‹ Histoire civile de l'armée; ou, Des conditions du service militaire en France depuis les temps les plus reculés jusqu'à la formation de l'armée permanenteChapitre 11 sur 69 · DES DUCS ET DES CONTES · texte numérisé non relu

DES DUCS ET DES CONTES

Nous croyons utile de placer ici une notice sur les ducs et les comtes, qui, pendant le règne des deux [ïremières dynasties, administraient la chose militaire dans tous les pays soumis à la domination des Fi-anks.

Les ducs.

Les ducs étaient ordinairciiieiit nommés par le roi, et quelquefois choisis par le peuple ^

Leur charge était à vie, et ils la conservaient tant qu'ils étaient en état de lu remplir, c'est-à-dire tant qu'ils étaient en état de monter à cheval et de gou vemer Tarniée. Elle était héréditaire de droit chez les Bavarois' : mais chez les autres nations elle l'était de

* Si quis contra ducem suuni quemRei ordinaTit in provincia lUa, Aui populus sibi elegerii ducem... (Lex Bajuv., tit. il, cap. ap,

BalJ, 101.)

« Cette hérédiU était fixée dans la faïuille des Xf^io\img.{Lex Bajuv., lit. \X.)

m UISTOIRK CIVILE DE L ARMÉE.

iàit, car le roi la conférait presque toujours au flis du

duc, si ce (ils présonlail la capacité requiso^ Le se révollail contre son père pour lui ravir son duciié, quoiqu'il fût encore en état de gouverner, était privé de bon (Jroil (riiérédilé et de la succession paternelle \

lia capacité corporelle exigée d'un duc consistait à mouler hardiment à cheval, à manier vivement les armes, et n'être ni sourd ni aveugle'.

Sa charge constituait un véritable gouvernement (reyiium) * qui comprenait , 1^ le pouvoir judiciaire ; it" le commandement et Tadministration de Tarmée ^ ; o*" le gouvernement et l'administration de la province*.

Les ducs exerçaient leur j)ouvoir dans les cités ou les

Ergodum etfidam et utilitalem tuam videmur habere comper- Uun, ideo tibi ackionem oomitatus ducatus ac patritiatus in pago UJo, quem anteceasor tuua îUe nique nunc viras est egisse, iibi^ ad agCDliuin regendumque comnûaîoitts. (Harcuia Form» lib. I, tui, ap. Bal., il,

^ Si quis dux liabet lilium contiunacem ct inalum,qui rebellare co*

nelur contra ipsum patrem suum duni adliuc pater ejus potons

est, et utilitalem Hegis polcst facero, id est cxerciluin gubernare, equum asccndeie. utilitalem Régis implore, et filius ejus euro vull dishonorare aut por raplum regnuni ejus j)nssidere, non obtineal quod inchoavit... et lie lieiodilate paterna aniplius ad eum niliil pertineut. [Lex Alnmamu, lit. WXV, cap. i, ii et ni, ap. Bal., t. I, p. 65-6. Lex Bajuv., til. \, cap. i à iv, ibid., p. 104.)

' Equum viriliter ascendere, arma sua vivaciter bajuiare, non e^l surdus nec aecus... {Lex Bajuv., loc. cil.)

* Vide supra h note 1 .

• In exercilu ambuliire, populum judicare. {Ia\i Bajuv. , loc. cil.) •Si quis... per jussionem... ducis sui, qui illaui provinciam iit

potestatebabet... (/(/., lit. Vlil, cap. i.)— Dux... qui praeest in populo. {Id.t tit. XX, cap. 1.) Constituerunt duceiii ad regendum populuui. (/(/., ib.)

LES DUCS £T LKS CONTES. i43

cauious, par le ininislèrc des coinlcs, commandaienl à ceux-ci dans le combat, et avaient à leur égard line sorte de juridiclion supérieure, parliculièremeiil loi^u'il s'agissait d'appliquer une peine & des liomnies puissants contre qui les comtes n auraicnl [>as osé sévir \

Les prérogatives personnelles des ducs étaient conbidérables; tout complot contre leur vie était uu crime capital ; la vie du coupable, ses biens et son patrimoine étaient laissés à la discrétion tlii duc*. Celui qui excitait une sédition contre son duc composait envers lui de 600 sols, ses complices de 200 sols ; le menu peuple qui les aurait suivis, de 4U sols. Celui qui désobéissait à Tordre scellé du duc, payait hJou 15 sols. D'autres pénalités atteignaient ceux qui commcllaienl du scandale dans la cour du duc, ceux qui en venaient aux mains sans permission, etc.

De son coté, si le duc méprisait les ordres du roi, ou essayait de se déclarer indépendant, il encourait la perte de son duché % et même la peine capitale.

Lescomtea.

Les comtes administraient un pagm ou comùalus^

> El n lalis boroo potens hoc fecerit, quem iUe oomas diitriiigere iwD poteft, tune dîcat dod mo, et du fllum «ttstriogat Meundum legem. {Lgk Bajuv., tît. T, cap. rr.)

* Lex Alanumn, Lex Bajuv.^ j^muû*

' Lex Aiftfti., tit. II* cap. n.

qui comprenait des cités, bourgs et châteaux (civitaten, vici etm»lelli^).

Ils élaieal cliargés de rassembler les Iiabilaiil> pour prêter le serment de fidélité entre les mains du

délégué royal * et en général de publier tous les bans du roi*.

Ils avaient le pouvoir militaire, la justice et la police.

Leur pouvoir s'étendait sur tous les habitants du

conilé, (ju'ils fuî-sent Franks, llomains ou de loulc autre nation ^; mais on peut douler qu'ils connussent des procès entre gens de toutes nations. Le comte Irank ne jugeait que les causes Irankes ou les causes mixtes. Hais si le comte était lui-même un Romain? C'c'sl une question que nous posons, sans vouloir ni |)ouvoir la résoudre.

Ils tenaient un plaid * chaque mois, probablement au cher-lieu du jJUguSj et personne ne pouvait rel'user d'obéir à leur assignation. Ils avaient la haute main sur les jusiices royales exereées par les rassi; ^i le vimus négligeait son devoir de juge, le comte devait siéger en personne dans le prétoire du vassus^ et y

1 Marc. Form, u, lib. I.

« Ibid,

^ Non mannialur, aed per comilem banniatur. (CapituL lib. IV, cap. xxf.)

^ • Onmea pagensea Teatros» tam Francoa» ttoinatios val raliqtia naiione de gantibiu, bannira... » (Marculfi Form. XL, lib. I.)

i Qualiscumquc per»ona ait, aut vaasuaducis autcomiUs aul qualiscumque pensona, nemo neglegal ad ipaum placilum venire. {Ujc Afamam.9 XXX VI, iv.)

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