence, et comme promptitude de vues, pourraient y occuper une place éminente. Mais ceux-là connaissent la situation exacte dtt pays, ils savent que toute démonstration intempestive serait inutile, ne trouverait aucun écho, et, leaders inutiles, deviennent des collaborateurs précieux.

Il ne faudrait pas croire non plus que le pouvoir exécutif ne trouve pas quelque résistance; certains secrétaires d^État en savent quelque chose. Et si, en certains cas, les résistances ne sont pas devenues ou plus ardentes ou plus accentuées, c'est que le Président lui-même, avant de faire ses propositions, de les soumettre aux votes de l'Assemblée, a eu soin — ainsi que je l'indiquerai plus loin — de prendre langue et de discuter lui-même dans l'intimité avec

les principaux des Chambres le bon ou le mauvais côté de la question.

J'ai assisté) en me dissimulant un peu, à quelques séances. Et je ne dirai rien d'étonnant — pour ceux qui veulent bien prendre sérieusement le pays d'Haïti tel qu'il est, tel qu'il peut être après soixante années d'existence — en affirmant : que l'urbanité la plus grande préside à ces graves réunions, que l'autorité présidentielle y est respectée et qu'enfin la courtoisie mutuelle est le seul guide des discussions les plus passionnées.

Beaucoup d'assemblées européennes envieraient même la tenue générale de ces réunions.

Il arrive parfois, en Tétat, l'ordre du jour étant peu chargé, que la discussion languit ; la séance menace d'être levée d'une minute à l'autre. Ce qui arrive généralement lorsque aucun secrétaire d'État n'est assis sur les fauteuils qui sont attribués à TExécutif au centre de l'Assemblée.

Mais voici qu'un ou plusieurs secréi aires d'État descendent de cheval à la porte du parlement et entrent en séance.

Aussitôt chacun de reprendre place, et le Président d'adresser son plus gracieux sourire à ce sauveur qui vient jeter un peu de manne à des affamés de discussion et de harangues.

Tel est le petit colloque, toujours le même, qui s'engage. Je copie le premier procès-verbal officiel, n'importe lequel :

M. le Président : Honorable Secrétaire d*État, Ja Chambre est heureuse de vous posséder dans son sein et est disposée à entendre les communications que vous avez à lui faire.

M. le Secrétaire d'État (lisant) :

Messieurs les députés... (suit l'exposé et le texte de quelques dispositions législatives nouvelles ou décrets..., etc..)

M. le Président : La Chambre, Monsieur le Secrétaire d'État, vous donne acte du dépôt de ces documents, qui seront Tobjet de sa meilleure attention...

(Puis aussitôt et pressant ses paroles):

Et vu la présence du Secrétaire d*État des finances, nous allons intervertir (?) Tordre du jour pour passer à la discussion des conclusions du rapport du comité des finances...

Seulementsi les Secrétaires d'État ne sont pas venus pour discuter, si ce n'est pas l'heure voulue par le gouvernement, si enfin des affaires plus urgentes sollicitent leur travail auprès du Président — voici, par exemple, une réponse textuelle que j'ai découpée dans un des comptes rendus de la Chambre des députés :

M. le Secrétaire d*Éiat (s'adressant à TAssemblée) :

Messieurs, vous allez nous permettre de prendre congé de vous : S. E. le Président de la République nous attend à Turgeau pour prendre part au conseil des Secrétaires d'État. — Il est deux heures et demie environ, et nous sommes en retard.

M. le Président (s'adressaiU à F Assemblée) : Messieurs, le bureaa regrette vivement que MM. les Secrétaires d*État ne puissent pas continuer la discussion des différents points de Tordre du jour qui les concernent et se rendent à Tappel du Président de la République, qui les attend pour tenir conseil.

Sar ce, Messieurs, je lève la séance.

Quand la vigie parlementaire ne signale aucun Secrétaire d'État à Thorizon, ou encore qu'aucun mot d'ordre n'est venu du palais encourager MM. les représentants à poursuivre les travaux, seuls avec leurs consciences, le bureau se hâte de déclarer le corps en minorité — il Test toujours d'ailleurs en cette occurrence. Qae si encore la séance a été ouverte sur un malentendu, ou bien si le hasard a fourni le contingent nécessaire, vite quelques complaisants se retirent. Témoin le procès- verbal suivant, que je donne en toute son intégrité — désireux que je suis de fortifier ce tableau de mœurs parlementaires par des exemples tirés de la rédaction même des procès- verbaux officiels :

Séance du mardi 3 août 1886.

Présidence de M. le sénateur B. Maignan.

Vingt sénateurs ayant répondu à l'appel nominal,M. le Président déclare ouverte la séance de ce jour»

Il est donné lecture par le secrétaire- rédacteur du procèsverbal du 29 juillet écoulé.

Au moment où la rédaction de ce procès-verbal est soumise aux objections des membres de FAssemblée, M. le sénateur Saint-Cap Louis Blot, pris subitement d'indisposition, se voit obliger de se retirer. Cette malheureuse circonstance flut le corps en minorité, et M. le président, avec regret, Aèelare la séance levée à Textraordinaire.

SU^né ; F. D. Légitime, E. Pierre, Badère, Ch. Eigaud, D. Saint-Louis Alexandre, S. M. Pierre, T. Riboul, H. Hérissé, N. Rameau, A. ftréa, A. V. Cabéche, Samson, Saint-Cap Louis Blo4, Nemours Pierre Louis aîné,. Hip^ polyte, Ed. Jn. François, Stewart, B. Maignan, président, N. Léger et M. Zéphir, secrétaires.

Le Secrétaire-Sténographe y

D. Marckuw.

Pour eople coAfonoe :

Le Secrétaire- Archiviste, BuTEAir fils.

C'est tout simple, et les politiques désirs de TExécutif sont respectés — en même temps que les travaux paiiementatres sont^ aux yeox du vulgaire, laborieusement suivis.

J'ai dit que Tautorité présidentielle était respectée, et Turbanité grande, je rétablis par une citation. Il arrive en effet cependant qu'au cours d'une diseossion un sénateur on un député s^osblie jusqu'à dépasser les simples bornes de la discussion ordi-

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naire et paisible, ainsi qu'il arriva un jour en ma présence. Vous allez voir comme il est vite ramené :

M. le sénateur Désinor Saint-Louis Alexandre : Quelques raisons que l'on puisse alléguer pour décider que le projet de loi ne sera pas soumis à lexamen d*un comité, je dirai qu'une pareille décision serait simplement une vengeance et que le Sénat n'est pas là pour se venger.

M. le Président : Veuillez croire, mon collègue, que le Sénat est trop sage pour penser, en aucun cas, à donner un vote de vengeance.

M. le sénateur Lafontant : Je prie le bureau d'inviter notre collègue Désinor à rétracter ce mot.

M. lePrébident : Sénateur Désinor, l'Assemblée vous prie de retirer l'expression qui vient de vous échapper.

M. le sénateur Désinor Sainl-Louis Alexandre : Si le Sénat la prend en mauvaise part, je n'hésite pas à la retirer.

L*incident fut clos. C*est l'exemple le plus fort, qui me soit parvenu, de quelque oubli des convenances dans ces hautes assemblées.

Maintenant, chose curieuse, le gouvernement se trouve parfois amené à faire œuvre de libéralisme devant ses chambres — plus autoritaires que l'autorité elle-même.

Il advint à ce sujet une bizarre histoire. Un journal de la capitale avait mis en suspicion l'activité et la bonne foi des membres d'une commission parlementaire chargée de Texamen d'une proposition, laquelle

intéressait outre mesure le commerce haïtien. Le rapporteur de la commission interrompit, quelques jours après, les travaux parlementaires, pour donner lecture à TAssemblée de la communication suivante, au nom de la commission incriminée :

A la Chambre des Communes.

Mossieurs les Députés,

La commission spéciale que le Président de la Chambre a nommée aux 6ns d'examiner la pétition du commerce et des propriétaires haïtiens, victimes des événements de septembre 1883, a lu avec étonnement un article non signé, publié dans le journal VŒU de samedi dernier. Dans cet article, elle a relevé des insinuations malveillantes et attaquant son honorabilité, qui n'est pourtant un doute pour aucun esprit sain. Elle a, avec regret, constaté que, par des phrases insidieuses, visant la réélection de ses membres, cet article a semblé mettre Tépée aux reins de la commission pour la porter non seulement à faire son rapport, mais lui dictant le verdict à prononcer. Pourtant la commission, ne s'élant pas encore réunie, n*a émis aucune opinion pour ou contre cette pétition. Elle a, avec indignation, remarqué que cet article insinue, avec une Gnesse douteuse, qu'il ne faisait pas Tinjure aux députés de cette commission de croire qu'ils agissent par intérêt personnel. C'est pourquoi elle a décidé de s'en remettre à la décision de la Chambre. Si la commission est approuvée par ses collègues, cette décision et cette lettre seront, par anticipation, publiées au plus prochain numéro du Moniteur dans le procès-verbal de celte séance; si la Chambre désapprouve cette façon de voir et de faire de la

<jommission, à regret elle se voit forcée de déposer sa démission.

Elle saisit cette occasion pour renouveler à ses collègues Tassurance de ses meilleures sentiments.

Le Président y

Germain.

Signé : S. C. Botlex, E. Bordes, Aug. Fauché, Windsor Terlonge, M. Momplaisir, J. B. Jn. Louis, B. Jn. Bernard, F. Ducasse, S. Dubuisson fils, M. Gaston jeune, Jh. Rameau, A. Mérion, Fontaine Yaval, le rapporteur, Oswald Durand.

La proposition présentée dans ces termes était insoutenable. II n'est pas digne d'une assemblée parlementaire, il n'est pas conforme au boa ordre des rapports d'un pouvoir délibérant avec les organes de l'opinion publique, de descendre jusqu'à la réplique dii*ecte. Qui a jamais vu, même dans les nations les plus inexpérimentées, un procès-verbal devenir un article de polémique? Le gouvernement le comprenait, lui seul pouvait empêcher cette faute; il n'avait qu'à se prononcer nettement, mais déjà il avait les mains liées. Pressenti, TExécutif avait promis prudemment la neutralité.

La Chambre se sentait cette fois libre d'allure — elle vouïait, tout en le montrant, faire rentrer dans Tordre quelque folliculaire, qui harcelait depuis quelque temps les pouvoirs publics. Cependant la

présence à la séance des Secrétaires d'État pouvait être mal interprétée. Se retirer de la salle des séances, c'était, de la part des ministres, avoir Tair de prendre un parti; y rester impassible, c'était, pour Topinion publique, prendre une bonne part de cette esclandre presque enfantine.

Le général Salomon, prévenu, fit aussitôt dire à son ministre de Tintérieur de profiter de sa situation de député pour faire entendre quelques paroles de bon sens, en cette seule qualité. Le biais était trouvé.

Le général François Manîgat quittait immédiatement le banc mmtstériel, et, prenant possession de son siège de député, demandait la parole. J'ai quelque plaisir à reproduire ce discours :

M. François Manigat : Messieurs et Collègues, f ai écouté avee pkîsir ^ on profond soin les différentes argumeniations qBt& Ton Tie&t de produire. Tout d'abordée partage Topiaioa émise par le député Oswald Durand^ orgaue de la commis- «en ^^ebile, qui demande h o« ou non la Chambre lui «BfeMid eonsenrer sa eofiâance. le s«a d'aria, ea ce qui m'est personnel et comme député, que la Chambre se prônons plutôt pour le vote, la conduite do la commission n'ayant donné lieu à aucun soupçon.

Hais pour ce qui s^agit d'une lettre que la Chambre doit laîre pcy^Iùry réfutait l'artiele inséré dans le journal VŒilf je suis contre un semblable procédé, car la publication de cette lettre pourra entraîner une polémique. Et pour la dignité de la Chambre — je le demande au député Oswald

Darand lui-même — peul-elle engager de polémique avec un journal? Il sait que non. La Chambre ne peul que donner un vote de confiance à la commission, qui est restée à la hauteur de sa tâche.

Maintenant, il y a un autre point qu'on a soulevé et qui déplace la question. Le député Rameau sait parfaitement que la Chambre ne peut interdire à un journal le droit de s'exprimer, ne peut Tempêcher d'émettre telle ou telle façon de voir en tant que ce journal ne dépasse pas les limites tracées par la loi. — C'est la Constitution elle-même qui garantit la liberté de la presse, et le député Rameau — j*en suis profondément convaincu — est partisan de cette liberté.

Vous n'êtes pas sans savoir, Messieurs, qu'il y a une loi qui régit la presse, qui en prévient les excès, nous donne le droit de les réprimer, loi que celte Chambre même a votée. Or, puisqu'il y a des limites que la presse ne doit pas franchir, jusqu'à ce qu'elle ne les ait pas enfreintes, nous n'avons pas le droit de sévir contre elle.

C'est tout comme, dernièrement, s'agissant du contrat Rivière du Fort-Ilet, eh bien, le môme journal VŒU a dit, ce que vous avez dû peut-êlre lire, que le gouvernement était en train de brasser une grosse affaire avec M. Rivière.

Le gouvernement a cependant accepté cette expression, il s'est bien abstenu do la relever, il n'y a pas répondu. Il l'eût sans doute fait si la presse avait dépassé les limites.

Vous comprendrez, Messieurs, qu'il est parfaitement inutile que la Chambre réponde à l'auteur de l'article publié dans le journal VOEU,

Je ne sais pas si je m'illusionne, si ,rétonnement que j'ai éprouvé — entendant, dans celte assemblée frémissante de colère, ces quelques paroles froides, frappées au coin du bon sens — ne dépasse pas une

certaine mesure; mais il me paraît que bien des programmes de gouvernement, lus en un grand style, ne valent pas cette petite improvisation.

Toute la théorie gouvernementale, la plus pure et la plus correcte, se trouve là réunie en quelques phrases : le respect profond de la Constitution et des libertés qu'elle assure, un sentiment vrai de la dignité du parlement — l'exemple, donné par une voix autorisée, du gouvernement lui-même, lequel le député-ministre place si haut que certaines injures ne sauraient latteindre.

Quand dans un pays, de constitution presque récente, alors que les passions vives et les plus contraires se cherchent toujours et se rencontrent malheureusement plus souvent encore; que certains courants d'opinion s'établissent, qui entraînent tout le monde sans raison, brisent tout ce qui résiste; quand, dis-je, devant une assemblée qui se dit souveraine, soulevée au nom de son honneur outragé, un ministre sait tenir un pareil langage, ce gouvernement est digne de diriger l'opinion et de la guider.

Ce n'est point une caricature parlementaire, que cette séance dans laquelle de semblables paroles ont su être prononcées.

Inutile d'ajouter que, carte blanche ayant été donnée à l'assemblée, les conseils de l'homme d'Éiat

ne furent même pas écoutés — ils n'en subsistent pas moins.

Le procès-verbal mentionnant la lettre et la discussion fut, il est vrai, publié par anticipation,.. un mois après. — Le directeur du Moniteur n'avait pu faire mieux. — C'est-à-dire alors que, toute émo tion apaisée, il ne subsistait de cette mémorable séance que quelques bulles légères, qui se dispersèrent au souffle de la feuille officielle.

Il est resté encore de cette séance un mot mémorable — d'un député ordinairement fort modeste.

Gomme beaucoup de membres de la commission profitaient de la bagarre pour se débarrasser du far* deau et démissionner au plus vite — mesure maladroite qui semblait donner raison aux insinuations du journaliste — le député Bienaimé Jean-Bernard se leva et, relevant la toge virile, dixit :

Je ne prends pas la parole souvent dans cette enceinte, mais je le fais en ce moment pour déclarer que je ne décline nullement Thonneur de faire toujours partie de la commission.

On a vu, Messieurs, dans V antiquité de grands hohmbs sacrifier ju8qu*à leurs propres fils au bonheur de leur