I/ARR1ÈRE-RAN

§ 6. ABRIÊHK-BAN DRS FltFS.

L'arrière-ban élail proclamé {lar un niandemenl général ou proclamation du roi, qui déterminait les

catégories ou classes des aj)|)rlés ; car le j*oi proportionnait rétendue des appels a la gravité des circonstances et à ses ressources. 11 avait é[,^'^^(l aussi : à Tétat de chaque province en particulier, à sa proximité plus ou moins grande du théâtre de la guerre.

Eu sorte que Tarrière-ban variait de province en province. Quelquefois il est pur et simple, c'est-àdire qu'il s'adresse k tous les tenants de (iefs et d'arrière- fiefs, comme celui du roi Charles M du 28 août 1410*; quelquefois il est limité aux fieffés qui possèdent une certaine fortune, deux cents livres de rentes par exemple' ; quelquefois, c'est une véritable levée en masse qui s'adresse à « toutes manières de gens, » pouvant faire le service des armes ou aider pour la guerre.

Mais nous ne nous ot cupons dans ce chapitre rpic du service féodal, c'est-à-dire du service des lielïés.

Dès que le bailli ou le seigneur dominant de la province avait reçu le mandement du roi, il le faisait crier par les carrefours des villes, et dans les châteaux de sa juridiction.

Sur les terres du roi, les baillis et les prévôts

' Becueil îles ord., t. I\, p. 530.

> Mandement de Philippe le Bel au bailli de Senlis, 1302.

m HISTOIRB CIVILE DE L*ARllB.

étaient, sans contestation, les promoteurs et les cheb

(lii ban et arrière-ban. Mais hors du domaine roval, il se produisait des conflits incessants entre les ofli* ciers du roi et les seigneurs.

Les bannerels prétendaient conserver leur droil immémorial de convoquer directement leurs yassaux , même en cas d'arrière-ban ; mais ce droit ne leur a jamais été explicitement reconnu que lorsqu'il s'agissait du ban, c'esUà-dire lorsque le seigneur dominant était requis par le roi de venir le servir avec le nombre d'hommes dû pour le fief. £n ce cas, le seigneur convoquait lui-même les arrière-vassaux qui devaient raccompagner.

Louis le Hutin, sur les remontrances des nobles de Bourgogne, du comlé de Forez et des évèclios de Langreset d'Autun, reconnut qu'il ne devait mander directement que les nobles qui <c étaient nuementses hommes, » et que les autres, s'ils étaient mandés, ne seraient pas tenus d'obéir, car autrement les barons ne pourraient servir le roi ni les autres hommes leurs barons, ce se on leur ostait ceux qui doivent aler è leur mandement*, » mais il est bien établi qu'en cas d'arrière-ban les ofiiciers du roi étaient chargés de le publier sur les terres des nobles ; c'est du moins ce que nous voyons dans une ordonnance • de Philippe le Long, où il est dit que les sénéchaux

* Ord. de Louis le Hatm, VinceoDei» avril 1515, act. VU, Ree- des ord.9 t. I, p. 558. V. aussi Tord, conoemaot les féaux du sire de Beaujen. Louis le Rntin, 17 mai 1545.

L'ARUIÈHE-BÂiN. 267

et autres ofGciers royaux ne pourront faire la publication d'aller à la guerre que dans les domaines du roi, et non dans les terres 'des nobles du Périgord et du Quercy, « si ce n'esl dans le cas d'arriùre-ban, » et qui ajoute expressément que dans ce cas les offieiers royaux publieront eux-mêmes l'arrière-ban sur les terres des nobles \ 11 parait même résulter implicitement de cette même ordonnance que les ofQciers royaux devaient puMier niènic le ban, si les nobles manquaient à s acquitter de ce devoir.

C'est la iharque des progrès incessants de la royauté, qui faisait entrer la pointe de son sceptre dans tous les joints de Téditice féodal, et Tébranlait en attendant qu'elle pût le renverser.

Les plus faibles ou les plus malheureux rois de la dynastie capétienne donnèrent leur coup de pic comme les plus gi^nds et les plus prospères. Ce fut Charles VI qui osa porter la main sur le privilège des Bcisfncurs et des bannerets, en défendant, par son ordounance de 1415, à tout baron, chevalier ou autre, de se mettre en armes au mandement d'aucun seigneur, sinon du roi ou du comte de Saint-Paul, connétable de France.

Cette ordonnance, qui commençait une révolution, ne fut pas immédiatement obéie, et nous voyons par

• tConcedimus liisgonerosc qiiod niilliis dictorum senescallorum aul officialimn seu ministroruiii noslrurum, de vcnicndo ad giicrram nostraiii, pn conizatioiieni aliquam fieri farial, nisiinduiDauiu nuâtro,clc'.i> (Onl. df Philippe V, Paris, juillet 1519.)

m HISTOIRE crviiE de i/armëk.

un plaidoyer fail au parlement le 27 février 1447 pour le vieomte de Thouai*s en Poitou, qui avait sous

lui Irenle-deuv baiiiiiùres, que les bauneieb luainlcnaienl encore leur droit de mandement aux armes, quoiqu'il n'en restât plus qu'une vaine prérogalive, puisque les compagnies d'ordonnances étaient instituées et remplaçaient la gendarmerie des fiefs.

Revenons au mécanisme féodal. Le mandement royal étant publié et crié, le baron faisait semondre les vavasseurs de lui amener leurs hommes pour aller à l'armée du roi. Les liomines de chaque vavasseur se i*éunissaient et le prévôt du vavasseur les menait dans la cour du cliàleau du liaruii. Les hommes de tous les vavasseurs ainsi rassemblés, le prévôt du baron les menait au prévAt du roi dans le château royal auquel ressorlissait la baronnie. Enfin, le contingent de chaque prévôté ou châtellenie était dirigé pni' le prévoL royal an rendez-vous fixé, soit par le bailli ou sénéchal, soil par le seigneur désigné jM)ur le commandement des troupes, s'il n'y avait pas de bailli, ou si le bailli était empêché.

A, Exemptions.

Le service en personne élîint une condilion générale du service des liefs, la maladie n'était pas une cause suffisante d'exemption, et le fieffé devait en ce cas se faire remplacer \ Les enfants mineurs devaient

* Pulco de Alncto milos excusavit se propter infiriuitatcm sumd

être repivsentés à raison de leurs fiefs; un voit au rôle de 1272 Jehan de Poissy, chevalier, comparaître comme lu leur de ses enfants et faire le service pour leur compte.

Mais la pauvreté du lieffé élait une excuse valable; c'était au chef de ban et d'arri ère-ban h l'apprécier.

Les anciens rôles constatent fréquemment le renvoi d'un chevalier ou d'un écuyer pauvre ^

Certaines exemptions icsultaient d'un privilège formellement acquis au fief. 11 y avait des chàtellenies enlièrcs. comme celles d'Issoudun, où les fiefs étaient

cl inillit Ires milites videlicet... Rôle de iS72. — H»tlieus de Moy miles comparaît pro se mitteos pro se dominum Johannem de dian* leleu pnetexta senectutis sue. IM. — Ueoricas de Morete armiger comparuit pro Theobaido de Morete milite qui non poterit coroparere proptcr iofirroitatem sui corporis. Ibid,, etc., etc.

Si aucun est si malade ({u*il ne puisse accomplir le service de Tost, il doit envoyer homme suffisant en son lieu qui bien fasse son service. Ane. cout. de iVorm. chap. xu.

' Thomas de Britonna miles comparait dicens se debere vigiiili ilies, et débet quando totum fecit servicium eundo et redeundo ad bospitium suuni , rcmiUitur quoniam pauper esl. Bôie de 1272. — Hugo de Capellola comparuil pro se et rcmittilur propter paupcrta* tein et intirmitalem suani. Ibid. — Juhaiines Bochcr nrmigcr com* paruil pro se; pauper est, reiniUilur. Ibid. — Pliilippiis de Li55s«'rville ariiiii^iT, id. Ibid. — lliHiueliiiu? tic Monlcrop:;!!! armiger, iil. Ibid. — Aiijoraiidus de Âllogto coiuparuii pro se et reinittiiur quia inutilis est. Ibiil.

On trouve d;iii.s le rùle de l'année du ('.oteiiliii \n\uv l'iT'J une demande d'exen)[ition recommandée en ces lerme:s : « Je vous envoie col escripl par Ican du Fay clerc qui est homme lige le i{oy, qui ne lient du Hoyque dix livres de renie à tournois ; mais je ne rosore>iiihi'i ; sien faites vostre \oulcnté. «(La lîoque, Atic. rôles, p. IIS.) .Nous avons même la mention d'une dame, d'une femme le lioy, renvoyée par pauvreté : « Domina de ru ausseaux comparait pro se : reiuillitur proptcr paupcilatom. » {[iôlc de 1^72.)

tous exempts du service miiilaire. D'aulres liefs ne devaient le service militaire qu'aux gages du roi.

Les exemples en sool Uup nombreux et trop counus pour qu'il soit nécessaire de lesciter. Les anciens rôles publics par La Roque en sont remplis.

D'autres liefs devaient, au lieu du service personnel, des services en argent à titre d'aide de guerre ou des • prestations en nature : l'un reconnaissail devoir 19 quartiers et 2 boisseaux d'avoine ' ; les abbés doivent spécialement des sommiers ou chevaux décharge* et des charrois ^ ; un chevalier reconnaissait devoir au roi l'hommage et une paire d'éperons dorés ^ ; un autre se reconnaissait débiteur d'une redevance assez mystérieuse, c'est un sieur Pierre André de Champdolent qui reconnaît devoir au roi un «marbolin'»

Très-souvent les tenants de fiefs étaient exempts du service de l'ost, à la condition de tenir garnison

' fiauffriiliis Fnrsi armiiîer c(nii|iariiil pn» (inuffrido Karsi inilile dirons se non deliere cxrrciluiii nisi ccnturn Milidoâ aiiDui redditus ei lli qiinrlei ia (>l 2 Iio^^scIIds avenc. Mlc de 127*2.

* « Ce sont les noms de ceux (jui doivent sommiers au roy. » Suivent les noms des abbés de Macbaz, de Saint-Suljiice de Bourges, de Sainl-Benoil-sur-Loire, de Sainl-Maiiiiin, de Kerrières, de Saint- SeYiin du Chasteau-Nantier, de Sniile4ioIiiiiibe de Sens, de Saint- GermaiD deePrez, de Sainte-Geneviefe du Mont, etc.» etc. (La Roque, Anciens rôles, p. 24.)

> Au rèle de 1255 on trouve la liste des cban foarnis par les abbayes, plus les < noms des abbayes qui doivent cbarroy an roy toutes fois que le corps du roy va en guerre, en quelque lieu que ce aoit. •

* Regnaut de Saint-Marltn, chevalier, doit au roy hommage et une pairo d*eq^ii8 dorei.Mte de IS7S.