DES BÉNÉFICES ET DES OBICINES DE LA FÉODAUTÉ SOOS LES ROIS

FRAMILS

Les bcnélices militaires coaslitués par les Romains sur toul le territoire de la Gaule furent sans doute conservés par les rois franks, soit qu'ils les transmissent à leurs compagnons, soit qu'ils les laissassent entre les mains dos liUilaires, à la charge que ceux-ci rendissent aux rois franks le service militaire dont ils avaient été jusque-là tenus envers l'empire.

On peut considérer la réunion des légions et ilu territoire romain au royaume des Franks et des Armoriques, telle que la raconte Procope, comme une .vaste constitution de bénéiice au profit des Romains qui tenaient encore le centre de la Gaule. D'un autre côté) les Lhlei germains, établis eu si grand nombre dans les diverses provinces, se trouvèrent être les auxiliaires et les alliés naturels des rois Franks, et se confondirent rapidement avec la nation conquérante; ce qui explique qu'il n'en soit plus fait mention dans rhistoire. Cependant les Gentils Taifales, cités par la notice de l'empire et dont le comman-

oRir.iNKs nu sEUVict: féodal. i5ô

dant résidait à Poitiers, existaient encore comme

nation disiincle vers la lin du sixième siècle; (irëgoire de Tours les mentionne deux foisV

La ville de Tifauges, sur la Sèvre, a releiui leur nom. On retrouve aussi les Saxons établis depuis longtemps dans l'ouest de la Gaule; un curieux passage de Grégoire de Tours, relalif à cette peuplade, montre que les Franks s'étaient approprié la politique suîWe par l'empire à l'égard des Barbares.

Les Saxons étaient sortis de Gaule pour se réunir aux Lombards et entreprendre avec eux la conquête de la baute Italie. En 572, les Saxons voulurent rentrer en Gaule, et Sigebert, roi d'Austrasie, leur permit de reprendre leurs anciens cantonnements, h la condition de vivre soumis aux rois et de servir comme auxiliaires des Franks*.

Mais le bénéfice militaire eut cbez les nations germaines un caractère et des conséquences toutes nouvelles; la féodalité est sortie de là. Tout le monde convient que les bénélices sont Torigine des fiefs. 11 y a cette différence bien marquée entre ValIeH ou Irod et le fief ou feod^ que Y alleu est une propriété

* Senoch, prcsbyler fuit aulein génère Theifalus... (Greg. Tur.

lit). V, 7.) Austia|iius... inota super se Theifaiorum sediuoiie, quos s;i'po |».iraverent... (///., lib. IV, 18.)

- K Jurantes priiis <|uod ad subjectioneni reguin, solatiuinque Francoruni retlir»' ilebereiit in Gallias. » (Greg. Tur. lib. IV, 45.) Ils rentrèrent par Nice, Embrun, Avignon et l'Auvergne. Il faut se rappeler que r Auvergne, h' Poitou, le Maine, l'Orléanais et TAnjou appartenaient alors au roi d'Austiusie.

héréditaire et perpétuelle sans condition, tandis que

le bénéfice est un simple usuli uil à la charge de certaines conditions déterminées, révocable en certains cas, même lorsque, par la suite des temps, il S(*ra devenu héréditaire comme les alleux. Cependant l'alleu et le bénéfice ont une origine commune, \h conquête; et une condition commune, le service militaire : avec une différence, c'est que Valleu parait avoir été la part légale revenant à chaque guerrier dans le partage des terres conquises; et que le béné* fice était un don du roi , prélevé soit sur ses domaines privés, soit sur les propriétés ilu lise*.

On peut considérer la féodalité d'une manière gén»;rale comme une institution formée par la combinaison de deux ordres de laits : le droit personnel d'un homme sur un autre homme, et le droit réel résultant de la subordination d'une propriété à une autre propriété. Les Romains ont connu le droit réel, sous

* L'alleu ott leùd et le bénéfice ou f'eod donnent lieu k une remarque de linguistique atseï iotéiessante. Le vrai mot est leod et feod, L*ti, chez les Romains, sonnait o, ainsi qu*on le voit par les historiens grec* qui écrivent Mapto; pour Marins, Katc; pour Caïus, etc Les Franks^se

servant des caractères romains, ont écrit leud pour leod el fend pour feod, comm<' Thoudeberl pourThemiohert, K«'udasto \m\v l eodasto, etc. Leod rt feod ont donné, dans la basse latinité, alUnlium et feudinu. Puis, par une forme secondaire prise sur le mot original, leod a donné Tadjectif leodnl, lénl, et feod-àdmné féodal, puis féal, or ie sens de léat et de (eal est identique.

Leod et feod ne ditîèrent dans le mot propre, comme dans les dérivés, que par la lettre initiale :

leudum, fend fini.

leody feod.

lénl, féal.

ORIGINES DU SERYICe FËODAL. 1S5

la forme de bénéfice, emphytéose ou précaire; nom mm sommes expliqués là-dessus. Les Franks n'ont connu d'abord que le drojl pei^onnel résultaul de rengagement pris par un homme envers un autre homme. Il y avail donc, chez les Romains comme chez les Franks, le germe du système féodal ; cependant il n'a pas existé chez eux de féodalité véritable; celle-ci est uée de raccouplement des deux germes, c'est-à-dire par la combinaison du droit personnel, qui est germain, avec le droit réel, qui est d'origine romaine.

La subordination personnelle était connue, chez les

Germains comme chez les Gaulois, dès la plus haute antiquité. £iie n'existait pas seulement entre le chef et les guerriers fie son compagnonna.^^e, elle était de droit commun et se pratiquait sous toutes les formes entre les hommes libres, nobles ou non, c'estrà-dire d*un ingéiui à un ingéuu, comme d'un liteà un ingénu. La loi salique en contient deux exemples frappants : le titre LU expose la procédure à suivre contre l'homme qui, ayant fait foi à un autre, n'aura pas tenu son engagement ^ Le titre LXI, qui contient le rite barbare de la clirenecr^daj statue que si l'bomicide n'a pas de quoi payer la composition fixée par la loi, celui «qui Ta en sa foi » sera tenu de représenter au mal public la personne du coupa-

* Lex udiea, lit. LU, de Eo qui fidem factam alleri reddere ooliieril. Le j l*' commeiice airni : ■ Si quia iogeauus aut lidua alteri fidem feecrit •

r»i\ IIISTiHIU: CIVILE DE l/AKMÉE.

ble, elc. \ On no soiirail prétendre que les mois iHe

quivum in fide aua habet expriment un lait ivlalivement moderne^ introduit dans la loi salique telle que Ta refaite Charlemagne; ear le titre LXl tir chyruecrtula est, au contraire, la preuve que Charlemagne a conservé scrupuleusement la contexture de la loi salique. En effel, la clircnecruday cérémonie qui se rapporte au culte de la terre, avait été abolie par Childeberl, aux termes d'un décret de Tan 595^ comme étanl une pratique des temps païens % d'où était résulté la perle de plusieurs grandes familles. Ainsi, la chrenecruda élail abolie depuis plus de deux siècles, lorsque Charlemagne publia sa nouvelle édition de la loi salique. Le litre de la chrenecr'nda est dune un des plus anciens qui nous aient été conservés, et c'est précisément là que nous trouvons les mots qui établissent si clairemeul l'exislence d'une féodalité toute personnelle, c'est-à-dire d'homme à homme.

La recommandation y qui s'opérait par serment de lidélilé, plaçait aussi le recommandé dans la situation de l'homme qui a fait foi à un autre homme. Tons les leudes, hommes de la truste, on convives du roi, étaient jaussi dans la loi du roi frank. Comme ils avaient eux-mêmes leurs lidèles, la hiérarchie

' (Juoii si nt'c ipsti haliin'i-it ni lolaiii le<;em peisolval. Imic ilhiiii iioinicidiuiii fecit, ille qui cuiii in Me sua habet, pei quatuor luallo» |irastMiti'iii (//>., lAI.)

* 1»»' ( lneiu'chnid;i le\, (juain ]);ii!anoruiii teinpon' ol»s«»rval);inl, •lein(i'])s riuii(|iinin v.ileat. quia per ipsaiii ceciiiit nuiitoruin polesta.s. {Dirn tio (lliiliLf t}*y,i, \\.)

personnelle existait dès ce lemps-IJi du roi aux leiides, 4*1 des leudes aux lidèles ou compugiions qui s'élaieul donnés à eux. Par une conséquence forcée, il esl iWideiU que lorsque les leudes élaieul cniivuciués par le ban de guerre, ils convoquaient à leur tour ceux qui étaient en leur foi, et les faisaient marcher sous leur bannière, comme plus lard les vassaux avec leurs seigneurs. Tous les officiers de la maison royale el les serviteurs des leudcs étaieut dési<iués sous le nom de vassi^ dont ou ignore Torigine Ce nom se ^^énéralisa peu à peu, et vers la (in de l'é|Mique carloviiigieiine on désiguail sous le nom de vassaux lous ceux qui relevaient d'un seigneur.

Nous avous dit que les béuélices élaieul, comme les dignités auxquelles ils élaieul souvent attachés, revu- Ccibles à la volonté du roi. Le fait est trop uotoire pour qu'il soit besoin de le prouver pai des cilalious. Cependant, la révocation, comme toutes les mesures d'extrême rigueur, était réservée pour les cas trèsgraves, par exemple pour un maui]uemeut ionnel aux obligations militaires qui étaient l'essence même du béuétice. C'esl ainsi, par exemple, que le comle

* Dans lo titre LU de la loi salique cité plii^^ h;iut, rolui (|tii n \'.n\ foi il un autre fst;jp|»eir' par celui-< i « mon g-.isacliioii, i» tjdsaclnont m uieuui. Si I on ti« nt ( uiuplc de la |it'rnmlalioii Irt-quento din/ :iv»'C lu r, ♦'l si l'on suppniiit' la (it sitiencc io ajoutée (H)ur latiniser le mot (comme dans (jraf. l uinle. (|ui ilevient qrnjio dnns la liasse latinité), on trouverait 1«* mol jv/.SN'/(7<, (jui e>t jM-iit-èli e l'crif^ine de ra.s.s//.*:, el qui offre du nii»ins av«'» lui l'identité de ven»< rt de rmiiu'. Ihi ( joic, v* Vim- >>/.s, fournit d» s i'\rm|tl«'s curieux (!<• tous 1rs sens du mot, mais les i'l\iuolo^it'S qu il e\|)ti.se n'ont rieii de coucluuut.

158 HISTOIRE UViLB DK L AHMÉE.

Godin, ayant pris la iuile à la lin d*une balaille perdue, fui privé par Chilpériç de tousses bénélioes^ Il arrivait, par contre, que les béinTu es et les honneurs du père fussent conservés au fils, pourvu que eeiuî-cî se trouvât en état de rendre les mêmes services que son pèie. Ce n était pas un droit; c'était une pure concession ; mais la fréquence de ces conclussions afTaiblit la prérogative royale, cl sous les Carlovingiens les béiiéiices devinrent héréditaires, sous la seule condition de Tinvestiture donnée par le monarque. D'ailleurs, les re^jislres du lise rojal n'étaient pas tenus avec assez de suite et de régularité pour que les bénéficiaires ne pussent facilement usurper la propriété du domaine dont ils avaient la jouissance, et la recherche en devenait inipussible après une ou deux générations.

Les possesseurs d'alleux, comparés aux bénéficiai los, jouissaient d'une indépendance h peu près absolue; mais, en ces temps d'horrible désordre etde confusion sociale, l'indépendance n'offrait que des périls sans compensation, car l'indépendance c'était l'isolement. Les rois protégeaient leurs leudes ; mais ils ne s'occupaient des propriétaires d'alleux qne pour les rançonner ou conlisquer leurs biens. A (pii demander protection, sinon au roi ou h l'Église? Et comment s'assurer cette protection, si ce n'est en se donnant à eux corps et biens ? Dès le commencement

* Villas vero. quas ei rcx a fisco in territorio Suessooio induisent abftulil. <Greg. Tur. 1. V, 3.)

OaiGi.NES DU SiiIKVlCË FÉODAL. 159

de la mortnrchie mérovingienne, cel ordre d'idées lit des progrès rapides, el les alleux se cbaogèrenl en bénéfices par la libre volonté de leur propriétaire.

Celui-ci se présenta il devant le roi, lui faisait donation de ses biens, et le roi les lui rendait, en lui permeltanl d'en jouir à titre de bénéfice. En d'autres tenues, il abandonnait au roi la propriété du domaine direct, et recevait en retour la jouissance du domaine utile. Les nobles, les guerriers se mettaient dans la dépendance et sous la protection du roi. Les hommes de moyenne classe, les |)elils propriétaires faisaient de semblables pactes avec leurs évèques, et devenaient les hommes de TÉglise. La multiplicité de ces constitutions volontaires de bénéfices a sans doute contribué à les rendre héréditaires,

parce qu'il eût paru trop rigoureux de refuser aux enfants la jouissance d'un bien qui était leur patrimoine légitime ^ Du reste, les rois franks se mon«-

* Nous ne pouvons nous empêcher de ciler ici, tout tu moins comme bnc curiosité historique, rexemple d*une vaste constitution de bénéfices qui, dans Tantiquité, changea d*un seul coup rorganisation à\m em- |Nre : nous voulons parler de 1 Kgypte sous les Pharaons. Voit i l'acte principal (le Tadministrationde Joseph tel que le rapporte la (lenèse. On s:iit qu'il avait amassé d'immcnsos quantités de blé. 11 en vendit d'abord aux Ég>ptiens démoli s par la lamine, et il remplit ainsi le trésor rn>;il. Lorsque le peuple irrut plus d'argent, Joseph lui donna du blé en échange de ses troupeaux : l'année d'aprè-î, n'ayant plus ni argent ni troupeaux, et la famine devenant plus cruelle encor»*, b's Kgjptiens dirent à Jci^^ ph : « Nous nous donnons à vous, nous et nos t<'rres. » Ainsi Joseph acquit à Pharaon toutes les terres de 1 Égvplf, avec tous les pniples du royannu'. Joseph rendit aussitôt aux KL'Nptiens leurs krres et leur donna de quui les ensemencer, à la luudiliou de duimer

liO IIHTOIRR CIVILE nE^'ARIIÉE.

traienl assez faciles sur la Iransmission héréditaire des bénéfices, même quand ces béné6ces provenaient

(li^ leur propre libénilili*.

Dans une formule ancienne, le roi confirme la

(loiialinn (ruiie villa Wùie \nii un des rois, ses parents, a un homme de grande naissance [Inlu$lrù rir iUe)^ sous la condition de fidélité, lui permet de la posséder à titre de propriclaire et de la laisser eu Iiénlage à ses enfants.

Ici le bénéfice se transforme en alku, mais la condition de lidélité, la subordination subsiste.

Il est probable que la même impulsion qui portait les grands à se mettre dans la foi du roi, portail les petits à se ratiacher aux grands par les mêm&i moyens. Ainsi s'esquissaienl les principaux linéaments du régime féodal, qui ne prit cependant toute sa consistance que lorsque l'hérédilé des fonctions et des bénéfices lut devenue le droit, au lieu d'élire reflet d'une concession bénévole, toujours soumise au caprice du monarque et au hasard des événements.

nu loi la cinquit'iiic partie des récoltes. Les terres et la jpcrsoane de^ prêtres lurent seules exceptées. (Geiiè>e, cli. xi.vii.)

Ainsi les Kgyptiens devinrent le*; tmsav.r de leur roi. et In ro» devint le sei^meur terrien de ses sujets. Les prètras seuls restènul des hommes de franc uleu, exempts de toute redevance et tout lien |>ersonnel et réel.

CUAPITRE IV