II. a

La lutte continuait, néanmoins, dans les régions de l'opinion publique. La liberté était sollicitée avec une grande et persévérante énergie. Du côté des catholiques et du coté du jeune libéralisme, les mêmes réclamations s'élevaient toujours. Le gouvernement en fut assez touché pour répondre avec une certaine aigreur dans les colonnes du journal officiel. Le Moniteur publia, le 18 octobre 1829, une verte mercuriale à l'adresse de ces écrivains, si âpres et si ardents, qui demandaient la liberté illimitée de l'enseignement. Cependant la question avait fait de réels progrès; le Moniteur ne pouvait pas s'empêcher de dire :

La liberté est-elle donc incompatible avec le régime public de l'instruction? La liberté, non , mais la licence , qui n'exigerait aucune garantie de l'homme dont la prétention serait de figurer dans l'enseignement de la jeunesse ou de l'enfance. Que l'Église ait ses écoles comme l'État a les siennes : c'est un vœu raisonnable, que nous sommes charmés d'entendre proclamer d'une commune voix, par ceux-là mêmes qui naguère voulaient ravir tout enseignement à l'Église. Que ces écoles soient publiques, qu'elles soient dotées en biens-fonds par la bienfaisance des citoyens, par la charité des fidèles, par la générosité de l'État; qu'il en soit des écoles comme des hôpitaux, des fondations pieuses et des communes; qu'on prétende qu'il faudrait fonder des Universités pour couronner le faîte du grand édifice de l'instruction publique , instituer des collèges pour en étayer les bases; qu'on demande que les villes, à leur tour, puissent créer des établisssements semblables , sous l'inspection des magistrats, sous la surveillance des citoyens : tout cela est faisable, tout cela est parfaitement dans l'ordre.

Alors, pourquoi ne pas donner cette liberté? Le journal répondait : « Parce que l'on n'a pas un bon

ET DE LA. LIBERTÉ* D'ENSEIGNEMENT, ^l

esprit public; parce que l'instruction ne saurait grandir au milieu des factions déchaînées.»

En même temps , il abandonnait la cause du monopole, au moins en théorie l :

Dans l'article du Moniteur, on n'a pas réclamé de monopole pour l'Université , ou pour l'administration qui figure sous ce nom : on a demandé une haute surveillance de la part de l'État sur l'ensemble de l'instruction publique, surveillance telle qu'elle est pratiquée dans tous les pays protestants et catholiques même lorsqu'il y a concurrence avec l'Église. Il faut entendre ce que nous disons dans le sens de la plus grande latitude , et non dans celui d'une surveillance mesquine.

Dans la pratique ? l'Université impériale demeurait avec toutes ses exigences, avec l'arbitraire de ses décrets constitutifs, augmentés des ordonnances de 1828.

IL Ministère de M. Guernon de Ranville. — Troubles dans les collèges. - — Affaires de M. Gaillard et de M. Dubois. — Consultation et avis de MM. Dupin aîné, Odillon Bar rot, Renouard et Des clos eaux contre l'Université.

Au mois de novembre 1829, M. de Montbel est remplacé par M. Guernon de Ranville. Le nouveau grand maître était animé des meilleures intentions pour le progrès des études; quant à la législation, telle il la trouva, telle il la laissa.

L'esprit général des établissements universitaires n'avait pas changé, et, de temps à autre, une sorte

1 24 octobre 1829, p. 1692,

de fièvre d'insubordination se manifestait dansles collèges. Ainsi, des désordres graves éclatent au collège de Sorrèze : plusieurs élèves, fatigués des exigences du supérieur, qui prélendnit les contraindre à faire la prière le matin et le soir, se révoltent et se portent à son égard à de coupables violences. Cent cinquante de leurs condisciples se mettent en insurrection : il fallut en chasser douze *.

Puis ce furent des contestations dans le sein même du corps enseignant, contestations qui eurent un éclat fâcheux pour le monopole. Le premier procès est celui de M. Guillard; voici comment M. Dupin aîné, son défenseur, raconte les faits:

Le sieur Guillard est fils d'un ancien professeur de l'Université, au collège de Louis le Grand; il a suivi la même carrière, et y enseignait les mathématiques en qualité d'agrégé divisionnaire.

En i8a5, il fut vivement inquiété : un surveillant fut introduit près de lui, dans sa classe de mathématiques. Et c'est pour avoir réclamé , avec trop de vivacité peut-être , contre cette forme insolite et humiliante, qu'il fut l'objet d'une admonition suivie d'une suspension de trois ans.

A peine âgé de trente-cinq ans, marié, père de quatre enfants , ses modiques appointements ne suffisant ptis pour assurer le sort de sa famille, il a cherché à y suppléer en fondant un journal intitulé : Gazette des Écoles, dans lequel il se proposait (tel est son prospectus) de signaler les abus introduits dans l'enseignement et dans l'organisation de l'Université. — Attaquer les abus !... Il aurait pu prendre pour épigraphe : Incedo per ignés! la Gazette des Écoles fut publiée.

Divers articles attirèrent l'attention des agents 1 Quotidienne du 18 avril i83o.

ET DE LA LIBERTÉ d'eNSEÏGNEMENT. 3^

supérieurs de l'instruction publique, et M. Guillard , cité devant le Conseil académique, puis devant le Conseil royal, fut condamné, par défaut, à la réforme, comme coupable de diffamation. Selon le décret de 1811, l'arrêt du Conseil royal fut transmis au procureur général près la Cour de Paris, pour y être lu en audience publique. M. Guillard consulta M. Dupin , pour savoir « si cette forme de procéder pouvait être employée contre lui, et s'il pouvait s'y opposer par les voies légales.» C'est alors que M. Dupin lui donna la fameuse consultation que nous avons citée plus baut l\ et où il concluait à Finconstitutionnalité et des décrets de l'empire, et de la juridiction du Conseil royal. Devant la Cour, le ministère public se désista de sa citation, sur le mot if que M. Guillard avait formé opposition à l'arrêt du Conseil royal , et, comme dit le Courrier des Tribunaux*, «un nombreux auditoire, accouru pour assister à la plaidoirie de M. Dupin, parut assez peu satisfait du résultat de ces débats, qui promettaient , au fond, d intéressants détails sur une matière et des questions absolument nouvelles devant les tribunaux. »

Un procès, plus grave encore, s'engagea bientôt. M. Dubois, ancien professeur de rhétorique au collège royal de Besançon , professeur suppléant à la Faculté des lettres de la même ville, et anciennement chargé d'un cours de rhétori-

1 Seconde partie, 2e époque, ch. I, t. II, p. io3, et ch. IV, t. II, p. 19S et suiv.

3 Lundi 3 et mardi 4 mai i83o.

374 HISTOIRE DE i/lNSTRUCTION PUBLIQUE

que au collège royal de Charlemagne , alors en non -activité et rédacteur gérant du journal le Globe, ayant été condamné en police correctionnelle comme coupable de délit d'excitation à la haine et au mépris du gouvernement, se vit cité devant le Conseil royal, pour y entendre prononcer les peines spéciales que cette condamnation semblait devoir lui faire encourir à titre de membre de l'Université.

Le 4 niai, il se présenta à l'hôtel du ministre de l'instruction publique, assisté de MM. Odillon Barrot, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation, Ch. Renouard et Descloseajjx, avocats à la Cour royale. Il demanda d'abord l'autorisation de faire paraître avec lui ses défenseurs , et réclama la publicité de l'audience, aux termes de l'article 64 de la Charte et de l'article i53 du Code d'instruction criminelle. Sur l'opposition de M. Rendu, conseiller, exerçant les fonctions du ministère public, le Conseil refusa d'admettre et les défenseurs et le public. Alors, les conseils de M. Dubois rédigent et déposent une protestation, et M. Dubois plaide l'incompétence du tribunal sur des conclusions dont nous avons rapporté plus haut les points principaux ' , et qui établissaient nettement l'abrogation par la Charte des décrets universitaires, et l'incompatibilité de la juridiction du grand maître et du Conseil royal, avec tous les principes de notre législation. Malgré le déclinatoire, malgré la discussion au fond, le Conseil,

* Seconde partie, 2e époque, ch. IV, t. II, p. 200.

s'appuyant, « d'une part, sur le jugement de police correctionnelle; d'autre part, sur la partie de la défense de M. Dubois, où il repousse toute idée de provocation au renversement de l'ordre de successibilité au trône, et déclare n'avoir laissé passer condamnation que parce que le tribunal correctionnel ne lui a imputé qu'une imprudence et un délit de langage,» prononce la peine de la censure. Ainsi, la défense par arrêt et par pénalité de son monopole et de ses privilèges impériaux, tels furent les derniers actes de l'Université sous la Restauration.

III. Situation légale de V Université en i83o.— Etat moral des collèges.

Que si nous avons rapporté avec soin l'opinion émise en i83o par les jurisconsultes les plus éminents de l'opposition libérale, c'est que nous tenions à constater quelle était , à la veille de la révolution qui devait proclamer la liberté de l'enseignement , la situation légale de l'Université , aux yeux des hommes les plus considérables du barreau. On nous permettra de rappeler ici quelques lignes d'un écrivain qui, dès 1818, avait discuté avec la force de logique , apanage de son admirable talent, les titres d'existence de l'institution impériale. Son avis peut se placer avec honneur auprès de ceux des premiers légistes ; c'est M. de la Mennais l.

1 Mélanges, 1. 1, p. 43o.

L'Université! dit-il, et de quel droit? Qui lui a permis d'étendre sa main sur des écoles qui , certes, ne sont pas les siennes (les écoles de Frères); car la religion et les mœurs y fleurissent? Est -elle le législateur, est-elle l'Etat même pour restreindre arbitrairement la liberté légale des citoyens ? Puisqu'elle nous y force, discutons ses titres, il en est temps.

La loi du 10 mai 1806 porte, art. ier : « Qu'il sera créé un corps enseignant sous le titre d'Université impériale ; » l'article 3 ajoute : « Que l'organisation en sera présentée, en forme de loi, au corps législatif, à la session de 18 10. »

Ainsi, Buonaparte avait reconnu qu'une loi seule pouvait Créer les privilèges dont il se proposait d'investir le corps enseignant. Qu'on nous montre cette loi; elle n'existe pas. L'Université fut organisée, elle reçut sa forme, ses prérogatives par un simple décret du 17 mars 1808. Donc, sous Buonaparte même, l'Université n'avait aucun droit légal de s'emparer exclusivement de l'éducation, de soumettre à ses règlements les autres écoles, de s'ingérer dans leur régime intérieur, et bien moins encore de les supprimer. Elle régnait, comme son fondateur, uniquement par la force.

Au retour du roi, on parut vouloir réformer le système d'éducation que la France entière réprouvait, et soustraire les familles à l'oppression du corps enseignant. On proclama de nouveau l'indispensable nécessité d'une loi pour déterminer et légitimer les privilèges qu'on jugeait devoir lui accorder : « Voulant, est-il dit dans l'ordonnance du 17 février i8i5,nous « mettre en état de proposer le plus tôt possible aux deux « Chambres les lois qui doivent fonder le système de l'ins- « truction publique en France, etc. »

Donc, à cette époque, l'Université n'avait pas, de l'aveu même du gouvernement, defondement légal. Elle n'en a pas davantage aujourd'hui. L'ordonnance du i5 août i8i5, qui établit provisoirement la commission d'instruction publique, n'est pas une loi, ne peut pas suppléer la loi. Une commission provisoire, instituée par une simple ordonnance, ne possède aucun droit de coaction, aucun titre pour intervenir dans l'administration des écoles élevées à côté des siennes; toute

ET DE LA LIBERTÉ d'ëNSEIGNEMENT. 3^7

tentative de ce genre est de sa part un abus d'autorité , une véritable usurpation, et s'il a fallu nécessairement le concours des deux Chambres, s'il a fallu une loi pour établir le monopole du tabac, à plus forte raison en faut-il une pour établir le monopole de renseignement , qui touche à des intérêts bien plus graves et froisse des droits bien plus sacrés.

Nous sommes donc encore, à cet égard, uniquement sous le régime de la charte. En vertu de l'art. ier, tous les Français sont égaux devant la loi. Or, où est la loi qui défende d'enseigner à lire, à écrire, d'enseigner le latin, le grec, l'arithmétique, la géométrie? Jusqu'à ce que cette loi existe, les efforts de l'Université pour envahir toutes les écoles sont des entreprises illégales, une violation manifeste de la Charte. Loin que les procureurs du roi et les tribunaux puissent favoriser ces prétentions, leur devoir est de s'y opposer, leur devoir est de protéger les citoyens qu'elle essayerait de priver de leurs droits constitutionnels. Les magistrats ne connaissent que la loi, ne doivent juger que d'après la loi : à l'instant où ils s'en écartent, ils commencent à prévariquer.

Ajoutez maintenant au nom de M. de la Mennais, la doctrine professée par MM. Berryer, Dupin , Odillon Barrot, Descloseaux, Renouard; rappelezvous que ce dernier disait en 1824 : «Le dogme de la liberté d' éducation et celui de son universalité , s'ils ne sont pas encore assez compris, sont du moins discutés et n'étonnent plus personne l. »

Pensez que la Société de la morale chrétienne, présidée par M. le duc de Broglie, M. Benjamin Constant, M. Guizot, etc., mettait au concours,

1 Considérations sur les lacunes de l'éducation secondaire en France. 1824.

en i83o,un Mémoire en faveur de la liberté d'enseignement , et vous reconnaîtrez combien l'existence de l'Université était battue en brèche, combien son inconstitutionnalité était hautement proclamée, et combien de vœux s'élevaient pour la liberté !

Un dernier trait, enfin. Nous avons dit ce qu'était l'éducation morale et religieuse dans les lycées, en i8i4- Après quinze années d'efforts , où en sont les collèges? Nous laisserons parler des voix plus autorisées que la nôtre.

Neuf aumôniers des collèges royaux adressèrent, en i83o, à leur supérieur ecclésiastique, un rapport, dont nous extrayons les passages suivants1:

Monseigneur,

Les aumôniers des collèges royaux de ... . ont l'honneur de vous transmettre les renseignements que vous leur avez demandés sur l'état religieux et moral de ces collèges . . .

Le silence pesait à leur conscience, surtout au moment où l'autorité civile elle-même, inquiète sur l'état de ces collèges, avait ordonné une enquête pour l'approfondir. . . .

C'est tous ensemble qu'ils vous offrent ce rapport, parce que tel est le désir exprimé par la lettre qu'ils ont reçue de Votre Grandeur. D'ailleurs, leurs devoirs sont les mêmes, leurs peines sont communes, et les pensées qu'ils ont à exprimer ne concernent ni des désordres particuliers, ni tel collège royal plutôt que tel autre.

Persuadés que les malheurs de la religion dans l'Université tiennent à des causes générales, les soussignés écarteront donc toute question locale et personnelle. Ils se borneront à signa-

1 Cette pièce a été publiée, en 1832, dans V Invariable , par l'un des signataires} elle a été reproduite plusieurs fois.

ET DE LA LIBERTE* D'ENSEIGNEMENT. SjC)

1er l'état religieux et moral des collèges royaux de . . . . , se souvenant toutefois, dans leur exposé, des barrières mille fois sacrées que le ministère dont ils sont honorés leur interdit de franchir.

Renfermés dans ces limites, ils ont l'honneur de soumettre à Votre Grandeur les faits généraux qui suivent, comme vrais en eux-mêmes , et toutefois comme une peinture affaiblie du triste état de la religion dans leurs collèges.

i° Les aumôniers sont dans un abattement profond et dans un dégoût qu'aucun terme ne saurait exprimer, à cause de l'impuissance presque absolue de leur ministère, quoiqu'ils n'aient négligé ni soins, ni études pour le rendre fructueux.

2° Les enfants qui leur sont confiés sont à peine entrés dans l'Université, que déjà les bons sentiments qu'ils ont puisés dans leurs familles commencent à s'altérer. Un ennui marqué les accompagne dans les exercices les plus simples , les plus nécessaires de la vie chrétienne, et c'est heureux si, aux approches de leur première communion, pendant quelques jours seulement, on peut les faire sortir de l'état machinal dont ils ont contracté l'habitude dans l'accomplissement de leurs devoirs religieux.

3° S'il en est quelques-uns qui demeurent fidèles à leurs premiers sentiments , ils chercheront à les cacher comme un secret funeste. On les verra affecter une légèreté qu'ils n'ont pas, et demander grâce en mille façons de valoir un peu mieux que leurs condisciples. Le respect humain fatigue ainsi ces âmes tendres par une persécution sourde et continuelle , quelquefois même 'plus ouverte. L'idée du bien ne leur apparaît qu'avec l'idée de la honte. Ils n'osent prier qu'en fermant le livre de la prière; le signe de la croix devient pour eux un acte de courage, et dans une nombreuse assemblée de ces enfants réunis pour'adorer Dieu, un étranger ne discernerait pas toujours s'ils sont chrétiens, avant d'avoir regardé l'autel.

4° Leur foi n'a pas encore péri; mais un peu plus tard, entre quatorze et quinze ans révolus, nos efforts deviennent inutiles; nous perdons alors toute influence religieuse sur eux, en telle sorte que, dans chaque collège, les classes réunies de mathématiques, philosophie, rhétorique et seconde, comptent

38o HISTOIRE ÎXÈ t'î INSTRUCTION PURLIQÙE

à peine, sur quatre-vingt-dix ou cent, sept ou huit élèves qui remplissent leur devoir pascal.

5° Or, ce n'est ni l'indifférence, ni les passions seules qui les amènent à un oubli général et si précoce de leur Dieu, mais une incrédulité positive. Comment, en effet, croiraient-ils, eu voyant tant de mépris pour la religion, en prêtant l'oreille, tous les jours de leur vie, à des discours si contradictoires, en ne trouvant de christianisme qu'à la chapelle, et encore un christianisme vide, de pure forme et comme officiel? Nous-mêmes, nous sentons périr sur nos lèvres, quand nous leur parlons , la sainte hardiesse de la foi ; nous ne sommes plus devant eux des ministres de Jésus-Christ, mais de simples maîtres de philosophie. Nos prétentions se bornent à jeter quelques doutes dans leur âme, à leur faire penser qu'après tout, il serait peut-être bien possible que l'Évangile fût l'ouvrage de Dieu, et nous avons le malheur de ne pas même laisser toujours à leur esprit cette dernière ressource contre les préjugés antireligieux.

6° Les voilà donc à quinze ans , sans règle de leurs pensées, sans frein pour leurs actions , si ce n'est une discipline extérieure qu'ils abhorrent et des maîtres qu'ils traitent comme des mercenaires, La crainte des châtiments et l'intérêt de leur avenir donnent seuls à l'esprit de révolte dont ils sont imbus quelques apparences de soumission, et fatigués d'une vie que la religion n'adoucit en rien, ils regardent le collège comme une prison , et leur jeunesse comme un temps de malheur.

7° Enfin, quand le cours de leurs études est achevé, parmi ceux qui sortent de rhétorique ou de philosophie , faut-il dire combien il en est dont la foi se soit conservée, et qui la mettent en pratique ? Il en est environ chaque annnée un par collège.

Ainsi, un aumônier qui consacrera huit années de sa vie à l'Université, peut espérer tout au plus de faire, dans ce laps de temps, huit à dix chrétiens, et s'il a des collègues, comme nous en avons tous plusieurs, cette gloire sera sujette à partage. Ainsi, un enfant, envoyé dans une de nos maisons, composée de quatre cents élèves, pour y passer les huit années scolaires, n'a que huit ou dix chances favorables à la conservation de la foi;

tout le reste est contre lui; c'est-à-dire que sur quatre cents chances, il y en a trois cent quatre-vingt-dix qui le menacent d'être un homme sans religion. Tel est le chiffre qui exprime, dans l'Université, l'espérance, tel est le résultat final de tous nos travaux. Il peut encore se vérifier en remarquant, dans les écoles spéciales de tout genre, le petit nombre déjeunes gens qui pratiquent leur religion. Ce petit nombre même, sauf quelques exceptions, n'est pas sorti des maisons de l'Université.

8° Les faits généraux qui viennent d'être exposés n'étaient pas applicables au collège royal de ***, dans les premières années de son établissement. Mais cette maison , formée avec tant de précautions , entourée de soins si privilégiés , défendue même par des règlements qui ne peuvent pas être universels , n'a grandi qu'en voyant s'éteindre peu à peu les espérances qu'elle avait données

Les faits que nous avons signalés sont connus des proviseurs et des autres fonctionnaires laïques, chargés de la surveillance dans l'Université, et nous n'avons rien dit qui ne s'accorde avec leurs secrets gémissements. La seule différence qu'il y ait peutêtre entre leur opinion et la nôtre, c'est qu'ils croient que le mal tient au sièele et qu'il est irréformable. Il est vrai que le découragement semble justifié, lorsque l'on considère que dans tous les temps, sous tous les régimes, après des réformes multipliées, l'Université actuelle a toujours porté les mêmes fruits. Quelques-uns d'entre nous ont passé leur jeunesse dans son sein; ils ont vu autrefois , comme ses élèves , ce qu'ils voient aujourd'hui comme ses fonctionnaires, ils ne se sont jamais souvenus de leur éducation qu'avec une ingratitude sans bornes, comme ils ne se rappelleront leur ministère actuel qu'avec douleur

Nous sommes avec respect , etc.

Suivent les signatures de neuf aumôniers .

Témoin et victime nous-même de ce triste esprit d'impiété, nous le disons avec une affliction profonde ? le langage de ces pieux et respectables

38îi HIST. DE i/lNSTR. PUBLIQUE , ETC.

prêtres , dont plusieurs ont été nos maîtres dans la foi, ne contient que V expression affaiblie de ce que nous avons vu ? et de ce dont nous avons cruellement souffert.

A tant de maux, il n'y avait qu'un seul remède: la liberté ! La Restauration ne l'avait pas donnée ; la Révolution de juillet va la proclamer. Comment tiendra-t-elle sa promesse?