V. Autres produits divers

Les produits principaux du duché de Luxembourg consistaient en grains divers, en fourrages, en bétail. Je dirai en peu de mots comment la législation ancienne traitait le commerce de ces denrées.

Prohibition de sortie des grains, des foins et du bétail, elle commence à i53i pour finir on l'86.

Interdiction d'acheter ou de vendrez des gr;;ins ailleurs qu'aux marchés publics. (l545-i573-<626-l699.l7i9-l77l 7 nov).

Défense de faire monopole de vivres ou marchandises. (t53t-7 ocl. 1749- 7 juillet).

408 HISTOIRE D'ARLOM,

Ordre aux particuliers de vendre les grains qu'ils ont au-delà de leurs besoios (1546 2-2 mai).

Dëfruse aux marchands d'acheter aux marchés au-delà de ce qui sera jugé nécessaire par rofticier «lu lieu (1586 i:2 août).

Défense d'acheter ou de vendre aucune provision de vivres au-delà de« besoins du ménage (1598 li oct. 1699 16 juillet).

Les brasseurs ne peuvent employer ni froment ni seigle (1546 22 mai, 1586 22 août. 1589-1597-1508 5 janv., 1601 20 mars, 1673 4 fév.).

Maximum de prix pour la vente des grains : le maidre froment 8 patacoos 2 esquelins Méteil,7 patacons, épeautre 4 patacons et demi, avoine 3 patacoos un esquelin (1709 G. prov.).

Foin 3écus le chariot de 1250 livres (1727 21 janv.).

Visite des greniers pour un recensement général des grains (1626 22 maii 1677 25 mai, 1709 5 juin.)

Ceux qui ont acheté des grains à crédit à des prix élevés, ne peuvent être tenus à les payer au taux qui dépasse celui du marché (1739 6 août. C. prov.).

Peines contre les accapareurs et avant-acheteurs de grains, beurre, œufs et autres donrées. Défense d'acheter dans des villages ou fermes, sur leschemins, ainsi que dans les villes avant l'heure du marché (1749, 7 Juillet, Cons. prov.).

Une ordonnance de Joseph II du II décembre 1786 abolit les ordonnances et les règlements sur le commerce et la police des grains. Il est libreà chacoB de vendre et d'acheter en tout lieu, romme bon lui semblera, des grains et farines de toute espèce, de les faire entrer et sortir, de les garder.

Ce qui suit donne une idée des entraves apportées au commerce en général.

Représentation du 5 mars 1116.

c Le peu de commerce que ce pays a avec ses voisins, se trouve extrêmement altéré par les droits exorbitants qui se lèvent et les vexations des fermiers d'iceux et de leurs commis.»

Représentation du 12 février 1754,

La province est plutôt trop que trop peu peuplée^ eu égard à son peu de commerce et à la stérilité de son terroir.

Représentation du 18 décembre 1766.

Les Etats n'ont pu empêcher que le commerce ne tarit absolument et qae la province ne tombât dans l'épuisement et l'impuissance où elle se iroofe

morSTRIE, COMMERCE. 409

aujourd'hui. . . Eu %ar(i aux fJoUes dont la province est cliar<^ée a raison des dons gratuits de la d<*rnièrc gucrro. . . outre les subsides qu'elle fournit et qui excèdeot ses forces. Au moyen des forts droits d'entrée, desortie, de transit, de haut conduit et de thonlieu, le peuple paie un impôt bien considérable de tout ce qu'il a, de tout ce qu'il consomme» de tout ce qu'il débite, de tout ce qu'il achète.