‹ Histoire constitutionnelle et administrative de la ville de Gand et de la chatellenie du Vieux-Bourg, jusqu'à l'année 1305Chapitre 43 sur 46 · XV · texte numérisé non relu

XV

Fernand et Jeanne instituent à Gand la magistratunedes trtate-neuf. Avril 1338 265

Concession de f erxiaod et Jeanne en faveur de la ville de Gand^ de ne pouvoir y établir de bailli ou de sergents nés dans la ville, ou ayant en mariage des femmes natives de la ville. Avril 1928 305

XKX.

Concession de Fernand et Jeanne en faveur de la ville de Gand à PeCfet de pouvoir lever durants ans une assise, dite maltôte, avec promesse de ne pas exiger de tailles ou subsides pendant un pareil terme. Avril 1338 957

Diverses pièces concernant les écoles de Téglise St«.-Pha-

raflde à Gand. A. Juin 1335 908

B. Novembre 192». 93 Avril 1983 900

G. 15 septembre 1395. 971

TAlNtpr M$ MATliUS. 317

Thomas «Hflftnne règleni Itfarl rev«aaiil am ^cbcvinado i9«artler d^Qversdiekfe, pr^ de Gaad , dans 4ef iiiidii Juin 124L 972

Keure stetofâêt^pm kr ^âtelaln de Gand aux édwTtns et boargeois do Briel, de la rue du bourg, et du feubourg àé Oand. Octobre 1244 975

La comtesse Marguerite déliyre aux Gantois un acte de nonpréjudice à raison de ce qu'ils araient fait le service militaire par terrç. Juin 1343 < • 970

Lettre de réconciliation de la ville de Gand avec celle de Cologne. 12 Novembre 1240 277

Marguerite déclare qu*elle repartir^ par assise sur la ville de Gand, celle d*Ardenbourg, et autres endroits devant profiter du no^f eau canid entre Ardenbourg et Gand, la somme do 5,000 Mvrei de Flandre dépensée pour ce canal p9r la ville de Gand. 80 septembre 1251 270

Page 1