DE LA FILIATION OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

Par filiation l’on entend l'état d’une personne considérée comme enfant dans ses rapports avec son père et sa mère, D’après cette définition qui est de Demolombe, prouver la filiation de quelqu'un, c’est établir de quel père et de quelle mère il est né ; en d’autres termes, c’est établir le rapport de génération qui existe entre l'enfant et son père et sa mère. 5 Démol. 12 Boileau 172.

Suivant ces définitions, notre rubrique (de la filiation), plus laconique que celle du Code (de la paternité et de la filiation), est en même temps plus complète et plus exacte, en ce qu'elle s'étend, naturellement et sans fiction, à la mère aussi bien qu’au père, à la maternité comme à la paternité, ce qui n’est pas également le cas avec celle adoptée par le code.

La filiation est mixte (naturelle et légale en même temps) ou bien naturelle seulement. La première appelée légitime est celle qui provient du mariage ; la seconde est celle des enfants nés hors de mariage.

Le Code Napoléon en reconnait une troisième nommée civile, qui n’est autre chose que l’adoption, laquelle n’existe pas dans notre droit, et est en conséquense omise dans ce travail, quoiqu’au code français, elle fasse le sujet d’un titre particulier (titre VIII), intitulé : ‘“ De l’Adoption.”

Le nôtre se compose de trois chapitres traitant, l'un de la filiation

des enfants légitimes, un autre des moyens de la prouver et le troisième de celle des enfants naturels.