VIII. Dispositions générale*, m

Navigation des rivières, ibid.

Traités annexés, ibid.

Rang de» agents diplomatiques, 198.

Accessions, page 498, Emploi de la langue française, ibid.

Ratification , ibid.

§ XIV. Protestations, objets restés sans décision ,

Protestations du pape, ibid.

Réclamation de l'ordre de Malle, ibid.

Démarches contre la piraterie des Barbaresque», ibid.

Protestation du duc de Holslein-Eutin , 500. Conclusion , ibid.

Sbctioh VI. Campagne de 1815, et traités de Paris, du 30 novembre 1815, 501.

Division de la section, Ibid.

§ I. Campagne de 1815,503.

Introduction, ibid.

Force et division des armées, 503.

Journée du 15 juin, 505.

Bataille des Quatre Bras, du 16 juin , ibid. Bataille de Ligny, du 16 juin, 506.

s de la Belle-Alliance, du 18 juin, ibid. de Wavreetde Limale,du 18 juin, 508.

Convention de Saint-Cloud, du 3 juillet 1815, 510. Mouvement de l'armée du Haut-Rhin ,511.

Événements à l'armée d'Italie, 513.

S II. Négociations de 1815, 513.

Commencement de la pacification, ibid.

Dislocation des armées des alliés, ibid. Restitution des monuments des arts, 515. Conférence du 37 juillet, sur ta traite des noirs,

Arrangement avec la France, 517.

20 septembre 1815, 519.

3 octobre 1815, 533.

, 13 octobre 1815, ibid.

ti octobre 1815, 533.

Protocole du 3 novembre 1815.

Cessions de la France, 534. 1» Aux Pays-Bas, ibid.

3» A la Prusse, ibid.

3" A l'Autriche, ibid.

4« A la Suisse, 535.

5° A la Sardaigne, Ibid.

Échanges de territoires, Ibid.

1» De la Prusse, ibid.

3° De la Bavière, ibid.

3» Du grand-duc de Hesse, 536.

Système défensif de la confédération germanique,/^.

Conférence du 4 novembre 1815, 537.

Conférence du 6 novembre 1815, 539.

$ III. Traités du 30 novembre 1815 , entre la France et tes allié*, 530.

Négociateurs et signataires des traités, ibid. Traité principal du 30 novembre 1815, 551. Convention relative a l'indemnité pécuniaire à payer

par la France, 533.

Convention relative à l'occupation militaire d'une partie de la France par une armée alliée, 534. Convention relative aux réclamations formées par des sujets britanniques, ibid.

Conférences du