‹ Histoire de droit canadien [microforme]Chapitre 97 sur 579 · SOCIÉTÉS · texte numérisé non relu

SOCIÉTÉS

Société dite Connexionale de l'Église Méthodiste Wesleyenne en Canada.—Incorporée, 15, 12 V., c. 142, [1851.]

Société de St. Jean-Baptiste de la Cité de Québec.—Incorporée, 12 V., ce. 148. Amendée 13, 14 V., 126.

Société des Dames Charitables de la Paroisse de St. Etienne de la Malbaie.— Incorporée, 16 V., c. 84, [1653.]

Société Bienveillante de Québec.—Incorporée, 47 G. 3, c. 17, [1807], 16 V.,c. 63; 18 V., c. 232.

Société d'Horticulture de Montréal.—Incorporée, 12 V., c. 153, [1849.]

Société de l'Hôtellerie de la Cité de Québec.—Incorporée, 16 V., c. 79, [1852-3.]

Sociétés Bienveillantes de l'Eglise Méthodiste Wesleyenne en Canada. —]Incorporées, x

Société d'Histoire Naturelle de Montréal,—9 G. 4, c. 44; 10, 11 G. 4, c. 48.—Tncorporée, 2 Guil. 4, c, 65. Amendée, 22 V., c. 118.

Société des Missionnaires Baptistes du Canada.—Incorporée, 8 V.. c. 108, (1845.)

Société de St. George de Québec.—Incorporée, 12 V., ec. 159, (1849.)

Société Bienveillante de Notre-Dame de Bonsecours.—Incorporée, 18 V., c. 234, (1855.)

Société Littéraire et Historique, [Québec].—Incorporée, 10,11 G. 4, e. 47 [1830]. Amendée, 12 V., c. 152 [1849.]

Société de St. Patrice, [Québec].—Incorporée, 12 V., c. 147, [1849.]

Société Américaine Britannique de Bienveillance—[ncorporée, 18 V. e. 64, [1855].

Société Ecclésiastique de St. Michel.—Incorporée, 16 V., c. 263, [1852-3.] ;

Société Bienveillante des Dames de Montréal.—Incorporée, 4, 5 V., e. 66, [1841.]

Société d'Education du District de Québec.—Incorporée, 7 V.,c. 50, [1843.] Amendée, 28 V., c. 50, [1865.]

Société Rienveillante des Ouvriers de Québec.—Incorporée, 13, 14 V.,c.127, [1850]

Société de Bienfaisance des Dames de Québec.—Incorporée, 6 V. 0, 24, [1842.]

Société Evangélique de la Grande Ligne.—Incorporée, 18 V., c. 72 [1855.]

Société Amicale de Québec.—Incorporée, 10, 11 G. 4, c. 49, [1830.] Charte continué, 12 V.,c.151,[1849.] Charte amendée 16 V., c. 64; 18 V.,c. G3.

Société d'Ecole Britannique et Canadienne du District de Québec.— Incorporée, 9 V., c. 95, [1846).

Société de Contruction de Montréal.—Incorporée 8 V., c. 94, [1845]. Charte amendée 10, 11 V., c. 100 [1847.]

Société d'Horticulture de Toronto.—Incorporée, 20 V., c. 181, [1857.]—Amendée 22 V., ce. 126

Société d'Eglise du Diocèse d …")90,—Incorporée, 22 V., c. 65 [1858.]

Société St. George de Toronto.—Incorporée, 22 V., c. 72 [1858.]

Société Canadienne des Menw':ers et Cherpentiers de Montréal.—Incorporée, 22 V., c. 74.

Société St. André de Montréal, “ St. Andrew’s Home.”’—Incorporée, 22 V., ce. 138, [1858.]

Société Historique de Montréal. —Incorporée, 22 V., c. 119, [1859] Société de Bibliothèque de Montréal.—Incorporée 22 V., c. 120 [1859.]

Société d'Ecole Anglaise et Canadienne de Montréal.—Incorporée, 22 V. ce. 122, [1859.] Amendé, 29, 30 V., c. 142, [1866.]

Société St. George de Montréal.—Incorporée, 23 V., c. 141, [1860]

Société de Navigation du Lac St. Pierre.—Incorporée, 24 V. c. 98. [1861].

Société de Colonisation du Bas-Canada.— incorporée, 24 V. c. 12. (1861).

Societé St. George d'Ottawa.—Incorporée, 24 V. ce. 122. (1861).

Société Ecclésiastique du Diocèse de St, Hyacinthe—Incorporée, 2i V. c. 89, (1862)—Amendé, 26 V. c 33 (1863).

Société de l’Union St. Roch (Québec).—Incorporée, 25 V. c 95. (1862)

Société de l'Union St. Pierre de Montréal.—Incorporée, 25 V. e 96. (1862) —Amendée 28 V. c 67. à

Société de l’hospice des Orphelins et de bienfaisance pour les veuves Incorporée, 25 V. c. 97. (1862].

Société de Bienfaisance des Journaliers de Navires, à Québec.—Incor porée, 25 V.c. 98 [1862].

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