Prussiens , sous les ordres du lieutenant général de

Zieleo, à Sedan.

1» La première brigade, sous les ordres du lieutenant général de Pirch l«, à Bar le-Duc.

2o La deuxième, sous les ordres du général major de Rorke, à Sedan.

3° La troisième . sous les ordres du général major de Ryssel, a Stenay.

\« La quatrième, ion» les ordres du général major de Lossow, à Thionville.

> l a tavaleiie de reserve, miiis les ordres du g<juéral major de Jurgass, à Sedan.

ritoires en Allemagne, et au système détensif de la confédération germanique.

Les dispositions relatives aux cessions à faire par la France concernent le royaume des Pays- Bas, la Prusse, l'Autriche, la Suisse et la Sardaigne.

1° Aux Pays-Bas. — Il est convenu , par Yart. 1 , que les districts que la France cédera au nord de son territoire, excepté ceux qui faisaient partie des départements do la Sarre , de la Moselle et du Bas-Rhin , seront réunis au royaume des Pays-Bas ; que le rai recevra , sur la partie de la contribution française destinée à renforcer la ligne de défense des Étals limitrophes, une somme de 60 millions qui devra être employée à la fortification des frontières des Pays-Bas , d'après les plans et règlements que les puissances arrêteront à cet égard; enfin, que la quote part de l'indemnité pécuniaire revenant au roi sera abandonnée à l'Autriche et à la Prusse.

2° A la Prusse. — Les districts des départements de la Sarre et de la Moselle, qui seront délachésde la France , sont réunis aux Etals du roi de Prusse. Art. 2 «.

3° A l'Autriche. — La partie du département du Bas-Rhin que la France cédera , sera réunie