SUITE

Paris, te 2 fructidor an t.(19 août).

Au Général en chef.

J'ai reçu avant-hier, 30 fructidor, citoyen général, avec la lettre que vous m'avez adressée, votre réponse aux cinq notes des ministres de l'Empereur. Je l'ai trouvée , comme tout ce qui vient de vous, énergique, noble, précise et lumineuse. Cest ainsi qu'il convient à Bonaparte de parler; c'est ainsi que vous savez, même par vos écrits, faire respecter la république. Je l'ai communiquée sur-

le-champ au Directoire : il en a reçu la même impression, et il désire que je vous la transmette.

Je ne doute pas que les dispositions plus rapprochées qu'annonce le baron Thugnt dans la lettre que je vous ai déjà envoyée, ne soient à beaucoup d'égards le résultat de votre réponse. Votre fermeté en a sans doute imposé à ses prétentions : vous saurez, au reste, apprécier son nouveau langage.

J'adresse aujourd'hui, à vous et au général Clarkc, une lettre dont le Directoire désire que le contenu soit présent à votre esprit pendant la négociation. Je vous le répète : ce ne sont que des vues dont vous tirerez le meilleur parti possible, et nullement des entraves.

En résultat, le Directoire vous laisse un champ libre pour la paix : elle est d'ailleurs, dans les vœux de tous les Français; et, faite par vous, elle excitera leur enthousiasme.

Je ne saurais trop vous dire, citoyen général, à quel point mon amour du bien public se confond avec ma confiance dans vos lumières, mon respect pour votre gloire, et mon attachement pour votre

Signé : Ciu-Macs. Taixethan*.

Traité de paix définitif conclu entre la république française et VEmpereur, roi de Hongrie et de Bohême.

Sa Majesté, l'empereur des Romains, roi de Hongrie et de Bohême et la république française, voulant consolider la paix, dont les bases ont été posées par les préliminaires, signés au château d'Eckenwald près de Lcoben en Styrie, le 18 avril 1797 (29 germinal, an v de la république française une et indivisible), ont nommé pour leurs plénipotentiaires ; savoir : S. M. l'Empereur et roi, le sieur D. Martin» Maslrilly, noble patricien napolitain, marquis de Gallo, chevalier de l'ordre royal de Saint-Janvier, gentilhomme de la chambre de S. M. le roi des Deux-Siciles, et son ambassadeur extraordinaire à la conr de Vienne; le sieur Louis, comte du saint-empiro romain, de Cobentzel, (jrand'croix de l'ordre royal de Saint-Éliennc ,

PIÈCES JUSTIFICATIVES

chambellan, conseiller d'État intime actuel de Sudite Majesté Impériale et Royale Apostolique, et son ambassadeur extraordinaire près de S. M. Imp. de toutes les Russies ; le sieur Maximilien comte de Meerfeld , chevalier de Tordre Tcutonique et de Tordre militaire de Marie-Thérèse, chambellan et général-major de cavalerie dans les armées de Sadite Majesté l'Empereur et roi; et le sieur Ignace, baron de Degelmann, ministre plénipotentiaire de Sadite Majesté près la république helvétique : et la république française, Bonaparte, général en chef de l'armée française en Italie ; lesquels , après l'échange de leurs pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté les articles suivants :

a min f PRE1IER.

Il y aura, à l'avenir et pour toujours, une paix solide et inviolable entre S. M. l'Empereur, roi des Romains, roi de Hongrie et de Bohème, ses héritiers et successeurs, et la république française. Les parties contractantes apporteront la plus grande attention à maintenir entre elles et leurs États une parfaite intelligence, sans permettre dorénavant que de part et d'autre ou commette aucune sorte d'hostilité par terre ou par mer, pour quelque cause ou sous quelque prétexte que ce puisse être: et on évitera soigneusement tout ce qui pourra altérer à Tavenir Tunion heureusement établie. Il ne sera donné aucun secours ou protection, soit directement, soit indirectement, à ceux qui voudraient porter quelque préjudice à l'une ou à Tautres des parties contractantes.

ARTICLR 11.

Aussitôt après l'échange des ratifications du présent traité, les parties contractantes feront lever tous séquestres mis sur les biens, droits et revenus des particuliers, résidant sur les territoires respectifs et les pays qui y sont réunis, ainsi que des élablisements publics qui y sont situés. Elles s'obligent à acquitter tout ce qu'elles peuvent devoir pour fonds à elles prêtés par lesdits particuliers et établissements publics; et h payer ou rembourser toutes rentes constituées k leur profit sur chacune d'elles.

Le présent article est déclaré commun à la république cisalpine.

ARTICLE III

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, renonce pour elle et ses successeurs, en faveur de la république française, a tous ses droits et titres sur les ci-devant provinces Belgiqucs , connues sous le nom de Pays-Bas autrichiens. La république française possédera ces pays à perpétuité, en toute souveraineté et propriété, arec tous les biens territoriaux qui en dépendent.

ARTICLE IV

Toutes les dettes hypothéquées avant la guerre sur le sol des pays énoncés dans les articles précédents, et dont les contrats sont revêtus des formalités d'usage, seront à la charge de la république française. Les plénipotentiaires de S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, en remettront l'état le plus tôt possible au plénipotentiaire de la republique française , et avant l'échange des ratifications; afin que lors de l'échange, les plénipotentiaires des deux puissances puissent convenir de tous les articles explicatifs ou additionnels au présent article, et les signer.

article v.

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, consent à ce que la république française possède, en toute souveraineté, les iles ci-devant vénitiennes du Levant ; savoir : Corfou, Zantc, Céphalonie, Sainte-Maure, Cérigo, et autres iles en dépendantes ; ainsi que Butrinto, Larta, Vouizza ; et en général tous les établissements ci-devant vénitiens , en Albanie, qui sont situés plus bas que le golfe de Lodrino.

ARTICLE VI

La république française consent à ce que S. M. l'Empereur et roi possède en tonte souveraineté et propriété, les Pays-Bas ci-dessous désignés; savoir : TIstrie , la Dalmatie, les îles

nt vénitiennes de TAdriatiqoe, les Catlaro, la ville de Venise, les Lagunes et les pays compris entre les Etats héréditaires de Sa Majesté l'Empereur et roi, la mer Adriatique; et une ligne qui partira du Tyrol, suivra le torrent en avant do

DES LIVRES XII ET XIII

Gardola, traversera le lac de Garda jusqu'à Lacise; de là , une ligne militaire jusqu'à San-Giacomo , offrant un avantage égal aux deux parties ; laquelle sera désignée par des officiers du génie, nommés de part et d'autre, avant l'échange des ratifications du présent traité. La ligne de limite passera ensuite l'Àdige à San-Giacomo , suivra la rive gauche de cette rivière jusqu'à l'embouchure du Canal- Blanc, y compris la partie de Porto-Legnago qui se trouve sur la rive droite de l'Adige, avec l'arrondissement d'un rayon de trois mille toises. La ligne se continuera par la rive gauche du Canal- Blanc, la rive gauche du Tartaro, la rive gauche du canal dit la Polisella, jusqu'à son embouchure dans le Pô, et la rive gauche du grand Pô jusqu'à la mer.

ARTICLE TU

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, renonce à perpétuité, pour elle, ses successeurs et ayants cause , en faveur de la république cisalpine, à tous les droits et titres provenant de ses droits, que Sadite Majesté pourrait prétendre sur les pays qu'elle possédait avant la guerre, et qui font maintenant partie de la république cisalpine, laquelle les possédera en toute souveraineté et propriété , avec tous les biens territoriaux qui en dépendent.

ARTICLE VIII

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême, reconnaît la république cisalpine comme puissance indépendante. Celle république comprend la cidevant Lombardio autrichienne, le Bergatnasc, le Bressan, le Crémasc , la ville et forteresse de Mantoue , le Mantouan , Peschiera , la partie des États ci-devant vénitiens, à l'ouest et au sud de la ligne désignée dans l'article 6 , pour la frontière des Etats de S. M. l'Empereur en Italie; le Modénois, la principauté de Massa et de Carrara , et les trois légations de Bologne, Ferrarc et la Romagne.

ARTICLE II

Dans tous les pays cédés , acquis ou échangés par le présent traité, il bera accordé à tous les T'oie m.

habitants et propriétaires quelconques mainlevée du séquestre mis sur les biens, effets ou revenus , à cause de la guerre qui a eu lieu entre S. M. I. et R. et la république française, sans qu'à cet égard ils puissent être inquiétés dans leurs biens ou personnes. Ceux qai à l'avenir voudront cesser d'habiter lesdits pays, seront tenus d'en faire la déclaration, trois mois après la publication du traité de paix définitif. Ils auront le terme de trois ans pour vendre leurs biens, meubles et immeubles, ou en disposer à leur volonté.

ARTICLE X

Les pays cédés, acquis ou échangés par le présent traité, porteront à ceux auxquels ils demeureront, les dettes hypothéquées sur leur sol.

ARTICLE XI

La navigation de la partie des rivières et canaux, servant de limites entre les possessions de S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème, et celles de la république cisalpine, sera libre; sans que ni l'une ni l'autre puissance puisse y établir aucun péage , ni y tenir aucun bâtiment armé en guerre ; ce qui n'exclnt pas les précautions nécessaires à la sûreté de la forteresse de Porto- Legnago.

ARTICLE XII

Toutes ventes ou aliénations faites, tous engagements contractés, soit par les villes ou par le gouvernement, ou autorités civiles et administratives des pays ci-devant vénitiens, pour l'entretien des armées allemandes et françaises, jusqu'à la date de la signature du présent traité, seront confirmés et regardés comme valides.

ARTICLE XIII

Les titres domaniaux et archives des différents pays cédés ou échangés par le présent traité, seront remis, dans l'espace de trois mois à dater de l'échange des ratifications, aux puissances qui en auront acquis la propriété. Les plans et cartes des forteresses , villes et pays que les puissances con-

PIECES JUSTIFICATIVES

tractantes acquièrent par le présent traité, leur seront fidèlement remis.

Les papiers militaires et registres, pris dans la guerre actuelle aux états-majors des armées respectives, leur seront pareillement rendus.

ARTICLE XIV

Les deux parties contractantes, également animées du désir d'écarter tout ce qui pourrait nuire à la bonne intelligence heureusement établie entre elles, s'engagent, de la manière la plus solen nelle, à contribuer de tout leur pouvoir au maintien de la tranquillité intérieure de leurs États respectifs.

article xv.

11 sera incessamment conclu un traité de commerce, établi sur des bases équitables, et telles qu'elles assurent à S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème , et à la république française , des avantages égaux à ceux dont jouissent , dans les Etats respectifs, les nations les plus favorisées. En attendant, toutes les communications et relations commerciales seront rétablies dans l'état où elles étaient avant la guerre.

ARTICLE Ml,

Aucun habitant de tous les pays occupés par les armées autrichiennes et françaises, ne pourra être poursuivi ni recherché, soit dans sa personne, soit dans ses propriétés, à raison de ses opinions politiques, ou actions civiles, militaires ou commerciales, pendant la guerre qui a eu lieu entre les deux puissances.

ARTICLE XVII

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème, ne pourra , conformément aux principes de neutralité, recevoir dans aucun de ses ports, pendant le cours de la présente guerre, plus de six bâtiments armés en guerre, appartenant à chacune des puissanges belligérantes.

ARTICLE XVIII

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème. 6'oblige à céder au duc de Modènc, en indemnité des pays qnc ce prince et ses héritiers avaient

en Italie, le Brisgaw qu'il possédait, aux mêmes conditions que celles en vertu desquelles il possédait le Modénois.

ARTICLE XIX

Les biens fonciers et personnels , non aliénés, de leurs altesses royales l'archiduc Charles et l'archiduchesse Christine, qui sont situés dans les pays cédés à la république française, leur seront restitués, à la charge de les vendre dans l'espace de trois ans. Il en sera de même des biens fonciers et personnels de son altesse royale l'archiduc Ferdinand, dans le territoire de la république cisalpine.

ARTICLE xx.

Il sera tenu à Rasladt un congrès , uniquement composé des plénipotentiaires de l'empire germanique et de la république française, pour la pacification entre les deux puissances. Ce congrès sera ouvert un mois après la signature du présent traité, ou plus tôt s'il est possible.

ARTICLE XXI

Tous les prisonniers de guerre, faits de part et d'autre, et les otages enlevés ou donnés pendant la guerre, qui n'auraient pas encore clé restitués, le seront dans quarante jours, à dater de celui de la signature du présent traité.

ARTICLE XXII

Les contributions , livraisons , fournitures et prestations quelconques de guerre, qui ont eu lieu dans les États respectifs des puissances contractantes, cesseront à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité.

ARTICLE XXIII

S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et dcBohcme, et la république française, conserveront entre elles le môme cérémonial, quant au rang et aux autres étiquettes, que ce qui a été constamment observé avant la guerre. Sadite Majesté et la république cisalpine auront entre elles le même cé-

DES LIVRES XJ] ET XIII

remontai d'étiquette* que celui qui était d'usage outre Sadite Majesté et la république de Venise.

ARTICLE XXIV

Le présent traité de paix est déclaré commun à la république batave.

ARTICLE XIV

Le présent traité sera ratifié par S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème, et la république française, dans l'espace de trente jours à dater d'aujourd'hui, ou plus tôt si faire se peut ; et les actes de ratification en due forme, seront échangés à Rastadt.

Fait et signé à Campo-Formio, près d'Udine, le 17 octobre 1797 (26 vendémiaire an vi de la république française, une et indivisible).

Signé: Bojur aute. Le marquis du Gai-lo. Louis, comte de Coiejtzel.

Le comte de Meebfeld, généralmajor. Le baron de Degelian*.

A ces stipulations publiques, on ajoota quelques articles secrets, non moins importants.

Par le premier, l'Empereur s'engageait à employer ses bons oflices , pour que l'empire germanique cédât à la république française tous les pays renfermés entre le Rhin et la Moselle, y compris Maycncc, et ceux qui se trouvent entre la Moselle, la Nèthe, la Roër et la Meuse, y compris Julicrs ; le tout, d'après une ligne décrite par cet article. Dans le cas où les cercles ne consentiraient pas à celte cession, l'Empereur s'engageait à ne fournir à l'armée de l'Empire que son simple contingent.

D'après l'article 2, l'Empereur devait employer aussi ses bous offices, pour que la navigation du Rhin fût déclarée libre depuis la Sui»sc jusqu'à l'entrée de ce fleuve dans le territoire de la république batave , et pour que la république française eût la libre navigation de la Meuse.

L'Empereur, par l'article 3, cédait le comté de Falkenslcin, compris dans la ligne décrite par le premier article.

L'article h stipule que les pays cédés à l'Empe-

reur, en vertu de l'article 6 du traité patent , serviront de compensation pour ceux auxquels il a renoncé par les art. 3 et 7, et pour le comté de Falkenslcin; on en a tiré l'induction qne, si l'article 1" du traité secret obtenait son exécution, il reviendrait une nouvelle compensation à l'Autriche.

L'article 5 pourvoit à ce soin. La république française, dit cet article, emploiera ses bons offices pour que l'Empereur acquière l'archevêché de Salzbourg et la partie de la Bavière située entre cet archevêché, l'Iun, la Salze cl le Tyrol, y compris la ville de Wasserbourg sur la rive droite de l'Inn, avec l'arrondissement d'un rayon de 3,000 toises.

L'Empereur cédera à la France le Fricklhal , contre une compensation proportionnelle en Allemagne; le Fricklhal sera réuni à la république helvétique (art. 6).

L'art. 7, non moins important que les précédents, est conçu en ces termes :

« Il est convenu, cnlrc les deux puissances contractantes, que si, lors de la pacification prochaine de l'empire germanique , la république française fait une acquisition en Allemagne, S. M. l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohème, doit également y obtenir un équivalent; et réciproquement, si S. M. I. cl R. fait une acquisition de celte espèce, la république française obtiendra un pareil équivalent. »

L'article 8 posait en principe qu'il serait donné an ci devant stathouderde Hollaudc une indemnité territoriale; mais elle ne pourrait être prise dans le voisinage des possessions autrichiennes, ni dans celui de la république batave.

Enfin, une des stipulations les plus remarquables de ce traité secret, était l'article 9, relatif aux possessions prussiennes de la rive gaurhe du Rhin, dont le traité de Baie avait laissé le sort en suspens.

La ligne indiquée an premier article, rendait ces possessions au roi de Prusse; et, comme pour signaler au cabinet de Berlin que l'Autriche s'opposait à son agrandissement , l'article 9 portait qu'il ne serait question d'aucune acquisition nouvelle pour le roi de Prusse, ce que les deux puissances contractantes se garantissaient mutuellement .

PIECES JUSTIFICATIVES

Les aatres articles étaient relatifs à des échanges insignifiants pour le système général de l'Europe; car ils n'intéressaient que les électeurs principaux elles maisons de Wurtemberg, de liesse, de Baden.

Par l'article 13 , l'Empereur promettait d'évacuer, vingt jours après l'échange des ratifications , Mayence, Ehrenbreitstcin, Philipsbourg, Manhcim, Kœnigstein, Ulm et Ingolstadt ; ainsi que tout le territoire de l'empire germanique jusqu'à ses Etats héréditaires.

Pièces relatives à ? origine du projet sur CÉgypte.

S'il parait constant que Magalon et Lazowsky avaient conseillé l'expédition d'Egypte au Directoire, bien avant Bonaparte, on trouve que ce général en entretint le gouvernement pour la première fois le 16 août 1797, dans une lettre dont nous donnons l'extrait ci-après.

Dans une lettre du 23 août, le ministre Talleyrand en parlait au général en chef, comme d'une entreprise utile. Enfin, le 13 septembre, le général en chef en écrivit d'une manière plus positive, comme d'un projet à réaliser incessamment. Nous ignorons toutefois si, en la conseillant, il pensa jamais à s'en charger lui-même, ou si cette résolution lui fut suscitée dans son séjour à Paris à la fin de décembre de la même année ; séjour où il eut plus d'une occasion de s'assurer qu'il portait ombrage à la majorité des directeurs.

Extrait de la lettre du général Bonaparte au Directoire.

Mil», U 16 août 1787.

« L'Empereur parait diriger toutes 6es forces « vers l'Italie : les nombreuses recrues qu'il fait , » jointes aux prisonniers qu'on lui a rendus, et » qu'il a le temps d'exercer , le mettront dans le s cas de m'opposer une armée formidable. . .

» Les îles deCorfou, de Zante et de Céphalonie » sont plus intéressantes pour nous que toute 1*1- » talie ensemble.

» Je crois que si nous étions obligés d'opter, il » vaudrait mieux restituer l'Italie à l'Empereur, » et garder les quatre îles, qui sont une source de » richesses et de prospérités pour notre commerce. » L'empire des Turcs s'écroule tous les jours. La » possession de ces lies noua mettra à même de » le soutenir autant que cela sera possible, ou » d'en prendre notre part.

» Les temps ne sont pas éloignés où nous sen- » tirons que, pour détruire véritablement l'An- » glcterre, il faut nous emparer de Y Egypte. Le ■> vaste empire ottoman , qui périt tous les jours, m nous met dans l'obligation de penser de bonne » heure à prendre des moyens pour conserver no- » tre commerce du Levant.

» Les citadelles de Corfou , de Zante et de Cé- » phalonie , sont en très-bon état, pourvues d'une » nombreuse artillerie : je fais réparer les affûts, » et je viens d'y envoyer des vivres et des muni- » tions pour un an. Je désirerais donc avoir le » troisième bataillon de la 79' demi-brigade, que » j'y ferais passer. Je vais y envoyer 2,000 Cisalu pins. »

Box ir ARTS.

PmwtUbo, le 27 fruclldor V (13 .«ptembre 1797).

Au ministre des relations extérieures.

Vous trouverex ci-joint la lettre que j'écris au citoyen Canclaux , ministre à Naples , en réponse aux ouvertures qui lui ont été faites par M. Âcton> et dont il vous aura sûrement rendu compte.

La cour de Naples ne rêve plus qu'accroissement et grandeur ; elle voudrait d'un côté, Corfou, Zante, Céphalonie, etc.; de l'autre, la moitié des États du pape, et spécialement Ancône. Ces prétentions sont trop plaisantes ; je crois qu'elle veut en échange nous céder l'Ile d'Elbe. Je pense que désormais la grande maxime de la république doit être de ne jamais abandonner Corfou, Zante, etc.; nous devons , au contraire, nous y établir solidement. Nous y trouverons des ressources pour notre

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commerce ; elles seront d'un grand intérêt pour nous et les événements futurs de l'Europe.

Pourquoi ne nous emparerions-nous pas de l'île de Malte ? L'amiral Brueys pourrait très-bien mouiller là et s'en emparer : 400 chevaliers et au plus un régiment de 500 hommes sont la seule garde qu'ait la ville de la Valette. Les habitants qui montent à plus de 100,000, sont très-portés pour nous, et fort dégoûtés de leurs chevaliers qui ne peuvent plus vivre et meurent de faim ; je leur ai fait exprès confisquer tous leurs biens en Italie. Avec l'Ile de Saint-Pierre, que nous a cédée le roi de Sa r daigne, Malte, Corfou, nous serons maîtres de toute la Méditerranée.

S'il arrivait qu'à notre paix avec l'Angleterre nous fussions obligés de céder le cap de Bonne- Espérance, il faudrait alors nous emparer de VÊ-

gyple. Ce pays n'a jamais appartenu à une nation européenne ; les Vénitiens seuls y ont une prépondérance précaire. On pourrait partir d'ici avec 23,000 hommes, escortés par huit ou dix bâti ments de ligne ou frégates vénitiennes, et s'en emparer.

LÊgyple n'appartient pat au Grand Seigneur.

Je désirerais, citoyen ministre , que vous prissiez à Paria quelques renseignements, et me fissiez connaître quelle réaction aurait sur la Porte notre expédition d'Êgypte.

Avec des armées comme les nôtres, pour qui toutes religions sont égales, mahométans, cophtes, arabes, etc., tout cela nous est indifférent : nous respecterons les unes comme les autres.

Boutant.