LEÇON V

1. Malgré le principe de la liberté de conscience promulgué dans la déclaration des droits, l'intolérance révolutionnaire s'était déjà manifestée par des agitations locales contre l'évêque de Toulon et celui de Nantes, coupables d'avoir nié la suprématie de l'Assemblée en matière religieuse. L'Assemblée avait ouvert une procédure sur ces faits, mais on pouvait se demander si elle se contredirait au point d'employer la contrainte et la persécution contre le clergé fidèle, elle qui se contentait de proclamations placides contre l'anarchie et le brigandage. On ne tarda pas à perdre toute illusion à cet égard. L'examen de l'affaire ayant été confié aux comités réunis, Voidel présenta, le 26 novembre, un rapport quiconcluait à l'adoption de mesures les plus rigoureuses Tous les ecclésiastiques pourvus d'une fonction quelconque devaient prêter serment h la constitution civile, un jour de dimanche, à l'issue de la grand'messe, dans la huitaine. On accordait un mois de délai aux absents, deux mois à ceux qui seraient en pays étranger. Le refus serait considéré comme une démission. Ceux qui n'ayant pas obéi à la

loi OU appartenant à des catégories de fonctionnaires ecclésiastiques supprimés continueraient d'exercer leurs fonctions, seraient poursuivis comme perturbateurs du repos public. Les mêmes peines seraient infligées h toutes personnes ecclésiastiques ou laïques qui formeraient des coalitions pour appuyer le refus du serment. La discussion commença immédiatement et se prolongea dans la séance du lendemain. L'abbé Maury écrasa Mirabeau, qui défendait le projet, par la supériorité de sa science et de sa logique, et demanda l'ajournement, en attendant une réponse du souverain pontife. Mais l'habile orateur delà révolution eut recours à d'autres moyens; il avait uni toute la gauche dans le complot de fermer Toreille à toute raison, et il se faisait appuyer par les applaudissements et les clameurs des tribunes. La discussion fut close après la harangue de Maury, et la demande d'ajournement rejetée. Les évêques, plusieurs ecclésiastiques, une grande partie de la droite, déclarèrent alors qu'ils ne pouvaient plus prendre part à la délibération. La loi fut votée K

Les inquiétudes de Louis XVI redoublèrent quand il vil cette loi soumise à son approbation. L'archevêque d'Aix, consulté par lui, rédigea un mémoire qui fut adressé au pape. Ce mémoire, inspiré uniquement par le désir de la paix, concluait à prier le souverain pontife de confirmer les nouvelles circonscriptions diocésaines, d'autoriser les métropolitains h instituer provisoirement les nouveaux évêques, d'approuver également la substitution des vicaires épiscopaux aux chapitres et au clergé paroissial des cathédrales, enfin d'exhorter les évêques, tout en réservant la question des élections, à pourvoir ceux qui leur seraient présentés pour les cures vacantes, sauf les

1 . Voir la suite des débats, les discours, le texte de la loi dans V Histoire- du clergé de France, tome lU, p, 40-75; Vopinion de l'abbé Maury, dans le tome IV de ses Œuvres choisies.