MATIÈRES
Convention relative aux réclamation» des sujets des
puissances continentales, page 536.
tj IV. Autres traités conclut au congrès de Paris ' de 1815, 546.
1« Convention du 2 août 1815, entre les quatre
puissances alliées, relativement à la garde de
Napoléon Bonaparte, ibid.
2» Sainte-Alliance du 26 septembre 1815, 547. 3« Traité de subside du 4 octobre 1815, entre la
Grande-Bretagne et la Russie, 548.
4" Traité du 5 novembre 1815, relatif anx Iles
Ioniennes, 549.
5* Acte kl ii 20 novembre 1815. relatif à la nculra
lité de la Suisse, ibid.
6o Traité d'alliance du 20 novembre 1815, entre
le* quatre puissances, 550.
\ V. Traités conclus postérieurement au congrès
de Paris, 552.
1» Traité de Munich, du 14 avril 1816, entre l'Autriche et la Bavière, ibid.
2« Traité de Berlin, du 15 juin 1816, entre la
Prusse et le prince de Schwarzbourg-Sonders-
hausen,555.
3» Convention territoriale entre les deux branches
de la maison de Hesse, du 29 juin 1816, 557. 4« Convention territoriale entre l'Autriche et la
Prusse d'une part, el le grand-doc de Hesse de
l'autre, du 50 juin 1816, ibid.
5» Arrangements tcrriloriaox avec Saxe-Cobourg ,
Ilolstein-Oldenbourg el Hesse Hombourg, 560. C» Arrangement territorial entre la Prusse et les
duc et prince de Nassau, ibid.
T Traité du 4 février 1816, entre le royaume de
Hanovre et le grand-duc d'Oldenbourg, 561.
8» Traité de Paris, du 10 juin 181 7, entre l'Autriche
et l'Espagne, page 561.
9» Traité de Paris, du 28 août 1817, entre la
France et le Portugal, ibid.
10» Traité de Madrid, du 23septcœbre 1817, entre
l'Espagne et la Grande-Bretagne, 562.
11» Conventions de Paris du 25 avril 1818, entre
la France et les quatre puissances signataires de
la paix de Paris de 18t4, et entre la France et
la Grande-Bretagne, 563.
Histoire de la liquidation des dettes continentales, ibid.
Convention du 25 avril 1818, entre la France
et les puissances continentales, 566.
Convention du 25 avril 1818, entre la France et la Grande-Bretagne, 570.
12» Traité de La Haye , du 4 mai 1818, entre la Grande-Bretagne et les Pays-Bas, ibid.
Pièces JUSTIFICATIVES, 572.
Pi» I. Traité de paix entre la Grande-Bretagne et ta Russie, conclu le % juillet 1812 , à Oerebro, ibid.
N« II. Traité d'amitié et d'allianceenlre l'Espagne et la Russie, signé le 20 juillet 1812 , à fVelikl-Louhi, 573.
N« HI. Traité de paix , d'amitié et d'alliance, conclu entre ta Russie et la Prusse, à Kalisch, le 16-28 février, et à Breslau , le 27 février 1813, 574.
y° IV. Convention de Kalisch, du 7 avril 1813, entre la Russie et la Prusse, 576.
N» V. Articles additionnels au traité de Kalisch entre la Russie et la Prusse, signé à Tarplltz, le 9 septembre 1813, 578.
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