INTRODUCTION. III

codes los peines barbares, à régulariser la procédure criniioelle , ei à améliorer le régime des bagnes et des maisons de détention. Beccaria, Filangieri, Howard, Montesquieu, furent lirincipalement touchés de Timportance de ce complément de rceurre sociale.

Les premières questions que s'adressèrent ces grands hommes lurent celles-ci : En quoi consiste le délit ? Quel droit confère-t-41 à la société sur le coupable ?

Après avoir établi que le délit défini par la loi a nécessairement une criminalité morale , qne le délinquant met la société en péril, rien de plus logique que de conclure que la société a le droit de saisir et de punir le coupable. Mais quel ohdiimeot doit-elle infliger? La culpabiUté prouvée du maliàiteur suffit-elle pour que la peine soit juste ; deux autres conditions ne sont-elles pas encore nécessaires? La proportion <uilre le châtiment et Finfraction aux lois, et , en second lieu , Tefficacité de la peine.

l^s anciens crîmînalistes ne voyaient guère dans la légis-. lation pénale qu'un but à atteindre , la prévention des délits I)ar rintimidation résultant do la rigueur des châtiments ^. Cette idée qui avait remplacé la théorie plus élémentaire , qui n admettait d'abtre règle de rétribution pénale qne le principe du talion , était encore trcs-incompKte.

Peu à peu de Texamen des devoirs de la société sur le coupable, et de Tétude des ressources diverses qu'offre la conscience â ses divers degrés de faiblesse, dans ses divers états

* rioiont en passant que no» anciens criminalisies français n'unt pat été «les derniers à entrcToir les vérités noufelles : « Le premier objet des tf lois, » disent iousso et Muyart do Votislans, « est de corrigor les coufKibles que Ton punit. » Traité de la jtisticc crimiii«llv, |if^f. (j.

W I^TBOI>OCT10ir.

de défaillance, est née une théorie toute nouvelle; cette théorie, imparfaite encore, mais appuyée déjà sur une masse d'observations que Texpérience grossit chfique jour, fixe plus que jamais l'attentioi^ des hommes dévoués à améliorer la condiUon de ces malheureux contre lesquels la société ne ressentait autrefois que des mouvements de colère et de vengeance, sans aucUa mélange de pitié.

Intimider, réformer, instroire, telles sont d'ua commun acccnrd les trois concfitions qu'un bon système répressif doit réunir; que les peines aient en vue le bien de Tindividu et celui de la société, qu'elles soient, si je puis m'exprimer ainsi, perBonaelles etsociales, réformatrices et exemplaires : tel doit être leur double caractère *.

Cette nature eono^lexe de la question , en multipliant les diflicultés, a fait de la pénalité une science qui exige le concours du philosophe, du législateur et de Thomme pratique.

Mais si nous passons de la tliéorie à l'exécution, il est un point sur lequel tout le monde tombe d'accord aujourd'hui en France, c'est la nécessité d'améliorer le système d'exécution de nos peines afllictives secondaires, desubstituer au phis tôt à nos bagnes dans l'intérêt delà société et du coupable tout à ïsl fois, un mode pénitentiaire plus efficace. La presse, les tribunes de nas assemblées délibérantes , 4es cahiers des conseils généraux de département proclament à l'envi l'urgence de cette réforme **.

^ On ne Ht pts saut étOQmnneot et sans admifttioa dans Séoèque iuln vindicandît injuriis hacc tria lex sccuta est qus princeps quoque débet, ut eum qucm punit emeodct, aut ut pœna cjut cœteros reddat nieliores, aut ut sublatismalissccuriores cœteri vivant. » M. Victor FoMcher, avocat f^éncral à la Cour royale de AeDaes, eu a fait le premier la reibarque dans ses excellentes observations sur le Code pénal du Brésil.

** Le Code pénal, tout mauvais qu'il est, a été soumis, jusqu'à ce jour à iin système d'ciécmion pire que lui. n (M. Charles Lucas) « Je meU en %il

IlfTftOOOGTJOir. V

JoaietoiSy runaniinité, qoi repousse et fléirit ce qui existe, dispaniit pour foire place à une grande div^^të d'opinions, ' quand il s'agit de substituer un nouveau mode à Tancien.

Deux aystémes diflerenu partagent les meilleurs espriu. Les institutioiis pénitentiaires des États-Unis avec les perfectîonnenients que les essais tentés en Europe y ont apportés semblent à qnelques^ms devoir réunir la majorité des suffrages. D'autres, prenant l'Angleterre pour modèle, demandent que l'on applique en grand la peine de la déportation inscrite dans nos codes, ei que l'on fonde, avec le rebut de la métropole sur une terre lointaine, une colonie pénale d'après le modèle ariopcé pour l'établissement de Botany-Bay.

Exposons d^abord brièvement à quelles époques /a déportation a été écrite, efiaoée, inscrite de nouveau, puis conservée dans nos lois.

Ce fut l'assemblée constituante qui, la première, décréta cette peine , dans son code pénal, promulgué le 25 septembre 1791 ; elle était appliquée aux malËiiteurs en récidive *.

La loi du 13 mars 1802 (13 floréal an X) substitua la marque à la déportation. Cette peine ne fîit rétablie qu'en 1810

que b proportion entre les crimet commit par leê forçats et les désastres causés par les bétes féroces, est eu fovcur des premiers. » (M. Alhoy. Des hëgneêf introduction.)

* les anciens connaissaient la déportation, Tiuterdiction de la cilé, la rêlé{^tion. Il pouvlt cependant que, dans les premiers temps do la république romaine, b deporution n'était pas appliquée. On avait érigé en principe, <|u 'aucun citoyen ne pouvait, sans son aveu, être exilé de sa patrie: « Civitatem nemo invîtus amittet. » A Tépoque des troubles qui préccdèrctu l'établîsiemcBt de l'empire, oo commença à déporter des riloyeiis roii» damnés à la relégation dans une Ile. Le banni était jeté, comme on disait : ifl^inculum insulc L'empereur et le préfet de Rome, plus lard, |K)Uvniciit seub prononcer cette peine. Tacite nous a conserve le Miuvenir d'un dcrrel ^M;nai, qui organisait une déportation en niaise, décret qui sufQraii pour