CHAPITRE IV

l'instruction publique et la liberté de l'enseignement

SOUS LA CHARTE DE l83o (1840 il 1843).

I. Ministère de M. Villemain. — Projet dei84i. — Protestation des évêques.— -Discussion dans les bureaux de la Chambre. — Retrait du projet.

II. Nouvelles promesses de M. Villemain. — Attaques des évêques contre l'enseignement universitaire. — Pétitions aux Chambres. — Discours du ier mai.

III. Désordres à la Sorbonne. — Œuvres posthumes de Jouffroy. — Lettres de Mgr l'évêque de Chartres. — Rapport de M. Villemain. — L'Université et les Jésuites. — Le baccalauréat et l'École polytechnique.

IV. Les Jésuites et le collège de France. — Assertion de M. Cousin.— Les défenseurs du monopole et la théologie morale.

Revenu aux affaires, et plus énergiquement poursuivi que jamais par les sollicitations des citoyens et des pères de famille ; enfin, croyant avoir

assez prémuni l'Université contre toute concurrence ultérieure, M. le ministre se décida à présenter un projet de loi. « Il est temps , disait-il dans l'exposé des motifs , d'étendre le principe de la libre concurrence. » En effet, après onze années d'attente, il était temps ! « Il s'agit, continue le grand maître, de substituer au privilège exclusif la libre concurrence ; à l'autorisation discrétionnaire, le droit résultant de conditions précises d'aptitude; au mode obligatoire d'enseignement , le choix volontaire; aux certificats spéciaux pour être admissible à l'épreuve des examens, l'admissibilité sans conditions. »

Dans la con texture du projet, M. Yillemain n'avait pas fait grand effort; à quelques différences près, et sauf la question des petits séminaires, c'est une seconde édition du projet de M. Guizot.

D'abord l'Université est maintenue dans sa domination primitive; elle reste maîtresse, avec son Conseil royal, de la censure et de l'approbation des livres; elle garde ses impôts et sa juridiction , et, de plus, elle règne sur les établissements prétendus libres. C'est elle, en effet, qui seule dispense les grades exigés pour la profession de chef d'institution, de professeur et de maître (art. 7, 10, 26 et 27 '); c'est elle qui garde le droit & inspection

1 L'espace nous manque pour rapporter le texte de ce projet. Il a été reproduit d'ailleurs dans plusieurs ouvrages, et notamment dans le livre de M. Rendu, De l'instruction secondaire , et dans celui de l'abbé Desgarets : le Monopole universitaire, à Lyon, 1 843 ; enfin, dans le volume intitulé : Protestation de l'épiscopat français ; 1841.

ET DE LA LIBERTÉ D'ENSEIGNEMENT. l\1\

et de surveillance sur les établissements privés (art. il et i4); c'est elle qui seule exerce le pouvoir judiciaire, au mépris des éléments de notre législation civile et criminelle.

Art. i5. En cas de négligence grave permanente dans les études, et de graves désordres dans le régime et la discipline d'un établissement particulier, le chef dudit établissement pourra, sur le rapport des inspecteurs, être appelé àcomparaître devant le conseil académique , et condamné, s'il y a lien, à la réprimande, sauf le recours devant le Conseil royal de l'instruction publique ; lequel recours devra être exercé dans le délai d'un mois à partir de la notification de la décision du conseil académique. En cas de récidive constatée par une nouvelle information devant le conseil académique, le Conseil royal de l'instruction publique devra connaître des faits dans le délai d'un mois, et pourra, par jugement disciplinaire, ordonner que le chef dudit établissement demeurera interdit de l'exercice de sa profession pour un intervalle d'un an à cinq ans. Ledit jugement sera exécuté à la diligence du procureur général du ressort où est situé l'établissement.

Ainsi , la dénonciation , la poursuite , le tribunal , la cour d'appel, tout appartient à l'Université, tout dépend d'elle! C'est un conseil amovible qui suspend un instituteur pendant cinq ans de sa profession! Les énoi mités de l'institution impériale sont consacrées ici avec le plus audacieux mépris de la Charte et des lois !

Ce n'est rien encore. La loi de liberté ajoute deux conditions nouvelles à la création d'un établissement libre : i° un certificat de moralité, et i° un brevet de capacité , distinct des grades. En telle sorte que, si le fondation d'une école était difficile sous le régime des décrets, elle devient presque

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impossible sous le régime constitutionnel. C'est ce que M.Villemain appelait «assurer la liberté de l'enseignement, la sécurité des familles et l'intérêt de l'État. »

Au moins le ministre faisait-il alors la concession d'abolir les certificats d'études. Il est moins libéral aujourd'hui.

Enfin, relativement aux petits séminaires, le projet les assimilait aux autres établissements, c'està-dire obligeait leurs chefs et leurs professeurs à prendre les grades universitaires, à subir les examens de capacité et les certificats de moralité délivrés par les maires; seulement on faisait grâce à 20,000 élèves de la rétribution universitaire.

On le voit, ce projet était une insulte à la liberté , une insulte aux droits de la famille et aux droits de Fépiscopat. La liberté, la famille, l'épiscopat, firent entendre d'unanimes réclamations.

Lors de la présentation du projet de M. Guizot, les évêques de France avaient adressé de nombreuses observations confidentielles au ministère, et, en présence de ces démonstrations secrètes , le gouvernement n'avait pas voulu soumettre l'œuvre de la Chambre des députés à la discussion de la pairie. 11 était donc naturel de penser que le pouvoir tiendrait compte de ces plaintes et y ferait droit. Le projet de M. Villemain leur prouva qu'on n'avait pas daigné y accorder la moindre attention ; ils résolurent de faire appel à la publicité, et, le a5 février 1841, Msr l'archevêque de Paris, par une lettre qui parut dans la Presse, revendiqua la liberté.

Ce signal fut promptement suivi : M§r l'archevêque de Bordeaux, M§r levêque de Chartres, entrèrent successivement dans la lice : ils y furent suivis, en l'espace de deux mois, par la plupart de leurs vénérables collègues. Cinquante-six archevêques ou évêques livrèrent aux méditations de la France les doléances de leur cœur et les alarmes de leur zèle.

Les bornes de ce livre ne nous permettent pas, et c'est pour nous un profond regret, de reproduire en entier les énergiques et admirables protestations de nos pères dans la foi '. Nous voulons cependant en conserver quelques traits; c'est, sans contredit, une des plus belles pages de notre histoire ecclésiastique, que ce solennel mouvement, que cette unanime et pacifique croisade pour la liberté de l'Église !

La liberté de l'enseignement , tel était le premier vœu de nos évêques.

Je suis pour la liberté d'enseignement telle qu'elle est en Belgique2, disait S. E. Mgr le cardinal de Bonald, archevêque de Lyon. Cette liberté me paraît une justice, parce que là est une conséquence de nos institutions, et une promesse de la Charte,

Nous appelions de tous nos vœux la loi promise sur la liberté de l'enseignement , parce que nous nous flattions qu'une liberté réelle nous serait accordée. Au lieu de la liberté, nous

1 Ces lettres ont été recueillies en une brochure, sous le titre de Protestation de l'épiscopat français contre le projet de loi sur l'instruction secondaire ; à Paris, rue des Grands-Augustins , n° 7. Elles ont paru successivement dans Y Univers et dans Y Ami de la Religion.

2 Art. 17 de la constitution belge. L'enseignement est libre : toute mesure préventive est interdite; la repression des délits n'est réglée que par la loi.

4^4 HISTOIRE DE ^INSTRUCTION PUBLIQUE voyons qu'on nous prépare un asservissement plus grand que celui dont nous avons justement à nous plaindre. {Mgr l'évêque du Mans.)

On pouvait, on devait s'attendre à une liberté plus franche et plus entière. — Le projet de loi est venu détruire toutes ces espérances. Désormais, il n'y aura plus qu'un seul régime, qu'une seule méthode, le régime et la méthode de l'Université. Disons-le: dans un pays régi par nos institutions actuelles, un pareil projet est un anachronisme. [Mgr l'archevêque de Tours.)

Je n'ai qu'une observation à faire au sujet de la loi sur la liberté de l'enseignement , c'est qu'elle me paraît impraticable. — Ce qu'on appelle liberté n'est qu'un véritable état de contrainte et de servitude. ( Mgr l'évêque de Châlons. )

Après dix ans d'attente, un projet de loi est présenté, et sous le titre fallacieux de liberté d'enseignement, il ajoute au régime despotique de 1828. ( Mgr l'évêque de Tarbes.)

Ce projet est évidemment contraire à la Charte, qui a promis si solennellement la liberté de l'enseignement , tandis que le projet y met de nouvelles entraves. ( M gr l'évêque de Belley.)

Le projet, loin de réaliser nos espérances, les détruit entièrement,et nous menace d'un asservissement plus grand encore que celui dont nous avions tant à nous plaindre et qui faisait le sujet de nos justes réclamations. {Mémoire collectif de NN. SS. les archevêque d'Aïby, évêques de Rodés, de Perpignan, de Cahors et de Mende.)

L'Église ne demande ni privilège ni monopole ; elle ne demande que le droit commun; mais le droit commun dans la liberté , et non le droit commun dans la servitude. (Mgr l'évêque d'Amiens.)

Enfin, toute la pensée de l'épiscopat se résume parfaitement dans ces mots de M§r Xévéque de Nantes :

Liberté pour tous, pour l'Université , j'entends l'Université religieuse, puissante par les mœurs et par les lumières, appelant la confiance des familles par la solidité des études, par le nom-

breet l'éclat de ses établissements.— Liberté pour les pères de famille, maîtres de choisir pour leurs enfants , entre tous les systèmes, tous les établissements, toutes les carrières. — Liberté pour l'épiscopat de remplir sa divine mission, de recruter, de former le sacerdoce, et de plus d'arracher la jeunesse, autant qu'il dépendra de lui, aux sources empoisonnées où elle puise des doctrines d'impiété et d'anarchie, qui menacent aussi bien la société que la religion. — Liberté, en un mot, pour {out le monde, laïque et ecclésiastique, liberté d'élever autel contre autel, d'opposer les méthodes aux méthodes, les écoles aux écoles. — Liberté toutefois et non licence; liberté de faire le bien et non le mal, la loi ne menaçant que la licence et ne réprimant que les désordres.

Sur la question spéciale qui les intéressait plus directement, tous les évêques étaient d'un avis unanime pour soutenir les imprescriptibles droits de l'Eglise sur l'éducation des clercs et des enfants qui se destinent au sacerdoce. S'appuyant sur la tradition, sur les usages, sur les saints canons, ils démonlrent, avec une invincible puissance , que jamais autorité humaine n'a pu empêcher l'épiscopat de veiller au recrutement du sacerdoce, d'ouvrir aux enfants des asiles où ils fussent, comme le dit saint Léon le Grand, instruits dès leurs plus jeunes années, à puerilibus exordiis , de les diriger selon leur volonté et leur devoir pastoral, et de confier l'enseignement à telle personne qui leur semblera digne d'une si haute mission. Aussi repoussent-ils toute intervention du gouvernement, aussi repoussent-ils par-dessus tout l'inspection et les diplômes de l'Université.

Cette réprobation éclatante épouvanta le ministère, et la loi , quoique déjà discutée dans les bu-

reaux de la Chambre des députés, fut retirée. 11 est vrai que, là aussi, l'Université avait rencontré de redoutables adversaires. Ainsi, des hommes qui, comme M. Janvier et M. de Tocqueville , adoptaient le projet, ne pouvaient s'empêcher de blâmer l'éducation telle qu'elle est donnée dans les collèges communaux, s'élevaient contre l'exigence du serment politique imposé aux instituteurs, et demandaient que l'État ne pût être « exposé aux abus de pouvoir qu'on pouvait craindre de l'Université livrée à elle-même. » D'un autre côté, M. de Tracj, M. Béchard, M. Delespaul, M. Garnier-Pagès, M. de Carne', M. Lestiboudois , M. de Corcelles , en se déclarant les partisans de la liberté de l'enseignement, réclamaient l'abolition de la rétribution universitaire. M. de Golbéry rappelait l'éclat des anciens corps enseignants, qui subsistaient en dehors de l'Université. M. Combarel disait: « Séparation de l'Église et de l'État; liberté à chacun.» M. de Larcy ajoutait :«La loi n'est pas sincère ; elle doit donner la liberté , et elle est combinée de telle façon que le ministre de l'instruction publique pourra, quand il le voudra, ressaisir le monopole.» M. de Salvandy, lui-même, qui trouvait le projet trop libéral, et qui soutenait que l'Université est l'État enseignant, fit ce curieux aveu : « Après i83o, l'Université, on n'osait plus en parler, on la regardait comme une barrière odieuse posée à la liberté de l'enseignement;/^// à peu cependant \di réflexion arriva: l'on reconnut ,» et M. de Sahandy se glorifie de l'avoir proclamé hautement devant la Chambre, «qu'il fallait restaurer, relever à la hauteur de sa destination

cette Université. » Il est difficile de développer plus clairement le secret de la politique universitaire ? et il y a loin de cette hautaine prétention à l'humilité et au libéralisme des premières années : i83o est reculé d'un siècle!

Néanmoins, la loi fut retirée; la France n'était pas mûre encore pour une pareille servitude. Il est vrai qu'elle retombait sous le joug des décrets impériaux; mais l'espérance lui restait: elle avait foi dans la Charte, et ses plaintes devinrent plus vives et plus pressantes.

II. Nouvelles promesses de M. Villemain. — Attaques des évéques contre renseignement universitaire . — M9r Vévéque de Chartres. — - Pétitions aux Chambres. — Discours du ier mai.

Vers la fin de 1 84 1 9 M. le ministre fit annoncer qu'il présenterait aux Chambres un nouveau projet, « avec les améliorations qui lui auront été suggérées par l'étude plus approfondie de cette matière si délicate.» C'était un leurre, aussi bien que cette autre promesse, insérée dans la Gazette de V instruction publique , relativement à une ordonnance, « qui devait résoudre le grand problème d'un rapprochement entre les écoles ecclésiastiques et les établissements universitaires. » M. le ministre savait bien que ce rapprochement avait toujours été une chimère, et que, depuis la protestation des évéques, il devenait une dérision. S'il l'ignorait, il dut l'apprendre par les nouvelles récriminations qui accueillirent sa nouvelle œuvre, et qui

l'obligèrent d'y renoncer. Dès lors, il sembla se renfermer dans une inaction complète.

A l'ouverture de la session , le discours de la Couronne ne contint pas même une allusion aux promesses de la Charte, et quand, dans la discussion de l'adresse, M. de Montalembert , au Luxembourg, M. de Tracy et M. Laine, au Palais- Bourbon, firent entendre les justes plaintes des pères de famille, M. Villemain se retrancha derrière les difficultés crime pareille loi. L'Université voulait donc continuer son règne, et rester maîtresse absolue de l'enseignement. Ce n'était pas tout : non contente de violer les droits les plus sacrés, elle continuait à répandre, au milieu des jeunes générations, les dangereuses doctrines du philosophisme moderne. Les évêques et les catholiques, qui gémissaient profondément de ce douloureux spectacle , et qui avaient espéré trouver un remède au mal dans la liberté, se voyant privés de la faculté d'opposer aux collèges universitaires des écoles où l'instruction fût en harmonie avec la foi , attaquèrent hautement les leçons et les livres des docteurs du monopole. Leur raisonnement était simple et leur droit incontestable :« En fait, disaient-ils, l'Université n'est pas catholique, il suffirait, pour le démontrer, de nommer les chefs qui la dirigent ; elle ne le prouve que trop, d'ailleurs, par les opinions qu'elle propage. Elle ne peut donc pas, sans outrager la liberté de conscience, garder sous son joug les enfants dont elle blesse si cruellement les croyances. Donnez-nous donc la liberté, la liberté promise, garantie par vos serments, ou,

sinon, nous dénoncerons chaque jour à la France la violence que vous faites à l'autorité paternelle, à l'indépendance de l'Église, et nous attacherons au pilori de l'opinion puhlique les théories impies et pernicieuses que vous nous contraignez à entendre! »

C'est ce que fit le premier M§r l'archevêque de Toulouse , dans un mandement où il condamnait la doctrine philosophique de M. Catien- A rnoult , professeur à la faculté de sa ville métropolitaine. Après avoir rappelé divers passages des oeuvres de cet écrivain, œuvres destinées à l'éducation de la jeunesse , le pieux et savant archevêque dit :

Ce qui reste démontre, c'est que notre professeur nie la divinité de la religion des Hébreux, et par cela seul la divinité de la religion chrétienne. Il le fait d'ailleurs d'une manière plus formelle : « Pour si grande que soit la société chrétienne, » dit-il , « elle n'est cependant pas surnaturelle ni privilégiée dans l'or- « dre de l'humanité. » Le philosophe que nous réfutons, après avoir traité la foi de raison irréfléchie, aveugle, ignorante, après s'être raillé de ce qu'il appelle la superstition et la rouille des vieilles croyances, le voilà qui, de philosophe qu'il était, aspire tout à coup au rôle de prophète. Ecoutez , ce sont ses propres paroles que vous allez entendre, quelques-unes fort obscures; mais elles vous donneront un aperçu des extravagances et des blasphèmes du jour : « Par la révolution française, le Verbe éternel de Dieu sera fait chose ^ et il habitera parmi nous. — Dans l'ivcnir, il y aura triomphe éclatant et développement complet des principes du christianisme — Le symbole chrétien deviendra la vérité catholique. — Le catholicisme ne sera pas un vain nom. — 11 faut que le christianisme passe à la forme positive ou scientifique par la conscience de lui-même. Jusqu'à présent, il ne l'a pas encore eue ; il a commencé de l'avoir , il l'aura. Ce jour sera celui de son dernier et magni-

4'3o HISTOIRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE

fique triomphe ; avènement glorieux du Christ , une seconde fois ressuscité après une seconde passion. »

Et M§r d'Astros ajoute:

Ces instituteurs infidèles qui, chargés d'orner de connaissances utiles l'esprit de leurs élèves, leur inculquent des systèmes d'incrédulité, trouveront-ils grâce devant un autre tribunal ? celui des pères de famille chrétiens, dont les enfants périssent sous le glaive d'un enseignement impie?

A cela que répondit-on? La presse voltairienne et universitaire insulta le prélat, l'Église, les catholiques. M. Thiers développa , dans les bureaux de la Chambre, son système sur l'enseignement :

Liberté d'enseignement, dit-il, soit; mais à condition que l'enseignement sera soumis à un même esprit. Il faut que le moule de l'éducation soit donné par l'Etat à son effigie.

x, Cette déclaration était claire, et toute illusion devait cesser. L'épiscopat reprit l'offensive ; on avait abusé de sa patience : garder plus longtemps le silence , c'eût été trahir les intérêts de la foi. En même temps, les catholiques redoublèrent d'instances; M. le comte de Montalembert mit de nouveau le ministre en demeure d'accomplir ses engagements1, et M. Villemain ne trouva d'autre repartie qu'un pompeux éloge de l'Université, et le travestissement du mot de M. Thiers : « C'est, dit-il , une idée très-politique et très-nationale que d'avoir une grande institution qui représente l'action et l'intérêt de l'État dans l'enseignement.»

1 Séance du Ier mars 1841.

Puis, tandis queMsr l'évêque de Valence publiait d'importantes Observations , M§r l'évêque de Chartres s'écriait, dans une lettre adressée à divers journaux1 :

Je soutiens que la philosophie , telle qu'on l'enseigne dans l'Université, n'est propre qu'à augmenter la confusion des idées, et qu'elle prépare à la France des calamités plus effroyables peut-être que celles qui l'ont frappée il y a un demi-siècle.

Et il attaqua directement quelques propositions du chef de l'éclectisme, de M. Cousin. Quelques jours après2, nouvelle lettre où le courageux prélat répétait :

« Il se forme dans l'ombre des écoles des rapports entre les maîtres et les disciples, dont l'effet est de répandre au sein d'une nation les erreurs les plus étranges. »

C'est ce qu'il établit par d'irréfragables citations dans la troisième lettre .

« Un médiateur, dit le plus célèbre des trois écrivains que j'ai désignés , un médiateur est nécessaire h l'homme. Il est nécessaire que ce soit Dieu qui se manifeste à l'homme De là la

nécessité d'une révélation. Or cette révélation commence avec la vie dans Vindividu , comme dans l'espèce le médiateur est donné a tous les hommes : c'est la lumière qui éclaire tout homme venant dans ce monde.» Quel est ce médiateur? c'est la raison, comme la suite l'indique évidemment; « en d'autres termes, la raison est contemporaine de la conscience et de la sensibilité , etc.» (Fragments philosophiques, p. 186.) Mais voici cette pensée reproduite ailleurs par le même écrivain : «Z<2 raison est le médiateur

1 Voir l'Union catholique et l' Univers, du i5 mars 1842,

2 Union catholique et Univers, du 18 mars.

3 22 mars.

432 HISTOIRE DE l' INSTRUCTION PUBLIQUE

nécessaire entre Dieu et l'homme ; ce Aoyoç de Pythaqore et de Platon, ce verbe fait chair qui sert d'interprète à Dieu et de précepteur à V homme t homme à la fois et Dieu tout ensemble.» (Préface des Fragm. phil., p. l\$.) Il est bien évident qu'on ne transporte ici à la raison humaine les noms de médiateur et de verbe fait chair que pour en dépouiller le fils de Marie.

Enfin une quatrième lettre x vint justifier et corroborer tout ce que la vigilance de M§r Clausel de Montais avait déjà dévoilé dans les écrits de MM. Cousin, Jouffroy et Damiron.

Cependant les mêmes doctrines étaient l'objet d'une pareille réprobation dans les colonnes de Y Union catholique ; et dans son numéro du 3i mai 1842, Y Univers signala dix-huit professeurs dont les œuvres contenaient toutes des passages plus ou moins répréhensibles aux yeux de la foi.

Contre tant et de si vigoureuses attaques, l'Université joua son rôle favori. D'une part elle repoussa rudement, par l'organe de M. le grand maître, les importunes demandes de M. le comte de Montalembert et de M. le marquis de Brézé, qui sollicitaient l'exécution des promesses constitutionnelles; de l'autre, elle essaya de donner le change. Les journaux à sa dévotion jetèrent des cris d'alarme, agitèrent le fantôme du parti prêtre, invoquèrent les passions révolutionnaires contre les envahissements du clergé, et frémirent d'indignation contre le despotisme sacerdotal, qui n'aspirait à rien moins qu'à la ruine de nos institutions et au monopole de l'enseignement.

1 3i mars 1842, J ■

Puis , pour faire sentir qu'elle ne tremblait pas, l'Université fit peser plus lourdement son sceptre sur les instituteurs particuliers, et des lettres ministérielles exigèrent l'accomplissement sévère et entier des décrets de 1811. Heureusement que la clameur publique força le Conseil royal à retirer ses injonctions , et comme M. le recteur d'Angers avait en conséquence rédigé une sorte d'arrêté où il enchérissait encore sur les tyrannies impériales, le même Conseil déclara que , s'il avait approuvé cet arrêté , c était un vote de confiance , et qu'il, le rapportait l;

Au reste, l'Université était devenue d'une susceptibilité incroyable; elle se sentit blessée au vif, quand M§r l'archevêque de Paris, le Ier mai, dit ces paroles si pleines de modération :

« Travailler plus librement à former le cœur et l'esprit de la jeunesse est un vœu que j'exprimai au roi lorsque j'eus l'honneur de lui adresser la parole pour la première fois; qu'il me soit permis de le déposer de nouveau à ses pieds.»

Toutes les batteries du monopole furent dressées contre le prélat. C'était un crime de parler de liberté !

Devant la Chambre des députés, devant les interpellations si dignes et si courageuses de M. le duc de Valmy 2, de M. Béchard et de M. de Carné, le ministre fut plus humble : mais ses affirmations n'en furent pas moins tranchantes. Ainsi il soutient résolument que l'Université est éminemment reli-

1 Gazette de t instruction publique, a Séance du 21 mai 1842.