CONCERNANT LES ARCHIVES DE PAU

( Appendice A rnisfoire dn Béarn* )

En étudiant les Archives de Pau, pour Texé^* cution de mon travail sur l'Histoire du Béarn, je n'ai pas du négliger Timportance en soi d'une aussi précieuse collection. J'ai cru aussi que vous me permettriez de vous soumettre le résultat de mes recherches dans ce célèbre trésor de chartes et de documens historiques. C'est pourquoi je viens mettre sous vos yeux, d'abord

l'histoire même de nos archives et le tableau de leur état actuel ; puis , l'analyse d'un certain nombre de chartes , choisies parmi les plus intéressantes pièces du trésor de Pau ; je terminerai par un i^pide aperçu des nombreux et divers objets de diplomatique et de paléographie dont ce même trésor est composé :

Histoire ei éUit aotnel des ai^Uve^He Pau» imrtlcnlléreiiieiftt du trésor <le« eliartes.

Dans le cours de notre histoire, nous avons suivi avec exactitude les documens que contiennent les archives de Pau ; nous nous sommes attaché à marquer le parallélisme des faits historiques avec les documens officiels réunis dans ce vaste dép6t. Ainsi , le lecteur a pu suivre de l'œil les graiMes divisions de nos archives; nous rappellerons en peu de mots ces divisions :

j.^ Les chartes, qui forment à proprement parler le trésor de Pau , et qui contiennent tous les titres directement ou indirectement relatifs à l'histoire du Béam et de ses souverains ; i^.^ les pièces de la cour des comptes , soit avant le temps où cette chambre fut réunie au parlement de Navarre, soit après cette époque (i); 3.® les registres des états de Béarn, contenant les dé-

(i) Là soDt toutes les pièces comptables de la seigneurie de Béaro ; les procès rchtiCi au dumaiae « l'eoregistrcmeut des pièces j délits forestiers '

libérations des états, avec Tapprobation des souverains ou des lieutenans-généraux sous leurs ordres , ainsi que les établSssemens et décrets des souverains, tailluquets, rôles d'impositions, etc.; 4.^ collection analogue pour les états de Navarre, moins considérable, mais également précieuse par la série des docnmens qu'elle contient; 5.® les dénombremëns ou aveux, contenant le tableau complet des communes et des parsans ou cantons du Béarn, cadastre général, censier de tout le paySy avec les droits des seigneurs et les redevances de vassalité; on peut joindre à cette partie de nos archives les liasses relatives à la vente des biens nationaux dans lesquelles se trouvent les documens sur les anciennes circonscriptions, sur les anciennes propriétés, sur les droits que la révolution a détruits; 6.^ les dossiers de Tintendance, riche et belle collection, représentant Thistoire administrative de Béarn et de Navarre au 17.* et au 18.* siècle, sous les intendans ; c'est exclusivement avec ces dossiers que nous avons pu aborder l'histoire de cette province depuis sa réunion à la France jusqu'à la révolution; 7.** registres et dossiers relatifs à l'administration du pays sous la république et sous l'empire; on y trouve une histoire réelle

expéiSUions de la cbaDcellerie pr^s le parlement de Navarre; râles de dépenses faites pour les réparations du château de Pau » et des étabUssemens inonctaires de Pau et de Sainl-Palais ; les érats de la dépense journalière du roi de Navarre et de son train y soit à Nérac suit dans ses nombreux yoyigcs.

du département des Basses-Pyrénées, sous cette époque récente. Ces registres concernent en effet soit Tadministration centrale, soit les divers districts, papiers des comités de surveillance, lettres, proclamations et actes des représentans , etc. La république, même dans ses temps de confusion et de terreur, tenait supérieurement ses registres. Nous avons donc ici un important dépôt; il forme une transition entre les archives historiques dont nous avons à nous occuper, et les archives quotidiennes et pyrement administratives du département (i).

On voit, d'après ce simple aperçu, que l'histoire la plus complète de ce pays est contenue dans les archives de Pau. Toutefois, quelque intérêt que possèdent , chacune à part , les diverses parties des archives, la première, celle qui contient les chartes est de beaucoup la plus importante , par rapport à l'histoire , à l'archéologie, aux idiomes, et comme monumens vénérables et originaux du vieux temps. Là tout est digne d'une exploration profonde ; c'est là le trésor de Pau , Thésaurus Palensis (a) , si

(i) Kesumons toutes cps richesses avec les chiffres qai lear correspondent y et d'après le rapport de M. le Prëfét an Conseil général de i838; chartes et pièces historiques, ia,ooo p.ièces ; chamhre des comptes, 5oo liasses; intendance, 16,000 pièces; hiens nationaux, 3,000; dcnomhremens^ 3»ooo; district national , 6,000, etc. Les titres des diverses congrégations religieuses qui eiistaient avant la rérolution de 89 sont contenus dans 4o sacs; ils contiennent tout le trésor historique et traditionnel de l'église de Bayonne.

(a) Dom de Vaines, dictionn. diplomatique , t. I, p. 1^4» sur la définition de ce qu'il faut entendre par ce mot , trésor des chartes.

souvent mentionné dans notre illustre historien Marca. J'ai résolu de manifester une partie de ce trésoty en publiant les analyses d'un certain nombre de ces chartes, dans l'ordre le plus favorable, afin que le lecteur en puisse mieux comprendre la valeur historique. Dans un temps où l'administration supérieure attache le plus haut prix à la mise en lumière des origines nationales (i), j'ai pensé que cette publication serait accueillie; je la donne comme appendice de mon histoire de Béarn. Mais, comme j'ai aussi pour but d'appeler l'attention sur le grand dépôt des archives béarnaises, ce travail spécial aura par lui-même une portée sans doute supérieure à la destinée plus ou moins éphémère du livre qui en a fourni l'occasion.

Les pièces du trésor de Pau se composent des archives des principaux fiefs possédés par les rois de Navarre, fiéarn , Foîx et Bigorre sont le fonds de la collection. Les comtes de Foix et de Bigorre, "seigneurs souverains de Béarn , ayant

(i) L'impalsion flonn^e «1t>pois un certain temps ne se ralentit pas. Une circulaire récente du Ministre de rinle'rieur, en date du 8 s*oût i839, a donn^ de nouvelles instruclions sur tout ce qui ooncerne le cboii et Padmiuistraliun des documens historiques ; elle regarde ces dépôts comnae d'un grand prix pour la science, pour Pjdministration , pour les familles. Le ▼csu du Ministre est que ces archives soient visitées annuellement par un ou plusieurs membres du Conseil gt^néral délégués à cet effet par le Conseil lui-même , et qu*utt rapport également annuel soit rédigé.

leur résiileiice au château de M oncade à Orthez , durent y posséder leurs archives. Elles furent transportées d*Orthez à Pau, lorsque, vers i46o, Gaston de Grailly, roi désigné de Tïavarre^ transféra sa résidence dans cette dernière cité , et voulut que la ville ou plutôt le château de Gaston-Phœbus devint la capitale de sa puissance agrandie. Plus tard, à mesure que la royauté navarraise f échue à la maison d'Albret), après avoir perdu sa domination en Espagne , acquérait une importance de plus en plus grande sur le territoire français, le trésor des archives de Pau dut se grossir des transactions relatives aux diverses propriétés féodales des rois de Navarre dans le royaume de France. D'abord , ces nombreux documens de l'histoire provinciale furent successivement réunis à Nérac , qui fut si longtemps la florissante capitale du duché d'Albret. Un édit du roi , sous la date de 1 7 1 o , ordonna la réunion au château de Pau, de toutes les pièces relatives aux provinces plus ou moins éloignées soumises à la domination du roi de Navarre. C'est là qu'elles sont demeurées dans notre vénéré château d'Henri IV * jusqu'à la décision qui, en i8a49 opéra leur translation à la Préfecture des Basses -Pyrénées.

Je vois dans un dossier administratif, concerîiant les archives , plusieurs correspondances avec l'autorité supérieure, laquelle, en diverses rencontres, fait effectuer des recherches dans

les archives de Pau. Maïs les explorations de cette époque ne sont rien moins que désintéressées et poursuivies dans un but purement historique; il s'agit en général de rechercher les rentes dues à r£tat et les titres du domaine. En iSia seulement, une circulaire signée de M. de Montalivet, ministre de l'intérieur, manifeste un vé* ritable intérêt pour le trésor historique dont la ville de Pau est dépositaire. « On m'a assuré, » est- il écrit à M. le baron de Vansay , préfet, » qu'un dépôt considérable d'actes originaux et »intéressans pour l'histoire, surtout celle des » maisons qui ont occupé le trône de Navarre, » existait ignoré dans les archives de Pau; je vous » prie de vérifier le plutôt possible une telle as-' )» sertion. • . Cette précieuse collection, échappée » aux incendies et à la spoliation presque générale » des archives du midi, deviendrait inutile si elle » continuait à être ignorée, et je n'ai d'autre but n que celui de rendre à la disposition des ama- D teurs de notre histoire des matériaux peu con- » nus, même avant la révolution^ » Cette lettre est remarquable à une époque où les esprits étaient trop préoccupés du présent et de l'avenir prochain , pour qu'il leur fut permis d'attacher beaucoup d'importance à des monumens sans valeur ])ositive , quelque pût être leur valeur en fait d'histoire, pour éclairer les siècles antérieurs.

Une réponse au Ministre de l'intérieur, en

date du g janvier 1 8 1 7 , témoigne de la grande ignorance où Ton était, à Paris, de la réalité de nos archives ; le Préfet apprend au Ministre que le département n'est point propriétaire de Xédifice ( le château de Pau ) , dans lequel sont contenues les archives; que ce bâtiment fait partie de la liste civile ; et que le pays n'a jamais payé aucun prix de loyer pour cette occupation.

a C'est la province de Béarn , de concert avec i>le parlement, qui a fait anciennement disposer » une salle basse de la tour de Gaston pour re- » cevoir ce dépôt , sans doute avec l'agrément du » roi. Les archives étaient celles de la chambre » des comptes réunie au parlement. C'est là qu'é- » taient déposés les chartes avec les actes qui in- » téressaient la couronne de Navarre, les comptes 39 rendus par les receveurs- généraux, les horama- »ges et les dénombremens fournis par les pos- » sesseurs de terres nobles, ainsi que les jugemens » rendus à ce sujet par la chambre des comptes. » Cet exposé fidèle montre que l'objet de nos archives historiques n'était pas alors une chose ignorée de l'autorité locale, à Pau ; mais le temps n'était pas venu encore où elles devaient éveiller le juste souci des Conseils-généraux et les investigations de la science. « Il est très-rare, » ajoutait M. le Préfet , que l'on fouille dans ce j) dépôt; depuis plusieurs années, deux anciens ^ seigneurs sont les seuls qui aient demandé à » y faire des vérifications. »

Ainsi délaissées , surtout après la mort de rarchiviste Néron qui savait la valeur du dépôt confié à sa garde, les archives demeuraient au rez-de-chaussée de la tour de Gaston , entassées dans dés armoires, ou même pêle-mêle sur le sol , exposées à une entière détérioration , quand la sollicitude administrative s'émut sur ces vénérables débris de notre histoire nationale. Des mesures conservatrices furent arrêtées, et en cela l'administration devança l'impulsion communiquée par le Gouvernement au progrès des études et à la conservation des monumens qui s'y rattachent. Un beau et vaste local fut préparé à la préfecture des Basses -Pyrénées, pour recevoir le trésor historique du pays ; et c'est là que disposées et cataloguées dans un ordre trèsrégulier, et que nous ferons connaître tout à l'heure, les diverses parties de nos archives se prêtent en faveur des esprits studieux à de promptes et faciles explorations.

Je viens. Monsieur le Ministre, d'exposer l'histoire des archives de Pau; depuis leur origine jusqu'au moment présent : ici il se rencontre une question litigieuse , celle de la légitime ou même de la légale propriété que le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées

possède à Tégard du dépôt des chartes, dont le noyau primitif est connu depuis plusieurs siècles sous le nom de Trésor de Pau. Comme une partie de cette propriété a été et demeure contestée par voie administrative^ permettez-moi d'établir ici l'état de cette question qui intéresse à* un si haut degré notre capitale du Béarn.

C'est, en effet, une difficulté déjà ancienne et qui ne devrait plus se reproduire que celle qui vient d'être décidée par le Conseil -gâterai , dans sa session de iSSg. Cette assemblée a saisi une occasion d'écarter les prétentions des diverses localités dans le but de rentrer dans la piropriété des titres qui pourraient les concerner au trésor de Pau. Le département de la Dordogne demandait la restitution des titres relatifs aux anciens comtes de Périgord; il exposait qtie, dès l'année i4oo, le duc d'Orléans y possesseur du comté de Périgord ^ avait réuni et déposé dans le château de Montignac toutes les chartes et tous les documens qu'il put trouver concernant ce comté ; deux siècles après, ces titres avaient été retirés du château de Montignac et transportés à celui de Turenne. Ils y restèrent jusqu'à ce que, par décision de Catherine de Navarre sœur de H^iri IV, en date du 2 mai iSqS , tous les documens du trésor de Montignac furent conduits au château de Nérac. L'édit royal de 1710 qui eh ordonna la translation au château de Pau , n'a pu conférer, ohjecte-t-on , aucun droit sur leur pos-

session à la province de Béam, qui était, elle aussi, une possession du roi de Navarre.

Cela peut être vrai, mais ce n'est pas précisément comme capitale du Béarn que Pau a dû recevoir et conserver ces documens. L'intention des rois de Navarre avait été de réunir dans un seul lîéu ( et ils avaient choisi leur royale résidence de Pau ) tous les titres de leur royaume de Navarre. L'intention primitive était de les réunir, et voilà tout; ils doivent donc demeurer réunis. Le Périgord , par suite de la confiscation de cette province , en 1 39g , étant devenue une possession féodale dn roi de Navarre, il n'y a pas lieu de penser que les titres concernant ce comté n'aient pas été compris dans la pensée qui dicta successivement les édits de iSgS et de 1710. Outre cette juste présomption , il y a le fait acquis que ces archives du Périgord furent transportées de Nérac k Pau , à la suite d'une ordonnance de Louis XIV ; il y a aussi le fait d'une prescription supérieure à tout ce qui pourrait être exigé. Ce qui fait la principale richesse du trésor de Pau , c'est l'adjonction aux pièces purement béarnaises, de tous les titres concernant Foix, Bîgorre, Armagnac, Périgord, etc. ; en un mot, de toutes les parties du territoire de France qui se trouvaient réunies sous la domination du roi de Navarre. La forme même des inventaires en fait foi ; l'inventaire n.« 3, par exemple, rédigé à Nérac, au 16.^ siècle, subor-

donne toutes les pièces k la classification par provinces; le Périgord s'y trouve pour sa part (i). Des réclamations analogues sont venues de Bayonne, dirigées par de jeunes et studieux explorateurs des archives historiques de cette illus* tre cité. On a invoqué le fait d'un décret de la Convention, en date du 7 messidor an a , établissant que toutes les archives locales seraient établies au chef-lieu du district. Mais Ustaritz n'ayant jamais eu qu'une importance nominale, les pièces relatives aux communautés de Bayonne furent transportées à Pau. Cette mesure était juste, car, le chef-lieu de district ne pouvant recevoir ce dépôt d'archives , il y avait dès lors convenance de les transporter au chef*lieu du département : d'autant plus que ces pièces, toutes relatives aux choses ecclésiastiques, n'ont rien qui soit directement municipal. Tout ce que l'on peut dire, c'est que les papiers dont il est question ne sont point au trésor de Pau en qualité de papiers

(i) Eo accédant an roeu du département de la Dordogne, il faudrait distrkbaftr nos arcbives enlre lea diSpartemens du Gers , det Landes , des Hautes-Pyrénées , Big^orre , Armagnac et Gascogne. Voici une partie des consid^aas par lesquels le Conseil g^n^al des Basses -Pyrénées dans aa séance du 7 septembre i839 , s'est exprimé sur ce litige : « Considérant » que la propriété des titres réunis au trésor des chartes de Pau, est 1» acquise, Don«.senlemeat par une possession de pins d'un siècle, mais p par l'effet de la loi du 10 mai i838, qui consacre en fait la propriété » des archives pour chaque département ; considérant que ces archives sont » pour notre département une propriété historique » réelle , indivbible » ( telle que la succession des temps et des événemeas nous l'ont transmise) , 1» et que la loi vient de consacrer, le Conseil est d'avis qu'il ne peut « renoncer aux titres réckimés par le Coateil général de la Dordogne. «

— Iode Navarre, Bayonne ayant toujours appartenu, non à la Navarre, mais à la Guienne. Toutefois un demi siècle aura bientôt passé sur cette disposition, et déjà la prescription la réduit à néant. Et après tout, ni l'une ni l'autre de ces deux villes, que leur voisinage et le fait de leur réunion sous la même loi administrative a rendues sœurs et subordonnées aux mêmes intérêts, ne sauraient trouver que leurs titres historiques sont exilés , lorsqu'ils sont conservés avec le plus grand soin sous la haute surveillance d'un Conseil-général , dans un local assigné par ce même conseil pour recevoir les Archives du dépârtem e»t.

Concluons; nos archives sont indivisibles; il ne pourrait se faire quelles fussent démembrées, ce serait un attentat contre le véritable intérêt des sciences historiques ; la multiplicité des dépôts en détruit l'importance. Nous en dirions de même pour le projet souvent manifesté de transporter les archives de Pau à Paris, et de les absorber dans le vaste Océan des archives générales du royaume (i). De tels projets doivent être com** battus avec toute l'insistance possible; la ville qui possède le Château royal de Henri lY ne saurait être dépossédée des archives seigneuriales et royales de Béarn et de Navarre.

(i) Sous ce rapport, la circulaire du 8 août dernier, mentionna plus liant, concilie les droits des provinces sur leurs propres <Yép(^s avec les iatérêts de la science qui tend à tout centraliser dans la capitale; elle prescrit la rédaction d'un inventaire et l'envoi aux archives générales du royaume d'une copie de cet inventaire.

I^ première chose dont il faut s'informer lorsque l'on veut explorer un dépôt d'archives historiques, c'est l'état et l'authenticité des anciens inventaires; il faut ensuite s'assurer si la collation des nouveaux avec les anciens est faite avec discernement. Or, voici l'énumération exacte des anciens inventaires conservés aux archives.

l.« Inventaire de Béarn, Navarre, Albret, Foix, Marsan et Tursan, Lautrec et Villemur, Vendôme; grand in-folio en papier, sans date précise, mais appartenant au 16.® siècle. 3.® Vieil inventaire d'Albret, rédigé à Nérac, par Jehan Fabri , docteur en théologie , évêque d'Avesnes , Dominique de Mesmes, juge- mage de Bigorre, et autres, conseillers de très-haut et très- puissant prince Henri , roi de Navarre , le 1 7 mai i544- 3.^ Inventaire relatif au Périgord, fait par les mêmes , assistés de Mathieu du Pac , président, en i546. 4.^ Inventaire d'Armagnac, terminé au château de Lectoure le 2 septembre 161 a, par Jean Dupin, conseiller du roi, garde de ses titres, et secrétaire de la chambre des comptes; 5.<> Nouvel inventaire d'Albret, sans signature ni date ; 6.® Autre inventaire d'objets divers, non recolé en papier, sans aucune indication, mais appartenant au 17.® siècle.

Ces divers inventaires ont été une deniicre