LISTE DES PAIRS

Qui ont voté affirmativement la mise en accusation des

accusés d'avril.

Nous écrivons en italique les noms de ceux qui s'étaient prononcés contre la compétence de la Cour.

M. le baron Pasquier, président de la Cour, et MM. le duc de Choiseul, le duc de Broglie, le duc de Montmorency, le duc de Maillé, le duc de la Force, le maréchal duc de Tarente, le comte Klein, le marquis de Sémonville, le duc de Castries, le duc de Latrémouille, le duc de Caraman, le comte d'Haussonville, le comte Mole, le comte Ricard, le baron Séguier, le comte de Noé, le comte de la Roche- A\ mon, le duc de Massa, le duc Decazes, le comte Claparède, le vicomte d'Houdetot, le baron Mounier, le comte MoUien, le comte de Pontécouiant, le comte Pelet { de la Lozère), le comte Reillc, le comte Rampon, le marquis de Talhouet, l'amiral comte Truguet, le vice-amiral comte Yerhuell, le marquis d'Angosse, le marquis d'Aramon, le comte de Germiny, le comte d'IIunolstein, le comte de la Villegontier, le baron Dubreton, le comte Portails, le duc de Praslin, le duc de Ciiilon, le duc de Valmy, le comte Siméon, le comte Roy, le comte de Tascher, le maréchal comte Molitor, le comte Guilleminot, le comte Bourke, le comlc. de Vogué, le comte Dejean, le comte de Richebourg, le duc de Plaisance, le vicomte Dodc, le vicomte Dubouchage, le comte Davoust, le comte de Montalivet, le comte de Sussy, le comte Cholet, le comte Lanjuinais, le marquis de La-Tour-Dupln-Montaubail, le marquis de Laplace, le duc de Larocheloucauld, le comte Clément de Ris, le vicomte de Ségur-Lamoignon, le duc d'Istrie, le comte Abrial, le marquis de Lauriston, le marquis de Crillon, le comte de Ségur, le marquis Roisgclin, le duc de Bassano, le comte de Bondy, le comte de Cessac, le baron Daviliier, le comte Gilbert de Voisins, le comte de Turenne, le comte d'Anthouard, le comte Mathieu-Dumas, le comte Excelmans, le comte de Flalmud, le vice-amiral comte Jacob, le comte Pajol, le vicomte Rogniat, le comte de Saint-Sulpice, le comte Philippe de Ségur, le comte Perrégaux, le duc de Grammont-Caderousse, le baron de Lascours, le comte Roguet, le comte de la Rochefoucauld, Girod (de l'Ain), le baron Athahn, Aubernon, Bertin de Vaux, Besson, le président Boyer, le vicomte de Gaux, Cousin, le comte Dcsroys, Devaines, le comte DutiJUis, le duc de Fezenzac, le baron de Fréville, Gautier, le

DOCUMENTS HISTORIQUES. fil-'i

comte Heudclet, Ilumblot-Conté, le baron Louis, le baron Malouet, le comte deMontguyon, le comte de Montlosier, le comte Ornano, le comte Ro'derer, le chevalier Rousseau, le baron Silvestre de Sacy, le liaroii Thénard, Tripier, Villcmain, le comte Jacqueminot, le comte Edouard de Colbert, le comte Charles de Lagrange, le comte de Nicolaï, le président Faure, le maréchal marquis de Grouchy, le comte de Labrille, le comte Haudrand, le baron Neigre, le maréchal comte Gérard, le baron Haxo, le baron de Saint-Cyr-Nugues, le maréchal comte I.obau, le baron de Heinach, Harthe et le comte d'Astorg.

On remarquera que MM. de Sesmaisons, de Biron et Bércnger se sont abstenus de signer.