HOPITAUX ET HOSPICES
Hôpital Général et de Marine de Ste, Catherine.—Incorporé 29 V.e. 107.—[1865].
Hôpital de la Maternité à Montréal. Voir Sœurs de la Miséricorde.
Hôpital Général. Voir Communauté des Religieuses de l‘—ete.
Hôpital Victoria.—Incorporé, 18 V. c. 224—(1854-5).
Hospice de la Maternité de l'Université. —Incorporé, 18 V. c. 61— (1854-5).
Hospice de St. Joseph de la Maternité de Québec.—Incorporé, 18 V.. c. 266, (1854-5.)
Hôtel-Dieu.— Voir Sœurs Hospitalières.
Hôpital-Général du District des Trois-Rivières, —Incorporé, 22 V. c. 71. (1858-9].
Voyez aussi pour l'établissement d’un Hôpital aux Trois-Rivières.—1 Ed. et Ord. p. 288-
Sœurs de la Charité de l'Hôpital Général de Montréal, dites Sœurs Grises.— Voyez Communauté.
Hôpital Général de Québec.—Voyez Communauté.
Hospitalières de St. Joseph de l'Ile de Montréal.—Voyez Communauté.
Hôtel-Dieu de Québec.— Voyez Communauté.
Société de l'Hôpital Général de Montréal.—Constituée en corps politique le 30 Janvier 1823, en vertu de lettres patentes de S. M. le Roi George Quatre.—Charte amendée 22 V. c 116.
Hôpital Général du District de Richelieu.—Incorporé 23 V. e 142— [1860.]
Hôpital Général de Guelph.—Incorporé 24 V. ce 111, (1861.)
Hospices des Jeunes Garçons Protestants (Toronto).—Incorporé 24 V.c114.—[1861].
Hospice des Orphelins de la Cité d'Outaouais.—Incorporé 28 V. c. 62.—[1865].
Hôpital de Jeffery Hale de la Cité de Québec.— Incorporé 29 V.c. 106.—11865].
HISTOIRE DU DROIT CANADIEN. sé INSTITUTS. V.c.
Voyez quant à la Législation Générale 14, 15 V.c 86.--[1851]—19, “ 20 V.c 51. Ordor Institut Catholique Romain de St. Roch (Québec).—Incorporé 16 V. Sall c 265.—[1852].—Amendé 18 V. c 243.
Institut Canadien de Montréal.—Incorporé 16 V. ce 261—[1852-3. Institut Canadien de Québec.—Incorporé 11 V. e 17.—[1848]. Soci Institut Wattemare. —Montréal. 4 V. e 27.—[1841]. PR A Institut Littéraire de Sherbrooke.—Incorporé 18 V. c 238.—[1855]. Soci Institut des Artisans de Montréal.—Incorporé 8 V. c 93.—[1845]— ce. 148. Amendé 23 V. c 137. Socié Institut Canadien Littéraire (de Woodstock).—Incorporé 20 V.c Malbaic 217.—[1857].—Amendé 22 V. c 117—27-28 V. c 148. Socié Institut des Artisans de la Cité de Toronto. — Incorporé 10, 11 V.e 16 V... 102.—[1847].—Amendé 13, 14 V. c 142.—Voir 23 V. ce 138. Sociét Institut de Mount Hope (London).—Incorporé 23 V. c 144— [1849.] 1860]. A k Institut Canadien Français de la Cité d'Outaouais.—Incorporé 29 ne V. c 97.—[1865].—Amendé 29-30 V. c 139.—11866]. Sociéte Institut des Artisans Canadiens de Montréal.—Incorporé 29-30 V. — Incorp cl44. [1866]. un LYCÉES. 4, c. 48.- Lycée de Montréal. —Incorporé, 8 V. c. 104.—[1845.] Société Lycée de Québec.—Incorporé, 8 V. c. 105. [1845.] Amendé 28 V. 108, (184 c. 49. (1865.) Société Lycée de Compton.—Incorporé, 23 V. c. 12 (1860.) Société V., c. 234 MUSÉES. Société | c. 47 [183 Musée de Chasseurs. —Incorporé, 6 Guillaume 4, ce. 47, [1836.] Société OBLATS. Société .
\ . c 64, [185 Revérends Pères Oblats de l’Immaculée Conception de Marie.—Incor- Société : porés, 12 V. c. 143. [1849]. Fr SÉMINAIRES. Société E Séminaire de St. Sulpice, —Créé corporation Ecclésiastique.—3, 4 V. c 66, [184 ©. 30. [1840.]—Voyez 18 V. c. 42. [1846] 18 V. ch. 3, [1854] Société d Séminaire de Belleville.—Incorporée, 20 V. 0. 184, [1857.] [1843.] A
Séminaire de Nicolet.—Voyez Corporation.
dé 28 V.
—]Incor-
Séminaire de Québee.—Peut posséder des propriétés plus étendues, 7 V. c. 55. [1843.]
Séminaire de St. Hyacinthe.— Voir corporation.
Voyez quant à l’origine de plusieurs de ces institutions les Édits et Ordonnances.
Salle de Lecture de St. Roch.—Incorporée, 16 V. c. 117.
