‹ Histoire constitutionnelle et administrative de la ville de Gand et de la chatellenie du Vieux-Bourg, jusqu'à l'année 1305Chapitre 44 sur 46 · XXVI · texte numérisé non relu

XXVI

A. B. Mwgnerîte eonfinne I» décision arbitrale du chevalier Baudoui» de B«ftll«ot mf h direçUpfi ^ la l^leve. 50 Sep^ lembre 12^1 . , 980

C. Concession en faveur de la ville de Gand pour rétablissement du canal de la Lieve. 20 octobre 1251 281

Yarifto te éMtowotl de rAmaiwi de Oand. JoâIIH m». 985

5S8 TABLE DES KATliRBS.

xxvni.

Convention entre la vine de Gand et Tabbaye de S«.-nerre air sujet des fortifications. 12 Mars 1254 285

La comtesse Varguerite et son fils Gui réunissent à Vécbe?ina^e de Gand le quartier au-delà du pont de Brabant. 20 Juin 1251 287

Droit de succession ab intestat à Gand. 16 Mai 1258. . . . 28»

Keure de Gand sur la punition du rapt des filles nobles. Du milieu du XIII* siècle 291

Quittance de 2000 livres de Flandre, remises en don par les échevins de Gand à la comtesse Marguerite. 16 octobre 1260. 292

xxxm.

Lettres de non-préjudice relatives k la nomination du chevalier Gilles de Machelen comme bailli de Gand. 10 fé- ^ vrier 1268 295

Consentement de la comtesse Marguerite à ce qu*une Keure contre les infractions de trêves, dont elle détermine les dispositions, soit établie à Gand. 15 septembre 1270. ... 294

La ville de Tirlemont s^engage envers celle de Gand à ne pas accorder de refuge dans ses murs aux gens de métier qui auraient agi ou conspiré contre la dite ville. 20 Juin 1274. 2ffi(

TA^B DIS HATiftaE». 3S9

Accord en^ les villes de Gand et de Cologne sur le droit réciproque de contrainte par corps et saisie-arrêt. Mai 1284. S96

Ordonnance sur le droit d'tMue à payer par les bourgeois de Gandallant s'établir ailleurs. 1286 . 397

xxxvra.

Le duc Jean de Brabant assure sa protection à tous les marchands de vins Tenant commercer à Anvers, les Gantois seuls exceptés. 18 Mars 1287. 299

PhIlippe-le-Bel mande au bailli de Vermandois de forcer l'archevêque de Reims par la saisie de son temporel à se désister des poursuites ecclésiastiques contre les échevins de Gand, à raison de la taille levée sur les clercs. S Août 1287. . . 800

Le roi mande au bailli de Vermandois de ne point souffrir que révéquo de Tournay porte obstacle, par les armes spirituelles, à la levée des tailles, sur les biens-fonds et marchandises des clercs, par les échevins de Gand. Mars 1288. . . 301

Nouvel ordre du roi au bailli de Vermandois sur le même objet. 1289 305

Bulle du pape Nicolas IV, relative au même objet. 1289. . , 304

Accord entre le comte Gui et les XXXIX de Gand concernant les débats existants entre eux, notamment sur les conflits de juridiction. 10 Juillet 1294 307

860 ukA ma mkTîÈÊm.

Lettres fMitefttei du M 4« MiMé bè Mjet dèl «niMl MMié* tés parles Gantoil^ 19 létrierltM. . • . . 4 ^ . . 8I4

Con? ention entre f e roi f^ouard I d*Aiig1elMm, le «MbQ» CM^ «tlatllledeGandySurroceiitNitiondetevUllkl^. . . 816

te comte ftirl â^eorde ou saufHcèiidiitl soi iiertfhaiids «Ae* mands et «ulies, qui f tooneiit tominereer à Sand. 19 Sc^ lembreiarr «18

XLVD.

llomsdeSpetltsiBéUersà€aBdeiil5iai 819

XLVm.

■émoire sur la ChStelIenie du Tienx-Boorg de Gand, tdle qu'elle existait au moment de la réunion de la Belgique à la Francev par H. J. Yan Toers 881

Extrait de riïireniaire de lierre d^tantipes 826

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