COLLÉGES
Collége de St. François. Incorporé 18 V. c. 55 (1854-5).
Collége de Lachute, Incorporé 19. 20 V. c 132 (1856).
Collége de Ste. Anne. voir corporation.
Collége de l’Assomption, voir corporation.
Collége Masson. Incorporé 18 V. c 56. (1854).
Collége de Monnoir, voir Corporation.
Collége McGill, Incorporé 41 G. 3. e 17. (1801) sous le nom de L'Institution Royale pour l'avancement des sciences 8 V, c 78 —16 V. ch. 58—20 V. c 53—22 V.c 53—26 V. ce 6.
Collége de Chambly, voir Corporation.
Collége de Ste. Marie, Montréal, voir corporation.
Collége Victoria, Charte 4, 5 V.c 37 (1841.) amendée 22 V. c. 67.
Collége Knox, Incorporé 22 V.c 69. (1858-9)
Collége l'Assomption, (à Sandwich.) Incorporé 22 V. c 136 (1858-9)
Collége de Wesleyen de Filles, (à Dundas). Incorporé 22 V. c 120 (1858-9).
Collége des Trois-Rivières, Incorporé 23 V. e 133. (1860)
Collége de Bytown, Incorporé 12 V. ce 127. Amendé par 24 V. c 108 qui en change le nom en celui de
Collége d'Ottawa (1861) 29-30 V..c. 135.
Collége Morrin, (à Québec) Incorporé 24 V. ch 109 (1861)
Collége de Wesleyen de Filles (à Hamilton). :Incorporé 24 V.c 112 (1861).
Collége de Ste. Anne la Pocatière, Incorporé 4 Guil 4. c 35 amendé 25 V. c 78. (1862)
Corporation du Collége de St. Ignace, Guelph. Incorporée 25 V. c 83 (1862.) |
Collége Huron, Incorporé 26 V. c 31 (1863).
Collége Congrégationel de l'Amérique Britannique du Nord. Incorporé 27-28 V. ch. 162 (1864)
Collége Presbytérien de Montréal. Incorporé 28 V. o 53, (1865). Collége de London.—Incorporé, 29 V., c. 96, (1865).
Collé (1837).
Corpc c. 134,
Les C 1849),
Comm:
porée, 8 1 Commu 9 V. co. 9 Commu Incorporée change son La Com titution d’e (1861).
Commun I2V,c 13 Commun:
étord.: (E 1. et p. 404, (1849).
Communa —Tncorporéd La Comm Montréal, co 1855, p. 389, "l—Autoris V, Cc. 92, (à q bec), ch. 56.
La Commur V, c. 101.
La Commux (127. 0. 1 La Commu Edits et Ord, ( La Commun Ord : (Edition
QUATRIÈME ÉPUQUE. 297 Collége de Régiopolis.—Incorporé par acte du H.-C., 7 Guil., 4 c. 56,
ul (1837). Amendé en 1866, par 29, 30 V., c. 138. 5). Corporation du Collége de St. Jérôme, Berlin.—Incorporée, 29, 30 V. 35 ce. 134, (1866.) dre :
; Les Clercs Paroïissiaux ou Catéchistes de St. Viateur, (12 V., c. 144, 1849).
ec) COMMUNAUTÉS, .
Communauté des Sœurs des Saints Noms de Jésus et Marie.—Incorporée, 8 V., ch. 101, (1845).
Communauté des. Filles de la Charité, (à St. Hyacinthe).—Incorporée, 9 V., ec. 99, (1846).
Communauté des Révérendes Sœurs de la Charité, (à Bytown).— Incorporée, 12 V., c. 108, (1849). Amendé par 24: V., c. 116, qui change son nom en celui de de La Communauté, l'Hôpital Général, la Maison des Pauvreset l’Ins- ‘ titution d'enseignement des Révérendes Sœurs de la Charité d'Ottawa,
Communauté des Sœurs de Ste. Croix, (à St. Laurent.) Incorporée, 12V.c 137, (1849).
Communauté des Religieuses de l'Hôpital Général de Québec.—Edit. etord.: (Edit. de 1855) p. 271, 366, 403, 404, 497, 499 et 553, vol. 1.et p. 404, vol. 2. Autorisée à posséder d’autres biens, 12 V., c. 140, (1849).
Communauté des Filles de Ste. Anne, (de St. Jacques de Lachigan). AA —Incorporée, 23 V., c. 136, (1860). ne
La Communauté des Sœurs de la Charité de l'Hôpital Général de ee Montréal, communément dites Sœurs Grises.. (Edit. et ord., édit., de 1855, p. 389, 390 et 613 du 1“ vol. et p. 269, 391, 404 et 407, du 2° vol.—Autorisé à aliéner leur propriété située à la Pointe à Callières, 9 V., ce. 92, (à St. Charles), 16 V., e. 116 ; 22 V,, c. 18; 31 Vict. (Québec), ch. 56.
La Communauté des Sœurs des Saints Noms de Jésus et Marie.—8 V.,e. 101.
La Communauté des Hommes de la Paroisse de St, Roch de Québec, —(12 77., e. 142).
La Communauté: des-Religieuses Urselines des Trois-Rivières. — Edits et Ord. (Edition 1855) p. 288, vol. 1. 8 V. c.108.
La Communauté-des-Religieuses de l'Hôtel-Dieu (Québec).—Ed. et Ord : (Edition de 1855), p. 244, vol. 1, et p. 22 et 483, vol. 2.
